‹ Assemblées du diocèse de CastresChapitre 8 sur 14 · Prévôt du diocèse et maréchaussée ; sûreté publique · texte numérisé non relu

Prévôt du diocèse et maréchaussée ; sûreté publique

Des prévôts des maréchaux furent établis au commencement du seizième siècle dans chaque sénéchaussée pour arrêter les vagabonds et gens sans aveu et domicile ; les Etats de 1513 se plaignirent de ces officiers et ceux de 1516 refusèrent de les entretenir. Le règlement du 14 octobre 1563 sur l'administration de la justice attribua des pouvoirs très-étendus aux prévôts qui étaient à la nomination du gouverneur et avaient un lieutenant dans chaque diocèse. L'assiette de Castres, en 1567, approuva la nomination d'Antoine Daunet, docteur en droit de Toulouse comme lieutenant du prévôt pour le diocèse avec un greffier et cinq archers à cheval; elle lui donna 400 liv. de gages , 200 liv. au greffier et autant à chacun des archers.

(1) Les plus anciennes dettes du diocèse remontaient à 1628 (Délib. de

78 ASSEMBLÉES DIOCÉSAINES.

Cependant peu après, la nomination de ces officiers fut laissée au diocèse. Celui de Castres, le 20 septembre 1568, nomma Nicolas Sortis , licencié en droit de Lavaur, pour prévôt et Jean Bonafous, notaire de Revel, pour son greffier. Sabatier de Melou, lieutenant du sénéchal et juge de Castres s'opposa à cette élection en ce qu'elle pouvait^préjudicier à la juridiction ordinaire du roi; mais l'assiette passa outre et reçut , le 22 , le serment du prévôt et du greffier de bien et fidèlement exercer leur charge.

Le prévôt devait avoir 25 liv. de gages par mois et le greffier et les quatre archers 15 liv. chacun, et ils étaient indemnisés des dépenses pour leurs chevaux quand ils venaient dans le diocèse pour l'instruction des procès, le jugement et l'exécution des sentences. Les gages du prévôt furent supprimés en 1569, à cause de la pauvreté du diocèse , mais on décida , s'il continuait ses fonctions , de lui payer les chevauchées qu'il ferait.

Au commencement de l'année 1570, le gouverneur de Castres nomma pour prévôt Charles de Bellefleur, docteur en droit de Gastelnaudary, que l'assemblée du mois de juin agréa ; mais le 3 février, Desherbiers , prévôt général de France à Toulouse, avait établi pour son lieutenant au diocèse de Castres Biaise Baudet , qui se mit en fonction , et il avait commencé à poursuivre des criminels lorsqu'il demanda à 1 assiette, au mois de décembre de lui fixer ses gages, et celle-ci, tout en réservant ses droits à nommer le prévôt, lui accorda 50 liv. par mois. Les dépenses pour le prévôt se portèrent à 1,052 liv. en 1573 (1), et en 1577 on éleva successivement jusqu'à huit le nombre des archers. Vincent Bonafos était alors lieutenant de prévôt. Antoine

(1) Cette année on condamna un voleur à être pendu, et le diocèse donna pour l'exécution à Vincent Fontes, exécuteur de la haute justice, 2 1. 10 s., et à Jean Boyer, trompette, 5 sous.

de Valriac, prévôt du diocèse d'Albi, le devint aussi du diocèse de Castres ; on lui préféra Vincent Bonafos en 1579» mais on le reprit en 1582 a comme offrant des conditions meilleures ; » Antoine de Valriac était un des deux prévôts qui furent établis en commun , en 1583, par les diocèses de Castres, Albi, Lavaur et Saint-Pons. En 1596 le prévôt n'avait plus que quatre archers auxquels on donna , en 1604, 60 liv. pour acheter des casaques : Jacques Celariès, notaire , était alors prévôt.

Le règlement des dépenses particulières du diocèse de 1608 ne porta pas de crédit pour le prévôt; mais, « cet officier étant nécessaire pour la sûreté des chemins , » l'assiette con tinua Géiariés dans sa charge qu'il promit de remplir sans greffier ni archers si les consuls lui arrêtaient les voleurs, et sans gages pourvu qu'on lui payât ses déboursés. Ces dépenses se portèrent, en 1610, à 600 liv. L'assiette demanda alors à s'imposer de 1,800 liv. pour le prévôt, le greffier et les quatre archers. Les gages du prévôt furent fixés par un arrêt à 400 liv. En 1612, on prescrivit au prévôt Célariés de tenir la main à l'ordonnance du duc de Venladour qui obligeait les bohémiens à quitter le pays dans les trois jours.

Jacques Célariés était encore prévôt en 1620 ; il devait faire dans Tannée deux chevauchées dans tous les lieux du diocèse, et se trouver à toutes les foires; les consuls devaient l'assister et lui prêter mainforte : Les frais pour diverses procédures relatives à des voleurs qui avaient étécondamnés aux galères se portèrent, cette année, à 2,300 1. Pendant les guerres civiles, les désordres augmentèrent partout (1), et le prévôt devait déployer la plus grande

(i) En Tannée 1621 on se plaignait des excès que commettait , dans les diocèses d'Albi , Castres et Saint-Pons , un nommé Lascases condamné & mort par plusieurs arrêts de défaut de la chambre de l'édit ; et à son exemple « plusieurs personnes, d'ailleurs de bonne condition, se faisaient payer

80 ASSEMBLÉES DIOCÉSAINES.

vigilance. Célariés continua ses fonctions , presque sans interruption jusqu'en 1627 ; il les avait fidèlement remplies pendant une trentaine d'années, et le diocèse, « surchargé de dettes, » ne lui donna pas de successeur.

Après le rétablissement des Etats, on nomma pour prévôt Jacques de Ramond de Vielmur', qui se démit bientôt de sa charge en faveur de François Azemar. Cette résignation était contraire aux privilèges du diocèse; cependant, en 1633, l'assiette commissionna ledit Azemar, en stipulant que pour ses gages il les prélèverait « sur les biens des prévenus, s'ils en avaient, ou ailleurs. » Mais Azemar remplit mal ses fonctions ; les voleurs se montraient partout, au point de faire interrompre le commerce ; il fut révoqué en juillet 1634 et Jacques de Ramond remis |en place. Alors. les officiers du roi contestèrent aux assemblées des diocèses les nominations de prévôt, et, en 1635, le commissaire principal eut ordre de s'opposer à celles qui pourraient être faites : l'assiette de Castres déclara ne pas avoir le droit de nommer de prévôt, mais, comme il importait d'arrêter les voleurs , et jusqu'à ce qu'il y fût pourvu par le roi, elle chargea Jacques de Ramond et Pierre Arquier de remplir provisoirement les fonctions de prévôt.

En 1639 , le roi établit à Toulouse, à Carcassonne et à Castres des offices de prévôts qui avaient dans leur juridiction plusieurs diocèses. Le prévôt de Castres eut les trois diocèses de Castres, Albi et Lavaur. Louis de Manelphe, sieur de Villeneuve, fut nommé alors prévôt de Castres, et il l'était encore en 1670 lorsqu'il fut assassiné dans le diocèse d'Albi. Le sieur de Bonneau le remplaça. Mais les Etats obtinrent divers arrêts confirmant les diodes sommes portées sur des contrats faux , prescrits ou payés , se rendant dans les hameaux et villages avec des soldats armés, et en vertu des lettres de clameurs du petit scel de Montpellier s'emparaient des bestiaux , emportaient les meubles, et arrêtaient môme les débiteurs, »

cèses dans leur privilège d'avoir un prévôt particulier. AJbi nomma un prévôt en 1657; après 1670', il prit le prévôt en titre d'office , et en 1674 il revint à un prévôt particulier. Dans le diocèse de Castres, Gilles Mourgues- Lagarrigue était prévôt diocésain en 1670, et devait tenir ses archers à Castres (1) ; il fut remplacé en 1678 par Philippe Aleman de Brassac , qui le fut à son tour par Verger qui exerça , presque sans interruption ; jusqu'à sa mort.

Le roi créa aussi des charges de prévôt diocésain. Le diocèse de Castres donna à la province une somme pour lui payer ses gages, et les Etats imposèrent annuellement au profit de ce diocèse 875 liv. pour son prévôt. Il n'y eut pas de prévôt à Castres pendant quelques années et les 875 liv. furent employées à d'autres dépenses. Cependant en 1706 l'évoque désigna pour prévôt Gimel de Castres, qu'il obligea de tenir deux archers et même quatre s'il était nécessaire. Gimel fut ensuite révoqué et remplacé, en 1722, par Louvel qui fut continué en fonction jusqu'en 1732 ; le prévôt devait arrêter les vagabonds et mendiants et servir le diocèse dans toutes les affaires qui dépendaient de sa charge ; ses 300 liv. de gages étaient pris sur les 875 liv. données par la province au diocèse.

Ainsi à Castres le prévôt exerça pendant quelques années ses fonctions concurremment avec les nouvelles maréchaussées, qu'un édit du roi avait créées en 1720. Cel-

(1) En 1671 on accorda à noble Louis du Lac sieur de Prasdefos , et en 1680 à noble Melchior du Lac et d'Aure seigneur de Montbert, chargés par les maréchaux de France d'accommoder les querelles des gentilhommes du diocèse, 100 1. pour les aider à supporter les frais de cet emploi. — On sait qu'un édit de 1651 avait établi que dans chaque bai liage un gentilhomme nommé par les maréchaux serait chargé de connaître des différends entre les nobles et entre les militaires. Ainsi le diocèse de Castres avait des officiers de cette nature.

82 ASSEMBLÉES DIOCÉSAINES.

les-ci durent être installées presque aussitôt à Castres, et le 24 février 1624 l'intendant ordonna au diocèse d'imposer 198 liv. pour le logement du sous-brigadier et de quatre archers. Cette somme fut imposée en 1727 et années suivantes.

En 1760, le diocèse accorda 150 liv. de gratification aux agents de la maréchaussée pour courses extraordinaires soit c à cause des protestants qui étaient répandus dans différentes communes, » soit pour veiller à la sûreté publique et porter les ordres des officiers du roi; en 1761, il leur donna encore 30 liv. pour avoir veillé à la conservation du chemin de Castres à Guitalens que l'on dégradait avec des charrettes trop chargées ou en y gardant les cochons.

L'écurie de la maréchaussée avait été prise sur les bâtiments appartenant aux Gordeliers auxquels on donnait 30 liv. de loyer; plus tard, en 1770, à la suite d'une ordonnance du roi du 1 er août , il fallut un local beaucoup plus vaste : on le prit encore sur les dépendances des Gordeliers et on leur donna 100 liv. de plus. Le diocèse dépensa 1,675 liv. pour l'appropriation de ces bâtiments. En 1778 une nouvelle ordonnance, du 28 avril , prescrivit le casernement des brigades de la maréchaussée et aux frais des communautés. La ville de Castres donna à l'entreprise, en 1780, à Tournier pour 6,920 liv. la construction de leur caserne dont l'emplacement fut fixé sur la partie du jardin des Gordeliers joignant les écuries. Le diocèse se chargea de la moitié de cette dépense ; mais les Etats voulurent qu'il la supportât en entier « toutes les communes profitant également des services de la maréchaussée. » En 1786, le diocèse affecta 710 liv. à la reconstruction du couvert des écuries de cette caserne.

Il n'y avait dans le diocèse qu'une seule brigade de la maréchaussée ; elle aurait été insuffisante s'il n'y avait eu

à Castres , et depuis le commencement du dix-huitième siècle , une compagnie de troupes régulières.

En juillet 1706 , des dragons furent envoyés à Castres pour veiller à la sûreté des diocèses de Castres , Saint- Pons, Albi et Lavaur. De Firmançon en était le commandant et la ville de Castres, obligée de lui payer un logement meublé à raison de 1,200 liv. Tan, demanda que cette somme , ainsi que toutes les dépenses pour les soidats et leurs chevaux , fussent supportées par les quatre diocèses : celui de Castres dut payer seulement 1,200 1., et il les donna à de Firmançon , à Du Bosc et aux autres commandants qui se succédèrent jusqu'en 1712. La ville de Castres, chargée des autres frais, fit faire, en 1719 , cinquante deux paires de draps de lit. En 1722, le diocèse fut obligé de payer annuellement 350 liv. pour le loyer des maisons et écuries du sieur Lamaurié affectées aux casernes, qu'il fut question, en 1724, de transporter dans l'ancien hôtel-Dieu de la ville ; et, en 1726, il acquitta 2,300 1. pour fourniture de draps de lit , bancs et tables que la ville avait fait faire pour les casernes.

En août et septembre de cette année 1726 , les protestants furent sur le point de se soulever, et le régiment d'Àngoumois fut envoyé dans le diocèse sous le commandement du chevalier de Rocosel, maréchal de camp, quj arriva à Castres vers le 7 octobre. Il demanda un logement meublé aussi de 1,200 liv. ; le diocèse voulut faire supporter cette dépense par les nouveaux convertis ; mais il dut la payer, et, de plus, 800 liv. pour le logement des soldats. Il continua à payer ces 2,000 liv. jusqu'en 1732. Le diocèse supportait aussi les frais de passage des troupes dont les communes faisaient d'abord l'avance : de 1727 à 1733 il paya pour cela 40,000 liv. environ (1). Pen.

(1) Les communes où les troupes logèrent le plus longtemps furent Ro-

dant cette période le loyer des casernes, qui avait été porté à 400 liv., s'éleva à 800 liv.; il fut réduit à 600 liv. en 1735 et ensuite à 400 liv. que le diocèse paya annuellement jusqu'en 1764.

En 1755 , la ville de Castres avait décidé d'affecter la plus grande partie d'une subvention qui lui avait été accordée, à la construction de casernes. Le diocèse s'engagea à contribuer pour un tiers à cette dépense, et, dès 1756, il imposa à cet effet 7,000 liv. Les casernes furent placées sur les bords de la Durenque, vis-à-vis le jeu du mail; le local coûta 8,300 liv. dont le diocèse paya encore le tiers ; Nogaret , architecte de Montpellier, en dressa les plans et devis, et les travaux furent adjugés le 28 mai 1757 à Edme Hugerot, maître maçon de Carcassonne, pour 83,000 liv. Le 6 mars 1758 , les commissaires du diocèse chargèrent Bernard Marty, maçon de Castres , de surveiller la construction et on imposa une seconde annuité de 7,000 liv. Les travaux étaient peu avancés en 1759 et l'entrepreneur avait déjà des difficultés avec l'architecte. En 1762, le diocèse imposa encore 7,000 liv. Les casernes furent terminées et reçues en novembre 1764 ; il n'y manquait que les écuries et les granges , dont le diocèse , en 1765 , s'engagea à payer la moitié, mais jusqu'à concurrence de 9,000 liv. : ainsi le diocèse aurait affecté à la construotion des casernes plus de 30,000 liv. (1). Les écuries furent trouvées insuffisantes ; mais les travaux d'agrandissement furent retardés, et, en 1788, la ville demandait au diocèse d'en payer le tiers.

Le diocèse supportait encore les frais de passage des

quecourbe, Lacrouzette, Montredon, Vabre et Espérausses. D'octobre 1718 à août 1725 des troupes avaient logé aussi à Roquecourbe.

(1) En 1770 il est dit, à l'occasion de l'agrandissement de l'Hôtel-Dieu, que deux escadrons étaient en garnison à Castres pendant toute l'année et un régiment en entier pendant quatre mois (C. 1162).

troupes. De 1745 à 1753, il imposa annuellement 2,000 livres pour cela et même 3,000 liv. en 1760 ; mais il n'était pas dépensé habituellement plus de 1,500 liv., et on finit par n'imposer, que la somme à laquelle ces dépenses s'étaient élevées.

Ajoutons un mot sur la milice.

En 1674 le diocèse dut lever, équiper et solder 433 hommes pour l'armée du Roussiilon; il emprunta pour cela, à différentes reprises, jusqu'à 37,430 liv. (1). En 1675 le diocèse dut encore fournir 100 hommes pour tenir garnison à Perpignan, Collioures et Yillefranche (2). Une étape pour le passage des troupes fut alors établie à Briatexte, et le diocèse accorda cette année à cette ville 200 liv. d'indemnité.

En 1689 le diocèse donna 2,850 liv. pour le logement, pendant cinq mois, des compagnies de dragons à Castres, à Yabre et à Brassac, et en 1691 et 1693 plus de 40,000 liv. pour l'entretien d'un régiment.

En 1690 furent formées des compagnies bourgeoises; le diocèse en supporta les frais d'armement qui s'élevèrent à 19,353 liv. Le vicomte Du Bosc en était inspecteur et avait 552 liv. pour frais de revues. Ces frais furent portés à 852 livres en 1708 et furent payés au marquis d'Hauterive,

(1) La dépense fat liquidée en 1675 à 36,047 liv. — Bar cette somme, 639 1. furent dépensées pour les soldats malades à Perpignan, et 935 1. pour les armes fournies, en Roussiilon, au bataillon de Castres.

(2) Les commissaires ordinaires du diocèse se réunirent le 23 avril dans le palais épiscopal pour répartir ces cent hommes dont les deux tiers devaient être armés de mousquets et de fusils, et un tiers de piques et de hallebardes ; l'évoque devait nommer le capitaine et les officiers, et chaque soldat devait avoir aux dépens du diocèse , le baudrier et la bandoulière , une paire de souliers et une paire de bas , et la nourriture jusqu'au jour où il serait en marche ; Castres dut fournir 9 soldats, Lautrec, Boisseson-d'Augmontel et Oraulhet, 4 chaque, Montredon 3, Castelnau-de-Brassac , Viane , Lacaune, Baiût-Gervais et Briatexte, 2 chaque, et toutes les autres communes un soldat chacune.

successeur de Du Bosc, jusqu'à la suppression des milices eu 1715.

En 1710 la province dut fournir 1,500 hommes pour la réserve de l'armée d'Espagne, soit le diocèse de Castres 62; mais au lieu d'envoyer ces hommes, les communes eurent à donner 75 liv. par homme, et le diocèse supporta cette dépense pour laquelle il emprunta 4,882 liv. Les communes étaient aussi chargées du menu équipement des soldats, et le diocèse paya encore 1,998 liv. en 1745 pour 65 soldats (1). Il donna cette même année 27,777 livres pour les mulets qui avaient été pris pour l'armée. L'Etat faisait des réquisitions de chevaux et de mulets et indemnisait ensuite les propriétaires ; les communes réglaient avec ces derniers, mais elles n'étaient elles-mêmes remboursées que bien longtemps après. Ainsi en 1781 seulement le roi fit remettre les fonds pour le loyer des chevaux et mulets fournis en 1744 pour l'armée du Piémont; la part qui revenait aux communes du diocèse se porta à 28,786 liv., qui leur furent distribuées en 1783.

Page 1