DUO

del'Ttalie. « L'exemple de l'Italie, » raconte M. Baudi de Vesmes, « le silence des écrivains postérieurs à Constantin et le caractère même du nouveau régime d'impôts qui s'établit à la suite du recensement exécuté sous le règne de ce prince, toutse réunit pour démontrer manifestement que ce fut à cette occasion que fut abolie dansles provinces cette principale prérogative du jus italicum.»

Ge qui nous confirme dans notre opinion, c’est un passage de Grégoire de Tours, cité par M. Laferrière et relatif à la ville de Lyon, colonie romaine gratifiée par Auguste du jus italicum : « l'empereur Léon affranchit la ville de Lyon de tout impôt, parce que l’archidiacre de cette ville avait guéri la fille de cet empereur ; encore aujourd’hui, à trois milles autour de Lyon, on ne lève aucun impôt public. » Ainsi, avant Léon, qui vivait au v° siècle, la ville de Lyon, bien que jouissant du droit italique (jus italicum), était soumise aux tributs ; on doit conclure de ce fait que l'impôt foncier avait été étendu à tout le territoire de l’'Empire et que l’exemption d'impôt n'était plus comprise parmi les prérogatives résultant du jus italicum.

Remarquons que la soumission des provinces à la contribution foncière n’eut pas pour conséquence l’uniformité dans leur situation fiscale. Certaines terres, celles dont lefise avait abandonné la propriété ou celles qui avaient fait partie du sol italique, furent considérées comme taillables et corvéables, suivant les besoins du gouvernement. Les autres, celles qui faisaient partie des domaines du prince (rei privatæ ou ret patrimoniales) et qui avaient été affermées par baux à courte durée, par baux emphytéotiques ou par baux à locatairie perpétuelle, furent traitées avec plus de ménagements et exemptées de certaines taxes que supportaient les immeubles des particuliers. Gette différence, au point de vue fiscal, entre les terres du prince et celles des simples citoyens n’était pas la seule. La vérification de l'assiette de l'impôt de ces deux catégories d'immeubles n’était pas confiée aux mêmes agents.