ÉLECTION DJ

3"'- séance. — Dimanche 27 mars 1791, 6 heures du soir.

Élection du député Latyl comme curé de Saint-Thomas d'Aquin. — Lettre de Cahier de Gerville annonçant la démission du curé de Saint-André des Arcs, Desbois de Rochefort, élu évêque du département de la Somme. — L'assemblée décide de procéder immédiatement au remplacement de ce curé. — Élection du vicaire Duchesne comme curé de Saint-Victor. — Élection du vicaire Clausse comme curé de Saint- André des Arcs.

L'assemblée électorale du district de Paris ouverte en la manière accoutumée en l'église de la paroisse cathédrale et métropolitaine, M. le Président a annoncé que l'ordre du jour était un premier scrutin pour l'élection du curé de la paroisse de Saint-Thomas d'Aquin. Les électeurs retirés en leurs bureaux particuliers y ont procédé. Les scrutins faits et dépouillés, remise faite de leurs résultats en la forme ordinaire, l'un de MM. les Scrutateurs généraux a annoncé que le nombre des votants était de 337, réduit par 1 bulletin au cinquième bureau à 336, la pluralité absolue de 169 voix. Après le dépouillement, il a été reconnu que M. Bassignot, vicaire des Quinze-Vingts, a eu 6 voix; — M. Basse, vicaire de Saint-Jean de Latran, 1; — M. Cassius, vicaire de Saint-Louis en l'Ile, 1; — M. Clary, curé de Magny, 1; — M. Duchesne, vicaire de Saint-Martin du Cloître, 5; — M. Fosserier, vicaire de Saint-Leu, 5; — M. Girard, curé de Saint-Landry, 1; — M. Laurent, vicaire de Saint-Barthélémy, 18; — M. La Garde l'aîné, barnabile, 9; — M. Lagrenée, victorin, 1; — M. La Girardière, aumônier, 2; — M. Latyl, député à l'Assemblée nationale, 281; — M. Papin, député, 1; — M. Rollin, prêtre de Saint-Merri, 1; — M. Simon, vicaire de Sainte-Opportune, 1;— M. Ghaudon, vicaire de Saint-Jacques de l'Hôpital, 1 ; — M. Trassart, prêtre, 1. Total égal au dépouillement: 336 voix.

Le résultat du scrutin prononcé par l'un de MM. les Scrutateurs généraux, il a annoncé que M. Latyl, député à l'Assemblée nationale, qui avait obtenu le plus de suffrages, en réunissait 281, 112 au delà de la pluralité absolue fixée à 169 voix. M. le Président, d'après ce résultat, a annoncé que M. Latyl, député à l'Assemblée nationale, celui qui, pour la cure de Saint-Thomas d'Aquin, avait obtenu le plus de suffrages, en avait réuni 112 au delà de la pluralité absolue, que mercredi prochain 30 de ce mois, il le proclamerait avant la messe et dans la forme prescrite par le décret du 12 juillet dernier, curé de la paroisse de Saint-Thomas d'Aquin.

L'un de MM. les Secrétaires adjoints a fait lecture d'une lettre

adressée à M. le Président ce jourd'hui par M. Cahier, premier substitut adjoint de M. le procureur de la Commune faisant les fonctions de procureur syndic de district. L'insertion de cette lettre dans le procèsverbal en a été ordonnée, elle est conçue en ces termes :

Paris, le 26 mars 1791.

Monsieur le Président, j'ai l'honneur de vous annoncer que je viens de recevoir la démission de M. Desbois de Rochefort, curé de Saint-André des Arcs, nommé à l'évôché du département de la Somme. Je requiers MM. les électeurs de procéder dès aujourd'hui, si cela est possible, au remplacement de M. Desbois de Rochefort en la cure de la paroisse de Saint-André des Arcs, et, dans le cas où les deux autres élections dont vous devez vous occuper dans votre séance d'aujourd'hui absorberaient tous vos moments, il est si pressant d'examiner toutes les paroisses de Paris que je ne balance point à vous inviter à vous ajourner à un des jours de cette semaine, même à un des plus prochains, pour faire cette dernière élection. Je laisse a votre sagesse de disposer vos mesures de manière que vos deux élections d'aujourd'hui et celle du curé de Saint-André des Arcs puissent être proclamées le même jour, arrangement qui épargnerait une séance à MM. les électeurs. J'ajoute que, si vous vouliez bien me faire connaître le jour de la semaine où vous vous serez ajournés, j'aurai soin de vous procurer la messe paroissiale, que la loi vous oblige d'entendre avant de procéder aux élections.

Je suis avec respect, Monsieur le Président, votre très humble et très obéissant serviteur.

B.-G. Cahier.

Cette lecture achevée, M. le Président a consulté l'assemblée pour savoir si, d'après la lettre de M. Cahier, elle procéderait sur-le-champ au remplacement de M. Desbois de Rochefort dans la cure de la paroisse de Saint-André des Arcs ou si au contraire cette nomination serait ajournée et, dans le cas de l'ajournement, à quel jour.

La discussion ouverte sur cet objet, plusieurs membres successivement entendus, la question a été mise aux voix et l'assemblée a arrêté de procéder, sur-le-champ et sans désemparer, à la nomination d'un nouveau curé de la paroisse de Saint-André des Arcs, aussitôt que celle du curé de la paroisse de Saint-Victor, objet de l'ordre du jour, serait terminée.

M. le Président a annoncé qu'il s'agissait de s'occuper du premier scrutin pour la nomination à la cure de Saint-Victor. Les électeurs retirés en leurs bureaux particuliers y ont procédé. Les scrutins faits et dépouillés, leurs résultats remis en la forme ordinaire, le recensement général achevé, l'un de MM. les Scrutateurs généraux a annoncé que le nombre des votants était de 368, réduit par 3 bulletins nuls, 2 au deuxième bureau et 1 au cinquième, à 335, la pluralité absolue de 168 voix. Il est résulté du dépouillement que M. Bassignot, prêtre

des Quinze- Vingts, a eu 6 voix ; — M. Basse, vicaire de Saint-Jean de Latran, 2; — M. Ghampsaur, prêtre de Saint-Eustache, 1 ; — M. Duchesne, vicaire de Saint-Martin du Cloître, 169 ; — M. Duval, vicaire de Montmartre, 1 ; — M. Duchesne, sans désignation, 2 ; — M. Fosserier, vicaire de Saint-Leu, 9; — M. Chaudon, vicaire de Saint-Jacquesde-l'Hôpital, 1; — M. Girard, vicaire de Saint-Landry, 4; — M. Lebas, vicaire de Saint-Germain-J'Auxerrois, 2; — M. Lagrenée, victorin, 25 ; — M. Laurent, sans désignation, 2 ; — M. Laurent, vicaire de Saint- Barthélémy, 92 ; — M. Lapipe, desservant de Notre-Dame-de-Lorette, 1; — M. La Garde l'aîné, barnabite, k; —M. La Girardière, aumônier, 1; —M. Lalande, oratorien, 1; — M. Mulot, victorin, 3; — M. Pousinot, vicaire de Bry, /^; — M. Papin, député, 3; — M. Simon, vicaire de Sainte-Opportune, 1 ; — M. Trassart, prêtre de Sainte-Eustache, 1. Total égal au dépouillement : 335 voix.

L'un de MM. les Scrutateurs généraux, après avoir prononcé le résultat du scrutin, a annoncé que M. Duchesne, vicaire de Saint-Martin du Cloître, était celui qui, pour la cure de Saint-Victor, réunissait le plus de suffrages, qu'il en avait obtenu 169, 1 déplus que la pluralité absolue, fixée à 168 voix. D'après ce résultat M. le Président a annoncé que M. Duchesne, vicaire de Saint-Martin du Cloître, était celui qui pour la cure de Saint-Victor avait obtenu le plus de suffrages, qu'il en avait obtenu 1 au delà de la pluralité absolue, que mercredi prochain 30 de ce mois il le proclamerait, avant la messe et dans la forme prescrite par le décret du 12 juillet dernier, curé de la paroisse de Saint- Victor.

L'assemblée s'est ensuite occupée de l'élection d'un curé pour la paroisse de Saint-André des Arcs, aux lieu et place de M. Desbois de Rochefort, curé de cette paroisse et électeur, qui en a donné sa démission, d'après sa nomination à l'évéché d'Amiens. Les électeurs retirés en leurs bureaux particuliers ont procédé à un premier scrutin pour cette nomination. Les scrutins faits et dépouillés, remise faite de leurs résultats en la forme ordinaire, le recensement général achevé, l'un de MM. les Scrutateurs généraux a annoncé que le nombre des votants était de 305, la pluralité absolue de 153. Le dépouillement a fait reconnaître que M. Bassignot, des Quinze-Vingts, a eu 5 voix ;— M. Clausse, vicaire de Saint-André des Arcs, 313; —M. Ghampsaur, de Saint- Eustache, 1; — M. Duval, vicaire de Montmartre, 1; — M. Durand, curé de Saint-Landry, 1; — M. Duclos, sans désignation, 1; — M. Fosserier, vicaire de Saint-Leu, 5; — M. Girard, curé de Saint- Landry, 3; — M. Girard, vicaire de Saint-Barthélémy, 1; — M. Girard, sans désignation, 1 ; — M. Chaudon, vicaire de Saint-Jacques de l'Hôpi-

o72 ASSEMBLÉE ÉLECTORALE DE PARIS.

tal, 1; —M. Laurent, vicaire de Saint-Barthélémy, Ç>h; — M. Laurent, sans désignation, 1 ; — M. Lalande, prêtre de l'Oratoire, 1 ; — M. Lapipe, desserrant de Notre-Dame de Lorette, 1; — M. le père La Garde, barnabite, 1 ; — M. Mulot, de Saint- Victor, 1; — M. Simon, vicaire de Sainte-Opportune, 2; — le père Devergez, barnabite, i. Total égal au dépouillement : 305 voix.

L'un de MM. les Scrutateurs généraux, après avoir prononcé le résultat du scrutin, a annoncé que M. Glausse, vicaire de Saint-André des Arcs, avait obtenu le plus de suffrages, qu'il en avait réuni 213, 60 au delà de la pluralité absolue, fixée à 153 voix. M. le Président, d'après ce résultat, a annoncé que M. Glausse, vicaire de Saint-André des Arcs, était celui qui, pour la cure de cette paroisse, avait obtenu le plus de suffrages, qu'il en avait réuni 60 au delà de la pluralité absolue, fixée à 153 voix, que mercredi prochain, 30 de ce mois, il le proclamerait, avant la messe et dans la forme prescrite par le décret du 12 juillet 1790, curé de la paroisse de Saint-André des Arcs.

A dix heures du soir, M. le Président a levé la séance et a signé avec le Secrétaire.

Pastoret, Président; Gerutti, Secrétaire.

4"* séance. — Mercredi 30 mars 1791, 10 heures du matin.

Proclamation, devant Févêque de Paris, de Jean-Paul-Marie-Anne Latyl comme curé de Saint-Thomas d'Aquin. — Discours du curé Latyl. — Proclamation de Nicolas Duchesne comme curé de Saint-Victor. — Discours du curé Duchesne. — Proclamation de Pierre-Eugène Glausse comme curé de Saint-Andrc des Arcs. — Discours du curé Glausse. — Lettre du substitut Desmousseaux annonçant l'acceptation officielle des curés Duchesne et Glausse. — L'assemblée décide de faire frapper une médaille commémorative de ses travaux. — Nomination de commissaires pour s'occuper de cet objet. — On vote des remerciements à M. de La Ghesnaye, commandant de la garde nationale auprès de l'assemblée électorale. — Dissolution de l'assemblée électorale du district de Paris.

Les électeurs du district de Paris, par suite de la convocation faite Je 27 janvier dernier rendus en l'église de la paroisse cathédrale et métropolitaine, rassemblée ouverte en la manière ordinaire, lecture faite des procès-verbaux des deux séances du 27 de ce mois, leur rédaction adoptée, M. le Président a annoncé que l'ordre du jour était la proclamation de M. Latyl, prêtre de TOratoire, supérieur du collège de Nantes et député à l'Assemblée nationale, pour curé de la paroisse

de Saint-Thomas d'Aquin, de M. Duchesne, premier vicaire de la paroisse de Saint-Martin du Cloître Saint-Marcel, pour curé de celle de Saint- Victor, et de M. Clausse, premier vicaire de la paroisse de Saint- André des Arcs, pour curé de la même paroisse.

MM. Poiret, Desbois, Chambon et Dumont ont été nommés commissaires à l'effet d'inviter le clergé à venir assister aux proclamations, lisse sont aussitôt rendus au chœur. De retour en l'assemblée, M. Gobel, évêque métropolitain du Département de Paris, venu à la tête du clergé, s'est placé à côté de M. le Président et à sa droite MM. Denoux et Girard, vicaires à l'église de la paroisse cathédrale et métropolitaine, à sa gauche, le clergé rangé sur deux lignes, aux deux côtés du bureau général des officiers de l'assemblée, M. le Président, au nom de l'assemblée, a proclamé curé de la paroisse de Saint-Thomas d'Aquin M. Jean-Paul-Marie-Anne Lalyl, prêtre de l'Oratoire, supérieur du collège de Nantes, député à l'Assemblée nationale, âgé de kk ans, demeurant quai d'Orsay, au bureau des voilures de la Cour.

M. Latyl a ensuite fait un discours dont l'insertion dans le procèsverbal et l'impression ont été ordonnées. Il est conçu en ces termes :

Messieurs, représentants d'un peuple nouveau , sorti par sa mâle énergie du tombeau flétrissant oij le tenaient enseveli depuis tant de siècles les efforts combinés de la tyrannie et du fanatisme, mandataires respectables d'une nation généreuse et libre qui, après avoir reconquis tous ses droits, vous en avait délégué une partie importante en vous conGant le choix des fonctionnaires qui doivent la gouverner et l'instruire, comment vous exprimer dans ce moment les différents sentiments dont mon âme est oppressée? Comment vous rendre l'enthousiasme que m'inspire le sublime accord de la Religion et de la Patrie, qui concourent à embellir, à la fois, celte auguste et édifiante cérémonie, union sainte, présage précieux de notre commun bonheur. Prêtres citoyens, qui avez si longtemps gémi sur la servitude de vos frères et leur affaiblissement dans la foi, rassurez-vous, l'arbitre suprême de nos destinées a enfin exaucé nos vœux; l'encens de vos prières et de vos sacrifices est monté jusqu'à lui; la main invisible, mais toujours agissante de sa Providence, a préparé et dirigé les événements; la force de son bras en assurera le succès. Déjà la raison, ce rayon précieux de la divinité, a reconnu ses droits immortels, les passions ont creusé elles-mêmes leur tombeau ; les fers honteux qui dégradaient l'humanité se brisent, la torche funèbre du fanatisme jette sa dernière étincelle, l'homme libre va reprendre sa première dignité, son âme fière et pure, sera digne d'adorer l'Éternel et capable d'écouter ses sublimes leçons; la religion, cette fille du ciel, que Dieu nous donna pour resserrer les hens de la société, nous éclairer sur nos devoirs, diriger nos intérêts et nos affections vers le bien, purifier nos mœurs, affermir nos vertus, consoler nos maux et présenter à nos insatiables désirs la seule jouissance qui puisse les satisfaire, la religion, si méconnue et si vivement abandonnée des ingrats qu'elle voulait rendre heureux, pure comme elle est sortie des mains de Dieu même, reprendra bientôt son doux empire sur tous les cœurs. L'homme plus éclairé reconnaîtra ses bienfaits et respectera ses lois.

Ses ministres trouveront, dans la confiance publique qui les aura choisis, une consolation dans leurs travaux, un garant de leur succès et un motif puissant qui excitera et soutiendra leur zèle; son culte, simple et majestueux comme elle, commandera la décence et le respect sans altérer ses principes et trop distraire l'attention, la foi s'affermira, l'Évangile, ce code éternel des nations, triomphera des erreurs de l'esprit et de la corruption du coeur, sa morale sublime, rappelée à sa pureté primitive, nous apprendra à faire un digne usage de notre liberté, à plaindre les égarements de nos frères et à établir entre nous cette pieuse condescendance, celte aimable égalité et cette tendre fraternité, qui peuvent seules amener un jour la réunion si désirée de tous les sentiments et cimenter par là notre bonheur. Daigne le Seigneur bénir nos efforts et réaliser ces flatteuses espérances, puisse cette capitale de l'empire assurer le triomphe de la religion, comme elle a assuré celui de la liberté publique. 0 France, ô ma patrie, puisses-tu jouir bientôt de ce double triomphe également nécessaire à ta gloire et à ton bonheur! Acceptez-en pour augure le choix précieux de notre vénérable pontife qui réunit au patriotisme le plus pur le zèle le plus éclairé pour la religion. Puissé-je moi-même, Messieurs, aidé des grâces du Seigneur, y contribuer par mon ministère dans la place importante que vous m'avez confiée! Mes moyens sont faibles pour justifier votre choix; mais je puis au moins vous offrir dans toute la sincérité de mon cœur la volonté la plus ferme, les intentions les plus pures et le plus ardent amour pour le bien. Attaché dès mes plus tendres années à un corps d'ecclésiastiques citoyens, dévoués librement, par goût autant que par état, au service constant et généreux de la religion et de la patrie, je leur ai consacré depuis longtemps ma vie entière; leur intérêt et leur gloire seront toujours, comme ils l'ont été jusqu'ici, l'unique objet de mes affections et de mes travaux et mon dernier soupir sera pour elle.

M. le Président a proclamé, au nom de l'assemblée, curé de la paroisse de Saint-Victor Nicolas Duchesne, premier vicaire de la paroisse de Saint-Martin du Cloître Saint-Marcel, âgé de cinquante-quatre ans, demeurant à la communauté des prêtres, cloître Saint-Marcel.

M. Duchesne a prononcé un discours; rassemblée en a ordonné l'insertion dans son procès-verbal et l'impression. Il est conçu en ces termes :

Messieurs, le vœu du peuple, dont vous êtes les dignes interprètes, m'appelait donc aux honorables fonctions de pasteur dans cette capitale. Si j'ai pu mériter à ce point la confiance de mes concitoyens, si j'ai pu fixer sur moi vos regards, c'est un avantage inestimable que je dois moins à mes talents et à mon mérite personnel qu'à cet empressement qu'on a pu remarquer en moi pour être utile à mes frères et remplir toutes les fonctions du ministère qui m'ont été confiées. Plaise à Dieu que je sois toujours animé du même zèle, dans ce grade supérieur auquel vous avez bien voulu m'élever. Je puis assurer que jamais l'ambition n'a altéré la t-'anquillité de mon âme: une médiocrité honnête écartait de moi cette opulence si souvent et à trop juste titre reprochée aux ecclésiastiques, je vivais content sous la discipline et la direction d'un pasteur sage et vertueux, et je ne souhaitais rien de plus pour ma félicité. Mais aujourd'hui, vous m'appelez. Messieurs, à des fonctions plus sublimes, au gouvernement spirituel d'une paroisse considérable. J'obéis à cette voix qui est celle du peuple et sans doute celle de Dieu. Mais comment

bTi

répondre à cette confiance du peuple? Je n'ai d'autre garant à lui donner que ma charité et mon amour pour lui. Puisse ce précieux troupeau qui est confié à mes soins ne point regarder aux faibles qualités du pasteur, mais ne voir en lui qu'un père spirituel et un citoyen inviolablement attaché à la patrie. Comme père spirituel, je promets tous mes soins pour maintenir la religion catholique dans toutes les âmes; mes faibles instructions n'auront d'autre but que de l'étendre et de la propager, sans employer des voies de rigueur qui ne peuvent qu'égarer des âmes ou les aigrir. Je me proposerai toujours de prouver à mes paroissiens qu'ils doivent à Dieu un culte intérieur et extérieur, qu'ils sont obligés de rendre aux ministres de la religion un hommage de respect et de vénération lorsqu'ils assistent aux divins mystères et l'estime et la considération, quand les ministres se comporteront avec toute la décence que demande la sainteté de leur état. Comme citoyen, j'enseignerai que les ecclésiastiques et autres doivent être fidèles observateurs de la Conslilution, que celle Constitution, ouvrage sublime d'un peuple libre, ne peut en rien contredire le dogme de notre sainte religion. Hélas! si j'avais aperçu le moindre doute, ma conscience aurait réclamé et je n'aurais pas été sourd à sa voix. C'est après un mûr examen que je me suis décidé, c'est d'après une conscience parfaitement tranquille que j'ai prêté mon serment. Je persiste dans ce serment, Messieurs, et en vous adressant mes sincères remerciements pour l'élection que vous avez faite de ma personne, je vous déclare que je ne changerai pas et que je ferai tous mes efforts pour justifier votre choix et mériter la confiance et l'attachement de la paroisse Saint- Victor.

M. le Président a proclamé, au nom de l'assemblée, curé de la paroisse de Saint-André des Arcs, Pierre-Eugène Clausse, premier vicaire de cette paroisse, âgé de trente-sept ans, demeurant rue du Cimetière- Saint-André des Arcs, à la communauté des prêtres.

M. Clausse a prononcé un discours ; l'insertion dans le procès-verbal et Pimpression en ont été ordonnées par l'assemblée. Il est ainsi conçu :

Messieurs, s'il m'est permis de vous exposer les molifs qui ont déterminé un choix qui a dû me surprendre, ce n'est pas dans moi que j'irai les chercher. Qu'avais-je à vous offrir? l'amour de mes devoirs et quelques travaux obscurs dans un ministère pénible. Un seul titre m'a valu sans doute la place que vous m'avez confiée; je suis l'élève d'un pasteur qui s'est concilié l'estime universelle; vous avez cru que j'ai dû puiser, dans le commerce d'amitié dont il m'honorait, les lumières et les vertus qui le distinguent, cette haine de l'injustice qui fut l'effroi des méchants, cette fermeté qu'aucun obstacle ne lassa dans la poursuite du bien, ce patriotisme qu'il nourrissait dans son âme, avant que nous eussions une patrie, et surtout cette charité ardente qui étonna quelquefois jusqu'aux désirs du pauvre. En rendant ainsi un juste hommage au principe à qui j'ai dû mon élévation, j'avouerai avec douleur que j'y trouve un sujet plausible de crainte et d'alarme. Plusieurs pasteurs de cette capitale ont craint d'être promus à des cures nouvellement créées, ou de succéder à des ministres que la nation s'est vue, avec regret, obligée d'éloigner des fonctions qu'ils remplissaient avec édification, et moi je succède, sans le remplacer, au pasteur que la nation chérit, qu'elle vient d'élever sur un des premiers sièges de cet empire. J'entendrai souvent les regrets que sa

perte va exciter, je recueillerai dans mon sein les larmes des pauvres qu'il nourrissait et qu'il consoldit, moi-môme je sentirai au milieu de mes fonctions le vide de son absence, je l'appellerai souvent et sa voix ne me répondra plus. Je vous conjure, ô vous, mes frères, dont je vais devenir le pasteur, de n'oublier jamais combien je lui fus cher; aimez-le encore dans moi, lorsque vous en serez séparés, ce souvenir me méritera votre indulgence. Attendez de moi, dans l'exercice de mon ministère, tout ce qu'il est au pouvoir de l'homme de promettre, un attachement inviolable à la Constitution, un zèle prudent et courageux pour en développer et défendre les principes, des intentions droites, des efforts continuels pour maintenir l'union et la paix et le dé^i^ habituel de faire le bien, je ne parle point du courage de l'exécuter. Quel est le citoyen, qui dans les jours de cette Révolution n'a pas senti son âme s'élever et acquérir de nouveaux degrés de force? L'humanité s'est pour ainsi dire agrandie dans ces climats; le faible a donné l'exemple du couragp, le sexe celui de la valeur, les esprits les plus froids se sont échauffés et les grands hommes se sont élevés au-dessus de la grandeur ordinaire de l'homme. Mais c'est dans Dieu seul que j'ai mis toute ma confiance, j'irai tous les jours aux pieds des autels implorer ses grâces, je le supplierai de répandre ses bénédictions sur mon ministère, de suppléer à ma faiblesse, de prendre lui-môme la place de pasteur et de me conduire avec mon troupeau jusqu'à la patrie du ciel qui doit être le dernier terme des espérances du chrétien.

Le clergé, M. l'évêque métropolitain à sa tête, reconduit dans le chœur par les commissaires, la messe solennelle a été célébrée et dite par M. Denoux, premier vicaire. L'évêque métropolitain y a assisté ainsi que les électeurs, conformément à l'article 31 du titre II relatif à la nomination aux ofûces ecclésiastiques, du décret du 12 juillet 1790 concernant la constitution civile du clergé.

Après la messe, la séance a été continuée. L'un de MM. les Secrétaires adjoints a fait lecture de deux lettres adressées le 29 de ce mois à M. le Président par M. Desmousseaux, second substitut adjoint de M. Je procureur de la commune, faisant les fonctions de procureur syndic du district; par l'une il annonce avoir reçu l'acceptation officielle de M. Duchesne, vicaire de Saint-Martin du Cloître, élu curé de la paroisse de Saint-Victor; par l'autre, celle de M. Clausse, vicaire de Saint-André des Arcs, élu curé de cette paroisse.

Un membre a fait la motion de faire par l'assemblée électorale frapper une médaille pour consacrer les travaux de l'assemblée qu'elle venait d'achever et le mode adopté par le peuple pour élire ses législateurs, ses juges, ses administrateurs et ses pasteurs. Il a proposé que la médaille fût ainsi frappée. L'un de ses côtés porterait la figure de Minerve tenant un livre ouvert sur lequel serait inscrit : Constiiution civile du clergé, assemblée administrative, ordre judiciaire ; la légende: Le peuple délègue ses droits à ses mandataires, au bas le nom de chaque électeur à qui elle serait remise. L'autre côté porterait les attributs de la

CLOTURE DE L'ASSEMBLÉIi DU DISTRICT. — 30 MARS i791. 517

Justice, de l'Église et de rAdministration, en légende : La voix du peuple les confère au mérite; au bas, Département de Pam, 1790-91, électeurs, et a ajouté au surplus qu'il s'en rapportait à l'assemblée sur le coin de cette médaille. Un autre membre, en appuyant la motion, a demandé qu'il fût nommé des commissaires pour déterminer la forme de cette médaille et rédiger une adresse à présenter à l'Assemblée nationale pour lui faire part des travaux dont l'assemblée électorale s'est occupée depuis sa formation jusqu'à ce jour.

Ces deux motions appuyées et successivement mises aux voix, il a été arrêté: 1° de faire frapper une médaille ^ 2" qu'il serait nommé des commissaires, tant pour en déterminer la forme que pour rédiger l'adresse proposée à présenter à l'Assemblée nationale.

M. le Président a nommé pour commissaires MM. Gerutti, Gorguereau, Brissot de Warville, Lacépède et Hua.

Sur la motion faite par un membre et appuyée de voter des remerciements à M. de La Chesnaye, commandant du bataillon de Notre- Dame et électeur, du zèle avec lequel il a rempli ses fonctions de commandant auprès de l'assemblée électorale, il a été arrêté de voter des remerciements à M. de La Chesnaye, commandant du bataillon et électeur.

Lecture faite du procès- verbal de la présente séance par l'un de MM. les Secrétaires adjoints, la rédaction adoptée, il a été clos et l'assemblée dissoute jusqu'à ce qu'une nouvelle convocation la mette dans le cas de se réunir. A une heure de relevée, M. le Président a levé la séance et a signé avec le Secrétaire.

Pastoret, Président; Gerutti, Secrétaire.

1. L'assemblée revint sur cette détermination et arrêta do ne pas frapper de médaille commémorative (Cf. p. 616).

PROCÈS-VERBAUX

DE