‹ Barreau français. Collection des chefs-d'œuvre de l'éloquence judiciaire en France (volume 3)Chapitre 14 sur 27 · M. LE PROCUREUR DU ROI · texte numérisé non relu

M. LE PROCUREUR DU ROI

Que des soldats se prévalent de Tépée qu'ils portent, pour susciter des querelles sanglantes a une populace sans défense 5 que les gardiens de la tranquillité générale en deviennent les perturbateurs ; celîe lâcheté ne peut être trop fortement punie : quiconque l'oserait justifier se rendrait complice d'un attentat à l'ordre public. Mais se défendre contre des agresseurs , repousser la force par la force, est pour chaque homme une faculté légitime et de droit naturel. Si donc un soldat provoqué n'a fait couler le sang que pour échapper aux fuixuis d'assaillans supérieurs en nombre , la justice et l'huinanité veulent que nous venions au secours de l'infortuné dont les armes n'ont point commis de crime. Eh ! combien le crime était loin d'un cœur qui s'est montré capable de tout l'effort d'une vertu sublime. Car l'affaire présente est marquée a des caractères bien étranges, Un malheur imprévu l'a fait naître. Une étonnante fatalité en rendait l'instruction fautive. C'est l'héroïsme qui à levé le voile sous lequel la vérité res-

LOYSEAU DE MAULÉON, 359 taTt cacîîée. Je ne demande qu'une grâce a mes juges ; c'est de iire ea entier cet écriî. Les personnages et les lieux de la scène ne sembleraient offrir rien d'intéressant, rien de grand. Si pourtant mes lecteurs daignent tout voir, je n'aurai d'eux que le reproche de n'avoir pas atteint le degré de sentiment et de force que cette cause exige.

FAIT

Savary et Laine, tous deux soldats du régiment des gardes françaises, entrèrent le i3 novembre 1764 , avec deux bour-» geois de leurs amis ^ dans le cabaret qui forme le coin de la rue Saint-Martin et de la Fue du Vertbois. Le nommé Lamet^ soldat du même régiment , passait vers quatre heures après midi, devant ce cabaret. Ses camarades l'appelèrent, il entra, et les trouva pris de vin , ainsi que leurs deux amis. Son premier mouvement, a la vue de ces hommes , ivres tous quatre, fut de se retirer. Mais comme eux-mêmes se disposaient a sortir, il attendit un instant, pour prêter la main à ceux d'entr'eux qui pourraient le moins se conduire. Les bourgeois demeuraient rue du Verlbois , en face d'un autre cabaret qui a pour enseigne la Providence, Laraet remit d'abord ces deux particuliers a leur porte , puis il eut pour Lainé et pour Savary la complaisance d'entrer dans le cabaret de la Providence, où ils burent, à eux trois, une chopine de vin, sans s'asseoir. Comme ils sortaient , ils rencontrèrent dans l'allée une bande d'ouvriers qui en sortaient aussi. Deux de ces ouvriers étaient plus ivres que Savary et Lainé. Savary et l'un d'eux se coudoyèrent par l'effet de l'ivresse , et se heurtèrent dans le passage. L'ouvrier se retourna, et apostropha Savary de ce mot grossier et vil, qu'aucun homme, et plus encore un militaire, ne peut souffrir. Savary voulut lui répondre par lui soufllet : il fut paré par le jeune Lamct qui était de ^mv::-

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froid. Mais l'ouvrier prit Savarj aux cheveux. Les cinq autres anisans tombèn-nt aussi sur lui^ lui meurlrireut le visage ^ l'accabièrent de mille coups. Laine furieux de voir battre son camarade, tira l'épée. Lamet craignant que l'ivresse de Lainé ne lui fît porter quelque coup lâcheux, se jeta au -devant de lui, le prit a bras-le-corps , le repoussa hors de l'allée , avec tant de vigueur, qu'il l'appliqua contre l'autre côté du mur de la rue. Cependant les six artisans ne cessaient de frapper sur Savary qui se trouvait seul contre eux six. « Vois-tu donc, di; Lainé a Lamet, qui le serrait toujours contre la muraille , vois-tu comme ils traitent notre camarade ? » et en disant ces mots , il donne une secousse si vive , qu'il échappe des mains de Lamet. Celui-ci couri , le ressaisit a l'entrée de l'allée, s'attache a son ceinturon par derrière, Tattire si vioiemment , qu'il manque de le renverser sur lui-même.

C'est alors que Savary se croyant abandonné des siens , et craignant justement pour sa vie, mit enfin l'épée a la main 5, non dans le dessein de faire un meurtre, mais pour épouvanter cette bande acharnée. La colère des ouvriers , à la vue d'une épée tirée , redoubla. Celui d'enir'eux que le vin avait le plus troublé , voulut lui sauter au collet ; et cet homme ivre, nommé Bulson, se précipita de lui-même sur l'épée que Savary n'agitait au hasard qu'afin de s'ouvrir une voie pour échapper a la rage des six bourgeois. Bulson expira sur l'heure. Cet accident rendit a Savary tous ses sens. Il vit le danger qu'il courait : et ses deux camarades luttaient encore ensemble auprès de la porte de l'allée , l'un par prudence , l'autre par zèle pour l'opprimé, que déjà celui-ci, s'élançant du fond de cette allée, était en fuite. Pour lors Lamet lâcha Lainé , et le pressa de fuir avec lui ; car le peuple s'assemblait et criait à l assassin , au meurtre. Déjà Lamet avait parcouru les trois quarts de la rue , lorsqu'il regarda si Lainé le suivait. Comme celui-ci ne venait point, il eut regret de le laisser

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dans îa bagarre. Il l'avait erapêclié d'agir , il eut voulu Tempêcher d'être pris. Il revint sur ses pas ; mais voyant que le peuple l'avait enveloppé et le tenait bloqué, il en craignit autant pour lui-même, et prit le parti de s'évader seul. La garde du régiment accourt sur les cris du peuple, qui lui livra Laine. Comme Savary était disparu avant que la populace eût le temps de s'amasser, ce fut Lainé que la populace accusa d'être l'auteur du coup. Il fut conduit aux prisons de i'Abbaye Saint-Germain.

Tandis qu'on lui imputait l'action de Savary, celui-ci touî: troublé, en faisait l'indiscret aveu à une fille nommée Lahaye, chez qui il s'était réfugié. Il lui conta qu'il avait eu le malheur de donner un coup d'épée, et cela pour sauver sa vie mise en péril , par les excès des gens qui étaient sur lui. Il montra même a celte fille, son épée qu'il n'avait pas eu (a force d'essuyer ; ce fut elle qui l'essuya avec son mouchoir. De Ta il retourna a sa compagnie, et demanda a la sentinelle qui était en faction, s'il n'y avait rien de nouveau : la sentinelle ayant répondu que non , ce malheureux , toujours hors de lui-même, lui répéta ce qu'il venait de confier a Lahaye ; il le dit encore à d'autres soldats : et ce fut sur sa propre déclaration , que ses sergens le firent conduire aux mêmes prisons où était Lainé.

Le procès aussitôt fut instruit, selon toute la rigueur des ordonnances. Les témoins de la rixe furent entendus , a la requête du ministère public j l'on entendit même , comme témoins^ les nommés Lafargle, Carré, Pinson el Chamoneau , qui avaient été les associés de Bulson dans la dispute. Ces divers témoins rendirent compte dans leurs dépositions de la plupart des détails que je viens d'exposer. Ce n'est pas que le vrai n'y ait reçu, de temps en temps, quelques atteintes ; mais ces altérations se trouvent réparées par les dires d'autres témoins plus veridiques : en sorte que le résultat des informations j combinées , suivant l'usage , les iuies par les autres ,

c'est d'y voir que, dans le temps où Piin des trois soldat? était aux prises avec Bulsou et ses compagnons, le second soldat retenait le troisième, et l empêchait de prendre part a la querelle. Voilà les circonstances principales qu'il est facile de deméier dans les charges , k travers les nuages dont des témoins de cette espèce ne manquent guère de masquer la vérité, soit par vengeance, soit plutôt par crainte, lorsqu'eux-mêmes ont été acteurs de la scène.

Quoi qu'il en soit, le fait le plus important n^était point encore éclairci ; car le grand point était d'apprendre lequel des soldats avait commis l'homicide : c'était Ta l'objet essentiel. Or, aucun des témoins ne'savait les noms de ces trois soldats ; ce n'était donc que par la voie de la confrontatioii^ qu'il était possible de découvrir le véritable auteur du meurtre. En conséquence , trois décrets de prises de corps furent lancés contre trois quidams désignés par l'uniforme du régiment des gardes. L'exécution des décrets ne consista qu'a faire transférer Savary et Lainé des prisons de l'Abbaye dans celles du Châtclet. Quant à Lamet, il resta libre jusqu'au moment où l'on va voir qu'il se rendit de lui-même dans les priions.

M. le lieutenant-criminel ordonna que les témoins seraient récollés et confrontés aux deux prisonniers* mais les témoins ne purent reconnaître a la confrontation celui dont la main avait fait le coup. Successivement confrontés a Savary et a Lainé, ils convinrent , en présence de l'un et de l'autre, qu'ils ne pouvaient dire si c'était l'accusé présent qui avait donné la mort a Bulsou ; voila le langage uniforme que les témoins tinrent tous, à l'exception d'un seul ; mais ce qu'il est bien nécessaire de remarquer, c'est que ce ne fut pas Savary, véritable auteur de l'accident ; ce fut Lainé, qui n'y avait aucunement participé, que ce témoin unique accusa d'avoir porté le coup mortel.

Ce témoin se nomme François Mercier, et est fondeur de

LOYSEAU DE MAULÉON. 363 profession. Il déposa « qu'étant à travailler, vers les quatre heures du soir , dans sa boutique , en face du cabaret de la Providence, ii en vit sortir cinq k six particuliers, au nombre desquels était Bulson , qu'il connaissait; que ces six hommes rencontrèrent dans l'allée trois gardes françaises, qu'ils se heurtèrent, qu'ils se disputèrent, qu'un des gardes tira un de ses camarades hors de l'allée, le poussa même jusqu'à la porte de la boutique du déposant, dit à ce camarade : « laisse « cela, viens-t-en; « que celui des gardes qui était resté dans Tallée^ se colleta avec Bulson; qu'en se démenant et s'agitant l'un sur l'autre, le chapeau du soldat tomba; qu'aussitôt celui qui était retenu par l'autre s'écria : « Tiens , vois-tu , « les voilà qui battent notre camarade ; « qu'alors ces deux gardes françaises mirent l'épée à la main; qu'ils coururent à l'endroit où ce camarade était aux prises avec Bulson et les autres; qu'ils donnèrent à ceux-ci plusieurs coups de plat d'épée, et qu'au même instant, le soldat qui avait été retenu contre la boutique, passa son épée au travers du corps de Bulson. »

Telle est la déposition de Mercier. Ce n'est pas tout : à sa confrontation avec Lainé, le fondeur lui soutint que c'était lui qui, étant retenu par un autre soldat, lui avait dit : « Vois- « tu, tiens, les voilà qui battent notre camarade, » et qui porta à Bulson un coup d'épée au travers du corps. A sa confrontation avec Savary , ce fondeur lui soutint que c'était lui qui était resté dans l'allée, et qui disait à l'autre : « Laisse cela , viens-t-en. m On voit que ce témoin commettait à la fois la double fausseté d'attribuer a Laine le malheur qu'avait eu Savary d'ôter la vie à Bulson^ et à Savary la sagesse qu'avait eue Lamet de contenir et de calmer Lainé.

Pendant que ce fondeur dénaturait si grossièrement la vérité, M. le maréchal de Biron s'^n faisait soigneusement instruire. Quand il fut bien sûr que l'événement avait été pro-

doit, non par une bassesse et une cruauté réfléchies, mais dans la chaleur d'un premier mouvement, occasioné par de fortes injures, il ne dédaigna point d'employer son crédit a obtenir du plus aimé et du meilleur des rois des lettres de grâce pojir ses soldats.

Le secrétaire du roi , chargé de rédiger ces lettres , vit dans les informations que Lainé était accusé, par le maître fondeur, d'avoir porté le coup; et pour rendre l'exposé des lettres conforme à celui des charges , le rédacteur répéta , sur la parole de ce témoin unique, que c'avait été d'un coup d'épée donné par Lainé, que Bulson était mort.

Sitôt que les lettres furent obtenues, Lamet, qui n'avait point été arrêté, reçut ordre de M. de Bombelle de se rendre en prison pour partager la grâce du prince. Les trois impéîrans, c'est-a-dire Savary, Lainé et Lamet, furent amenés a l'audience pour subir interrogatoire sur leurs lettres de rémission. Lainé, a titre de principal accusé, fut interrogé le premier. M. le lieutenant-criminel lui demanda, entre autres questions, s'il était vrai que le coup d'épée donné à Buîsoa vînt de lui. D'abord Lainé, qui n'eii était point l'auteur, voulut répondre non; mais il fallait, pour que les lettres pussent servir , qu'elles parussent contenir vérité. Or, si Lainé, qui y était annoncé pour avoir fait le coup, eût répondu qu'il ne l'avait point fait, les lettres , qu'on aurait va lie pas nommer le véritable homicide, tombaient d'ellesmêmes. Voilà ce que sentit le public, qui, assistant a l'audience, venait d'en entendre la lecture. Chacun donc suggéra officieusement a Lainé de répondre que la chose était vraie. On lui criait que les lettres ne pouvaient être entérinées s'il ne faisait au magistrat cette réponse. Ce malheureux , dont l'embarras , dars ce moment de crise était extrême , répéta ce qu'on lui soufflait de toute part. Il crut, sur la foi des assistans, que sa réponse n'allait plus être qu'une simple formalité

LOYSEAU DE MAULÉOiV. 3G5 de convenance et de style ; il répondit « cela est vrai, » Les geôliers le reconduisirent dans les prisons. 11 rencontra sur Tescalier ses deux camarades >, qui montaient pour être interrogés à leur tour. Le crédule Lainé les prévint , en passant de dire que c'était lui qui avait tué Bulson , parce qu'autrement leurs lettres seraient nulles. Lamet et Savary suivirent le conseil de Lainé , répondirent conformément a l'exposé des lettres, et furent remis dans les prisons.

Ces trois prisonniers comptaient toucher au moment de leur délivrance ; ils croyaient qu'il ne leur restait plus qu'à remercier les magistrats d'avoir scellé les lettres du prince. Quel fut leur étonneraent , lorsqu'ils apprirent que, par sentence du. i3 août dernier, les premiers juges avaient débouté Ijainé de sa demande en entérinement ; qu'ils allaient , malgré ses lettres de grâce , continuer de lui faire son procès comme a un véritable assassin ; et qu'a l'égard des autres , au lieu de les faire jouir dès à présent de leur liberté, on remettait à prononcer sur ce qui les concernait jusqu'après le jugement du premier procès, dont on allait poursuivre extraordinairement Tinstruction ! Nous développerons plus bas les motifs de cette rigoureuse sentence. Les accusés s'en rendirent tous trois appelans : le même malheur les suivit en la cour ; et , par arrêt du 4 septembre lyôS, la Tournelle confirma la sentence.

Cet arrêt était un arrêt de mort pour Lainé. Le débouter de ses lettres de grâce, c'était lui annoncer le supplice, A la nouvelle de ce jugement, Savary frémit plus que Lainé luimême. Il vit l'erreur où le témoin Mercier avait entraîné les magistrats; qu'ils se méprenaient sur le coupable; que l'isînocent allait être sacrifié en sa place. 11 se hâta d'instruire , du fond de ses cachots, ses supérieurs, que c'était lui qui avait commis l'homicide. Il l'écrivit à M. le maréchal de Biron , son colonel; il l'écrivit à M. le marquis de Cori)illon , son major; il l'écrivit à M. de Ghenevière^ conseiller en la cour. Savary

366 BAKREVU FRANÇAIS,

ne s'en tint pas là ; il administra contre lui-même tous les témoins qui pouvaient désabuser les juges. Cette démarche fit changer de face a Taffaire. On ordonna , qu'avant de procéder au jugement définitif de Laine, Lamet qui ne s'était rendu volontairement en prison, que pour profiter de ses lettres de grâce serait écroué, puis interrogé de nouveau. 11 le fut le premier octobre. Ce fut la qu'il détailla tous les faits, dans la plus exacte vérité. M. le lieutenant criminel , aussi recommandable par ses lumières que par sa droiture ' , lui objecta que , lorsqu'il avait été amené à l'audience, il avait répondu que c'était Lainé qui avait donné le coup d'épée. Lamet avoua, sans nul détour, qu'il avait eu tort; mais que c'était par le conseil de Lainé luimême, qu'il avait fait cette déclaration ; que celui-ci leur recommanda dans l'escalier de la prison, de dire que c'était lui qui était le coupable , parce qu'autrement leurs lettres ne seraient point enregistrées. Seconde sentence intervint, qui porta , qu'avant de juger définitivement Lainé , de nouveaux témoins seraient entendus. La nouvelle information fut faîte. En voici à peu-près la substance. Car la mémoire des accusés , auxquels les pièces secrètes sont parvenues par la voie des confrontations, est si fidèle , le compte qu'ils m'ont rendu des cbarges est tellement exact, que les lecteurs peuvent ajouter à ce que j'en rapporte, la même foi que s'ils lisaient les pièces mêmes.

Catherine Delahaye déposa que le 1 3 novembre , vers les quatre heures et demie du soir, Savary vint la trouver à la porte Saint-Denis; qu'elle parlait dans ce moment sur l'es-, calier a la femme Thibault; qu'elle entendit Savary, qui, du bas de l'escalier, la priait, d'une voix entrecoupée, de descendre; que la femme Thibault et elle furent étonnées de

ï M. ïcstar du Lys.

LOYSEAU-DE MAULÉON. 36i'aîr effrayé qu'avait Savary ; qu'elle lui demanda ce qu'il venait de faire , et que siuenient il avait fait un mauvais coup; qu'il en convint, et dit qu'il avait tué un homme; qu'il lui fit voir son épée teinte de sang depuis la pointe jusqu'à la garde; qu'elle lui dit : « donne-moi ton épée, misérable, que je Pessuie, » ce qu'elle a fait avec un mouchoir tout blanc qu'elle avait sur elle ; qu'une fille nommée Louison , qui loge avec elle dans la même chambre, a vu le mouchoir et a su cette histoire , comme tous ceux de la maison.

La femme Thibault déposa que Savary était venu a la porte de sa maison appeler sur l'escalier la fille Delahaye ; qu'elle, déposante , aperçut Savary tout échevelé j qu'il avait un air fort effrayé j que la Delahaye s'écriait, ah! mon Dieu, ah! mon Dieu ; qu'elle conjectura, h Feffroi de Savary et au maintien de la Delahaye, qu'il y avait eu quelque tapage ; que cette fille et Savary sortirent ensemble, et qu'au retour, cette fille lui conta que Savary venait de tuer un ouvrier eu boucles.

Antoine Delatour, sergent aux gardes, déposa qu'ayant reçu ordre de M. de Chaban , major , de visiter au Châtelet Lainé, Savary et Lamet, pour savoir qui des trois avait tué Bulson , il les fit venir dans les guichets ; que Lamet et Lainé lui nièrent d'en être les auteurs ; que Savary convint de bonne foi que c'était lui qui avait tué , et que le déposant rapporta k M. de Chaban ce qui venait de lui être déclaré.

François Mainaud, soldat , et Jean Belamour, caporal, déposèrent encore que, aussitôt après l'accident , Savary était venu leur dire tout bas a Toreille, qu'il venait d'avoir le malîieur de tuer un homme.

Enfin Joseph Maillot déposa, qu'étant en faction à la porte delà caserne, Savary survint, et qu'après lui avoir dmiaiulé s'il y avait quelque chose de nouveau , il ajouta ces piopits termes : « Quant à moi , il vient de m'arriver un grand mal-

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heur j je me suis trouvé dans un grand bacanal, et j'ai eula malheur de tuer un homme. »

Lamet fut ensuite confronté aux témoins de la première information. Pas un seul ne le chargea d'avoir eu part à cette funeste aventure. Plusieurs, au contraire, déclarèrent qu'ils le reconnaissaient pour être celui qui avait contenu son camarade, et mis de son mieux les hola. Ce jeune homme, en effet , n'avait joué dans tout ceci d'autre rôle que d'entraîner et réprimer Lainé : heureux s'il eût pu rendre le même service à Savary !

Les trois accusés furent ensuite confrontés, tant entre eux qu'avec les témoins de la nouvelle information. Ce fut alors que Savary confessa juridiquement sa faute involontaire. II avoua, sous la foi du serment, que c'était sa main qui avait fait le coup , mais qu'il n'avait eu ce malheur qu'à son corps défendant , et après avoir été considérablement maltraité par Bulson et les autres. Il convint , a la lecture de chaque déposition nouvelle , qu'elle contenait la vérité. Lamet et Lainé en convinrent aussi. Seulement Lainé ajouta que , s'il s'était chargé lui-même , c'est que les lettres l'énonçant pour l'auteur du coup , il avait cru qu'elles seraient entérinées dans cet état , et qu'il aurait sa liberté ; d^auîant plus que le public qui l'entourait à l'audience lui criait de dire ainsi.

Voila comment la seconde instruction a dissipé Terreur, et préparé à une décision plus juste. Voila en quel état est actuellement ce triste procès. Il va être incessamment jugé. Mais, avant qu'on prononce, il s'agit de défendre et Lainé, qui , quoique les magistrats l'aient débouté de Fentérinement de ses lettres, est innocent, et Savary, qui, quoique les magistrats n'aient point rejeté l'entérinement des siennes, s'avoue coupable. Car pour Lamet, qu'at-il besoin de défenseur, puisque les pièces du procès ne contiennent rieii qui ne soit à sa décharge et ne l'honore?

LOYSEAU DE MAULÉON. 369 Loin de se mêler au tumulte, il n'a fait d'efforts que pour l'apaiser. Il s'est conduit en homme de bien, en homme sage, et l'événement du procès ne lui peut procurer que des éloges et de l'estime.

Cette affaire se divise donc tout naturellement en deux parties ^ savoir la défense de Lainé et la défense de Savary.

Premièrement , si Lainé eût tué Bulson de la manière dont on a cru qu'il l'avait tué , il serait criminel , mais il ne l'a pas tué.

Secondement, Savary , il est vrai, a tué Bulson ; mais il l'a tué d'une manière qui, n'ayant rien de lâche, ni de^ réfléchi, sollicite la justice des magistrats n sceller la grâce dn prince. C'est le partage de ce mémoire,

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