ÉLECTION DU CITOYEN ÉGALITÉ. - 19 SEPTEMBRE

— Lohier \ 3 ; — Trône, 1 ; — Bernard, 2 ; — Boulanger -, 1 ; — Vallin, 1 ; — Le Fèvre, 2 ; — Le Vasseur, 1. Total : 592.

D'après lequel scrutin de 592 votants, le citoyen Égalité avait précisément la majorité absolue de voix requise de 297 voix. Un autre secrétaire a déclaré que, suivant son scrutin, la majorité était plus prononcée, puisque le citoyen Égalité avait cinq voix au-dessus de la majorité absolue. Le troisième secrétaire a déclaré que, suivant son scrutin, le citoyen Égalité n'avait pas la majorité et qu'il manquait trois voix. Plusieurs électeurs ont déclaré avoir fait des scrutins particuliers d'après lesquels le citoyen Égalité avait la majorité. La discussion alors a été ouverte sur ces différences de scrutin ; plusieurs opinants ayant parlé, la discussion a été fermée. L'assemblée a décidé que deux des scrutins des secrétaires scrutateurs prononçant la majorité, et un seul ne la prononçant pas, la majorité était reconnue en faveur du citoyen Égalité. M. le président a proclamé, en conséquence, le citoyen Égalité député du département de Paris à la Convention

A cinq heures et demie, le président a levé la séance et a signé avec les secrétaires.

CoLLOT d'Herbois, président ; Sadous, secrétaire ; Bernard, secrétaire; Fourcroy, secrétaire.