‹ Au couchant de la monarchie: Louis XVI et Turgot, 1774-1776Chapitre 41 sur 169 · AU COUCHANT DE LA IM O \ A I! C H I E · texte numérisé non relu

AU COUCHANT DE LA IM O \ A I! C H I E

c'était de les mêler ensemble et d'en essayer tour à tour, en s'exposant ainsi à courir tous les risques el à ne contenter personne. La question se posera si Louis XVI et Maurepas ne tombèrent jnis justement dans cette faute, si, après de timides et stériles expériences des deux seuls systèmes rationnels proposés à leur choix, ils n'en adoptèrent pas finalement un troisième — en honneur sous plus d'un régime — et qui s'appelle l'incohérence.

En juin 1774, après quelques semaines de recueillement et de mesures préliminaires, un premier problème se posait, qu'il était urgent de résoudre et dont la solution paraissait devoir indiquer l'orientation du règne. On entend qu'il s'agit de la question des parlements, le plus épineux des litiges que le feu Roi laissât au jugement de son successeur.

Le duel du pouvoir royal et de la haute magistrature était, depuis un siècle et demi, le drame de notre histoire. Cette lutte, tragique et sanglante sous la Fronde, calmée en apparence — mais en apparence seulement — sous la main puissante du Grand Roi, vite ranimée sous la Régence, avait rempli de ses péripéties le long règne de Louis W et entretenu en h'rance mie agitation permanente. Affaires de I^aw, bulle Unigenitus, querelle de d'Aiguillon avec La Cvlialolais, ces épisodes retentissants avaient encore aggra\é la discorde et fomeiil(' dans toute

rélenduc cUi royaume une guerre civile qui, pour se l'aire sans canons ni mnus((iiets, n'en était pas moins redoutable. Six ans avant lavènemcnt de Louis XVI, un homme avait surgi, rpii s'était cru de taille à lermincr à lui seul le conflit, à rétablir la paix publique par le triomphe définitif du trône sur la magistrature factieuse. Qu'il eût, du premier jour, envisagé tout le péril et toute la grandeur de la tâche, il l'a dit lui-même en ces termes : « Il fallait ^ déployer toute la force de l'autorité, ou la perdre sans retour. En effet, ce n'était pas une affaire d'administration, c'était la base même de la constitution et le trône de la monarchie. Existait-il une puissance publique? Ou n'existait- il qu'un fantôme? vVvionsnous un seul souverain? Ou la France était-elle soumise à douze aristocraties? Tel était le problème inouï qu'avait créé la résistance des parlements. »

Celui qui tenait ce langage se nommait René de Maupeou, fils d'un premier président du parlement de Paris, qui fui garde des sceaux pendant quelques années. Ce « petit homme noir », aux yeux durs, aux sourcils broussailleux, au teint bilieux, à la figure chafouine, cachait sous des manières doucereuses une àme ardente, dévorée d'ambition, une singulière audace, une ténacité indomptable. Homme d'affaires de métier, mais surtout homme de main,

I. Mcmoii-e rédige par M. de Maupeou pour Louis XVI. — Le citancelicr Maupeou, par Flanimermont. Appendice.

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sacliaiiL ('cqu il voulail cl Je voiilaiil [)ai' tous iiionciis, sans peur, sans l'aiblcsse. sans sc"rii[)iiU', le personnage était peu sympathique, mais il n'était, ])oinl méprisable, serviteur précieux, en tout cas, clans une période critique, ])our un prince faible et mou. Il dut son élévation à Clioiseul, qui, en 17G8, le lit, chancelier de France. A peine installé dans ce poste, il jn'éparait pendant deux ans, avec une merveilleuse adresse, le coup qu'il méditait et. lorsqu'il jugeait l'heure venue, n'hésitait pas, ponr se donner les coudées IVanches, à jeter bas son protecteur. Ce seul trait sullit à le peindre.

Je n'ai pas à rappeler ici le détail des opérations qui lui assurèrent la victoire, cette nuit fameuse du 19 au 'jo janvier 1771, où chaque membre du parlement, réveillé par deux mousquetaires, re(;ut une lettre de cachet portant ordre du Pvoi de se soumettre ou de vendre sa charge; puis, sni- le rehis opposé [)ar la plupart des magistrats, l'enxt)! des rebelles en e\il, exécuté sur llieure a\ec une dtu'clé implaral)l('; (Mtlin rinslallalion d'nne sorte de cour transitoire, dont les membres délibérèrent sous le couvert des baïonnettes. Vinrent ensuite tour à tour la suppression de la Cour des aides, la suppression du Grand Conseil et des juridictions spéciales, l'épuration des ])arlcments de ])ro\ince, la Iransforiuation radicale des corps inférieurs de justice, tels que le Chàtelet de Paris, les bailliages d'Auxerreet de Troves,

Idiilc une loiiLino série de incsiiics (|iii c()n>liiii;ii('iil dans leur eiisoml)lr> une « réxolnlion » v<'i-ilablc;. Mesures brutales sans cIduIc. mais non entièreuienl illégales, car. sous l'ancien régime, les offices, comme on Ta justement o])servc, étant « vénaux |)lul(\l qtrinamovibh^s » , le magistrat acquéreur de sa charge était « plus protégé par le droit de propriété que par ime fiel ion légale ». et le souverain, par un procédé détourné, gardait la faculté de contraindre 1(> titulaire à se défaii'e de son em[)lol jiar une aliénation forcée. Cette espèce d'expropriation avait été plus d'vmc fois pratiquée. La nou\eaulé du système de Maupeou fut d'opérer eu masse ce qui se faisait avant lui à titre exceptionnel.

La citadelle prise et rasée, il s'agissait de rebâtir. Maupeou fut aussi pronqit à réédifier qu'à détruire. Le 20 février, un mois après son coup de force, six « conseils supérieurs ». comprenant cent soixante magistrats et jugeant en a|)])('l louies les alTaires civiles et criminelles de leurs circnnsciiptions. étaient créés dans le ressort de l'ancien parlement de Paris, dont l'étendue était démesurée'. Ce fractionnement, qui rappi'ochail le juge du justiciable, constituait un progrès dont les bienfaits se firent prouqitement sentir. Deux mois plus tard, le 10 avril. ])ublication de trois édits organisant le parlement nouxean,

I. Il embrassait les circonscriptions d'Arras, de Lyon, de Poitiers, de Clerinont-Ferrand, etc., etc.

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nommant soixante-dix conseillers, quatre présidents à mortier, un premier président — qui fut Bertier de Sauvigny — et promulguant les grandes réformes qui restent l'honneur de Maupeou : la suppression de la vénalité des charges, la gratuité de la justice, la simplification de la procédure. Telle était la vaste entreprise qui, conçue et exécutée avec une précision et une énergie sur]:)rcnantes, fut annoncée par Louis XV à son peuple dans le discours fameux qui se terminait par ces mots : Je ne changerai jamais.

Que l'œuvre en soi fût bonne, la preuve en est que, de nos jours encore, les principes proclamés par M. de Maupeou, complétés, élargis par la Révolution, sont demeurés la base de notre droit public. Mais qui me( trait ces idées en pratique et leur ferait produire Icius fruits? La principale difficulté que lenconlra le chancelier fut dans le recrutement des hommes chargés de rendre la justice. Il s'établit bien vite une comparaison désastreuse, tant pour le caraclère que pour la capacité juridique, entre le nouveau personnel improvisé en hâte et les vieux magistrats, intraitables sans doute et rétifs à l'obéissance, mais pleins d'honneur, de science, d'intégrité professionnelle. Maupeou lui-même, dans ses heures d'épanchcment, faisait bon marché de ses choix : « J'ai dû faire, disait-il, comme le propriétaire qui loue un bâtiment neuf à des filles, pour essuyer les plâtres. »

Ainsi qu'on devait s'y attendre, l'effort des adver-

LOUIS XVI ET TUIIGOT. il

saircs du cliaiicelier se concciilra sur ce point faible. Une formidable opposition s'éleva dans le royaume. En tète, les princes du sang, à l'exception du jeune comte de La Marche, dont le père, le prince de Conti, était, tout au contraire, l'àme de la résistance. Un violent réquisitoire, signé par les princes de Condé, de Conti, d'Orléans, traita Maupeou d' « ennemi public ». Les termes en étaient si durs que tous les signataires reçurent défense de paraître à la Cour. Les propres fdles du Roi, — qui devaient d'ailleurs vite passer dans le camp opposé — une bonne partie de la noblesse et delà haute bourgeoisie, et tous les gens de loi, prirent fait et cause pour le parlement exilé. Les avocats refusèrent de plaider devant les nouveaux magistrats. Les femmes s'associèrent au mouvement avec une ardeur enflammée qui rappelait les jours de la Fronde. Aussi disait-on de Maupeou qu'il n'aurait nulle chance de succès, s'il ne |)ou\aiL « faire lairc les Ibmmes et l'aire parler les avocals ».

Le chancelier tient tète avec une belle vaillance. Infatigable à la riposte et rendant coup pour coup, tantôt à visage découvert, et tantôt employant contre ses adversaires les armes cachées et perfides dont euxmêmes usaient contre lui, pas un instant, au fort de cette bataille, il ne se laisse détourner de sa lâche. A la fin de l'année 1771, toutes leç cours sont reconstituées, le service judiciaire fonclioiiiie rc'gulièremenl

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|iarlouL Aussi nombre de jusliclables soiU-ils rorcésde confesser les avantages de l'organisation nonvellc, l'^t graduellement, devant la \icloire remportée et le l'ait accompli, toutes les oppositions mollissent et cèdent l'une après l'autre. Les avocats capitulent les premiers : à la rentrée du parlement de Paris, deux cents d'entre eux se rendent à la « messe rouge », où l'archevêque officie en personne. L'automne suivant, ce sont les princes qui elTectuent leur soumission. Les Condé donnent l'evemple. par une lettre rendue publique, qui émeut vivement l'opinion. Les d'Orléans, avec moins de francliise, maïKjeuvrenl pour rentrer en grâce. Le 28 décembre 1772, une visite collective au Jloi de tous les princes du sang est regardée comme le présage d'une réconciliation générale et complète. Les anciens magistrats eux-mêmes deviennent graduellement plus traitables. La plupart finissent, de guerre lasse, par accepter la liquidation de leurs charges, reconnaissant ainsi la légalité de ledit. Quelques mémorialistes affirment que Louis W . dans les derniers temps, avait eu le projet, en conservant l'organisation de Maupeou. de réintégrer dans leurs postes, par une rentrée en masse, la grande majorité des vieux parlementaires ; d'Aiguillon eût été l'instigateur de ce plan mitigé, dont le renvoi du chancelier aurait assuré le succès'. Que d'Aiguillon ait

I. Si>urcnirs de Moreau, Mrnioirrs d'Augeard, etc. — Ce plan était celui que recommandait, à ravènement du nouveau Roi,

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socrètemenl siiogéir cette idée, la chose est vraisemblable; il semble plus douteux qu'il y eût décidé le Roi. Ce qui, par contre, est établi, c'est que les premiers mois de l'année 177.4 virent s'engager sous main des négociations entre le cliancelier lui-même et quelques-uns des chefs du parlement dissous, que Maupcou désirait substituer peu à peu aux membres les plus compromis du parlement nouveau. Quatrevingts magistrats, le président de Lamoignon en tête, étaient, dit-on, tout prêts à se rallier à cette combinaison. Bref, à l'heure où mourut Louis XV, la pacification était à la veille de se faire, et « la révolulion » paraissait, comme écrit Maupeou, «consommée; dans tous les esprits sans esprit de retour ».

L'événement du 10 mai et l'ouverture d'un nouveau régne ressuscitèrent l'affaire à demi enterrée. Toutes les rancunes se ranimèrent, en même temps que les espérances. Dès le lendemain, l'agitation reprenait de plus belle, sourde d'abord, et bientôt menaçante, à mesure que se révélait l'indécision du lloi. Louis XVI, né et grandi au bruit des luttes récentes, était hostile d'instinct aux empiétements de la magistrature. « Le Uoi, disait Maurepas à Augeard

le judicieux abbé Galiani : « Si vous voulez m'en croire, écrivait-il à madame d'Epinay, conservez le nouveau système et faites-y rentrer les anciennes personnes. Le système nouveau est meilleur, les personnes anciennes valent mieux. >■ Lettre du iH juin 177/1.

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dans une causerie confidentielle ' , abhorre les parlements. 11 est buté contre eux encore plus que son grand-père. » Naguère, lorsqu'il était Dauphin, consulté par Maupeou sur l'édit qui allait engager la bataille, il lui retournait le projet avec cette apostille : « Cela est très beau, voilà notre vrai droit public! Je suis enchanté de M. le chancelier-. » Il n'avait pas changé d'avis en montant sur le trône; pendant la quarantaine imposée aux ministres, Maupeou ayant écrit pour attester son dévouement au nouveau maître de la France, avait reçu de lui cette réponse bienveillante : « J'ai toujours vu avec le plus grand plaisir le zèle et l'attachement que vous avez marqués pour les intérêts du Roi et de la monarchie ; je ne doute pas que vous me soyez aussi attaché. En attendant que je puisse vous voir, s'il arrivait quelque affaire, écrivez-la-moi, et je vous ferai réponse tout de suite ^ » Il refusait, au même moment, de recevoir la visite de Gonti, le seul des princes du sang qui n'eût point désarmé devant le chancelier. Ces manifestations, tout en faisant clairement connaître les sentiments intimes du prince, ne persuadaient cependant qu'à demi ceux qui connaissaient bien sa faiblesse, ses scrupules, sa déférence à l'opinion de son entourage familier. Or, Marie- Vntoinette, sous la

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