L. 21 juin 1904, art

if)8 KXAMEN DE LA LOI DU 27 JllN 490A

OUe disposition est ainsi expliquée dans VExposé des inotifs du projet de loi :

En thèse géaérale, plus on abrège le séjour des pupilles à l'établissement dépositaire, mieux ou sert leur intérêt : un tel séjour n'rst favorable ni à leur développement physique ni à leur éducation. Ce n'est pas en habiUint un milieu confiné que Tenfant et Tadolescont peuvent se fortifier. Dans un hospice, le travail est mal organisé ou ne Test pas; celte organisation est en effet presque impossible, à raison de Tinégalité et de Tinstabilité des effectifs. Fût-elle théoriquement satisfaisante, elle ne supprimerait pas le vice organique inhérent aux séjours prolongés à l'hospice. Quoi qu'on fasse, l'enfant y mène une vie molle qui le prépare mal aux (liflicullés qui l'attendent. Il ne devrait y avoir dans un établissemont dépositaire que trois catégories de pupilles : ceux qui attendent un placement, les malades qu'on ne peut soigner chez leurs nourriciers ou patrons, les infirmes trop gravement atteints pour qu'il soit possible de les confier à une famille. En exigeant à regard de ceux qui ne sont ni malades ni infirmes une décision motivée du tuteur, on obligera celui-ci à peser exactement les raisons de la maintenue; et souvent cet examen aura pour résultat de faire abréger un séjour à l'hospice.

Les pupilles âgés de moins de treize ans sont, sauf exception, confiés à des familles habitant la campagne.

Les frères et les sœurs sont, autant que possible, placés dans la même famille ou, au moins, dans la même commune ^

Le placement c^ la campagne de ces pupilles, prescrit par arrêté directorial du 30 ventôse an V, a été la règle constante du service.

Les raisons d ordre moral et physique qui le conseillent sont indiquées dans YExpom' des motifs du projet de loi :

Les règles traditionnelles suivies pour l'éducation des pupilles tiennent en deux mots : placement familial, placement rural. Ce programme est rationnel ; il est consacré par l'expérience : il produiia des résultats excellents lorsque les tarifs de pension seront (b'venus partout rémun<*^rnteurs et que partout le nombre, les Irail(îmenls et Taplilude de- personnes engagées dans l'inspection don-