DÉPART DE LA CHAINE
Le départ de la chaîne est^ dans la vie des condamnés, l'époque la plus fertile en émotions poignantes et douloureuses. Outre la souffrance physique qui les attend et qu'ils ne peuvent envisager sans frémir, ils ont à subir toutes les
angoisses qu'accompagnelaperted'une dernière lueur d'espoir. Car l'espoir existe encore à Bi-
cêtre. Tous les prisonniers n'ont pas fait, avec le crime et ses terribles conséquences, un pacte indissoluble, et, s'il en est beaucoup qui se sont, pour ainsi dire, familiarisés avec l'esclavage et identifiés avec leurs chaînes, on peut encore découvrir, chez plusieurs d'entre eux, quelques restes de sensibilité , quelques vestiges de l'âme humaine. Là, sont tracées, chaque jour, des demandes en grâce dont on espère le résultat, ï^our quelques uns, il est favorable; quant aux iautres, c'est le plus ^rand nombre, ils doivent faire le voyage de Rochefort, de Brest ou de Toulon. Le jour du ferrement de la chaîne, que de calculs trompés, que de projets avortés, que d'illusions détruites! A Bicétre, il y avait du moins de l'air à respirer et de la liberté en perspective. Dès le jour du départ, plus rien; rien qu'une barrière affreuse, insurmontable, posée entre le condamné et le monde, et qui va grandir à chaque pas que fera la fatale voiture en approchant du bagne.
C'est en ce moment que l'espérance d'un meilleur sort s'éloigne dans un avenir presque imaginaire. Il faut, en quittant Bicétre, renonxîer à la vie triste mais sédentaire delà prison ,
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pour entreprendre un voyage qui sera l'objet de la curiosité des habitans des villes ou villages qui se trouveront sur la route. Il arrive souvent qu'un forçat passe dans le hameau où il a reçu le jour, où ses parens le conjurèrent d'être toujours honnête homme. Il revoit, hélas! trop tard , les lieux de sa tranquillité primitive : quelle triste impression sur son âme, si son père ou sa mère, son frère ou sa sœur, sont parmi les curieux attirés par ce passage ! il est reconnu, déshonoré à jamais, et sa famille, quoique honnête, ne peut échapper au triste préjugé que laisse trop souvent une telle condamnation.
Lorsque l'heure d'être enchaîné est arrivée, on fait descendre dans la cour les condamnés à perpétuité; ils sont placés en rang au nombre de vingt-six, puis une armée d'agens de police et autres, chargés de la conduite, passent devant eux pour les fii^er tour à tour. Un monceau de chaînes et de colliers en fer sont disposés, ainsi que des habits de toile grise : tous ces malheureux se déshabillent librement pour endosser le fatal uniforme; ils marchent ensuite sur un rang, et viennent s'asseoir en s'alignant
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dans un des coins de la cour. Là des outils sont préparés, et plusieurs agens prennent un collier de fer; après l'avoir essayé au crâne du condamné, il est ouvert et refermé; un gros clou posé sur une enclume est frappé à grands coups pour river ce collier; les chaînes sont fort lourdes, et disposées de manière à former un attelage d'hommes placés deux à deux.
Le vieux criminel comme le jeune condamné, l'assassin comme le faussaire^ marchent de front, et aucune différence n'est faite entre les motifs des condamnations et la moralité des condamnés. Ainsi tout devient également ignominieux, tout est confondu dans le même esclavage; la chaîne de l'un est celle de l'autre; enfin une égalité parfaite confond tous les galériens. Cependant quelquefois une pauvre mère apportera un habit à son fils, une sœur fera remettre un petit paquet de linge à son frère : alors seulement ce forçat différera un peu des autres.
Mais ce qui est bien affligeant, et digne du plus vif regret, c'est de remarquer l'espèce de mérite que ces hommes accordent à celui qui montre le plus d'effronterie : des cris dégoùtans,
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des rires, des conversations horribles, répondent aux coups de marteaux qui sont l'exécution de l'arrêt. Aucun sentiment de honte ne se manifeste; le silence même est regardé comme de la lâcheté, et, pour recevoir desapplaudissemens, il faut hurler le plus fort, et afficher le dévergondage le plus immoral et le plus criminel.
La douleur que fait naître une semblable description ne peut égaler celle qu'on éprouve en voyant cette réunion de criminels qui se pressent pour jouir plus tôt de leur infamie ; la gaieté des agens et des galériens n'offre pas de différence; elle frappe le cœur d'étonnement et de peine.
On ne peut s'empêcher de gémir sur le sort de ces malheureux, d'éprouver un sentiment intérieur de compassion ; car les vices de l'homme ne changent pas sa nature; ils l'avilissent, mais il reste toujours cet extérieur qui nous dit qu'il est notre frère.
Cependant, au milieu de la pitié dont on ne peut se défendre devant un pareil spectacle, une autre émotion la domine et parvient quelquefois à l'étouffer : c'est le dégoût. Vu à quel- I. 8
que distance , cet horrible tableau déchire rânre et la fait pleurer : vu de près, il navre le cœur et dessèche les larmes. Les traits de la plupart des condamnés sont absolument insignifiansf leur physionomie, loin d'offrir des signes d'abattement ou de repentir, semble affecter de prendre un masque de cynisme et de bravade. On rougit de les voir si avilis, et cette honte que l'on a pour eux, ils ne paraissent pas la comprendre. Ils ont, en général, l'air peu soucieux de leur position ; ils acceptent, avec un sourire de satisfaction stupide, le camarade que la chaîne vient de leur imposer, et lient avec lui une conversation où il faut nécessairement que les deux esprits descendent au niveau l'un de l'autre. Que l'un d'eux ait l'âme gangrenée, et que l'autre porte encore en lui des germes de bien, ils seront bientôt détruits par les conversations et les conseils du premier qui est le plus hardi et le plus criminel. C'est le contact de la peste qui vicie et infecte tout ce que son haleine effleure.
L'image que présente le ferrement de la chaîne est donc surtout celle d'une parfaite insensibilité : encore si cette insensibilité appa-
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rente dénotait un désespoir caché, si, sous ce manteau d'audace et de révoltante effronterie, on pouvait deviner le repentir ou du moins le regret de la vie passée ! Mais non ! Le plus grand nombre sent moins Fhorreur de sa position que cette foule indifférente et curieuse qui, elle, ne peut être témoin insensible d'une scène aussi dégradante pour notre espèce.
Une remarque qu'ont faite toutes les personnes qui ont vu le ferrement de la chaîne est confirmée chaque fois que se renouvelle cette hideuse cérémonie. C'est à propos des jeunes Condamnés de seize à vingt ou vingt-deux afns. On s'attend à rencontrer, chez des coupables de cet âge, des traces de repentir sincère ou du moins quelque reste de pudeur. Point du tout : chez ces adultes, il y a plus que de l'insouciance et moins que du cynisme. C'est un mélange d'étourderie et de stupidité. La plupart ont l'air hébété ou idiot. Ils se laissent mettre tranquillement la chaîne au cou, sans faire paraître la moindre douleur, et, dans ces âmes à la fois jeunes dans la vie et vieilles dans le mal, on dirait qu'il n'y a plus ni sentiment humain, ni souvenir de famille. A cet odieux aspect, une
sorte d'indignation envahit le cœur et souvent la compassion n'y peut plus trouver place.
Cependant, empressons-nbus de le reconnaître , il existe des exceptions, et quelquefois une scène consolante vient jeter une liieur plus douce sur le fond de ce triste tableau; C'est ce qui est arrivé, il y a quelque temps, à Bicétre, lors du départ des forçats.
Au milieu de ces hommes éhontés qiii semblaient se rire du châtiment qui leur était infligé, et s'inquiéter fort peu de l'avenir, je remarquai un jeune militaire dont la figure triste contrastait singulièrement avec celles de ses effrontés compagnons. Cet.homme, nommé" Etienne Bligny, coupable de voies de fait envers un aubergiste auquel il avait laissé ses effets militaires en paiement, avait été pour le dernier fait condamné à deux ans de fers. Le petit nombre des spectateurs qui assistaient à cette pénible cérémonie fut ému des larmes de ce malheureux. Je ne pus résister à l'intérêt qu'il m'avait inspiré, et je me joignis à plusieurs autres personnes pour demander qu'on le délivrât de ses fers. Après quelques difficultés, on m'accorda enfin ce que je sollicitais pour Bligny, et le fa-
tal collier lui fut ôté à la grande stupéfaction de ses camarades , qui, un instant auparavant, semblaient prendre plaisir à le railler sur sa tristesse. Mais tout-à-coup un changement subit s'opéra dans leurs esprits , et Etienne Bligny fut réinstallé dans sa prison aux applaudissemens des forçats eux-mêmes.
En somme , ce qui frappe le plus l'observateur , dans ses visites à Bicêtre , lors du ferrement de la chaîne, est cet assemblage de physionomies tout imprégnées de sottise et de stupidité ; c'est cette espèce d'indifférence apparente en face d'un malheur affreux, irréparable, et dont ces infortunés ne cherchent pas à sonder la profondeur. Or, quelle est la pensée que développe un pareil spectacle ? quel est le sentiment le plus profond qui résulte de son examen ? C'est une conviction intime et raisonnée, que l'ignorance est l'unique source de la perversité. Répandez le plus possible les lumières et l'instruction dans le peuple, et il résistera . plus aisément aux tentations d'une mauvaise nature ou aux suggestions perfides du vice adroit et rusé.
Il faut avouer aussi que le moment du dé-
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part de la chaîne est le moins favorable pour donner une idée exacte des détenus. Ce jour-là, . la réunion est composée, pour ainsi dire, de la lie des condamnés. La plupart sont déjà repris de justice et faits à la vie des bagnes; d'autres, quoique très jeunes, et seulement à leur pre* mier voyage, ont déjà passé plusieurs années dans les maisons de correction. Il ne faut donc pas les juger d'après ce qu'ils sont à l'instant où on les voit, mais bien avoir égard à des antécédens dont ils n'ont pu recueillir que des germes de dévergondage et de démoralisation.
Cependant, après avoir assigné une si large part au mal> faisons celle du bien. Cet aspect repoussant n'a pas pour cause unique l'immo^ ralité profonde des condamnés. Il faut en même temps reconnaître qu'il n'y. a, dans cette manière d'attacher des hommes deux à deux, rien, de bien propre à édiûer leur âme ni à les irei^dre plus résignés. Il est difficile de se.faire une idée des dégoûts et de&h^milialiions dont on abreuve ces malheureux. Aueuna consolation ne Leur est donnée; soumis quelquefois à l'inspection la pjius tracassière, aux quolibets et aux sarcasmes les plus repoussans de leurs conduc-
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teurs; je le demande^ est-ce par ce moyen qu'on peut espérer de ranimer le peu de sentimens qui leur reste ?
Sans doute le crime a besoin d'une punition sévère j mais la sévérité n'est pas incompatible avec les égards; et faut-il abandonner le coupable à son désespoir? faut-il le laisser s'endurcir par les propos ou l'exemple de quelques compagnons incorrigibles? ne doit-on pas plutôt ' porter au cœur de ce malheureux un baume salutaire , lui faire sentir l'énormité de sa faute et l'espoir d'une récompense future si sa conduite devient meilleure ? Grâces soient donc rendues au vénérable pasteur qui, lors du. départ de la chaîne^ dans un discours plein d'onction et de douceur, fait un moment oublier à ces infortunés les outrages dont on vient de les accabler en rivant leurs fers. Les pleurs versés par plusieurs suffiraient pour convaincre que quelques uns ne sont pas tout-à-fait perdus et qu'on pourrait encore les ramener à la vertu. Mais , au lieu de suivre un si touchant exemple , on les traite comme des bêtes féroces , on consi^dère les charrettes sur lesquelles ils sont transportés comme des ménageries ambulantes des-
tinées à satisfaire la curiosité des habitans des villes que l'on traverse. Il faut que, par les temps les plus rigoureux , ils se déshabillent en plein air, au milieu des champs, à la vue d'une populace avide; qu'ils subissent l'examen le plus indécent, et qu'ils exécutent les évolutions les plus avilissantes; et tout cela se fait avec sangfroid. On n'a pas seulement eu la pudeur et la pitié d'établir sur la route assez de lieux de dépôt ; on se contente de louer des étables et les animaux domestiques sont remplacés par des hommes.
Comment veut-on relever le naoral de ces misérables? quelle espérance peuvent-ils entrevoir au sortir des bagnes ? Lé titre seul de forçat libéré inscrit sur leurs passeports; le souvenir du spectacle qui s'est offert aux yeux des citoyens lors du passage de la chaîne; ne sont-ce pas autant de motife pour décourager ces condamnés? Privés de secours et d^ travail, ne sont-ils pas souvent, malgré eux, entraînés à de nouveaux crinties, et des peines perpétuelles et inévitables né sont-elles pas toujours la triste perspective d'un pareil abandon? Aussi combien de jeunes gens que des institutions plus
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humaines auraient pu ramener à la vertu , et qui repartent pour les bagnes et cela pour le reste de leur vie !
Nous développerons à cet égard notre opinion personnelle d'une manière plus précise et plus complète dans un article spécialement consacré aux bagnes et à la peine des travaux forcés. Nous dirons alors ce que nos observations nous ont suggéré à propos de cette partie de la législation criminelle en France.
Dans cette légère esquisse du ferrement et du départ d'une chaîne , ce n'est pas une question que nous avons voulu soulever, ce sont des sensations que nous avons rapportées. Elles étaient tristes comme le sujet qui les a inspirées.
Mais découvrir une plaie sans proposer un remède pour la guérir, serait un acte aussi dénué de sens que d'utilité : c'est pourquoi nous expliquerons ccunment il serait possible, à notre avis, de faire disparaître des abus si repoussans, et nous indiquerons les moyens qui, après une mûre réflexion, nous ont paru les plus propres à détruire le mal jusque dans sa racine.
Cl)a))ttrc <!^n^tfmr.
LES DIRBCTEORS-
Nous ne croyons pas devoir terminer ce rapide examen de la maison de Bieétre et de ses habitansy sans rendre justice aux améliorations sensibles dont elle a été l'objet. Espérons que la prison qui va la remplacer présentera les mêmes avantages sans en conserver les abus. Au
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reste, la première condition de progrès et de bien, dans un semblable établissement, repose moins dans la disposition des localités que dans le choix d'un habile directeur. Or, à cet égard, Bicêtre ne laisse rien à désirer. M. Becquerel, homme rempli d'instruction et professant une philantropie sage et mesurée, a su établir des rapports utiles et sûrs entre lui et tous ceux qui l'entourent. Il a des mots de consolation pour soutenir le désespoir, des paroles sévères pour les délinquans, .et une règle de justice exacte et égale pour tous. Plus d'une fois, on a dû, à sa pénétration, des découvertes importantes, et son œil sait distinguer en peu de temps le vrai du faux, l'hypocrisie du repentir, l'innocent du criminel.
Le premier, il a conçu et élevé des doutes sur la culpabilité du malheureux Gillard, et ses nombreuses démarches n'ont pas peu contri« bué à attirer sur cet infortuné la bienveillante attention de M. le ministre de la justice. Heureuse l'administration qui n'aurait que des représentans semblables à M. Becquerel. L'ignorance et les petites passions n'usurperaient pas la place de la charité et de l'humanité; ces
qualités si nécessaires dans les tristes séjours du crime et qui seules peuvent y faire germer le repentir. La présence d'un bon directeur de prison est le seul mobile qui puisse exercer sur le moral des détenus une influence active, puissante et de tous les instans. Par ses soins, le matériel est également mieux conduit et mieux administré; l'ordre règne dans toutes les parties du service ; le régime alimentaire et la discipline intérieure sont soumis à une exploration scrupuleuse qu'il est toujours le premier à provoquer.
Enfin, d'une prison aussi malsaine pour lé corps que pernicieuse pour le morail, un bon directeur peut faire une maison de correction tolérable, une retraite propre à la pénitence et où l'homme criminel viendra méditer sur sa vie passée et diriger ses projets vers un meilleur avenir. Car le prisonnier ne s'habitue pas aussi promptement qu'on pourrait le supposer, à son nouveau .genre de vie, et à cette exclusion sociale qu'il doit à ses crimes. Le regret enfante l'espoir, et ses yeux sont incessamment tournés vers le jour qui doit éclairer sa délivrance.
Chez lui, le premier mobile du retour au bien
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est l'espoir de la liberté , et si dans le fond des cachots il est des hommes dont le sentiment est complètement éteint, et qui ne désirent cette liberté que pour se livrer de nouveau à leurs penchans criminels, il en est aussi, et ceux-là sont en majorité , qui maudissent leur perversité passée, et qui voudraient, par une conduite exemplaire, faire oublier les fautes qu'ils ont commises.
Certes, ces émotions, ces sentimens se rencontrent dans les malheureux qui gémissent dans les prisons, et souvent c'est un germe qui dépérit en eux faute de pouvoir le cultiver.
En effet, supposons qu'un jeune homme, éloigné de sa famiUe, et égaré par de mauvais conseils, soit arrêté à Paris et condamné à une longue captivité. Ce prisonnier, dont le cœur n'est point corrompu, a réfléchi sur sa conduite, et, se livrant à de douces illusions, il s'est promis de revenir à la vertu. Le temps de sa détention n'a pas été perdu pour lui, et dans sa morne retraite il a songé à sa mère, à ses amis... en un mot, tout son désir est d'être honnête homme. Mais il est nu, privé d'argent, de toute espèce de secours, et ne vit chaque jour
que de la mesquine pitaûce de la prison. Toutà*coupy et au moment où il s'y attend le moins, il apprend que l'on va briser ses chaînes; alors, que de mouvemens se succèdent dans son cœur, que d'émotions n'éprouve-t-il pas au moment de voir se réaliser toutes ses espérances !
On le rend à la liberté, les premiers élans de son âme sont pour ses parens, pour ce qu'il a de plus cher au monde : il peut à peine croire à son bonheur.
Mais hélas! cet élan une fois apaisé , il pense plus froidement; l'illusion s'évanouit, et la liberté dont la seule idée venait de faire battre si doucement son cœur, se présente à lui comme une nouvelle source de maux. Il est presque tenté d'aller demander au geôlier, comme une faveur, de prendre encore une fois sa part delà chétive ration du prisonnier.
Sans asile, sans nourriture , il me semble le voir errant à TaVenture dans les rues de Paris et se livrant intérieurement un combat pour persister dans la voie du bien qu'il s'était promis de suivre lorsqu'il était dans les fers.
Enfin , après avoir parcouru sans but fixe les divers quartiers de la capitale en formant va-
or
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uement encore des projets coupables, la faim le presse , et aussitôt sont rompus les derniers liens qui l'éloignaient du vice.
Le besoin l'aveugle; un seul instant vient de détruire tous ses rêves de bonheur. Il s'est rappelé les leçons de ses anciens maîtres de débauche et de corruption; il a commis un vol pour ne pas mourir de faim!... Alors une fois rentré dans la carrière honteuse qu'il maudissait quelques heures auparavant , il ne s'arrêtera que quand la porte d'une prison se refermera de nouveau sur lui!
Ce malheureux était-il perdu sans ressource?
était-il incorrigible? Non sans doute, il avait encore un cœur facile à émouvoir; au fond il n'était pas vicieux. Mais , qu'il est aisé de parler de vertu et de probité quand, on a de quoi se suffire, et qu'il est difficile de rester honnête homme quand on meurt de faim !
Il y aurait peut-être moyen de faire cesser, au moins en partie, ce déplorable état de choses. Ne pourrait-on pas se cotiser pour donner aux directeurs de chaque maison de détention une certaine somme dont ils disposeraient en faveur des détenus qu'ils en jugeraient dignes à leur
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sortie de prison ? Certes , en quittant leurs chaînes , un grand nombre de ces infortunés devraient à ces secours le bonheur de revenir au bien.
Je ne veux point prétendre que tous en feraient bon usage. Il est des hommes chez qui le vol est un besoin. Mais, parce qu'il est des êtres qui ne méritent pas notre intérêt, est-ce une raison pour abandonner ceux dont les dispositions connues seraient les gages d'une bonne conduite? Ce que nous proposons ici a autrefois été l'objet des soins du comité des prisons, qui a secouru ainsi un assez grand nombre de détenus ; mais le but que l'on s'était proposé aurait, je crois, été mieux rempli si les travaux du comité eussent été partagés par les directeurs des prisons.
Ces derniers, en effet, étant continuellement en rapport avec les prisonniers, savent mieux que personne à quoi s'en tenir sur l'esprit de * chacun d'eux, et sont par conséquent également à même de distribuer sagement les fonds confiés à leur charité éclairée.
Ce serait encore là, on le voit, une des attri-
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butions les plus importantes des directeurs de prisons.
Or, pour bien remplir un semblable emploi, et pour en assumer volontairement toiite la responsabilité , il faut , pour ainsi dire , une vocation. N'y sera pas bien placé qui voudra. Un directeur de prison est avant tout un homme qui a des devoirs à accomplir, moins envers l'administration qui le paie , qu'envers sa conscience .qui le dirige. Il faut qu'il se pénètre de cette vérité : qu'il doit être le père, non le despote du coupable soumis à sa garde ; que sa mission est une mission de charité, -et non de vengeance.
Une fois que la loi a prononcé , il faut qu'il se fasse médiateur entre cette loi et celui qu'elle a frappé. Impartial et surtout compatissant, il doit se partager également entre les obligations que lui dictent la société, qui veut que justice soit fai le, et l'humanité qui réclame la pitié pour le prisonnier, quelque criminel qu'il puisse être.
Nous insistons vivement sur ce point, parce que trop souvent une négligence dangereuse a présidé aux choix qui se sont faits dans cette
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branche de radministration. A part quelques exceptions , ces directions , si importantes à notre avis, sont confiées à des hommes sans capacité, qui, loin de prendre à cœur les obligations d'une charge qu'ils pourraient rendre si utile, craindraient de ne pas se renfermer strictement dans les devoirs matériels exigée par le règlement de la maison. Ces hommes-là n'ont du directeur que le nom, et leur influence ne peut devenir que pernicieuse par cela même qu*elle est négative. Autant nous reconnaissons les salutaires effets des conseils paternels et des douces exhortations d'un aumônier, autant nous estimons nécessaire l'activité du directeur de la prison, appliquée à l'amendement et à l'amélioration des détenus. Envoyé spirituel, l'un vient chaque jour comme un ange consolateur raviver le criminel par la prière et lui servir d'interprète auprès de Dieu : envoyé temporel, l'autre doit se poser en intermédiaire entre le monde et lui , pour aider son repentir et le rendre à la société meilleur qu'il ne l'a reçu.
C^apttrr Boujimt
SAlMTB-rBLAGIE.
Depuis plusieurs années différentes améliorations ont été introduites dans la maison de Sainte-Pélagie. Autrefois les condamnés et les détenus pour dettes se trouvaient réunis. On a remédié à cet inconvénient, et la division de ces deux espèces de prisonniers, dont on s'était déjà occupé efiBcacement, est aujourd'hui on
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C^apttrr Bottjimt.
SAlMTE-rBLAGIE.
Depuis plusieurs années différentes améliorations ont été introduites dans la maison de Sainte-Pélagie. Autrefois les condamnés et les détenus pour dettes se trouvaient réunis. On a remédié à cet inconvénient , et la division de ces deux espèces de prisonniers, dont on s'était déjà occupé e£Bcacement, est aujourd'hui on
et qu'à l'égard des autres personnes , les billets de change ne doivent passer que pour de simples promesses y qui ne* sont exigibles que par, les voies, de droit ordinaires. Cies dispositions sont textuellemtot confirmées par les art. 112 et 636 du Code de commerce, qui distinguent* les particuliers commerçans d'avec ceux non commerçans , et qui s'expriment en ces teripes :
« Art. 112. Sont réputées simples promesses toutes lettres de change contenant supposition^ soit de noms, soit de qualités, sqit de domicile, soit des lieux d'où elles sont tirées , ou dans lesquels elles sont payables. »
« Art 666. Lorsque les lettres .de change » ne seront réputées que de simples promesses, » aux termes de l'art. 112, ou lorsque les bil- » lets à ordre ne porteront que des signatures » d'individus non négocians, n'auront pas pour » occasion des opérations de commerce, trafic, » change, banque ou courtage, le tribunal de » commerce sera tenu de renvoyer au tribunal » civil , s'il en est requis par le défendeur. »
Les sentences par corps ne pouvaient s'exécuter qu'après avoir rempli des formalités
très rigoureuses. A Paris, le Temple et Saint- Jean- de- Latran étaient des lieux de refuge pour les personnes qui se trouvaient sous lé coup d'une pareille sentence. Elles pouvaient y travailler pour nourrir leur famille et s'acquitter; mais aucune exécution forcée ne pouvait les atteindre dans ces asiles. Le domicile d'un citoyen était également inviolable pour l'exécution de la contrainte par corps , tandis qu'aujourd'hui rien n'est respecté par les agens du commerce.
Aucune demeure n'est sacrée pour eux ; ils ne connaissent ni bienséance , ni pudeur , ni pitié. Ils arrachent violemment une jeune épouse du lit conjugal; ils ne craignent d'arrêter ni une femme en couches, ni un vieiUard malade dans son lit. Ils le traînent à la prison qui doit lui servir de tombeau ; et cet infortuné^ jeté sur un grabat, ne tarde pas à, expirer sans consolation et sans secours.
Lorsque M. de Belleyme remplissait les fonctions de préfet de Police, il fit un rapport au conseil royal des prisons, d'où il résultait que , sur 250 prisonniers pour dettes, à Sainte-Pélagie ,17 seulement étaient des marchands
malheureux , et que le surplus se composait de personnes étrangères au commerce.
Dans l'affaire d'un ancien capitaine détenu à Sainte-Pélagie, qui fut jugé non négociant, et par conséquent non passible de la contrainte par corps , M. Lebeau , avocat-général , s'éleva avec force contre les abus de la contrainte par corps , en faisant remarquer que, sur 200 détenus pour dfettes, à peine trouverait-on un négociant, mais bien 60 porteurs-d'eau, des charbonniers, des militaires, etc. , etc.
Enfin , les individus ainsi faussement qualifiés de commerçans, ne sont point admis à faire faillite ni cession , la Cour de cassation ayant jugé par divers arrêts , notamment par ceux des 15 mai 1816 et 16 mars 1818, qu'un commerçant de profession seul pouvait être admis a faire faillite ou cession , quand même les demandeurs auraient signé des effets de commerce et auraient pris la qualité de négocians. Néanmoins, par une contradiction inexplicable , ils ont été arrêtés et écroués comme tejs (et ils le sont journellement encore), contre le texte formel du Code civil , et des art. 1 12 et 636 du Code de commerce.
Eh résultat , il demeure constant que la contrainte par corps est inhumaine j inutile au commerce , et inique envers les non-négocians. Depuis long-temps des abus aussi odieux et des absurdités aussi palpables avaient soulevé l'indignation de tous les esprits éclairés ; la contrainte par corps fut abolie par les conseils de l'illustre d'Aguesseau, et rétablie après la guerre de la Succession ; elle fut de nouveau abolie le 9 mars 1793, et tous les détenus pour dettes , sans aucune exception, furent mis sur-le-champ en liberté. Les législateurs ne firent qu'exécuter la volonté expresse de Louis XVI : mais bientôt la loi sur le maximum porta le coup mortel au commerce et à l'industrie ; les capitalistes se trouvèrent ruinés par le remboursement forcé de leurs capitaux en assignats ou autres papiers monnayés réduits à rien ; enfin les rentiers ne furent pas plus épargnés : le tiersconsolidé attelé cette vérité. Mais tant de désastres ne furent pas produits par l'abolition de la contrainte par corps , ainsi que s'efforcent de le faire entendre certains écrivains dans des ouvrages mal conçus, dédiés aux deux Chambres législatives.
Les législateurs de Fan vi crurent remédier à ces inconvéniens et pouvoir ranimer la confiance entièrement perdue, en rétablissant la contrainte par corps d'une manière plus cruelle et plus barbare que primitivement; mais un tel moyen ne fit qu'aggraver le mal par les abus les plus graves, inséparables d'une mesure aussi désastreuse dans toutes ses conséquences, puisque, indépendamment de tout ce qu'elle a d'odieux, elle n'aboutit en résultat qu'à paralyser toutes les ressources d'un débiteur pour se libérer.
Maintenant les abus de cette loi inique sont portés au dernier période. N'est-ce ^as en effet fouler aux pieds tout principe de justice et tout sentiment d'bumanité, que de jeter dans les fers pour cinq ans, en lui enlevant tout ce qu'il possède, un malheureux père de famille, considéré hors du droit commun, puisqu'il ne peut être admis à faire faillite ni cession, et qu'il n'est cependant ni criminel, ni soupçonné de l'être? N'est-ce pas un outrage à la morale publique, un mépris absolu de nos institutions, que de le livrer à la merci d'un misérable usurier, et quelquefois d'une femme coupable, de ses enfans
qui tendent à s'affranchir de son autorité, ou d'une famille qui cherche à s'enrichir de ses dépouilles?, N'est-ce pas enfin le rendre victime de toutes les œuvres d'iniquité , qui tendent à le faire mourir de chagrin et de misère dans des lieux insalubres , où il ne reçoit que vingt francs par mois à titre d'alimens? Cette somme est à peine suffisante pour payer le loyer du mobilier de la maison , tandis qu'au quinzième siècle les détenus pour dettes recevaient la valeur d'un marc d'argent, qui représente aujourd'hui cinquante-quatre francs. -
Le législateur , en rétablissant la contrainte par corps, avait-il bien calculé la funeste influence qu'une longue détention ' peut exercer sur l'esprit d'un homme ainsi accablé de chagrins? Si la douleur et l'oisiveté qui usent toutes ses forces ne le tuent pas en peu de temps , les distractions qu'il cherche à se donner l'abrutissent, et le rendent impropre aux moindres affaires lorsqu'il rentre dans sa famille.
Il est encore nécessaire d'observer que les tribunaux de commerce sont bien plus rigoureux que les tribunaux criminels; l'exemple en est frappant à Sainte-Pélagie. Un père de famille
est incarcéré pour cinq ans, et il peut l'être pour bien plus long-temps encore si son créancier donne main-levée de Fécrou avant l'accomplie sèment de la cinquième année ; il peut le faire reprendre immédiatement après, et recommencer de nouveau cinq ans, etc., etc.; tandis que des individus jugés pour abus de confiance, escroqueries et vols de sommes considérables , sont condamnés à une simple détention de deux mois à deux ans, conformément aux art. 405 et 408 du Code pénal.
Les États-Unis d'Amérique et d'autres États voisins de la France ont aboli la contrainte par corps : la France doit-elle rester en arrière de ces progrès philantropiques et de ce mouvement simultané vers un meilleur ordre social? Mais la Charte , qui consacre les principes de nos libertés, est nécessairement le point dé départ de toutes les autres lois ; et ce serait une anomalie inconcevable que d'admettre dans un gouvernement libre et constitutionnel une loi qui, sous le faux prétexte dé favoriser les intérêts du commerce, donnerait lieu arbitrairement à des attentats journaliers contre la liberté individuelle de tous les citoyens. Il est
impossible d'admettre dans notœ législation une telle divergence de la Charte, qui en est le type; ou, s'il en était autrement, il serait vrai de dire qu'on n'a pas su comprendre encore ni la Charte, ni la liberté. Si toutefois, par des précautions extrêmes, on ne voulait point renoncer à la rigueur de la contrainte par corps contrelescommercans seulement, cette mesure, ' même à leur égard, exige d'importantes modifications.
Après cet aperçu incomplet sur la contrainte par corps, et les inconvéniens qu'elle nous semble entraîner après elle , il est bon de faire connaître les idées inspirées à d'estimables détenus dans l'intérieur même de la prison. Il ne faut , en aucun cas , récuser l'avis d'un témoin oculaire, quand bien même on pourrait révo- . quer en doute son entière impartialité.
Voici ce que m'adressait , il y a quelque temps , une personne recommandable , renfermée pour dettes à Sainte-Pélagie :
« Vous avez visité, monsieur, ce triste séjour, mais la grande misère qui y règne a peut-être échappé à votre attention , et votre œil pénétrant n'a pu lire dans le cœur de chaque info r-
tuné, et les tourinens qu'il endure, et ce cha* grin intérieur qui le mine. L'homme , père de famille, dépouillé du peu (Ju'il avait, voit ses enfans autour de lui couverts des haillons de la misère , mourant de faim ; ils crient , ils gémissent , et le malheureux père les entend gémir à son tour , et souffre de ne pouvoir satisfaire à leurs besoins. La femme de l'infortuné pleure à ses côtés, et lui perce le cœur; voilà donc une famille ruinée et réduite à quelque chose de pire encore que la mendicité.
» D'un autre côté, on voit le simple artisan , qui n'avait d'autre fortune que le travail de ses mains , réduit à la plus grande détresse , parce qu'il ne peut plus travailler.
» Tel est le sort de la majeure partie des êtres que renferme Sainte-Pélagie; des pleurs , et point de pitié ; voilà leur partage.
» Mais tout cela n'est rien, ou du moins c'est peu de chose auprès des maux plus grands encore qui menacent et foudroient l'infortuné détenu pour dettes ; jusque là ses souffrances sont plus physiques que morales : que de chagrins domestiques , que d'amertumes , que de douleurs, le travaillent et le rongent!
»Quelquefois sa femme, jusqu'alors si sage , si vertueuse, si tendre, se refroidit à son égard ; ses manières ne sont plus les mêmes; ce ne sont plus des caresses , elle semble lui reprocher son malheur , elle lui en attribue les eau* ses , tandis que c'est pour elle-même , souvent pour subvenir à ses besoins , que le malheureux a signé l'arrêt de sa condamnation. Les visites qu'elle rend à son époux deviennent plus rares * et moins longues ; et tout-à-coup elle cesse de venir , et disparait , laissant son mari sans soutien , sans consolation : un infâme sé*ducteur l'a détournée de ses devoirs ; et cette femme , jadis si aimante , est devenue im être de dépravation. A-t-il une fille', elle s'abandonne à la débauche. A-t-il un fils , ce fils , autrefois soumis et respectueux , n'écoute plus^ que la violence de ses passions ; il ne connaît plus de frein, il lui manque celui qui seul pouvait les réprimer.
»On a Vu, et l'on voit encore, je l'affirme , des mères de famille dépravées s'entendre avec des créanciers pour faire incarcérer leurs époux ; alors libres et sans contrainte , elles se livrent