LA TAXE EST UN VOL

La taxe d'abonnement n'est pas un impôt; c'est un vol. L'accepter n'est pas supporter sa part des charges communes, c est participer à une spoliation sacrilège.

Notre-Seigneur a fourni, par un miracle, à saint Pierre, de quoi payer le cens ; et c'est à l'occasion des impôts qu'il nous a enseigné de rendre à César ce qui appartient à César. Saint Paul, comme son divin Maître, nous prescrit aussi de solder exactement les charges publiques : Cuï tributum, tribuium, €ui mt'tigal^ vectigal.

Nous le faisons; et, si sous une administration plus sage et plus chrétienne, certains de nos biens devraient être exem|)tés de toute taxe, dans les conditions actuelles de la société, nous ne prétendons à aucun privilège, et nous consentons, sans murmurer, à prendre notre part proportionnelle de toutes les charges qui incombent à tous les citoyens, pour l'entretien des forces publiques, et pour les besoins de l'administration.

C'est ainsi que nous payons, exactement au même taux que

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tous les Français, rimpôt foncier; celui des portes et ées fenêtres et celui des patentes : Timpôt personnel et mobilier, tous les impôts indirects, enfin tous les droits de rautaUon par décès ou entre vifs, et si nos Congrégations sont légalement autorisées, l'impôt de mainmorte qui en est l'équivalent. Notre part eu cela est celle de tous; nous ne cherchons pas à la diminuer.

Quant à la taxe d'abonnement, personne autre que nous ne la paye; nous serions seuls à la supporter. Si elle nous est imposée, ce n'est point à cause des biens que nous possédons; c'est uniquement parce que nous sommes des religieux, c'est noire litre de congréganisles qui est taxé, soit à 0 fr. 30, soit à 0 fr. 40 % de nos capitaux. Nous refusons; nous réclamons notre droit à Fégalité devant l'impôt.

Celte loi est, en effet, en dehors de tous les principes qui règlent les impôts dans notre pays. Klle n'a aucune base dans noire droit ni dans nos usages; elle n'a pas de raison d'être, c'est de l'arbitraire inspiré par la haine religieuse. La loi est inique; c'est un vol manifeste; c'est la spoliation sous un

nom hypocrite.

Le principe fondamental de nos budgets est inscrit dans rarlicle 13 de la déclaration des Droits de l'homme : « La contribution commune doit être également répartie entre tous les citoyens, en raison de leurs facultés. » Ici, rien qui soit commun à tous; rien qui soit proportionnel à nos facultés. Ce qu'on impose, c'est la cornette delà Sœur de Charité, c'est la bure du Capucin; c'est notre vie en communauté, c'est notre dévouement à nos œuvres, ce sont nos sentiments de foi et d'amour. Nous ne pouvons accepter de pareilles prétentions. Vraiment, nous serions bien naïfs et bien patients de nous laisser ainsi dépouiller de plein gré. On défend sa bourse contre le bandit au coin d'un bois ; on comprendra qu«' noua ne livrions pas la nôtre aux spoliateurs. '

Puuvons-nous, par ailleurs, en conscience, laisser «^ans résister prendre des biens sur lesquels nous n'avons qu'un

droit restreint de propriété ? Ces biens appartiennent à l'Église et à DOS œuvres, en même temps qu'à nos Congrégations. Beaucoup sont entre nos mains comme des dépôts que les donateurs nous ont confiés pour les aiîecter à telle ou telle fondation pieuse et déterminée. La discipline ecclésiastique règle en détail tout ce qui concerne raliénatiou et l'administration de ces sortes de propriétés. Elle a édicté des mesures rigoureuses de prudence pour empêcher la disparition ou la dilapidation. Elle tient à ne pas compromettre les œuvres immenses dont sa charité a assumé la charge. Elle veut assurer ce qui est le véritable patrimoine des pauvres. Aussi offre-t-elle à notre admiration les exemples de saint Laurent, de saint Ambroise, de saint Anselme, de saint Thomas de Cantprbéry, qui ont alTronté la mort plutôt que do les livrer.

C'est dans ce sens que la Note des cardinaux de Reims et de Paris affirme que les Congrégations ne sont pas libres de disposer de ceux de leurs biens qui sont grevés de fondations. On les a confiés à leur vigilance et à leur dévouement pour des œuvres spéciales. Quel est fhonnôte homme qui consentirait à abandonner un dépôt, même à un agent du fisc?

Telle est aussi la thèse que soutient M. Robert, un des plus habiles et des plus dévoués défenseurs des Congrégations religieuses. {Revue catholique des hisfifutions et du droit, août 1895.) Des religieux de valeur, comme le P. Pie de Langogne, dans son opuscule : Al criminels, ni dupes, affirment, de iCur côté, qu'accepter de payer rimpôt injuste de l'abonnement, serait participer à un acte mauvais et se rendre complice dune spoliation sacrilège.

Dans cette hypothèse, la coopération des Congrégations serait condamnable et la conscience les obligerait rigoureusement à l'attitude passive.

' Nous reconnaissons cependant que la force de cette argumentation ne paraît pas aussi probante à d'autres théologiens. Tous professent, il est vrai, que nous n'avons pas le pouvoir d'aliéner, sans raison, les biens de nos Sociétés; tous nous

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regardent comme obligés de les gérer et de les défendre au mieux des intérêts de nos œuvres. Pour tous, les laisser voler ou se perdre est coupable : en le faisant, nous ne serions que des administrateurs infidèles.

Mais, ajoutent quelques-uns, est-ce bien ici le cas? La coopération, en effet, n'est pas coupable, quand elle n'est que matérielle, et quand elle a pour but d'éviter de plus grands maux. Or, solliciter, par une demande expresse, l'exemption d'une taxe injuste; porter soi-même au percepteur l'argent qu'il exige sans aucun droit, et ne pas l'obliger à venir le prendre; ouvrir soi-même la porte de son couvent, sans conti-aindre l'agent ou l'huissier à forcer la clôture, sont des actes qui, aux yeux de ces théologiens, ne dépassent pas les limites d'une coopération matérielle.

D'im autre côté, la gravité des conséquences exposées dans le Mémoire de M. Louchet et dans la Note des Frères des Écoles chrétiennes leur paraît légitimer celte coopération. Or, les droits des Congrégations sur leurs biens leur permettent, dans des circonstances dangereuses, d'en sacrifier une partie pour essayer de conserver le reste. Agir ainsi, c'est même faire acte de sage administrateur.

Quant aux prescriptions canoniques relatives aux biens ecclésiastiques, ne peut-on pas prétendre que le Pape les a suspendues dans le cas actuel, quand il a déclaré qu'il laisse aux Cougrégations la liberté de déterminer une ligne de conduite au mieux de leurs intérêts?

Les quelques évêquesqui conseillent la soumission, el les rares Congrégations qui semblent disposées à s'y résoudre, raisonnent de la sorte.

Si ces Sociétés n'avaient que des intérêts matériels à défendre , peut-être pourraient-elles soutenir et suivre cette opinion. Elles n'auraient, en effet, à comparer que des pertes d'argent produites par la soumission ou par la résistance. Le résultat de l'examen indiquerait le parti à prendre, bien que toujours elles resteraient obligées, en conscience, de les sauvegarder de

^sala spoliation, par tous les moyens en leur pouvoir. Mais il y a d'autres motifs plus impérieux, qui, aujourd'hui, nous fonti en toute hypothèse un devoir de l'attitude passive.

ê LA LOI EST NOTRE RUINE !

Parla loi d'abonnement, on veut ruiner les Congrégations, et par suite les détruire. 11 est donc de leur devoir d'y résister par l'attitude passive, pour continuer de vivre et pour \ sauvegarder avec elles une des forces vitales de l'Église de

France.

Depuis longtemps déjà, la secte maçonnique, qui joue un si grand rôle dans le gouvernement de la France, ne cache plus son but. Elle veut laïciser notre société, c'est-à-dire, pour employer des mots aussi barbares qu'impies, la déchristianiser. Elle se propose d'écraser parmi nous la religion catholique qu'elle appelle, par hypocrisie, le cléricalisme. La devise de la majorité des hommes qui sont au pouvoir, ils ne le cachent pas, est celte parole de Gambetta : « Le cléricalisme, c'est l'ennemi. »

Dans sa séance du mardi 12 septembre 1893, le convent du Grand-Orient « charge le Conseil de l'Ordre d'organiser une agitation pacifique, deslinée à permettre enfin récrasement du cléricalisme par Tapplicalion des lois scolaires et militaires, par la suppression pure et simple des Congrégations et le retour de leurs biens à la nation, » (Bulletin du Grand-Orient,

Le but est manifeste : pour écraser l'Église de France, on ruinera, on détruira d'abord les Congrégations.

Les Sociétés religieuses occupent, en effet, dans l'Église de noire pays, une place importante. Leurs membres, 150000 au moins, composent un groupe considérable, qui fait profession de prendre pour règle de conduite ce qu'il y a

— aide plas parfait dans les enseignements de Jésus-Christ. Avec le clergé sécolier, ces religieux forment comme une élite. Ils sont à ravanl-garde. Leur phalange dévouée, active, disciplinée, est prête à tous les sacrifices.

Aussi rÉglise s'en sert avec succès, pour ses écoles, aussi bien que pour ses pauvres et ses œuvres de conquêtes l»artout où il est nécessaire d'agir avec promptitude et avec suite, c'est à nous qu'elle a recours. Nous sommes une de ses gloires

et une de ses forces.

Il est donc naturel que la haine avec laquelle renier et tes sectes poursuivent l'Église de Jésus-Christ nous vise d'une manière spéciale. Ruiner les monastères, paralyser l'action des religieux, détruire les Congrégations, c'est atteindre rÉglise dans un de ses organes les plus indispensables ; c'est renverser un des bastions les mieux fortifiés de sa citadelle. Nos adversaires admirent, sans doute, nos œuvres de charité, ils ont voulu les imiter; mais, furieux de n^avoir pu en faire que des contrefaçons mesquines et stériles dans la bienfaisance laïque et l'assistance publique, ils n'en sont que plus désireux de se débarrasser de nous: la comparaison les humilie. Ils constatent aussi avec dépit que, malgré toutes les ressources du budget, malgré la pression administrative, grâce à la confiance des familles et à des succès éclatants, les Congrégations enseignantes luttent avec avantage contre les écoles officielles. Pour assurer le triomphe deTUniversité on veut tuer sa rivale et arriver à fermer ses écoles.

De cette rage procèdent les lois d'exception, ces mesiir.'s vexaloireset tyranniquesque nous avons vu se succéder depuis une quinzaine d'années contre les religieux.

Cependant, on ne parvenait pas à détruire assez rapidement les Congrégations par ces mesures; par ailleurs on crtîgn»il de froisser une seconde fois le sentimentalisme nerveui de notre civilisation en renouvelant les exécutions brutales de la force, on se tourna donc d'un autre côté, et on entreprit de ruiner les religieux el de leur enlever les ressources nécm-

saires à leurs œuvres. Tous devaient ainsi mourir de faim, lentement, mais sûrement el sans bruit.

On leur imposa donc d'abord un impôt de 3 %, qui a été élevé depuis à 4 % sur des revenus estimés à 5 % de la valeur brute de leur propriété. On a prouvé, on a redit à satiété que la plupart de ces immeubles, asiles de pauvres, de vieillards, de misérables de tout genre, ne pouvaient produire aucun revenu. On a montré l'injustice criante qu'il y a à forcer les Congrégations autorisées à placer tous leurs fonds disponibles sur l'État qui ne leur donne que 3 % d'intérêt, puisque, quand il s'agit d'exiger l'impôt, on taxe ces mêmes capitaux comme s'ils rapportaient 5 %. On n'en persiste pas moins à nous répéter : « Vos maisonS;, vos jardins, le mobilier de vos appartements, surtout les hôpitaux où vous soignez pour rien les malades, les orphelinats où vous recueillez gratuitement des abandonnés, ne seraient qu'une dépense pour tout autre ; mais à vous ils doivent produire 5 % d'intérêt par an; sur cet intérêt vous paverez '* /,>.

Que de fois nous avons établi, pièces en mains, que même nos Congrégations qui vivent de leur travail, et qui dirigent nos collèges, loin d'avoir des bénéfices, ne peuvent subsister que par les secours que la Providence nous envoie. Dans la Société que je dirige, nos collèges, l'un dans l'autre, ne nous rapportent pas 1 % de nos capitaux engagés. L'État doit le comprendre, puisque à peine deux de ses lycées peuvent équilibrer leurs dépenses. En prenant en bloc la gestion de toutes nos maisons, notre budget, comme celui du gouvernement, est habituellement en déficit.

Malgré cela, on persiste à nous attribuer un bénéfice de 5 %^, Bien plus, si nous avons le malheur d'avoir des dettes, 4)n affirme que l'argent reçu en empruntant doit nous rapporter 5 % d'intérêt; et on a l'audace de nous demander le 4 % sur ce revenu à rebours. Si donc notre communauté, avec ses jardins, vaut 100 000 francs, et si, pour la payer, j'ai emprunté 20 000 francs, on assure que je possède 1 20 000 francs

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de fortune et à 5 %, 6000 francs de rente; et chaque année, 00 viendra me réclamer 4 %, soit 240 francs, en plus de tout ce que payent les autres Français : cela s'appelle Timpôt sur le revenu, à l'usage des religieux. Est-il donc admissible que des immeubles improductifs, que des rentes sur l'État à 3 %,

que des dettes par le fait même qu'ils appartiennent à des

religieux,rapportent tous 5 %? Les frapper comme tels d'une taxe de4%, n'est-ce pas une mesure d'exception iniqueet absurde? La ruine n'était pas assez complète ; on a donc voté un nouvel impôt à lever sur les religieux. Celui-ci a porté le nom d'impôt d'accroissement. Cette taxe, surtout avec les déclarations multiples exigées par le fisc, avait revêtu un caractère si exorbitant d'injustice, que les sectaires eux-mêmes ont eu honte, et ils ont dû le modifier. Mais ils se sont bornés à voiler ce qu'il avait de trop odieux, et ils y ont substitué la nouvelle taxe d'abonnement qui, au premier abord, peut paraître plus bénigne, et qui, en réalité, n'est pas moins lourde. Celle même propriété de 100 000 francs dont je parlais tout à l'heure, et pour laquelle je paye déjà 240 francs de plus que si j'étais un simple laïque, devra supporter ce nouvel impôt d'abonnement, 0 fr. 40 % du capital, soit 400 francs. En sorte que, pour une propriété de 100 000 francs qui représente au maximum, une rente de 3000 francs, et qui, de fait, ne me rapporte rien, je payerai d'abord, comme tous les Français, les impôts fonciers, ceux des portes et fenêtres, etc., et en plus, à titre de religieux, chaque année, 240 francs pour le revenu, 400 francs pour l'abonnement, soit en tout 640 francs, c'est-à-dire plus du cinquième des intérêts qu'on pourrait en percevoir. Et on se vante d'avoir aboli la dîme 1

On a fait croire à certaines Congrégations que je pourrais citer, et dont les biens sont possédés par des Sociétés tontinières à clause de réversion et d'adjonction, qu'elles gagneraient en se soumettant à ce mode nouveau d'impôt. Elles pensent n'avoir plus à payer 11 fr. 25 % pour chaque décès de tonlinier, mais seulement un abonnement annuel de

y 0 fr. 40. Le calcul est-il bien exact? Le fisc permeltra-t-il / l'adjonction de nouveaux sociétaires, sans réclamer un droit? Ce serait alors une nouvelle mainmorte pour des Sociétés non reconnues. Si, pour éviter ces droits, on ne fait pas d'adjonction, le dernier tontinier devra vendre ou donner à quelqu'un, pour que la propriété ne devienne pas rez nullius. Alors il faudra solder sur le tout une mutation qui fera double emploi avec les 0 fr. 40 %. L'espoir de ces sociétaires n'est donc pas fondé.

Admettons cependant que certaines Congrégations réussissent à payer cet impôt, au moins les premières années , beaucoup ne le pourront pas, et avant qu'il soit longtemps, même les plus aisées en seront obérées à tel point que ce sera, à brève échéance, la ruine pour toutes.

Du reste, peut-on baser un calcul sérieux et des espérances assurées sur le taux actuel de 0 fr. 30 ou 0 fr. 40 %? Ces chiffres ont été adoptés, le dernier spécialement, par pure fantaisie. En obéissant aux mêmes caprices, on ne tardera guère, probablement, à élever ce taux sans base réelle; car, par là, on obtiendra un double but; on se procurera un peu d'argent et on ruinera de plus en plus les Congrégations. Qui oserait affirmer qu'on n'arrivera pas à demander, non plus 0 fr. 30, mais 3 ou 4 %? Après tout, il y a déjà dans cette loi des détails tout aussi absurdes et tout aussi iniques, ne serait-ce que de V. prétendre qu'une Congrégation doit payer un droit de propriété, alors qu'on lui refuse la faculté de posséder.

Que conclure de l'étude de ces conséquences de la loi d'abonnement, sinon que de fait elle va ruiner nos Congrégations, par les charges excessives et iniques qu'elle nous impose. Nos ressources disparues, nos Sociétés et nos œuvres ne tarderont pas à disparaître elles-mêmes, et l'Église de France se verra atteinte dans une de ses forces vives les plus puissantes. Or, nous ne voulons pas mourir; nous ne pouvons pas surtout consentir à nous suicider nous-mêmes, ni à renverser nos œuvres.

i Accepter la taxe, même en supposant que nos concessions

ne portent pas dos adversaires à miiUiplier leurs exactions, c'est nous vouer à une mort certaine; c'est contribuer à la perte de nos biens et de nos œuvres; c'est compromettre, par

notre faiblesse, les plus graves intérêts de lÉglise Le

pou von s- 11 ou s?

Notre ruine est assurée à échéance plus ou moins rapprochée, si nous cédons. Si, au contraire, par une attitude passive, uniforme et digne, comme le demande le Saint-Père, nous faisons connaître à la France que, disposés à supporter toutes les charges communes, nous ne demandons qu'une chose, c'est qu'on nous laisse jouir des droits de tous, c'est qu'on respecte pour nous le principe d'égalité devant l'impôt; c'est qu'on ne persécute pas en nous la religion de la majorité de la nation; c'est qu'on nous laisse vivre pour continuer ces œuvres de charité qui sont une des ressources et une des gloires de notre pays, ne pouvons-nous pas espérer que la franchise, la noblesse et la droiture du caractère français, conduira, même malgré eux, les sectaires qui voudraient nous écraser à nous iraiter avec plus d'équité. Si le spectacle des maux que nous sommes prêts à supporter pour réclamer nos droits de citoyens, pour défendre notre vie et nos œuvres, ne devait point éclairer le peuple, ni émouvoir son Ame, il faudrait à tout jamais désespérer de la France, de ses sentiments chrétiens et de cet esprit loyal et chevaleresque qui, en elle, s'est toujours révolté en présence de l'injustice.

Nous ne pouvons accepter cette supposition odieuse. Non, nous ne pouvons désespérer à ce point de notre patrie; non, nous ne pouvons admettre qu'elle reste insensible à iiosjustei: réclamations. Si la France défend, même par les armes, ses ils, quand des peuples étrangers en méconnaissent les droits, elle lient par-dessus tout à ce que, chez eux, ses enfants soient traités avec équité; elle ne souiïre pas sur son territoire de catégories, de privilèges, ni d'oppression. Elle veut que tous soient égaux devant la loi et vivent sous la protection de leurra droits. C'est tout ce que nou§ demandons.