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par cette multitude qui célébra. longtemps après la mort de ce roi, tous les jours de nones, parce que, d’après la tradition, ilétait né un jour de nones. À ce sujet, Macrobe raconte que les pontifes, dans la crainte d’un rassemblement trop considérable, firent, en arrangeant le calendrier, une intercalation arbitraire, pour que les nones ne coïncidassent pas avec les jours de marché (1). Tous ces citoyens non rangés dans les classes des assidui ou des ærari reçurent le nom de proletarii. Hs ne devaient à la cité que le service militaire (2).

Secrion IV. — Nature des biens compris au cens

Les opérations du cens étaient exécutées sous la direction et la présidence du roi, à quiil appartenait d’arrêterles résultats obtenus.

Les auteurs ne sont pas d'accord au sujet de la nature des biens qui devaient être déclarés par le chef de famille au moment de la confection du cens. Serrigny, dans son Droit public des Romains, et Fresquet, dans une étude publiée dans la Revue de la législation, soutiennent que la déclaration comprenait seulement les res mancipi. Nous partageons cette opinion pour les raisons que nous allons développer.

Sous Servius, on distingue deux espèces de biens: la res mancipi et la res nec mancipi. Ulpien nous a laissé l’'énumération des res mancipri qui sont : 1° les héritages, fonds de terre ou maisons situés sur le sol romain ; 2° les servitudes relatives aux fonds de terre romains où « rurales », c’est-à-dire, le droit de passage pour les voitures (via), les piétons (ier), les bestiaux (actus) et le droit d'écoulement pour l'eau (aqu:e ductus) ; 3 les esclaves et les animaux domestiques (pecunia), bêtes de somme ou de trait (que dorso collove domantur). Tous les autres biens sont dits res nec mancipi (Volailles, moutons, chèvres, porcs, outillage agricole, récoltes, créances, sommes d'argent, etc.) (3).

(1) Macrobe, Salurnales, liv. 1, ch. 13

(2) I convient de remarquer que les prolelarii n'étaient appelés que si une levée en masse {{umullus) était nécessaire, et ils étaient alors armés aux frais

de l'Etat, (3) Ulpien, Règles, 19, $ 4.

On n'était propriétaire d’une manière certaine et officielle que des resmancipi,pour lesquels ilexistait cinq modes d’acquisition : 1° la mancipatio (1) ou aliénation solennelle qui s’accomplissait en suivant la forme symbolique d’une vente antique avecla pièce d’airain et la balance (per æs et libram), avec le porte-balance (libripens), les cinq témoins appelés classici testeset représentant les cinq classes du peuple romain, les gestes et les paroles consacrées: «anc ego rem ex jure Quiritium meamesse aio,eaque mihi empta est hoc æreæneaque libra; » 2 la cessio in jure ou procès fictif dans lequel le propriétaire renonçait expressément ou tacitement en faveur de l'acquéreur qui revendiquait le droit de propriété devant le préteur ; 3° l’adjudicatio,qui est l'attribution faite par le juge à la suite d’un procès réel ; 4° l’usucapio ou prescription reposant sur une possession publique et d’une certaine durée (un an pour les meubles, deux ans pour les immeubles) ; 5° le testament calalis comitiis , qui avait lieu dans les comices et au moyen duquel le peuple connaissait l'héritier du testateur.

Les caractères de la res mancipi dérivent tous de la mancipation et pour qu’une chose soit res mancipi, il faut : 4, qu’elle participe au droit civil ; 2 qu’elle puisse être prise avec la main (manu capere); il ya lieu d’excepter les servitudes rurales parce que, pour l'esprit, elles font corps avec le champ ; de plus, l’ensemble du patrimoine (/amilia) est considéré comme res mancipi par pure fiction ; 3° qu’elle ait une existence propre qui permette aux cinq témoins présents à l’acte juridique d’attester partout l'idendité de cette chose (les animaux sauvages deleur nature qui n’ont pas une identité certaine et une utilité assez grande sont res nec MANCipi).

Connaïissant ces caractères, il nous est facile de prouver queles citoyens, à l’époque de Servius, contribuaient aux charges de l'État dans la mesure de leurs res mancipi, le seul capital que l’on pût évalueret taxer. Nous avons vu que chaque citoyen était astreint à déclarer sa fortune, sous la foi du serment. Si cette déclaration avait été acceptée telle quelle, c’est-à-dire, sans aucune condition, il n’eût pas été difficile à un homme riche de faire

(4) La mancipation n’opérait pas, par elle-même, la tradition, c'est-à-dire la translation de la propriété.

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passer un citoyen d’une classe inférieure à une classe supérieure en se reconnaissant faussement son débiteur d’une somme suffisante pour atteindre cette catégorie.C’estce qui serait certainement arrivé, car, malgré le profond respect des Romains pourle serment, ils avaient le plus grand désir de s'élever dansl’ordre politique.La confiscation, les verges, la vente à l’encan comme esclave, qui étaient les peines que l’on pouvait appliquer à tout citoyen ayant fait une fausse déclaration, auraient été insuffisantes pour empêcher la fraude. Il fallait donc un contrôle qui, en dehors de la vérification des registres des citoyens, assurât la sincérité de la déclaration, et ce contrôle se trouvait réalisé par l'exclusion du cens des res nec mancipi. En effet, les fraudes sont, pour ainsi dire, impossibles dans la déclaration des res mancipi, dont l’acquisition a lieu d’une manière publique et solennelle.

Observons, d’un autre côté, que la femme pubère sui juris était, dans l’ancien droit romain, sous la tutelle de ses agnats pendant toute sa vie, et que, si elle avait le droit d’aliéner ses res nec mancipi, il lui était interdit d’aliéner ses res mancipi sine auctoritale tutoris. Cette différence s'explique fort bien dans notre théorie, La femme,enaliénant seule ses res nec mancipi,n’amoindrissait pas l'influence politique de la famille, car elles ne conféraient aucun privilège politique. Au contraire, si l’on eût accordé à la femme le droit d’aliéner, sans l’auctoritasde son tuteur, ses res mancipr, qui devaient être comprises dans la déclaration, elle aurait pu porter préjudice à là famille en la faisant passer dans une classe moins élevée.

Le système que nous adoptons s'appuie sur un passage du discours que Cicéron a prononcé en faveur de Flaceus : « Je le demande, ces héritages sont-ils censui censendo, sont-ils mancipi ou nec mancipi? Peuvent-ils être déclarés au censeur ? Dans quelle tribu les as-tu fait inscrire ? » Festus, au mot census, appelle agri censui censendo les terres qui peuvent être achetées ou vendues selon le droit civil. D'où l’on voit bien la corrélation existant entre le census romain et les res mancipi. Il n’est pas inutile de remarquer que chez les nations où la capacité politique a été basée sur la fortune, on n’a compté que la fortune facile à constater. Ainsi en France, le vote électoral, établi par

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les chartes de 1814 et de 4830, dépendait d’une certaine quotité d'impôts, mais le cens ne comprenait pas toutes les’contributions; il était composé uniquement des quatre contributions directes dont la somme pouvait être obtenue sans difficulté.

Écoutons maintenantNiebukr, qui ne limite pas la déclaration aux res mancipi : & Les Romainsne pouvaient faire la déclaration, comme de propriétés, de biens qu'ils possédaient dans le domaine, de biens dont ils jouissaient, qu’ils concédaient, et pour lesquels ils héritaient de cette possession et de ce droit d’investiture, toujours sous la réserve du souverain de retirer à lui ses terres et d'en disposer autrement. Ce n'étaient que des possessions précaires. Les raffinements au moyen desquels les peuples modernes calculent, comme propriété, une portion de la valeur de la jouissance, étaient inconnus del’antiquité (1). » Niebuhr admet qu’en dehors des possessions précaires tous les biens, même les res nec mancipi, étaient compris dans le cens ; à cesujet, il reproduit un texte de Florus dans lequel on voit que Fabius et Ruffinus déclarèrent au censeur de l’argent façonné, qui est en dehors de la liste des res mancipt donnée par Ulpien. On peut expliquer le texte de Florus par les changements qui furent introduits après Servius, dans la constitution romaine. En effet, il est question de censeurs dans le texte, et les censeurs n’ont été institués qu’en 311 de Rome; d’un autre côté, le cens qui, sous ce roi, servait pour déterminer la capacité politique, le contingent de l’armée et la fortune individuelle, fut utilisé,vers la fin de la République, uniquement pour l’assiette de Pimpôt. A cette époque, l'impôt, d’unique, devint multiple et on dut comprendre dans le cens des sommes d’argent et autres valeurs. Par suite, à ce point de vue, la distinction des res mancipi n’offrit plus d’intérêt.

Ceux qui combattent notre opinion nous disent que la protection spéciale accordée aux res mancipi possédées par une femme provient de ce qu’à l’origine elles étaient considérées comme indispensables à l'existence et par conséquent comme plus importantes, ce qui expliquerait les. formes solennelles de transmission

(4) Niebuhr, Rémische geschichte, traduction française par P.-A .de Golbéry, t. II, pp. 381 et suiv.

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de cette nature de biens et l’auctoritas à demander par la femme voulant aliéner ses res mancipi ; ils comparent cette règle à la maxime de notre ancien droit : vilis mobilium possessio. Gette comparaison ne constitue pas un argument sérieux, Car rien ne montre que Servius n’a pas jugé les res nec mancipi dignes d’être protégées.

Nos adversaires citent un fragment de Tite-Live, duquel il résulte que les créances, qui sont des res nec mancipi, figuraient sur les registres du cens (1). Nous répondrons que le texte dont il s’agit mentionne une plainte présentée par les tribuns en l’an 375 de Rome et qu’à cette époque la création de la censure et d’autres magistratures avait apporté des modifications dans l’organisation des finances du peuple romain. Enfin, ils tirent argument de’ce fait que Denys d'Halycarnasse,'en décrivant le cens, ne précise pas les biens que les citoyens étaient tenus de déclarer. Suivant nous, ce n’est qu’un raisonnement spécieux, car on ne peut affirmer si l’omission de ce détail par Denys a été volontaire ou involontaire.

Concluons donc que la déclaration au cens avait trait seulement aux biens dont on'avait la propriété quiritaire.

Nous avons montré plus haut que, dans l'établissement des cinq classes de Servius, on ne défalquait pas les dettes des contribuables. Par suite, le tribut (tributum ex censu) prélevé par ce roi était basé sur la fortune, c’est-à-dire sur la valeur vénale des biens, et non sur le revenu des citoyens. Cet impôt n'était pas, à proprement parler, un impôt foncier, puisqu'il portait non seulement sur le fonds, mais aussi sur des choses mobilières.

Quel était le taux de l'impôt ? Aucun document ne nous le révèle. Nous pensons, avec Niebubr, que l’on payait un as pour mille ; car, dans la classification de Servius, il n’est question que d’as.

Cherchons à déterminer la valeur de l’as sous le règne de ce prince. L'as monétaire (2) (æs, assipondium, libella) fut d’abord

(1) Tite-Live, Annales, liv. VI, ch. :27.

(2) Les Romains employaientle mot as de diverses manières :'4e pour désigner une unité quelconque considérée comme divisible; 2 pourdésigner l'unité de poids ou la livre ; 3° pour désigner l'unité monétaire.