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mission qui après avoir constaté, qu'en temps normal la circulation à découvert n'avait jamais dépassé 340 millions de marks, la fixa pour tout l'empire à la somme de 385 millions. Sur cette somme, près de trois quarts furent attribués à la Banque de l'Empire, et un peu plus du quart fut partagé sans méthode aucune, entre les différentes banques d'émission.

Le tableau suivant annexé à l'art. 9 de la loi du 14 mars 1875, nous montre le détail de cette distribution.

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Annexe de l'article 9

DÉSIGNATION DES BANQUES RE ts marks

DANS LOS ÉMIS EL ter ta te 250.000 .000 Banque féodale privée de Poméranie..... 1.200.000 Banque municipale de Breslau........... 1.283.000 Banque des éaisses unies de Berlin....... 963.000 DUO UG UDIOSTORNA, LE Pine Li L.251.000 Banque privée de Magdebourg........... 1.173.000 Banque privée par actions de Dantzig....| 1.272.000 Banque par actions du ga duché de Posen| 1.206.000 Banque territoriale d'Oberlausitz.....,... 1.307.000 DATUUE COHANOVPEE Er. à er 6.000.000 Banque privilégiée du landgraviati Hesse. 159.000 Banque de Eranefarts see sr NET ry rie 10.000.000 anne dé Dame rires tal 32.000.000 Banque de Saxe, à Dresde............... 16.771.000 Han der Lelpaibs etai uen D.348.000 Banque des caisses unies de Leipzig...... 1.440.000 Banque communale Chemnitz........... 441,000 Banque d'émission de Wurtemberg...... 10.000.000 D RO ER Ae Le OU da: 10.000.000 Banque de l'Allemagne du Sud.......... 10.000.000 Bandeedé Rosiock ie fonc ets nd 1.155.000 Bande Jeans ide RATE 1.971.000 Banque territoriale d'Oldenbourg........ 1.881.000 Banque de BrUNSWICkK..- 20 re. 2.829.000 Banque & l'Allemagne centraleiMeiningen| 3.187.000 Étnuné privée de-Gotha: ess du 2: 1.344.000 Banque territoriale d'Anbalt-Dessau...... 935.000 OR TRE CAITIRR LP PART RNE PEPE EEE 1.658.000 CRIE ET OT A een De duores deco 1.651.000 Banque de la Basse-Saxe, à Bückebourg.. 594,000 Panqueprivéerde bubèckes.. us 000.000 Banque commerciale de Lubeck......... 959 .000 MAQUETTES. eau te nfee sl 4:500:000 DORE et [0000002000

Un examen attentif de ce tableau nous indique, que les Banques des petits Etats furent très limitées dans le contingent alloué, et qu'au contraire, les Banques de Province prussiennes, et surtout la Banque de Hanovre furent favorisées. . +.

A la Banque de Hanovre, dont la circulation totale, en moyenne, fut dé 1867 à 1869 de 7 millions, on attribue 6 millions de circulation à découvert, landis que la Banque de Francfort, dont le total de la circulation s'élevait pendant la même période à une moyenne de près de 40 millions, n'obtient que 10 de circulation à découvert.

Pour la Banque de l’Empire, la limite est aujourd’hui reculée à 285 millions, grâce à la renonciation à leur privilège d'un grand nombre d'anciennes banques d'émission. En effet, le droit des banques renonçantes doit selon les prescriptions du dernier alinéa de l'article 9 de la loi du 14 mars [875, accroitre à la Banque de l'Empire.

En ce moment donc, la banque peut émettre des billets en quantité égale au triple de l'encaisse, et cette cireulation fiduciaire n’est passible d'aucun impôt, tant qu'elle n’est pas supérieure à l’encaisse métallique augmentée de la somme de 285 millions, qui représente la cireulation à découvert actuellement libre d'impôt

Quand en 1881, la circulation fiduciaire montait à 859 112 millions de marks, contre une encaisse de 559 12, c’est à dire atteignait non pas trois fois l’encaisse, proportion considérée généralement comme suffisante, mais l'avait

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tout simplement dépassé de 53 112 010, tout le monde s’en est ému en Allemagne.

L'explication de cette alarme se trouve dans ce fait, que le législateur allemand, en établissant une limite, a voulu mettre un terme à l'abus qu'on faisait auparavant de l'émission des billets, et prévenir les banques, qu’une fois la limite assignée à la circulation a découvert atteinte ; le moment d'y faire attention était arrivé.

Le chiffre de 859 millions ne s'applique d'ailleurs qu'au seul mois de décembre 1881, car la moyenne pour cette année est de 739. De l'avis de certains économistes, cette augmentation dans la circulation a été provoquée, non par les demandes plus nombreuses du commerce, mais bien plutôt par la spéculation sur les fonds publics.

Ce qui semble confirmer cette opinion, c’est l’augmentation dans les avances sur effets publics, et surtout l'élévation très sensible à cette époque, de la cote à la Bourse de Berlin.

A partir de 1881 à 1890, et sauf les années 1883, 1886 et 1887, la Banque de l’Empire a toujours payé l'impôt sur l'excédent de la circulation à découvert permise par la loi: Elle a payé 27,179 marks, en 1881 ; 32,718, en 1882 ; 235,966, en 1889 ; ce qui donne avec l’année 1890, un total de 368,213 marks.

Le peu d'importance de ces chiffres prouvent, que la Banque use avec beaucoup de prudence de son droitd’émission, et cette prudence apparait davantage si on considère

que, malgré une augmentation de 10 Of dans la population, — augmentation survenue depuis 1875, — le chiffre de la circulation à découvert jugé suffisant à cette époque, n'a été que pendant peu de temps et très faiblement dépassée. Mais cela prouve encore, que le législateur, a été très heureux dans la fixation du chiffre, servant de limite à la circulation à découvert exempte d'impôt, et Monsieur Gallenkamp, vice président de la Banque d'Allemagne, dans un entretien qu'il a bien voulu nous accorder, reconnaissait lui-même que la limite a été assez bien calculée, et qu'elle est très suffisante et ne gène nullement la Banque en temps normal. M. Gallenkamp nous fit remarquer en même temps, que l'usage du chèque, très-répandu en Allemagne, rend moins fréquente la nécessité de recourir aux billets de banque, et fait qu'on se contente d'une quantité de billets moindre qu'en France.

En 1879, pendant 28 semaines, en 1886 pendant 7 semaines, en 1887, pendant 13 semaines, et en 1888 et 1889 pendant 28 et 13 semaines, le montant de l’encaisse fut supérieur à la circulation des billets.

La Reichfbank est, il faut en convenir très pénétrée de l’importance de son rôle de régulateur de la cireulation monétaire et fiduciaire du pays ; elle procède avec beaucoup de ménagement dans l'émission du papier, et évite autant que possible, d'atteindre la limite au-delà de laquelle l'impôt de 5 0/0 est dû, et en cela, elle épargne au commerce, autant que peut se faire, la gène et l'embarras qui résulterait d’une élévation brusque de l’escompte. Et

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M. Gallenkamp nous assure que la Banque n’élèverait même pas le taux de l’escompte, si la limite une fois dépassée, cela ne devait pas être d'une longue durée. Cest ainsi qu'au commencement des trimestres, il arrive parfois que la limite soit dépassée ; mais on le sait d'expérience, cette situation est de très courte durée.

L'impôt de 5 0/0, sur la circulation à découvert dépassant la somme allouée à la Banque, est calculée de la manière suivante : La Banque publie un bilan sommaire le 7, 15, 23 et fin de mois, contenantfnotamment le montant de l'encaisse et des billets en circulation. Tout excédant de circulation, ressortant sur ce bilan, est imposé à raison de —- 0/0. Le droit total que doit payer la Banque est la somme des impôts partiels, le versement doit en être fait aux caisses de l'Empire au plus tard le 1er janvier qui suit la clôture de l'exercice.

L'article 17 de la loi du 24 mars, nous dit que l’encaisse métallique qui doit garantir la circulation se compose : des monnaies allemandes ayant cours légal, d'or en lingots et monnaies étrangères au taux de 1.392 marks la livre d’or fin, des bons de caisse de l'Empire, et enfin des billets des autres banques d'émission.

Remarquons à cet effet, que malgré qu’au point de vue de la loi, l'Allemagne est monométaliste or, on a dû, comme nous l'avons indiqué plus haut, et pour les motifs que nous y avons exposés, conserver son cours légal et sa force libératoire sans limitation de quantité, à une somme

d'anciens thalers (3 marks), qu'on évalue à près de 351 millions de marks.

Les bilans de la Banque d'Allemagne, à la différence de ceux de la Banque de France, n'indiquaient pas de quelle manière l'or et l'argent se partageaient le total de l'encaisse.

La loi de 1875 n’a pas prescrit à la Banque, d'indiquer séparément le chiffre de l'or et de l’argent qui composent son encaisse, parce qu'à cette époque. l'or étant en très petite quantité, il n'y avait presque que de l'argent. On voulait laisser croire au public, que la Banque possédait bien plus d’or, qu’elle n’en avait en réalité.

Mais aujourd'hui, la situation a changée, l’encaisse or représente plus de 2/3, et l'argent moins d’un tiers. Aussi la Banque, indique-t-elle aujourd’hui dans ses bilans trimestriels, la quantité d’or et d'argent qui compose son encaisse.

Ce résultat a été amené par le fait que la Banque achète, depuis sa fondation, de grandes quantités d'or, achat dont l'importance s’accroit chaque année.

Elles ont été, en moyenne, de 100 millions de marks par an. Ce qui prouve que l'or entrait dans la composition de l’encaisse, pour une proportion de plus en plus grande ; c'est l'augmentation continue de la quantité de monnaies étrangères détenues par la Banque. En effet, la monnaie étrangère, qui représentait dans l’encaisse 42,883,40%4 marks, contre 457,716,307 marks de monnaies allemandes, en 1876, passe à plus de moitié de l’encaisse

au 31 décembre 1888. Il y avait, à cette dernière date, pour 422,171,997 marks de monnaies allemandes, sur un total de 858,480,883 marks.

La Banque d'Allemagne, pour ne pas déprécier les valeurs allemandes, paye à Berlin ses billets en or, mais elle a maintes fois usé, dans les succursales situées dans des endroits où on ne traite guère que des affaires locales, de la faculté de pouvoir le libérer en thalers.

Dans son rapport au ministre des finances, M. l’Inspecteur Jolly dit : que les titres de dettes de l’Empire ou d'un état allemand qui, amortissables par tirage au sort, sont sortis et doivent être remboursés dans un délai ne dépassant pas 90 jours, peuvent également figurer dans l'encaisse métallique. Et l'honorable inspecteur des finances s'étonne, avec raison, de voir ces titres, qui sont en tous points semblables aux effets dont se compose le portefeuille, figurer dans l’encaisse. Il trouve l'explication de ce fait, dans la possibilité que cette disposition donne à l'Etat, de pouvoir, en cas de crise, augmenter la circulation des billets, ou l'empêcher de diminuer, au cas où le stock métallique de la Banque viendrait à diminuer.

A la Banque de l'Empire d'Allemagne, où nous sommes allé faire certaines recherches, M. Koch, président de la Banque, nous a nettement déclaré que ces titres ne comptent nullement dans l'encaisse. Les seuls titres d'Etat assimilés au numéraire, sont les bons de l'Empire, émis en 4874, pour faciliter la retraite du papier-monnaie émis par les Etats allemands, avant la constitution de

l'Empire, et qui se trouvent garantis par les 120 millions de marks en or, enfermés dans]la Juliustfuim de Spandau.

Cette disposition, le législateur allemand l’a prise pour éviter la dépréciation des bons de l'Empire, qui, non productifs d'intérêts, eussent certainement eté refusés, si, en les considérant comme couverture de billets, le législateur ne les avait pas assimilés à la monnaie, Les bons de l’Empire représentent bien pour le moment, l'or enfermé à Spandau, mais la garantie de ces titres n’est point la principale destination de ce fonds. Cet or est un trésor de guerre destiné à disparaitre, dès que l'Etat en aurait besoin. Si l'Empire l’emploie pour son but final, il est clair que les bons de l'Empire n’auront plus aucune couverture, et ne seront que des titres de crédit ordinaires, el encore non productifs d'intérêt. Cette disposition est, croyons-nous, critiquable.

Quant aux billets des autres banques d'émission, qui servent aussi de couverture, le législateur a pris cette disposition pour empêcher qu'une banque refuse de recevoir en payement les billets d'une autre. Nous ne voyons là aucun inconvénient pour la Banque, surtout à cause de sa manière de procéder. Elle dirige chaque semaine, vers les banques privées, tous leurs billets dont elle est possesseur, afin d'en obtenir le remboursement.

Les billets de la Banque d'Allemagne n'ont point cours légal ; nul n’est tenu de les accepter, et les payements peuvent toujours être exigibles en numéraire. Les billets de banque ne constituent donc pas, en Allemagne,

un légal tender, à la différence de ce qui se passe en |, 2 L 8 ; LA A Lars M Éim France, en Angleterre gf, en Autriche-Hongrie/ Mais, sur , Ab 174

. . Dr * ,. . Fe es chi / ÿ 4 ce point, la différence n'a pas d'importance pratique, car *

en fait, le publie accepte sans difficulté aucune, les billets de la Reigehsbangk, et l'administration de la Banque ne parait guère se préoceuper d'en demander le changement. En principe, on peut dire que le cours facultatif s'accorde mieux, avec la nature du billet de banque.

Les coupures de billets ne peuvent être que de 100, 200, 500, 1000 marks et multiples de 1000. Cette disposition fut prise par Île législateur pour empêcher que les banques émettent des petites coupures. De cette manière, les petites transactions se font au moyen de la monnaie, et la quantité de billets de banque nécessitée par les affaires, diminue d'autant.

C'est l'article 3 de Ia loi du 14 mars 1875 qui détermine la valeur des coupures. Mais on se souvient que la loi sur la réforme monétaire du 9 juillet 1873, ordonnait que toute banque ait à retirer ses billets avant le 1 janvier 1876, s’ils ne sont paslibellés en marks, ou que les coupures soient d'une valeur inférieure à 100 marks. L'article 3 de la lor de 1871 n'a donc fait que rééditer cette disposition.

La fabrication, l'émission, le retrait, et la destruction des billets ont lieu sous le contrôle de la commission de la dette de l'Empire, assisté d’un membre nommé par l'Empereur.

Les billets détérioriés ou salis qui rentrent à la Banque ne peuvent être remis en circulation.

Les billets d’une banque ou coupure de billets ne peuvent être retirés que sur l'ordre ou l'autorisation du Conseil fédéral. Cet ordre est donné lorsque les billets sont endommagés ou salis, ou lorsque la Banque qui les émet, a perdu la faculté d'émission. Le conseil fédéral fixe le nombre et les époques des publications à faire pour aviser le publie de ce retrait, les délais et les lieux de remboursement, les conditions auxquelles les billets non présentés dans les délais fixés pourront être remboursés, et toutes les mesures capables d’assurer la sécurité des porteurs.

Les publications doivent être faites au bulletin des lois.

Dispositions pénales. — Quiconque émet sans autorisalion des billets de banques ou autres obligations payables au porteur, non productives d'intérêt, est puni d'une amende égale à 10 fois le montant des valeurs émises, mais qui ne peut descendre au-dessous de 5000 marks.

Est puni d’une amende de 50 à 5100 marks quiconque emploie en payement des billets de banque étrangers ou obligations au porteur non productives d'intérêt, émises par des étrangers, et stipulées payables, soit en monnaie allemande, soit à la fois en monnaie allemande et en monnaie étrangère. Si le délinquant fait de cette émission l'objet d’un commerce, outre l'amende, il lui est infligé un an de prison.

La banque impériale, comme toutes les banques

d'émission, est {enue de recevoir à leur pleine valeur nominale à son siège central, et dans les succursales établies dans les villes de plus de 80.000 habitants, les billets de banque allemands, dont la cireulation est autorisée sur tout le territoire de l'Empire. Cette obligation cesse si la banque d'où émanent ces billets ne fait plus honneur à ses engagements.

Les billets ainsi reçus ne peuvent qu'être présentés en remboursement ou donnés en paiement à la Banque qui les a émis, ou servir aux payements dans la localité où celte banque a son siège principal.

La Banque de l'Empire est tenue de rembourser ses billets au porteur et à vue pour leur valeur nominale, et en monnaie allemande ayant cours, à Berlin, et dans Îles succursales. Cependant, par exception aux dispositions générales concernant ce sujet, elle n'est tenue au remboursement en espèces dans les succursales, qu'autant que l'encaisse métallique qu'elles détiennent suffit. Le but de cette disposition est facile à comprendre. La banque veut empêcher qu'une succursale soit mise en faillite par la présentation, en remboursement, en une seule fois d’une grande quantité de billets.

La loi de 1875 ne s'occupe pas de la proportion dans laque:le les différentes coupures doivent entrer dans la circulation. Le conseil de direction de la Banque est donc libre d'agir selon les besoins de la circulation.

Tel est, dans son ensembre, la législation qui régit la circulation fiduciaire.

Voici maintenant le montant de l’encaisse métallique et de la circulation fiduciaire de la Banque de l'Empire, dès sa fondation jusqu’en 1894.

D GE PA A PACE = er — = a — ==

É VENCAISSE CIRCULATION

£ maxim. | minim. [moyenne| maxim. | minim. |moyenne 1876156828 1151070445100 TIT TD IROREAR CSA LSTNMCS ITALIE 757.2| 646.1 | 694.9 LOTS SES SNA EMMA 100 01RS T0 MIR62220 1879156228 1L581/2N 053172 792:81 550.00 IS801-590879 6 62MMIRS 021 SIL SACS LEMNETS 50 1881 JO 80H00 MESA 859.41 669.8 | 739.7 11882! 591.5) 549.0 | 549.0 | 841.5| 669.0 | 747.0 | 11883| 644.31 601.9 | 601.9 829.11 018.1 INIST) 18841. 630 915917059104 SOA COLLINS RE 11885! 642.0) 581.1 | 586.1 859.9| 664.9 | 727.4 118861 -958-2| 693.1 |-693.1711 009.5} 680:0 180222 | LÉCUNNES NET STI ES MOTORS ESS AO OURS 1888 11.011.9) 903.4 | 901.4 |1.093.4| 812.2 | 933.0 | [8891 -063.01.871:6%| 871:6 1E.160:5 8795419848" 1890 | 883.0! 801.0 | 801.0 |1.131.7| 886.1 | 983.9 | 1891 949.0: 895.8 |.893.8°114.122.5| 888.6 | 971% 14892 11.008.2, 942.0 | 942.0 |L.140.2| 878.7 | 984.7 1893! 929.1! 841.7 | 841.7 |1.110.1| 904.6 | 989.8 1894 11.015.6| 808.8 | 934.3 114.211.2: 892.9 |1.000.4

Si on étudie attentivement le mouvement de la cireulation d'une part, et celui de l’encaisse et du portefeuille de l’autre, on constate que jamais ces derniers n'ont été égalé par la circulation, et que celle-ci, à supposer même que son maximum eût eoineidé avec le minimum de l'en-

EN ENE

caisse et du portefeuille, leur eût toujours resté inférieur de 60 millions.

La Reichsbank possède à elle seule une encaisse de beaucoup plus importante que toutes celles des banques privées réunies. C’est à elle que revient dès lors le rôle de régulateur, quant à la circulation monétaire et à l’escompte. C'est la Reichsbank qui satisfait la majeure partie des besoins du commerce et de l’industrie.

Voici le chiffre de l'encaisse et de la circulation de la Banque de l'Empire, et des banques privées, que nous empruntons à M. Raffalovich :