XLIII
a for;
laires eu campagne {ibid. p. 27 ri
(s'îûai. " IT»
hMgue{9 mai, p.
Roussel (13 ma), et sur l'ux^culio p. S94 et suiv.).
eednNorJfSm IS jugements milî-
r la
193), — sur l'affaire de Mous .11 mai, - sur l'aiïaire du sieur Hyacinthe p. 430), — sur les lettres de grAce 1 des jugements criminolj ,30 mai,
Comité de liqvidatio.x.
Travaux. — 1792.
des jurandes et maîtrises
Rapports sur la liquidât
« (7 mai, t. XLIII, p. 6]
les indemnités dues au fermioi
niv.), -
' les retards
qu cpro
[ibid.
.c"."v.".=sui"i.. .."^ ,".u.u^ iiD permijuiers (itirf. p. 10), — sur la liquidation d'oflicos dujudiratura et ministériels {(bid.), — sur une erreur dans le cl i*semeut des procureurs du ci-devant bailliage d'E lampes (ibid.). — sur l'arriéré des dépenses de la marins M des colonies (8 mai, p. 166 et suiv.), — sur une pétition des ci-devant employés drs fermes 4 la pereaptinn des enircos de Paris(<Jinni. p. ISlet.suiv.). —sur la reconstitution dos rentes cou'tituées par la ci-devant compagiiio des secrétaires du roi du grand collcga et celles dues par les communautés d'arts et muticrt supprimées (17 mai, p. S09 et suiT.], — sur U liquida tiou de divers offices (18 mal, p. 533 et suiv.).
— sur l'arriére des dépensas de la marine (îMa. p. IU6 et luiv.J.
Comité aiuTAiaF..
Travaux. — 1792.
immédiate de 34 nouveai taires nalionaui (^l mai, p proposition d'envoyer dos Nord ittiif. p. 33), — sur lai taires en campagne {ibid.
la mise des régiments colooiaui nous m uirrciioD un ministre de la marine {ibid. p. 39 et suiv.), — sur le remplacement provisoire des ofBciers généraux (Il mai, p. 96], -^ sur la dccoralion à accorder aui ofricicrs des volontaires nationaux (S mai, p. 110),
— sur un projet d'adresse a larmêe liliid. p. Ill(,
— sur la rcprossioii des allent.ils contre l 'ho nu an r oia la personne des géni'raui et d<:s agents de l« fore* publiiiue {ibid. p. 130 et suiv), — lur la p«tiiioa da sieur Rivas [ibtd. p. 168 et suiv.), — sur leslieulenwu en second ne l'artitleria déi.icfa^ dans le* placM (9 mai, p. 193), — sur la mise en état de ii«p dol places de guerre (Il mai, p. 343|, — sur iMlarjs militaires [ibid. et p. suit.), — sur l'affair* de MoM (UU. p.U8ei»aT.),~wir larardvdaroldlMl*
bSKl
lions de gardes volon-
'- '^ - sur la
. t l'armée du rme des jugements iniEi-
. 37 et suiv.), — sur
TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES
affaires mai,
p. 278 et suiv.), — sur le commandement des places en état de guerre {ihid. p. â8â et suiv.), — sur ia lixation à 214 du nombre des bataillons do volontaires nationaux (14 mai, p. 332 et suiv.), — sur l'augmentation du nombre aes commissaires des guerres {ibid, p. 358, et &uiy.)i — sur le recrutement de Tarmée (15 mai,
fi. 428), — sur la cessation de la fourniture de viande raiche aux troupes dans leur garnison (16 mai, p. 459 et suiv.), — sur les peines à infliger aux déserteurs (11 mai, p. 514 et suiv.), — sur les moyens do pourvoir à rentrcticn des volontaires nationaux de Strasbourg gui se sont présentés pour remplacer les déserteurs du régiment de hussards de Saxe (18 mai, p. 538), — sur la nécessité de placer à, la suite des armées une force publique suiUsante pour prêter main-fortH à l'exécution des jugements mililaires {ibid. et p. suiv.).
Comité des pétitions.
Travaux, — 1792. — Rapport sur les af d'Avignon (8 mai, t. XLIII, p. 114 et suiv.), (10 p. 205 et suiv.).
