LE TRIBUNAL. — SES PROCÈDES. — SON AUTORITÉ

Les deux porteurs toulousains durent raconter sans beaucoup de difficulté ce qu'ils savaient par Perrot de Béarn : les pièces à conviction Aaient saisies, sauf la boite de poisons que celui-ci avait eu le temps de remettre à Tévêque de Cahors : il était impossible de douter qu'une tentative criminelle avait été faite contre le pape par yp certain nombre de clercs et de laïques excités par une haine atroce. Quels pouvaient être les coupables d'un tel crime? Qui avait intérêt, dans Avignon, à se débarrasser du pape et de ses meilleurs soutiefis, Gaucelme de Jean et Bertrand du Pouget, dont les porteurs avaient si bien retenu les noms .^ ^'i^e pape s'en doutait peut-être, car le procès d'Hugues Géraud, presque terminé maintenant, lui avait révélé les misères et les hontes de cet hom'me et de ses familiers, mais il n'avait pas la certitude. Pour une enquête semblable, il fallait d'autres moyens que les paternelles enquêtes ecclésiastiques avec leurs lenteurs et leure hésitations, il fallait le bras laïque plus rapide et plus sûr. Jean XXII avait mis à la tête de la justice, pour les poursuites au criminel et pour les exécutions quelquefois nécessaires, dont un prêtre ne pouvait se charger, un homme en qui il avait confiance : son neveu, Arnaud de Trian. fils du seigneur de Crayssac et de sa sœur Huguette qui était venue auprès de lui abriter son veuvage. Arnaud de Trian s'était déjà fait remarquer du roi de Sîcile-*Robert, ami de son oncle, qui Pavait fait chevalier, et

nomqié son justicier dans la Terre de Labour et le comté de MoHse (i).. Sans doute la manière dont il s'était acquitté de cette charge avait donné à Jean XXII l'idée d'en faire son maréchal de justice. Arnaud de Trian venait de justifier .cette faveur par son adresse ou son bonheur, puisqu'il avait pu arrêter les porteurs toulousains si peu de temps après leur arrivée à Avignon. Il était bien l'homme qu'il fallait pour continuer les recherches. ,

Le 8 mars 1317,1e pape le chargeait officiellement, en lui donnant I pleins pouvoirs, de poursuivre cette ténébreuse affaire et d'arrêter tous ceux qui lui paraîtraient coupables ; il devait s'entendre pour cela avec Pierre de Via (2), chevalier du pape son autre neveu, qu'il lui adjoignait dans les mêmes conditions, et avec les autres commissaires extraordinaires qu'il croirait bon de nommer encore. Une lettre de tout point semblable était en effet adressée à ce chevalier le même jour (3).

On n'eut pas à attendre bien longtemps. La police d'Arnaud de Trian rapporta des paroles imprudentes d'Hugues Géraud, qui méritait bien l'épithète de bavard (loquax) que lui donne quelque part le procèsverbal. Le 14 mars, Jean XXII chargeait Galhard de Saumade, qu'il veriait d'élever le jour même au siège voisin de Riez, de savoir à quoi . â'en tenir sur un détail aussi grave (4). ^

Ni l'une ni l'autre enquête ne devaient être terminées le 23 mars : du moins il n'y est fait aucune allusion dans la bulle de ce jour que j'ai déjà citée à propos de Raymond de Caussade et où Hugues Géraud est encore appelé suivant la formule « vénérable frère », sans aucune

(i) Voir Autour de Jean XXII, Annales de Saint-Louis des Français. Rome, n* d'octobre 1902 p. 108-9.— Extrait p. 74-5-6. Nos auteurs locaux le rattachent à tort à la famille de Jean et Baluze lui-même n'a pas connu sa vraie parenté avec le pape. Je dois dire qu'elle était déjà indiquée dans un article de M. Faucon, Mélanges de l'Ecole française d'Athènes et de RomeT. II. p. 43, Les Arts à la cour d'Avignon^ article très intéressant, mais renfermant de nombreuses erreurs sur les personnes.

(2) Sur Pierre de Via, voir Autour de Jean XXI', Ibid. Annales p. 114..— Extrait p. 80.

(3) On trouve à chaque instant son nom dans les comptes relatifs à ce procès. Voir pièces justificatives : une partie de cette lettre a été donnée par Raynaldi quia confondu toutes ces histoires de procès. Elle est tout entière dans la publication de M. Coulon, n° 134. Je donnerai aux pièces justif. la lettre adressée au juge ecclésiastique qui reproduit celle-ci presque en entier (v. n"' XI et XII).

(4) Voir aux pièces justif n** X.

restriction. Mais c'est peu de temps après qu'il dut être a rfê té et déposé de son siège épiscopal (voir chapitre IV). Le 9 avril, la condamnation à la prison perpétuelle et la confiscation des biens étaient déjà prononcées, mais non promulguées, comme on a vu plus haut (i).

Quand eut lieu la promulgation solennelle, le 18 mai, près d'un mois s'était écoulé depuis l'ouverture du procès criminel, et déjà le pape savait à quoi s'en tenir sur la culpabilité de Géraud, même au point de

rie du droit conrimun.

La découverte de la tentative faite contre Jean XXII avait fait du bruit. Le 13 avril, le pape recevait des lettres du roi de France qui lui faisait offrir de l'aider dans la poursuite des coupables. Il lui répondit le lendemain pour le féliciter et le remercier de son empressement et de sa générosité. Bien qu'il n'en soit pas question dans cette lettre, il dut accepter l'offre du roi, puisque nous voyons mis en mouvement à plusieurs reprises les officiers royaux, depuis les sénéchaux jusqu'aux simples sergents d'armes.

Le comte de la Marche, frère du roi, offrit également ses services, comme le prouve la lettre du pape pour le remercier le 27 juillet 1317 (2).

En attendant il adjoignait un commissaire ecclésiastique aux deux commissaires laïques chargés d'instruire sur l'attentat, afin qu'il commençât l'interrogatoire des premiers témoins ou prévenus ,que ceux-ci avaient pu arrêter. C'est encore Galhard de Saumade, évêque de Riez, à qui le pape confiait cette mission si importante et si délicate (3). Desgreffiers ou notaires publics choisis parmi les plussûrs comme Raymond Carbonnel d'Arles, Géraud de Lalo, de Montverd, furent mis à sa disposition.

L'interrogatoire commence le jour même, (22 avril) dans le château de Noves qui servit de prison pour tous les prévenus dans cette affaire, et dont la situation rendait plus facile une poursuite que le pape voulait aussi simple que possible, afin d'éviter de faire du scandale, et de

(i) Voir pièces justif. n° XIV.

(2) Coulon, op, cit. Lettre au roi, n° 172 in extenso. Lettre au comte de la Marche n** 329.

(3) V. aux pièces justificalives cette pièce d'après le texte publié par M. Couîon et tiré des Rcg. des Secrètes ; la même pièce est dans le manuscrit coll. 493 f. I, en tête des procès-verbeaux et reproduite, plus lisible, dans la bulle de Picrrç des Prez, citée f. i o.

compromettre aussi peut-être des innocents par trop de bruit autour de certains noms.

La cause s'étendant peu à peu, le pape adjoignit successivement à Galhard, deux autres commissaires : Galhard des Prez et Arnaud de Gapdenac déjà employés dans le procès canonique.

Il entendait que TafFaire fut conduite avec tout le soin et la « maturité » convenables.

Plusieurs choses m'ont frappé dans ce procès : c'est d'abord la façon tout à la fois rapide, mesurée, perspicace, dont les instructions ont été menées. Quand on songe qu'on n'avait pas à cette époque les facilités d'aujourd'hui pour l'information : qu'on voulait, avant de condamner quelqu'un, surtout un personnage aussi important dans l'Église qu'un évêque, avoir le plus grand nombre possible de certitudes ; que les témoins, surtout quand ijs étaient en même temps des prévenus, ne se pressaient pas de répondre aux citations et qu'il fallait longtemps pour les réunir à Avignon — quelques-uns des prévenus avaient fui jusque dans l'Arcigon ou dans l'évêché de Lausanne ; — que les autorités civiles faisaient parfois des difficultés pour livrer les coupables ; que bien des personnages puissants, comme le vicomte de Bruni- ♦ quel, l'évêque de Toulouse, le cardinal de Pélagrue, étaient plus ou moins compromis dans cette affaire ; que ces personnages se défendaient par le souvenir de Clément V, leur parent ou leur ami, et qu'il n'était pas facile, surtout au début d'un nouveau règne, de poursuivre de tels complices ; quand on pense à tout cela, qu'on se rend compte de toutes les difficultés, encore plus grandes que ne le laisse deviner la sécheresse des procès-verbaux, on est surpris que la vérité se soit fait jour si rapidement, et d'une façon si claire que la culpabilité d'Hugues Géraud n'a fait aucun doute aux yeux des contemporams. --^

Il faut observer également la façon dont fut appliquée la torture à divers prévenus dans ce procès. La torture y fut en effet employée quelquefois, et des esprits trop prompts pourraient conclure qu'on ne doit pas tenir compte de dépositions « extorquées » de cette façon trop sommaire. On sait que tous les tribunaux de tous les pays se servaient alors de ce terrible et trop chanceux moyen d'information. Evidemment il y a eu sur ce point de graves abus. J'imagine cependant que même dans les tribunaux laïques,où,dit-on,les bourreaux savaient le moyen d'ouvrir les bouches les plus rebelles au point qu'un Templier avait pu dire dans sa protestation devant le concile de Vienne ; « J'aurais avoué que

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j'avais tué Dieu! », j'imagine, dis-je, que pendant les longs siècles où la torture a été en usage il ne manquait pas de juges consciencieux qui ne se servaient des tortionnaires qu'à bon escient, et je ne pense pas, pour quelques erreurs judiciaires, dont notre époque n'est pas exempte, qu'il faille réformer tous les jugements des siècles passés. Mais je n'ai pas à m'occuper des autres tribunaux, ni 'même des procès ec(:lésiastiques autres que celui de Géraud : or la façon dont la torture y fut employée ne mérite que la critique générale justement donnée à ce procédé judiciaire.

Neuf fois sur dix, — je ne parle pas des témoins qui parlent très librement, — les prévenus sont interrogés sans subir aucune torture, même sans la menace des tourments : absque tormentis aui terrore iormeniorum. Souvent ils peuvent nier ce dont on les accuse, et même dans plusieurs séances de suite, sans être menacés. Pour qu'on les menace ou qu'on les torture il faut que les juges soient certains par ailleurs de la culpabilité dont ils veulent avoir l'aveu, ou que les prévenus se contredisent dans leurs négations ou leurs affirmations. Et alors d'ordinaire on se contente de les attacher sur le chevalet, ou de les menacer de les .envoyer à la torture, quand le chevalet n'est pas là, ( l'interrogatoire se fait quelquefois ( f. 42) dans un jardin ! ) (i). Quand l'obstination, dura maliiia, des prévenus rend nécessaire l'emploi de la torture, les juges la réduisent au minimum : le coupable est une fois seulement soulevé, et sans secousse ; il est modicum ou leniler iorhis, comme dit le procès- verbal, en un çiccouplement de mots qui nous paraissent aujourd'hui singulièrement jurer ensemble ; rarement, il est torturé simplement, sans épithète, (tortus) : une seule fois on peut croire que la torture a pu être forte, le coupable étant le soir du même jour interrogé dans sa chambre (f. 20). (2)

(i) Le plus souvent dans la grande salle (aula) du château ou dans la chapelle.

(2) Voici d'ailleurs le résumé de tous les cas de torture de ce procès : sur 25 prévenus environ, dix sont mis à la torture ou attachés sur le chevalet: Tarchiprêtre de Saint-Médard sur onze comparutions, une fois torturé et une fois attaché ; Hugues Géraud sur dixrsept comparutions, une fois attaché, une fois torturé; Guillaume Boyer sur cinq fois, une fois torturé ; Bernard Gasc, sur douze comparutions une fois attaché au chevalet et soulevé quelques instants ; Aymeric de Belvèze, dont les dépositions nous sont le plus suspectes à cause de ses variations,a été trois fois torturé et une fois menacé sur treize comparutions ; Jean Ra?touI, sur six interrogatoires, torturé une fois ; Arnaud Pascal sur cinq

Je sais bien qu'au moment où on leur annonce lejour de la citation pour la. sentence, deux ou trois d'entre les coupables, comme par exemple Bernard Gasc, ou Jean Rastouil, protestent que leurs aveux sont faux, qu'ils ne leur ont été arrachés que par la violence des tourments. Si l'on ne veut prendre de tout le procès que ces quelques phrases, on aura belle matière à s'indigner. Mais le juge, Galhard de Saumade, alors archevêque d'Arles, fait observer à ces malheureux qu'ils ont pu parler, et que souvent ils ont parlé, sans avoir été torturés, ni même menacés de la torture, que d'ailleurs on les a torturés avec beaucoup de ménagements, et qu'enfin leurs dépositions après la torture ont été même sur les détails en parfait accord avec les autres témoignages, (i) Les coupables n'avaient rien à répliquer, et leurs dépositions restent vraies.

S'il ne s'agirait, en effet, que de répondre par oui ou par non à un mterrogatoire savant et minutieux, je comprends que l'on aurait raison de se méfier d'une information où les oui et les non auraient été arrachés par des tortures, seraient-elles bénignes. Mais quand un prévenu, même après des tourments que je suppose aussi barbares qu'on voudra, se décide enfin à parler et de lui-même raconte tout au long, presque sansêtrequestionné,quelquefoisavec/o^Macî7é, comme Hugues Géraud, une foule de menus détails, qui correspondent exactement avec les détails déjà racontés par des témoins ou par d'autres prévenus, détails tellement typiques qu'ils ne peuvent être devinés ni suggérés, il est de toute évidence que ce prévenu, même torturé, dit la vérité, de mauvaise grâce sans doute, mais qu'il la dit, et son témoignage, même ainsi « extorqué », peut être accepté, puisqu'il corrobore celui des autres. D'ailleurs les interrogatoires sont très multipliés, je ne dis pas les interrogations, et la répétion des mêmes témoignages compense un peu le manque de spontanéité chez quelques uns des déposants. Cela suffît pour que le récit de la tentative criminelle d'Hugues Géraud et

interrogatoires une fois torturé, une fois menacé ; Arnaud de Villars, le plus tenace de tous, est torturé deux fois et attaché une fois sur cinq; Pierre Morct une fois sur cinq ; Pierre de Saleilles, deux fois menacé sur huit. Ni Hélyot du Bosc, ni Jean Paulet, ni Raymond Jacques, ni Guillaume d Aubin, dont les interrogatoires sont très nombreux, ni Prud'homme si coupable, etc etc. ne sont même menacés une seule fois.

(i) Collect, 493 ff 43 et 44.

de ses complices, malgré tout ce qui peut s'y rencontrer d'étrange et de contraire à nos habitudes, ne soit pas un récit de fantaisie arrangé à plaisir, mais une reproduction aussi exacte que possible de la vérité. .

On peut faire une objection sérieuse contre ces sortes de jugements sans solennité, de piano, sine figura et sirepitu judicii. Il est sûr qu'avec des juges malhonnêtes, qui auraient quelque intérêt personnel à trouver les accusés coupables, comme il y çn^ a eu à toutes les époques, comme il peut s'en rencontrer encore, un pareil 'système, où l'instruction est tout à la fois le jugement, sauf que le commissaire instructeur ne rend pas lui-même la sentence, où il n'y a pas d'avocat et d'avoué, où l'accusé ne connaît pas les réponses des autres prévenus, mais seulement l'objet de la prévention, peut offrir des abus et en a présenté souvent. Qu'on n'oublie pas seulemeut qu'il s'agit ici de l'Église jugeant des ecclésiastiques et voulant d'une part éviter le scandale tant que les faits ne sont pas rigoureusement démontrés, d'autre part donner une compensation au malheureux injustement accusé, si les faits ne sont pas démontrés. Ainsi en arriva-t-il pour quelques-uns des prétendus complices de l'évêque de Cahors. C'est ce qui permit de se contenter,à l'égard de ceux contre qui on n'avait que des preuves morales,d'une punition qui s'expliquait par ailleurs, comme pour l'évêque de Toulouse transféré à un siège qu'il ne pouvait pas accepter ; ou de se montrer généreux à l'égard de ceux qui purent démontrer leur innocence, comme Pierre de Mortemar, fait évêque puis cardinal.

Quant aux défenseurs, il n'y en avait que rarement dans ces sortes d'enquêtes : mais y a-t-il si longtemps qu'en France on peut se faire assister d'un avocat devant le juge d'instruction ? D'ailleurs les prévenus ne semblent pas trop s'en plaindre. Deux personnages seulement, l'un au cours des interrogatoires (Arnaud de Villars) l'autre au moment •de sa citation pour la sentence (Jean Rastoul) réclament des défenseurs ; d'autres auxquels on en propose les refusent (Guillaume Boyer) : ceux qui réclament le plus vivement ne sont pas les moins coupables.

Notons qu'il n'y a pas davantage de ministère public, ce qui est peut-être appréciable.

L'appel ne devait pas être' adndis ; mais les deux seules fois où l'accusé fait appel au pape,* quahd les commissaires passent outre çn vertu de leurs pouvoirs, ils ont bien soin d'aller çiussitôt après,

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exposer le cas au pape, juge en dernier ressort, qui les approuve (ff. 28* et" 30).

Donc rien de solennel dans ce procès, mais une information simple, sérieuse, lente seulement à la fin par la difficulté de faire venir tous les prévenus à Avignon ou par l'extention des débats due é la découverte de faits nouveaux ; une information où rien ne respire de la part des juges la haine ou une passion quelconque, où seuls les vrais coupables protestent et nient, ce qui est bien naturel, où les témoins ne craignent point de parler, où les juges interrogent à propos et n'interrompent presque jamais, où ils accordent pour répondre les sursis qu'on leur a demandés.

Il m'a paru que dans ces conditions, on pouvait arriver comme les juges de Jean XXII, à une conviction raisonnée de la culpabilité de tel ou tel des accusés, à une certitude aussi complète que possible des faits avancés dans la prévention.

Le résumé rapide de la procédure le fera voir encore mieux.