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d'avoir immédiatement recours à l'élévation de l'escompte
elle prolègerait à la fois sa réserve métallique, et attirerait par une rénumération plus grande les capitaux étrangers qui viendraieut aussi boucher le trou causé par l'exportalion de l'or.
Sion compare la Reichsbank aux banques privées, on constate que le chiffre de l'escompte, progresse d'une manière constante pour la première, et qu'il est stationnaire pour la deuxième.
Millions de marks.
Banque d’Allemagne...... 19 MA01 510 069 DaNQues privées. Taxe 218 428 283 209
A voir ce tableau, on serait porté à croire que l'escompte diminue dans les Banques privées, mais la décroissance dans le chiffre, tient au nombre toujours moindre des banques privées avant la faculté d'émission. Elles étaient 18 en 1876, 17 en 1879 et 1884, 13 en 1889.
Le peu de variation dans le montant des escomptes de la Banque d'Allemagne prouve le calme relatif du marché allemand qui n'a pas été troublé dans la même proportion que dans d’autres pays. par la crise de 1882.
Les escomptes constituent pour la Banque d'Allemagne l'opération la plus fructueuse : ils représentent plus de 80 0/0 des bénéfices bruts de ses produits industriels, qui forment les seuls revenus de la Reichsbank. Ils ont produit :
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ESCOMPTES Total ANNÉCCR Es FS = He des bénéfices Berlin Succursales Total
1876 2.451.107 14.061.139 | 16.512.246 | 20.002.312 1877 DNOLE 032012 05755 02M6 051758241819 920/025 1878 1.287.349 18 222,220 MA IBIAATOINIMS 5576 881M 1879 1.077.020 11.079.049 | 12.156.069 | 15.973.962 | 180 1208172212 195%700 10413 .303:872 1470502198" 1881 1.369.973 12.830.685 | 14.200.658 | 19.483.934 | 1882 1,495.026 1 14,753, 549 M6 248575 0901"338 299% 1883 1156.713 11148:029/625 M4 186-338 MMS ST ON 1834 LAS 002 21m 610 287011878102 070082500071 1885 1.144.978 125810 AMIS 807020883221 1885 813.025 9.673.967 | 10.486.995 | 15.921.022 1887 955.843 | 12.552.804 | 13.708.647 | 18.890.563 1888 158.833 11.136.840 | 11:895.673 | 16.620.103 1889 1.182,20 NOT SAMI AS6 2012 ASUS 1890 1.854.937 | 21.135.821 | 22.989.9581130.869.084 1891 1.497.578 | 18.523.568 | 20.021.146 | 28.481.386 1892 782,289 IR SOROSS SMS 2077 22.265079 1893 STE 19.735.833 21:048:553 ne
Lors du renouvellement du privilège de la Banque d'Allemagne. plusieurs députés déclarèrent, au cours de la discussion, que la Reichsbank ne venait pas suffisamment en aide à l'agriculture, au petit commerce et à la petite industrie.
Les revendications de l’agriculture surtout, présentées par M. Gamp se résument ainsi :
1° La Banque devrait escompter tout papier agricole à une seule signature ét ne pas repousser les effets dont le souscripteur aurait un médiocre crédit. En exigeant un
intérèt plus élevé, la Banque se couvrirait du risque ; elle agirait ainsi de la même manière qu'une société d'assurance qui ne fait pas une opération plus dangereuse si elle consent à assurer, moyennant une surprime, un immeuble mal construit, qu'en assurant, au prix ordinaire, une maison solidement bâtie.
2° Prendre du papier agricole à long terme; à six mois, un an même. Cette longue échéance serait favorable non seulement aux producteurs agricoles, mais à la Banque elle-même, car elle luiassurelepaiementdes effets dont on ferait coincider l'échéance avec la vente des'récoltes.
3° Avances sur denrées agricoles à concurrence de 80 °/, de leur valeur, au {aux le plus réduit, pour le temps le plus long possible, et sans priver l'agriculture de la libre disposition de ses produits. Pour assurer le remboursement, à échéance, l'emprunteur souscrirait un billet à ordre. ;
Les revendications du petit commerce et de la petite industrie étaient absolument semblables.
A cela M. Büsing, le rapporteur de la loi, répondit :
1) Que la banque a pour principale mission de régulariser la circulation, et de maintenir les billets au pair des espèces.
2) Que la distribution du crédit n'est en quelque sorte qu'une fonction subsidiaire, entièrement subordonnée à l'attribution principale, et que dès lors, on ne peut sous aucun prétexte, atténuer la valeur du gage sur leque! repose la solidité du billet.
L’escomple, sur une seule signature, ajoutait M. Van Dechend, le Président de la Banque ct commissaire du gouvernement, est impossible même au taux le plus: élevé ; car dans bien des cas, ce n'est pas un escompte de 10° ou de 15 °/, Qu'il faudrait prélever, mais 100 °/. Ce serait de l'usure, déclarait M. Bamberger, un seul payerait pour tout le monde.
D'ailleurs, on fit remarquer avec justesse, que Ja solidité du billet de banque, dépend exclusivement de la qualité et de la disponibilité du portefeuille , et qu'il était inadmissible qu’une banque, exposée à chaque instant à une demande en remboursement, puisse sans grands dangers, immobiliser son capital pendant dix ou douze mois. Prêter son argent à longue échéance, et être tenu soi-même de rembourser à vue ses billets, voilà qui ne fait point un accord parfait, disait ironiquement M. Von Deschend.
On proposa même la re-escompte du papier agricole chez les grands banquiers, avec l'avale de la Banque de l'Empire.
M. Büsing qualifiait cetle idée d'extravagante, l'agriculture, disait-il, à son crédit propre dans l'emprunt bypothécaire. C'est là une ressource que n'a pas la propriété mobilière, que l'on se plait à mettre mal à propos, en antagonisme avec la propriété foncière.
Au surplus, le président de la Banque, fit observer que la Reichsbank n'était point comme on veut bien le dire inaccessible à l'agriculture, dont le papier bancal est
accueilli sans aucune difficulté, et qu'il en est de même pour le petit commerce el la petite industrie. Il déclare que 450 sociétés ouvrières sont en rapport avec la Banque et usent convenablement de leur crédit (1), et que des avances sur produits agricoles sont faites toutes les fois qu'elles ne paraissent pas de nature à la compromettre, entre autre, sur les alcools et sur les sucres.
À Monsieur de Mirbach qui, tout en reconnaissant l'impossibilité pour la Banque de faire des opérations de crédit agricole dans les conditions exposées plus haut, et pensait résoudre la difficulté en juxtaposant au capital primitif un second capital, M. Bamberger, membre très influent du groupe progressiste, répondit que le capital acluel de la Banque s'était toujours montré suffisant pour les affaires régulières, et que le multiplier pour en prêter l'excédent à des gens insolvahles, ce serait le vouer à sa perte.
C'est toujours au cours de cette discussion, qui fut fort importante, que plusieurs orateurs furent amenés à faire
(1) Ce sont des sociétés constituées selon le système de Schulze Delitzeh. Chaque petit artisan n’aurait à lui seul aucur credit, mais tous ensemble, peuvent en avoir un. Le principe de la responsabilité illimitée qu'on y a introduit, fait que les créditeurs ont; a) une sarantie morale, que les associés avant de se réunir se connaissaient pour des gens honnêtes et laborieux ; b) une garantie matérielle, dans l'engagement de payer de tous les membres dr la société. La société tire sur un de ses membres et son papier est accepté par la Banque. Il y a même des fédérations, äont chaque membre est une société,
É Asses
une comparaison de la Banque d'Allemagne avec la Banque de France. Voici leurs conclusions :
1) En Allemagne, tout le monde peut présenter à l’escomple, en France, il faut pour cela avoir un comptecourant, et être récommandé par les membres du conseil d'administration. Il y a 11,000 présentations en France ; en Allemagne le nombre est beaucoup plus grand.
2) La Banque de France n'escompte pas, comme la Banque d'Allemagne, le papier des propriétaires foncier.
3) Les formalités d’escompte sont plus compliquées en France, et on n'y touche le montant du bordereau quele lendemain, tandis qu'il est payé immédiatement en Allemagne. 7
Dans un rapport fait au ministre des finances, M. H. Jolly, inspecteur des finances, de retour d'une mission en Allemagne, dit, en ce qui concerne l'escomple, qu'il y à « deux différences notables avec ce qui se passe en France: la possibilité d'escompter les effets revètus de deux signatures, et l'admission à l'escompte de titres ou valeurs non commerciales ».
En fait, la Banque se contente presque toujours de deux signatures, et il n'y a guère que les petits commercants qui peuvent avoir besoin d'une troisième. Elle se munit de toutes les informations tendant à établir la solvabilité des diverses signatures. Le directorium, à Berlin, et les directeurs dans les succursales, fixent le maximum de papier qu'on peut escompter sur chaque signature, et sassurent, chaque mois, que le maximum n'est pas dé-
passé. «Il est possible cependant, qu'on escompte une somme d'effets supérieure au erédit accordé, dans le cas où ses effets sont revèlus de la signature, d'un second négociant qui na pas épuisé le crédit qui lui est alloué, ou, quand on donne une garantie pour l'excédent (1) ».
Sur 2,478,914 effets escomptés en 1888 d'une valeur de 3,974,381,102 marks (environ cinq milliards), la perte ne s'élève qu'à 253,914 marks, soit, dit M. Jolly, à la proportion insignifiante de
