‹ Barreau français. Collection des chefs-d'œuvre de l'éloquence judiciaire en France (volume 5)Chapitre 12 sur 27 · QUATRIÈME AUDIENCE · texte numérisé non relu

QUATRIÈME AUDIENCE

M essieurs ,

Enfin , je puis donc le dire : f ai vaincu.

Ou plutôt la vérité a triomphé. Ce sentiment profond d'honnêteté qui dirige toujours Topinion publique, l'a emporté, et je n'ai plus eu qu'a raconter pour convaincre.

J'en étais resté, messieurs, à l'articulation de ces faits vraiment épouvantables que je vous plaidais, et dont les pièces légales qui vont arriver en la cour doivent déposer.

M" Froudière est prévenu i°. d'avoir dit contre le curé de Saint- Victor , homme de condition et son bienfaiteur^ quil avait eu un enfant de sa servante , et qu'il V avait fait périr.

2*^. D'avoir dit qu'z7 imprimerait contre lui un mémoire que tout le monde lirait j jusqu'aux bergers de la campagne.

3°. D'avoir dit que ce curé voulait empoisonner une des malades de sa paroisse pour se débarrasser , par sa mort , du témoin de ses crimes.

4°. D'avoir suborné cinq témoins pour les faire déposer contre ce même curé.

Après avoir articulé ces quatre faits , que je ne répète pas encore sans frémir, j'ai articulé en outre ce fait-ci , que , suivant la notoriété, Froudière s'était présenté au presbytère, a l'issue de la messe paroissiale, pour faire des répa-

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tions solennelles au curé de Saint- Victor , et que la plupart des paroissiens étaient autour du presbytère , une branche de laurier à la main et des tambours à leur suite.

Sur ce dernier fait j'ai d'avance offert quinze témoins dont j'ai remis les noms à M. ravocat-général.

J'ai appris, messieurs, qu'a l'audience de jeudi, il y avait quelques particuliers qui avaient dit assez hautement, les uns qu'ils étaient sûrs du fait , les autres qu'ils en avaient été témoins, et qu'ils portaient la branche de laurier.

Celte démarche de Froudière , messieurs, était la conséquence d'une transaction qui, a la vérité, paraît ne plus exister, et vous verrez pourquoi.

D'avance vous jugez aisément qu'un procès si terrible ne pouvait se terminer que par une transaction de cette espèce ; car si ce procès se fût suivi, il y avait trois délits qui, par leur nature et par l'ensemble des témoignages, auraient suffi , chacun séparément, pour faire décréter Froudière de prise de corps. Alors Froudière a été forcé d'opter entre une réparation solennelle, suivie de dommages et intérêts énormes, ou des peines si terribles que je n'ose les nommer.

Indépendamment de cette raison, qui seule suffit pour prouver que la transaction a existé, la réparation elle-même est, une transaction de fait, si je puis m'exprimer ainsi, qui est l'image de cette transaction , puisqu'elle en est une conséquence évidente.

Au reste, j'aurai l'honneur de vous" donner plus bas des preuves de détail presque aussi frappantes que celles-là.

Je reviens aux faits articulés; et regardant comme certain , comme incontestable que Froudière est prévenu de ces trois délits , sûr que , dans quatre jours le procès de Bernai justifiera littéralement tout ce que j'ai dit, je vais m'occuper maintenant des conséquences qui résultent de ces faits pour la cause actuelle.

TRONSON DU COUDRAY. ^G3 D'abord, vous voilà, 3\P Froiidière , prévenu dans le procès de Saint-Viclor , et prévenu par des témoignages graves, ainsi que vous le verrez, de la calomnie de l'infanticide que vous avez imprimée dans la requête de la fille Clereaux.

C'est comme je l'ai dit , c'est littéralement le même fait.

Vous accusez le sieur Thibault d'avoir eu un enfant de sa servante , et de Vavoir fait périr.

Vous avez accusé, suivant les témoins , votre pasteur d'avoir eu un enfant de sa servante , et de V avoir fait périr.

Quel rapprochement épouvantable que la similitude parfaite de ces deux calomnies !

Encore une fois, je ne puis pas croire que vous avez inventé celle qu'a signée la fille Clereaux. Mais expliquez-moi donc par quel hasard inoui vous vous trouvez, vous, défenseur de la fille Clereaux, imputer en son nom au sieur Thibault la même atrocité que vous , ennemi du curé de Saint- Victor, êtes prévenu de lui avoir reprochée il y a onze ans? Quelle fatalité a fait rencontrer sous votre plume ce fait atroce, qui, suivant ce que doit dire l'information , était sorti auparavant de votre propre bouche? Quoi! pas une nuance de différence î pas un mot pour ainsi dire ! Ici ^ un enfant qu'un maître a eu de sa servante; là, un enfant qu'un maître a eu de sa servante ! Ici , un enfant que son père même a fait périr ^ la, un enfant que son père a fait également périr !

Mais cela ne suffit pas.

Vous avez dit, dans le procès contre le sieur Thibault, quil voulait se débarrasser j par la mort de Marie Clereaux j du témoin de ses forfaits.

Et vous avez dit contre votre curé quil voulait empoisonner une de ses paroissiennes pour se débarrasser aussi j par sa mort ^ du témoin de ses crimes.

Cela ne suffit pas encore : vous avez voulu , dans le procès du sieur Thibault , imprimer un mémoire pour la multitude.

Et vous avez annoncé, dans l'affaire de Saint- Victor, que vous vouliez imprimer contre l'abbé de Boisgruel ( sur le même fait de l'infanticide), un mémoire que tout le monde lirait, jusquaux bergers de la campagne.

Concevez-vous combien ces rapprochemens sont terribles quelle lumière affreuse ils jettent sur l'affaire actuelle , et comme ils en font, ainsi que je le disais, une toute autre affaire !

Enfin , je ne puis pas descendre dans votre ame , et , en vérité, j'aime mieux supposer, dans une série infinie de hasards, dans une multitude innombrable d'hypothèses, j'aime mieux, dis- je, en supposer une seule qui, à la rigueur , peut expliquer ce problème, que d'avoir à vous reprocher une des perversités les plus horribles qui aient jamais déshonoré la nature humaine.

Mais il ne faut pourtant pas que ma répugnance à croire à des prodiges en fait de méchanceté, me fasse abandonner ici les avantages de ma cause. Tirez-vous-en comme vous pourrez; je ne puis m'empêcher de remettre sous les yeux des magistrats la chaîne de faits qui ajoute ici à la difficulté du problème.

Je ne ferai que les raconter ces faits 5 ils parlent assez d'eux-mêmes 5 c'est aux magistrats et au public à en tirer les conséquences.

L'imputation d'infanticide n'a pas été faite par Marie Clereaux au présidial pendant quatre mois qu'elle y a été en instance avec le sieur Thibault.

L'imputation d'infanticide n'a pas été faite par Marie Clereaux dans le temps où elle vomissait mille injures contre le sieur Thibault.

L'imputation d'infanticide n'a point été faite par Marie

TRONSON DU COUDRAY. ^65 Clereaux au bailliage au moment où elle voyait l'écliafaud devant elle.

A cette époque, vous vous chargez de sa défense, et tout a coup paraît l'imputation d'infanticide.

Cependant , la fille Clereaux subit son interrogatoire en la cour, et c'est alors seulement qu'elle parle de l'imputation d'infanticide ; mais elle se lait encore sur d'autres faits atroces , et elle ne dit rien, par exemple, de celui-ci, que le sieur Thibault a voulu l'assassiner.

Mais comme le scandale que causait le mémoire parmi les gens impartiaux, commençait à effrayer ses auteurs, enfin la fille Clereaux articule à la confrontation tous les faits du mémoire , et les prend sur son compte.

Mais voici plus encore que tout cela. Un témoin doit déposer qu'ayant fait à la fille Clereaux le reproche qu'il y avait des faits affreux dans son mémoire, cette fille répondit qu'il pouvait y avoir quelque chose dans le mémoire quelle jias^aît pas dit comme c^était rapporté ; mais que les avocats et les procureurs arrangeaient cela comme ils voulaient.

Ah! Froudière, je ne puis trop vous le répéter : je ne veux pas , malgré celte foule de singularités , de problèmes, de problèmes insolubles, vous accuser d'avoir inventé les calomnies du mémoire* mais savez-vous que bien des gens moins scrupuleux en inductions que ne doit l'être un avocat, se croiront autorisés à en faire ici de bien terribles? Savez-vous qu'il n'y a point de cause de ce genre où l'enchaînement des faits ait jeté plus de nuages sur l'intention du défenseur? Savez-vous enfin que si vous êtes innocent d'avoir imaginé vous-même ces horribles calomnies , jamais la réunion des circonstances, jamais la masse des événemens, jamais le concours des présomptions n'a été plus trompeur?

Au reste , et puisqu'il s'agit de présomptions, voici , comme avocat, celles qu'il m'est permis d'employer. •

266 BARREAU FRANÇwVIS.

Vous savez qu'en principes on distingue deux sortes de présomptions.

Les présomptions morales et les présomptions légales , c'està dire celles que le droit romain appelle prœsumptiones juris et de jure.

Eh bien! voici les présomptions légales qui vous accablent en ce moment , et je reprends ici les principes que je vous ai cités.

Semel malus, sempe?' prœsumUur malus in eodem génère mali'^ et quand il s'agit d'une calomnie, par exemple, si la personne qui est accusée ou de l'avoir imaginée, ou d'y avoir participé, a déjà calomnié, et calomnié avec atrocité, le juge ^ ie juge lui-même , peut et doit dire , ad talia solitus est ; aux yeux de la loi il est présumé coupable.

Ainsi, voici légalement ce qu'il m'est permis de supposer.

En admettant ( par scrupule ) que vous n'avez pas inventé la calomnie, j'ai droit de prétendre que vous êtes violemment suspect d'y avoir participé , de l'avoir développée, travaillée de manière h la rendre moins absurde j que vous y avez ajouté plus ou moins de circonstances pour mieux per-suader, pour mieux entraîner non pas les lecteurs sensés, mais la multitude, et mon argument, à l'égard de l'infanticide, est celui de la loi : ad talia solitus. Semelnjalus, semper prœsumitur malus in eodem génère mali. In eodem genepcE MALI ! pesez ces expressions. INon-seulement c'est ici le même genre de crime , la calomnie , mais c'est la même calomnie, idem malum.

Enfin, et pour résumer toutes les présomptions, il sera toujours inconcevable que Marie Clereaux, près de périr ^ n'ait pas dit un mot a la justice sur aucun de ces fait j inconcevable qu'en la cour elle n'en ait dit qu'une partie dans son. interrogatoire ; inconcevable qu'à la confrontation et après le scandale de la requête, on ait pris la précaution de les lui

faire tous articuler par ordre et par numéros ( car c'est ainsi qu'elle les donne )j inconcevable qu'elle ait avoué qu'il y avait quelque chose qu'elle n'avait pas dit comme c'était rapporté ^ mais que les auocats et procureurs arrangeaient cela comme ils voulaient ; InconceY'àhle que le fait de l'infanticide que vous mettez dans sa bouche, ait été autrefois dans la vôtre j inconcevable que vous ayez dit dans le procès du sieur Thibault qu'il voulait faire mourir le témoin de ses crimes, précisément comme vous aviez dit du curé de Saint- Victor qu'il voulait empoisonner le seul témoin de ses forfaits j inconcevable que vous ayez assuré que vous imprimeriez contre ce curé un mémoire pour les bergers mêmes ^dÀuû. que vous avez imprimé contre le sieur Thibault un mémoire pour la multitude.

Voila les faits et les raisonnemens que j'avais a présenter sur votre affaire avec le curé de Saint- Victor , et maintenant j'ai tout dit.

Récriez-vous a présent sur ce que vous appelez Finquisition de votre conduite ? Dites encore que la méchanceté a fabriqué toutes ces accusations! Dites que ce procès de St.- Victor n'est autre chose qu'une querelle avec un de vos voisins de la campagne !

Ah! si vous eussiez été innocent, Froudière, est-ce ainsi que vous auriez parlé? Est-ce ainsi que vous auriez qualifié un procès si odieux ? Est-ce ainsi que vous auriez annoncé une affaire dans laquelle on vous imputait des calomnies atroces , des accusations d'infanticide, de projet d'empoisonnement? Vous auriez dit : « Oui, j'ai eu un procès ; mais celui qui me l'a fait est lui-même un calomniateur exécrable ; oui , j'ai eu un procès , mais j'ai couru sur-le-champ a la vengeance; mais j'ai exigé une réparation authentique; mais j'ai forcé mon adversaire a se condamner lui-même à des dommages et intérêts énormes; mais il les a payés; mais il

s'est présenté devant la paroisse, devant la paroisse entière, pour me demander pardon ! »

En un mot, tout ce que le curé de Saint-Victor a droit de dire sur votre compte, vous l'auriez dit sur le sien.

Voilà comme vous vous seriez conduit ; voila ce quel'in-r dignalion de l'honneur vous aurait inspiré; voila le cri de Tame qui se serait échappé de la vôtre !

Et au contraire, vous dissimulez; vous êtes froid , embarrassé, inexact; vous venez nous parler d'une querelle avec votre voisin ; vous venez nous apporter une transaction où il ne s'agit que de propos désohligeans ! Et cette transaction , vous avez soin de ne la pas lire toute entière , et vous avez la précaution d'en cacher le post-scriptum ! Vous êtes coupable, M*' Froudière ! vous l'êtes.

Et vous nous avez menacés de prendre des conclusions nouvelles dans le procès, si le cas l'exigeait! Eh bien, prenezles, ces conclusions, je vous y engage!

Vous avez fait pis encore que de menacer , vous avez osé rendre une plainte contre plusieurs quidams ^ gens de rohe^ gens d'épée, commissaires et praticiens (^co, sont vos termes) qui causaient dans la société sur ce fait de Saint- Victor. Vous avez cru les intimider ; mais on n'intimide pas aisément les gens honnêtes , et qui ont pour eux la vérité (je vous l'ai assez prouvé dans cette cause). Ces quidams entendus ont dû déposer de tout ce qu'ils savaient; ils ont dû en déposer trèsfranchement. Et alors vous, qu'avez-vous fait? Comme en tout le coupable se trahit, je ne puis trop vous le redire, vous qui auriez dû, si vous eussiez été innocent, poursuivre les calomniateurs, vous vous êtes arrêté subitement, vous avez gardé le plus profond silence : vous n'avez pas même osé faire délibérer votre plainte. Vous avez trop bien senti les suites épouvantables pour vous, que Tinstruction pouvait avoir.

TRONSON DU COUDRAY. 269 Ici, messieurs, se termine ]a troisième partie de ma défense.

C'est donc le moment de vous présenter le tableau de cette défense toute entière, et de la fixer invariablement dans vos esprits. Je prouverai par-là en même temps a Froudière, que, malgré les développemens auxquels il était nécessaire de me livrer, ma plaidoirie a été concluante et mélîiodique : au reste , je l'engage a n'oublier aucun article de ce résumé pour qu'il réponde a chacun ; car je l'avertis que je ne lui passerai pas d'en omettre un seul.

J*ai donc prouvé, d'abord, combien le libelle était criminel, en vous démontrant que les faits en étaient atroces, absurdes, inadmissibles et étrangers à la défense de Marie Ciereaux.

Atroces, il ne faut, pour le juger, que lire ce libelle.

Absurdes : un père qui brûle son enfant ; un vieillard sexagénaire auquel on n'a jamais reproché des mœurs malhonnêtes, et qui se porte avec une jeune fille aux excès de !a plus infâme lubricité, qui ensuite se venge de sa résistance en levant le couteau sur elle, et en cherchant a le lui enfoncer dans le sein ; un maître qui veut faire mourir -sa servante pour se débarrasser du témoin de ses prétendus forfaits, tandis que ce serait précisément le moyen de la forcer a les révéler; un citoyen aisé qui porte la bassesse jusqu'à voler du bois j sa servante qui a l'infamie de placer a côté de son lit^ où elle admet un homme, d'y placer, dis-je, une autre servante, et qui ne rougit pas d'avoir près d'elle ce témoin de son libertinage : toutes ces horreurs, et d'autres semblables, sont en elles-mêmes d'une absurdité révoltante; et il ji'y a pas, je ne dis point d'avocat, mais d'homme sensé qui puisse les croire, à moins d'un délit véritable. Et ces faits sont d'autant plus absurdes, que celle qui les rapporte, avoue n'avoir pas de témoins sur la plupart.

Ces faits en même temps étaient inadmissibles.

Ils l'étaient presque tous, parce que, par leur nature même, il n'y avait que le ministère public qui pût être admis a en faire preuve, puisqu'il s'agissait de crimes et de crimes atroces.

Ils Tétaient, parce que le ministère public lui-même n'aurait jamais demandé a en faire informer, vu leur absurdité , et vu le défaut de preuves. Point de notoriété, et point d'écrits; point de témoins, car la fille Clereaux suppose ellemême qu'elle n'en a pas , et elle dit , sur le fait essentiel , qu'elle n'a que ses deux yeux pour témoins. Invoquer comme témoin son confesseur , c'est une absurdité scandaleuse; citer un magistrat, qui d'ailleurs nie le fait, c'est une absurdité indécente; annoncer des témoins auxquels elle n'aurait fait que conter ces horreurs , c'est une absurdité puérile; car il n'en résulterait qu'une conséquence, son audace a affirmer sans l'apparence de preuve.

Enfin, les faits étaient absolument étrangers a la cause.

En effet , ces atrocités ne pouvaient en aucun sens passer pour des faits justificatifs; et en les supposant toutes vraies, Marie Clereaux n'en eût pas moins volé le sieur Thibault.

A régard du prétexte qu'on peut censurer la conduite des témoins ou celle du dénonciateur, il est faux et insensé dans l'application.

1°. Le sieur Thibault n'était pas témoin ; et quand il l'eût été, jamais cette qualité ne donnait a l'accusée le droit de lui imputer des crimes atroces et absurdes.

2'^. Le sieur Thibault étant seulement dénonciateur , le défenseur de la fille Clereaux devait être encore bien plus 'circonspect à son égard que s'il eût été témoin , et cela, par la raison toute simple qu'un dénonciateur , loin de faire preuve contre l'accusé, est, au contraire, suspect aux yeux de la justice.

Pour échapper h cette conséquence, Fioudière a supposé, a été obligé de supposer un principe absurde autant que cruel : c'est que les preuves de vol domestique pouvaient n'être pas aussi rigoureuses que celles des autres délits. Ce principe, je l'ai réfuté par les autorités les plus graves, par celles qu'a citées Froudière dans le libelle même, et par sa propre doctrine.

Après avoir prouvé mes quatre sous-divisions, l'atrocité, l'absurdité, l'inadmissibilité et l'inutilité des faits du libelle, j'ai passé aux objections de M'' Froudière.

D'abord j'ai examiné les autorités qu'il m'a citées.

Je les ai classées en deux parties : j'ai distingué les principes que posent les grands hommes qu'il a invoqués, et les espèces auxquelles il vent assimiler la sienne.

Quant aux principes, je lui ai dit : « J'en suis d'accordmais voyons comment vous les appliquez a votre conduite. »

J'ai passé alors aux considérations que présentait M« Froudière pour s'excuser comme je vous le disais , plutôt que pour se justifier.

J'ai prouvé, i^. que la première excuse qu'alléguait M*' Froudière, était aussi ridicule que dangereuse j qu'en vain disait-il qu'on ne pouvait pas lui faire up crime de son opinion ; qu'il y avait des principes sur lesquels il n'était pas permis d'avoir une opinion particulière j que la morale et l'évidence ne pouvaient jamais être soumises au doute philosophique.

J'ai prouvé, 2^. qu'il était impossible de supposer que le zèle eût égaré Froudière^ parce que le zèle de l'avocat est toujours pur et honnête , et qu'un défenseur qui s'oublie jusqu'à souiller ses mémoires de tableaux licencieux, de mots obscènes, d'épisodes satyriques, d'injures atroces, de caricatures ridicules, de censures amères de nos lois , de calomnies contre les juges eux-mêmes, qui enfin a vu flétrir son ou-

vrage par la justice : ce défenseur , dis-je, n'est plus un avocat égaré par le zèle , mais un libelliste emporté par la mali-^ gnité. '

J'ai prouvé, 3°. qu'a l'égard de Fexcuse de M^Froudière, qu'il a sauvé la fille Clereaux par le mémoire imprimé , il est démenti sur ce point par le ministère public, et que , quand les fureurs et les indécences que ce mémoire a occasionés auraient pu vous déterminer a user d'indulgence pour la fille Clereaux, il serait honteux pour un avocat de faire un trophée d'un succès obtenu par le comble du scandale.

J'ai donc prouvé que Froudière ne pouvait trouver sa justification dans aucun des principes des grands hommes qu'il a invoqués.

A l'égard des espèces qu'il a citées, je lui ai démontré qu'elles n'avaient pas le moindre rapport à la cause actuelle; et la circonstance heureuse d'avoir été conseil on défenseur dans les deux principales affaires qu'il a citées , m'a mis à portée de vous présenter les faits avec détail. " J'ai alors établi ma seconde proposition : Froudière est Fauteur du libelle.

Je l'ai prouvé , i°. par la notoriété , et par la conviction de ^ cette assemblée même, de cette assemblée entière, ainsi que par la vôtre, messieurs.

2". Parle plan de la plaidoirie de Froudière, par son empressement continuel à justifier l'auteur de la requête, par les aveux même formels qui lui sont échappés.

3°. Par la masse entière des témoignages qui ont dû être recueillis dans l'information. Suivant ces témoignages , Froudière est l'auteur du libelle de Marie Clereaux : il envoie les minutes pendant l'impression ; il fait un ouvrage pour Marie Clereaux ; il corrige les épreuves; c'est a lui que le procureur renvoie pour cet objet; accusé d'être l'auteur, il dit qu'il n'a ni écrit ni signé la minute : il justifie sans cesse

l'auteur même ; enfin , Marie Glereaux Tannonce comme tel , dit qu'il lui a donné pour cela tout son temps, qu'il passe les jours et les nuits pour finir le mémoire, et qu'il en donnera un plus fort encore.

Froudière est donc évidemment, suivant les témoins, l'auteur du libelle.

N'en fût-il que le complice , comme il l'aurait été avec la même malignité que l'auteur même , il aurait plutôt commis le crime de moitié avec cet auteur, qu'il n'y aurait participé.: il serait donc également punissable.

Mais il est l'auteur même du crime, et tout le démontre.

J'ai passé enfin à ma troisième partie 5 j'ai alors changé la cause ; et avant que d'en venir à la réfutation de la dernière excuse de M^ Froudière, j'ai prouvé, par le fait affreux de Saint-Victor , que M^ Froudière , déjà prévenu des mêmes calomnies, est légalement suspect d'avoir participé h celle de la fille Glereaux.

J'ai alors démontré, par ce fait même , qu'il avait eu deux mobiles pour le déterminer h calomnier le sieur Thibault, la malignité et l'amour-propre^ et que ces deux passions s'étaient exaltées chez lui au point de le rendre vraiment atroce.

J'ai donc établi la proposition de ma cause : le délit est un des plus graves, des plus criminels qui puissent être dénoncés a la justice, et M^ Froudière non-seulement en est prévenu , mais il en est déjà démontré coupable. C'est par conséquent le cas de continuer l'instruction , et M^ Froudière, en appelant et en concluant à l'évocation du principal, a hasardé un appel absurde et contraire aux premières notions.

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