‹ Archives parlementaires de 1787 à 1860Chapitre 11 sur 111 · Chapitre V. Bourses des séminaires, 1,200 000 fi · texte numérisé non relu

Chapitre V. Bourses des séminaires, 1,200 000 fi

Surle chapitre VI, Secour^oac/er^^, 2,410,000 fr. la commission a proposé une réduction de 200,000 francs. Gette réduction est mise aux voix et adoptée. Le chapitre VI, ainsi réduit, est éoa lemeiit adopté. °

Ghapilrc VII. Dépenses extraordinaires des édUfiées diocésains, 2,000,000 francs.

La commission a proposé sur ce chapitre une réduction de 240,000 francs. La Gbambre adopte la réduction et le chapitre réduit.

Chapitre VIII. Dépenses ordinaires diocésaines, 1,600,000 francs. La Gbambre adopte sur ce (^apitre une réduction de 160,000 francs proposée par la commission ; elle adopte aussi le chapitre ainsi réduit.

M. le Prégldenl soumet à la Chambre le chapitre IX, portant :

Chapitre IX. Dépenses diverses, accidentelles et imprévues, 150,000 francs.

La commisBioa a proposé une réduction de 15>000 n^ncs.

Cette réduction est mise aux voix et adoptée.

(M. Méchiu demande et obtient la parole sur le chapitre ainsi réduit.)

M. Héehln. Vous avez remarqué comme moi. Messieurs, que les donations en faveur du clergé vont toujours croissant. Je ne m'en plains pasmais comme un fait pareil peut avoir de l'ioflueuce sur les déterminations que nous aurons & prendre l'année prochaine, j'exprime le vœu que M. le ministre nousf asse connaître, par une note, la progression successive de ces sortes de libéralités; car le jour où il arrivera que les donations seront asseï grandes pour subvenir aux dépenses, les contribuables se trouveront soulagés d'autant. Je voudrais aussi qu'on nous donnât un résumé des secours accordés sur les centimes des départements.

(Il ne s'élève pas d'autre réclamation. Le chapitre IX, réduit, est mis aux voix et adopté.)

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