M"" LA COMTESSE DE MIRABEAU
Je ne connais le droit ni la coutume.
Je n^ai pas lu Cujas ; mais je présume Que ce sont tous de malhonnêtes gens, Vrais ennemis du cœur et du bon sens , Si dans leur code une femme en colère Peut diffamer un mari par son père ; Et la nature et Thonneur ont leurs droits Qui valent mieux que Cujas et vos lois.
Voltaire.
At ctiam litteras quas me sibi misisse diceret , recitayit homo et humanitatis expers et vitœ communis ignarus. Quis ejiim wiquàm qui paulùm modo honorum consuetudinem noscet , litteras ad se ah amico missas , offensione aliquâ interpositâ , in médium protulit palamque recitavit ? Quid
MIRABEAU. 459 hoc est aliud quàm tollere è vi'ta vitœ societatem? Tollere amîcorum colloquia abscntium? Quàm multa joca soient esse in epistoUs quœ prolata si siiitj inepta esse videantur? Quàm multa séria , et tamen imllo modo dimlgaiida ! Sit hoc înhumanitatis tuœ ; stultitiam iucredibilem videte. (Cic. Pliiiip. II. 4°. 9-)
« Quel homme qui n'étant pas dépourvu de toute honnêteté, de toute humanité , de tout respect pour les bienséances, quel homme se croira dispensé , par une inésii^elligence imprévue, de tenir secrètes les lettres qu'il a reçues? Un procédé si sauvage bannit de la vie toute union, toute douceur, interdit tout commerce aux absens, toute confiance aux amis; c'est le comble de rinhumanité- c'est une incroyable extravagance. »
Voilà ce qu'adressait Torateur philosophe de Tancienne Rome au triumvir implacable qui avait divulgué ses lettres , et qui depuis le fit assassiner. Mais Antoine les avait divulguées pour sa défense personnelle, pour repousser les attaques de son redoutable adversaire^ de son ennemi déckréj pour répondre aux Philipiques , à ces harangues enflammées dont le nom seul est devenu le signal de la plus terrible véhémence.
Il ne s'agissait pas d'appuyer sur ces lettres des accusations capitales ; il ne s'agissait pas de réveiller des procès criminels , d'outrager un ami, de déshonorer un parent. Ce n'était pas un beau-père , ce n'était pas une épouse qui s'armât du glaive de la diffamation contre son mari, contre son gendre , coniie le mari de sa fille unique. Antoine ne produisait pas les lettres d'un tiers- il ne s'efforçait pas de faire servir les lettres d'im père à la perte de son fils. La loi romaine aipipeWe frères le père et le beau-père. La loi romaine n'a point assez dit. Les enfans des frères ne leur sont que neveux. Les enfans issus du mariage sont des enfans communs au père et au Lcau-pcie^
46o BARREAU FRANÇAIS,
ils le sont bien plus, s'il est possible, quand le beau-père ne peut placer que sur une tête l'araour et l'orgueil paternel; quand sa fille unique, quand le seul être par lequel il puisse revivre , a fait de sa famille adoptive sa véritable, son unique famille. Il est peut-être inoui qu'un beau-père ail, sans provocation personnelle, chercbé à déshonorer son beau- fils. Dans notre climat brûlant , où toutes les affections de l'ame tiennent de l'emportement, oii les passions s'exaltent jusqu'à l'atrocité, on*a vu le beau-père et le gendre se poignarder; et la nature a frémi. Mais je ne sais si l'on a jamais vu le beau-père se rendre le délateur de son beau -fils par Torgane de sa fille, et sur les prétendues preuves acquises par
les lettres missives du père de son beau-fils Que le lâche
qui ne préférerait pas Tatteinle d'un poignard à celle de la calomnie lancée du sein de sa propre famille; que celui qui ne se sent pas plutôt capable de pardonner a l'assassin qui attenterait a sa vie, qu'au libelliste qui attaque son honneur, trouve ce parallèle exagéré! je le lui pardonne.... Pour moi, la plume me tombe des mains et me refuse de l'achever.
Un mémoire a paru. Ce mémoire signé Marignane de Mirabeau, et visiblement destiné a flétrir ce dernier nom; ce mémoire, souillé des imputations les plus atroces, et cependant dépourvu de faits ; ce mémoire , où l'on n'a pas même daigné annoncer une preuve; ce mémoire est un vrai libelle. Composé décent deux pages, il en offie soixante-une consumées en copies de lettres ' , au nombre desquelles on en compte quinze de mon père, imprimées non-seulement sans son aveu , mais malgré son désaveu formel. Ces quinze lettres, évidemment dictées par la colère d'un père justement irrité de Tinconduite de son fils , mais qui , comme tous les
' Une grande partie de ces lettres, aujourd'hui devenues sans intérêt , ont été supprimées par les éditeurs de Fédilion acluelle.
MIRABEAU. 46 î
pères , s'exagérait et cette inconduite et sa propre indignation y ces lettres renferment les dénonciations les plus cruelles, les épithètesles plus outrageantes, les faits les plus contraires a la vérité ; parce que mon père était loin, en les écrivant, de la liberté d'esprit nécessaire pour la discerner 5 parce qu'il débitait tous les on dit dont on affligeait son cœur paternel, les ON DIT dont tant de bouches téméraires ont dans cette province été les échos ; les on dit , qui tous peut-être y étaient nés, et de quelques-uns desquels j'y trouverai certainement la source; de sorte que mes diffamateurs, en attestant les lettres de mon père, n'attestent le plus souvent que leur propre témoignage.
Mais enfin ces lettres seraient véritablement la profession de foi sérieuse et réfléchie de mon père; elles ne seraient pas démenties par son désaveu, par ses démarches, par les faits postérieurs ; elles contiendraient autant de vérités qu'elles contiennent de faussetés dém^onîrables jusqu'à l'évidence, que ce serait encore le plus lâche des outrages que de les faire publier par la femme qui porte mon nom, et malgré mon père , qui aurait eu horreur de soupçonner d'un si criminel abus de confiance un homme d'honneur, un homme qui n'était pas moins que lui le père de son pctit-fiîs. Ces lettres seraient tout ce qu'elles ne sont pas ; elles seraient appuyées de preuves utiles, ou même nécessaires a la cause, de nature à être légitimement employées, que ce serait encore un procédé fort odieux , que de répondre par une telle diffamaiion aux défenses plus qu'honnêtes, plus que mesurées que j'ai fait paraître.
Eh! qu'ai-je fait, qu'ai-je dit, depuis qu'il est question de ce fatal procès, dont on ne doive pas me savoir gré? J'ai prié, j'ai supplié, j'ai patienté; j'ai reçu les injures avec calme , je les ai redressées avec modération ; j'ai loué mon beau-père j j'ai vanté ma femme Je l'ai redemandée, h la
vérité! Mais ne îe devais-je pas devant Dieu et les hommes? Uai-je fait avec brusquerie, avec hauteur, avec précipitation? Où voulait-on que je vinsse montrer ma régénération, si ce n'était dans ma patrie? A quels témoins devais-je mes premières satisfactions, si ce n'était à mes compatriotes? Quelle contrée a plus de droits a l'hommage de mon repentir , au redressement de mes erreurs et de mes torts, que celle qui fut le berceau de mes pères, où tant d^affaires m'appelaient d'ailleurs , où j'étais le gage nécessaire de mes créanciers trop nombreux? Comment était-il possible que j'y vinsse, que j'y demeurasse si voisin de ma femme, sans lui offrir le tribut de mes premiers sentimens? Ai -je fait autre chose? Loin d'attenter à sa liberté , je n'ai demandé que celle de la voir. On me l'a refusée 5 on me l'a refusée avec outrage - on a repoussé tous mes vœux ; on m'a déclaré sans détour que j'étais pouii JAMAIS proscrit du sein de ma famille adoptive; que ma femme m'était pour jamais ravie. ...Et ce sont eux qui se jactent de leur modéuation ! Ce sont eux qui se plaignent êi^èive forcés de rompre le silence !.... Ils sont forcés!... Eh ! qui les a forcés de refuser toute conférence, toute concilia-, tion 5 d'accumuler outrages sur outrages, de publier pour première production un tissu d'horreurs et de calomnies, de me poignarder de la main d'un père irrité?... Ils sont forcés!... L'honneur peut-il se croire forcé a des moyens odieux Ils sont forcés! Ah ! que ne se croyent-ils aussi forcés de me donner la mort! de m'arracher cette misérable vie qu'ils me font haïr ! Ils seraient au comble de leurs vœux, sans doute; et moi je ne souffrirais plus.
Mais hélas ! je vis , et mon honneur est attaqué. Que dis- je? Celui de mon père l'est peut-être davantage : car on le montre tout à la fois comme le délateur de son fils , comme infidèle à sa parole, comme parjure à ses sermens, aveuglément entraîné qu'il est par la soif de Tor, C'est la fortune de sa belle-
MIRABEAU. 463 fille qu'il convoite; c'est son honneur^ c'est sa foi de gentilhomme qu'il a violés pour assouvir sa cupidité. O vous qui n'avez pas craint d'affliger la vieillesse et le génie! vous qui rouvrez dans le cœur d'un père des blessures si profondes î... voyez-vous ce chêne antique et superbe. Il ne tient à la terre que par de faibles racines. Son poids seul l'y attache encore. Il n'étend plus dans l^s airs que des branches dépouillées ; mais quoiqu'il vous paraisse prêt a tomber sous le premier effort des vents; quoiqu'il s'élève autour de lui des forêts d'arbres verdoyans et robustes , c'est encore lui qu'on révère ' Ah ! croyez-moi : le génie dédaigne long-temps de
se venger; mais s'il se résout h lancer un trait, il tombe de toute sa hauteur et retentit sur la terre.
Mon honneur est blessé; celui de ma famille est attaqué ; et je garde le silence ! Et déjà les hommes honnêtes m'ont dit :
TU DORS, Be.UTUS ; TU DORS.
Pardonnez , ô mes concitoyens ! mon faible talent est et n'est que dans mon aine; et mon ame froissée, meurtrie, déchirée , mon ame a ployé peut-être un instant sous le poids de la douleur. Mais a la voix de l'honneur elle se relèvera, n'en doutez pas ; elle reprend toute sa vigueur.
Je vais démontrer que l'emploi des lettres démon père est un crime que rien ne peut atténuer, et que l'atrocité de leur révélation doit les faire rejeter du procès.
Je vais démontrer que la production des lettres de mon père ne peut avoir d'autre objet que de me déshonorer par
' Qualis Jrugifero quercus suhlimîs in agro Exwias veleres populi, sacrataque gestans) l)ona ducum; nec jcim validis radicihus hœrens , Pondère fixa suo est; nudoque per aeva ramos Effundens ^ tronco, nonjrondihus ejjfîcii urnbram, Jlt quamuis primo nutet casura sub euro. Tôt circum sihœ firme se rohore tollent; Solo tamen colitur. [Lucan. i.)
lui , sans utilité pour sa belle-fille. Que ces lettres ne prouvent rien de ce qu'on a prétendu prouver par elles , et que leur insuffisance , autant que l'atrocité de leur révélation , doit les faire rejeter du procès.
Je vais enfin rétablir les faits perfidement altérés ou calomnieusement inventés, qu'on a osé publier pour me déshonorer. Je vais répondre aux futiles objections qu'on m'oppose.
Demandez à tous les hommes ce qu'ils pensent du procédé de la divulgation des lettres : tous frémiront à l'idée d'un pareil abus de confiance, parce que tous y verront leur sûreté compromise; et ceux même qui ne compteraient pour rien la probité , la morale , la foi publique et privée , calculeront du moins leur intérêt.
Quel est donc le principe de cette opinion indélibérée, de cette opinion universelle que le seul instinct de l'homme éveille? Cherchons-la pour nous assurer si l'indignation générale qu'excite un procédé de ce genre, ne serait pas l'effet de Terreur ou d'un vain préjugé?
Toute chose confiée dans Tintention qu'elle ne soit pas révélée, est un secret. Cette intention doit toujours être respectée , parce que recevoir une confidence, c'est contracter les engagemens qu'elle suppose ' .
Si cette définition ne reste pas intacte, si sa conséquence n'est pas un axiome inattaquable , tous les engagemens qui lient les hommes sont dissous. Car si je dis a mon voisin : 3'apporte la paix, et qu'il entende ou feigne d'entendre :
JE TE DECLARE LA GUERRE J si jc luî dis : JE ME LIVRE A TA
FOI, et qu'il veuille traduire, je te permets de me manquer
* « Quand le serment en (du secret) serait retranché, j'ose avancer que nous n'^aurions pas la liberté de -violer le secret. Nous ferions un parjure de moins , mais nous commettrions toujours une infidélité; et c'est ce qu'un véritable homme d'honneur ne se permet point , même pour sauver sa \ic. » Traité de V amitié ^ liv. ii; pag. i57.
DE FOI , nous ne parlons plus le même langage. C'est la confusion de la tour de Babel j c'est le signai de la dispersion des hommes.
Les Romains firent une divinité du secret ' , et nous en faisons du moins un devoir sacré; non-seulement parce que le secret est le premier ressort en affaires, parce qu'il est le fondement de toute bonne conduite, de tout succès, de toute confiance ; mais parce qu'il est indispensable à tout honnête homme, parce qu'il est la base de la probité la plus commune ; puisque dire imprudemment son secret , c'est sottise; mais révéler celui d'autrui, c'est perfidie, c'est crime.
Qu'est-ce qu'une lettre missive? C'est le dépôt des sentimens, des pensées, des secrets de celui qui l'écrit. C'est un
SECRET, ET LE PLUS SACRE DES SECRETS ^ J Car CClui qUC ma
bouche seule a confié , n'a laissé dans la mémoire qu'une trace invisible et fugitive. Si la perfidie vient a le décéler, je puis désavouer le perfide. Mais lorsque l'écriture a donné la ■vie a mon secret , lorsque le papier iqui le contient est sorti de mes mains, ma confidence est sans retour; ma confiance est donnée toute entière; je me suis livré sans précaution et sans défense a la perfidie; je me suis interdit à moi-même jusqu'au désaveu du perfide.
Une lettre, à moins qu'elle n'énonce la permission d'être divulguée > est donc un dépôt sacré. C'est un dépôt dont la suscription indique le dépositaire. Ma signature et le nom de
» Tacita.
^ « On ne peut douter que le secret ne soit un dépôt ; car le dépôt n*'est autre chose que ce qui est confié à la foi d'autrui. Si le secret est un dépôt, je dois le garder, sans pouvoir en faire aucun usage. Je viole le dépôt si j'en use. Nulle occasion, nul prétexte ne peut m'en donner le droit; jusque-là, que ceux qui ont fait toute leur élude du fond de la justice naturelle, source de toutes les lois , ne feignent point de traiter de voleur celu^ qui use du dépôt : il fait, disuut-iîs , ua vol de l'usage. » {Ibid.Ibid.)
im BARREAU FRANÇAIS.
la personne a qui j'écris , forment entre nous deux un traite
qu'en général il ne saurait nous être permis d'enfreindre'.
Une lettre est un dépôt des pensées de celui qui l'a écrite. Et comme personne n'est comptable de ses pensées , on ne peut, en violant ce dépôt par leur publication , mettre un liomme dans le cas d'avoir a justifier ce qu'il a pu penser dans tel ou tel moment. La divulgation sous cet aspect est donc un délit aussi inutile qu'odieux.
Une lettre est un dépôt qui n'appartient aucunement a celui à qui il est confié j il peut même n'y avoir aucun droit. Cette lettre n'est commune entre son auteur et la personne à qui elle est adressée, que lorsqu'elle est destinée à renfermer îa preuve d'un engagement réciproque. Elle n'appartient à celui à qui elle est écrite , que lorsqu'elle ne contient rien que celui qui Ta écrite ait eu intention ou intérêt de cacher • ou lorsqu'elle ne renferme que des choses indifférentes à celui qui écrit , à celui auquel il écrit , et parfaitement étrangères a tout autre.
* « Le dépositaire doit posséder à la manière du coffre. Tout son office est de renfermer. Il ne doit s'ouvrir que pour celui qui a la clef. Il faut que tout autre qui veut y fouiller, le brise. En un mot , il n'y a qu'une bonne manière de posséder le dépôt; c'est d'oublier qu'on l'ait pour ne s"'en souvenir que lorsqu'il s'agit de le rendre,
« Le secret est un dépôt dont vous êtes chargé; nul ne peut vous libérer que celui qui vous l'a remis. La personne de qui vous tenez le secret est seule en droit de vous délier la langue.
« Une rupture même survenue entre deux amis n'est point un titre qui éloigne l'obligation du secret. On n"'est pas quitte de ses dettes en se brouillant avec son créancier.
« On doit , pour ainsi dire, loger le secret d'autrui dans un recoin de H mémoire où l'on ne fouille jamais. Il faut, s'il est possible, se le cacher à soi-même, dans la crainte d'être tenté d'en tirer quelque avantage. S'en prévaloir au préjudice de celui dp qui on le lient , ou pour sa propre utilité , ce serait user d'un bien dont on n'est pas propriétaire, usurpation que i.e
DÉSIR DE LA VENGEANCE , DEÏA CRIMINEL PAR LUI-MEME, n'eST PAS CAPABLE
u'exccser. )) ( Des mœurs j pag. 177 et suiv. )
MIRABEAU. 467 Si le viol d'un tel dépôt pouvait être excusé, la faiblesse lie résisterait plus a la tentation si ordinaire de Famour-propre qui aspire a montrer tout ce qu'il sait et que les autres ignorent, tout ce qu'il possède exclusivement, ou tout ce qu'il possède aussi bien que ses rivaux de vanité. La perfidie trouverait sous sa main l'arme la plus facile, la plus irrésistible, la plus sûre contre les cœurs sensibles , naïfs, confians} celle qui lui garantirait à la fois le succès et l'impunité.
Un secret confié par écrit doit donc être d'autant plus sacré qu'il serait plus facile de le violer. Le délit de divulguer un secret écrit doit paraître d'autant plus odieux , d'autant plus vil , que la lâcheté suffit pour le commettre. Mais plusieurs circonstances peuvent le rendre plus infâme ^ plus atroce, plus monstrueux.
Il n'est, en général, qu'une manière de juger sainement de nos devoirs et de nos actions : c'est de les considérer sous les rapports de la destination de notre être, et dans leur rela-lion a l'utilité générale et particulière. En tout genre , en toute chose , Vusage contraire à la destination est ahus. Plus l'usage est éloigné de la destination d'une chose , plus grand est l'abus. Un délit est grave, est répréhensibie , est punissable en raison de ce qu'il est plus ou moins contraire à l'ordre, à l'utilité, à la destination des êtres.
Mais ce qui rend atroce un délit, c'est la qualité des personnes, c'est-a-dire le rapport qui existe entre celui qui abuse, et celui contre qui il abuse.
Que l'on divulgue sans scrupule des lettres qui ne contiennent que de petits faits ^ que de petites nouvelles, que des complimens frivoles; cette liberté serait au moins appelée manque d'usage du monde, ignorance grossière des bienséances^ qui , après les lois, régissent la société.
Détourner des lettres plus sérieuses de leuv usage; les employer, contre leur destination, à diffamer un tiers ou celui.
qui les écrit, c'est toute autre chose sans cloute, c'est un délit très-grave.
Mais que des lettres qui roulent sur de grands intérêts, sur de véritables senlîmens , sur des sentimens profonds, sur des épanchemens de confiance ; que des lettres d'amis ou de parens qui ne se déguisent rien, qui se disent tout, et tout avec surabondance; que des lettres qui sont de nature à diffamer les tiers les plus proches, h compromettre leur réputation, leur sûreté, leur honneur, puissent être divulguées, imprimées, répandues malgré celui qui les a écrites 5 que les lettres du père soient employées a outrager le fils de la ma- ^ nière la plus cruelle, a le diffamer par d'affreuses calomnies, à réveiller contre lui des accusations capitales! L'imagination glacée d'horreur croit errer dans le champ de la fable à la lueur du flambeau des furies.
On publie, malgré mon père, des lettres écrites par lui à înon beau-père, qu'il regardait comme son frère, auquel il. tenait même par des liens encore plus étroits. On publie, malgré mon père, des lettres écrites par lui à sa fille, à ma femme; des lettres qui, de son aveu, contiennent les plus
FUNESTES ET LES PLUS TERRIBLES CONFIDENCES ; dcS lettres DÉPOSÉES DANS LE SEIN d'uNE ÉpOUSE TIMIDE. MoU père dc-
vait-il , pouvait-il se méfier d'elle en lui parlant de l'homme qu'il croyait le plus cher a son cœur? Pouvait-il se méfier de mon beau-père, qui, selon toutes les probabilités humaines, ne saurait revivre que par moi jusqu'au moment où , retranché dans la tombe et gardé par la mort^ je n'aurai plus rien a craindre des diffamateurs et de leurs calomnies ? Mou père pouvait-il en écrivant a sa famille se méfier de luimême? Il a dit qu*il épanchait son ame dans celle d'un ami, j d'un frère, d'un enfant; qu'il parlait de moi suivant les craintes qu'on lui avait inspirées, et qui lui faisaient ajouter foi aux moindres bruits qu'on répandait, que tant d^intéressés répan-
MIRABEAU. 4.69 daient sur mon compte..... Il a dit cela. Mais qui ne comprendra pas , sans qu'il le dise, que son cœur profondément blessé, saignant, ulcéré, était bien plus séduit encore que son imagination , quelque exaltée qu'elle pût et dût être par toute sorte de malheurs , et par des circonstances qu'une invincible destinée semblait avoir ourdies pour m'entraîaer à ma perte? Ne sait-on pas que la fièvre la plus violente produit moins de délire que la colère d'un père irrité? Plus il aime, et plus il est furieux de voir ses espérances trompées^ reculées , perdues. Plus il aime, et plus sa crédulité est avide. Plus il aime, et plus il est inaccessible a toute observation, à toute réflexion , à toute modération. Dans une situation si violente, tous les objets se défigurent à ses yeux. Les vraisemblances s'altèrent, les absurdités disparaissent, les nuances se confondent , les couleurs s'exagèrent... Non , mon père n'est pas l'auteur des écrits qu'on lui attribue. La colère seule les a dictés; et l'on ne peut, sans une mauvaise foi insigne et cruelle, choisir et citer ces emportemens de la passion, ces délires trop excusables du courroux paternel, pour les lùonumens où seraient consignés les opinions durables, les vrais sentimens d'un père connu par ses lumières, connu par son génie, connu par sa fermeté, et dont la conduite postérieure et des lettres supérieurement pensées , des lettres également nobles et touchantes, ont démenti dans tous les points les rêves de sa colère.
Mais si le droit naturel , la morale , la convenance des procédés qui constitue l'honneur, nombrent jusqu'aux nuances les plus légères qui distinguent le juste de l'injuste, la séparation marquée par les lois ne l'est et ne doit l'être qu'à grands traits. Elles auraient été inintelligibles pour le vulgaire, si elles n'eussent parlé que le langage des ames timorées et délicates. Ainsi les législateurs ont dû poser des bornes que
tous les yeux pussent apercevoir de loin , et de bien loin, afin que chacun fût averti.
L'homrae qui se contente de rester en-deça de ces bornes , de peur de se briser contre elles, échappe aux peines prononcées par le législateur; mais il peut être encore a mille lieues de l'honneur : et ce n'est pas la seule délicatesse des gens de bien qui Pa décidé ainsi. Les lois même en ont fait un axiome. Non omne quod prohibitum liciium est..., tout
CE QUI n'est pas défendu n'eST PAS POUR CELA PERMIS.
Le procédé^ de la divulgation des lettres pourrait donc ne pas encourir une punition dans les tribunaux , et cependant être fort malhonnête. Mais nous ne faisons point un traité de morale. Nous plaidons ; et l'opinion des honnêtes gens ne nous suffit pas. Invoquons donc celle des livres de droit; et montrons que la divulgation et l'emploi des lettres d'un tiers non consentant, est un crime même aux yeux des jurisconsultes et des tribunaux.
Les autorités s'offrent en foule. Denisart dit formellement, « qu'il est des cas où celui a qui des lettres missives sont écrites, 72e peut les mettre au jour sans crime , surtout lorsqu'elles ont été écrites ai^ec mystère et qu'elles renferment
DES CONFIDENCES. Le CRIME EST ENCORE PLUS GRAND , ajoUtC-
t-il, lorsqu'on dévoile le secplEt d'une lettp.e, dans
l'unique but de FAIRE INJURE A l'auTEUR. ))
L'injure est double dans l'espèce : car elle porte à la fois sur mon père et sur moi. L'injure est double et gratuite : car les lettres divulguées seront démontrées entièrement étrangères au procès en séparation.
« Dans ces sortes d'occasions , continue Denisart, la justice a toujours ordonné que les lettres missii^es seraient rendues , quelque relation quelles pussent a^oir à r affaire. Soîi motif a été que le dépôt du secret ajant été violé , on ne démit y avoir aucun égard. )>
Un arrêt remarquable a été rendu le 11 août 1760, au rapport de M. Pasquier. Selon Denisart, cet arrêt jugea: « que quoique les preuves résultantes des lettres écrites par un sieur Everat à son fils , fussent très-concluantes contre eux, on ne pouvait cependant les leur opposer, parce qu'il était évident que ces lettres avaient été interceptées par les sieurs Boisleve qui les produisaient, et qu'il n'est pas permis d'employer de pareilles voies pour se procurer des titres et les opposer. »
Il est vrai qu'il est question ici d'interception. Mais outte que je ne sais par quelle voie les lettres de mon père , écrites à des tiers , sont tombées dans les mains de madame de Mirabeau 5 outre qu'une libre carrière est ouverte à mes soupçons , puisque madame de Mirabeau s'est refusée à m'apprendra quelle est la source de ces communications immorales; aucun honnête homme n'osera décider lequel est le plus odieux d'une interception de lettres, ou de l'abus de confiance qui fait livrer par le beau-père les révélations domestiques du père contre son fils.
Serpillon a dit que dans un procès criminel même, les papiers secrets d^un accusé ne pourraient faire preuve. Quels papiers plus secrets c^ut des lettres missives ?
Selon Jousse enfin , « il n'est pas permis de se servir de lettres missives pour établir une preuve, lorsque celui auquel elles sont écrites ne peut les mettre au jour sans manquer à la bonne foi. »
Voila les principes , voila la sainteté des principes résumés en un mot : car c'est une loi du droit des gens , c'est une loi , sacrée parmi toutes les nations , que celle qui a rendu le secret inviolable; et c'est à cette loi que s'applique la jurisprudence universelle en cette matière. Chaque arrêt de ce genre crie : l'homme qui abuse de la confiance qu'on lui témoigne, qui divulgue le secret déposé dans son sein , cet homme est très™
coupable ; et quand on veut qu'un secret trahi devienne une preuve contre celui qui l'avait confié, on veut donc que la justice autorise îa perfidie !
Chaque arrêt en cette matière répète : de tous les secrets, le plus respectable est celui des lettres missives. Il est de l'intérêt du genre humain que leur sceau soit inviolable. Une convention tacite des peuples ne permet de les ouvrir qu'à ceux à qui elles s'adressent. Publier celles que nous avons reçues, les publier pour nuire a celui qui les a écrites, ou a quelque tiers qui lui soit cher et sacré, c'est l'abus de confiance le plus criminel; et les tribunaux le repoussent avec horreur, parce qu'ils ne pourraient tirer des preuves d'une action criminelle sans applaudir au crim^ !
Chaque arrêt consacre celte règle que l'intérêt public aurait dictée a tous les législateurs, si la droite raison ne l'eût inspirée à tous les hommes. Cette règle est également sacrée , soit que la lettre ait été produite par celui a qui elle était adressée, soit que le dépôt du secret ait été violé par un tiers. D'où il suit que pour admettre ou rejeter la preuve qui résulte d'une lettre missive, il ne faut pas seulement demander à qui cette lettre était adressée, mais par quel moyen et dans quelle vue elle a été produite; afin que si c'est par une trahison , par la Violation du secret , ou dans des projets haineux , on la rejette. Car il vaut mieux, il vaut mille fois mieux s'exposer, en quelque matière que ce soit, a manquer de preuves contre un accusé qui peut n'être pas coupable, que d'autoriser au scandale de l'honnêteté, au détriment de la sûreté publique, une perfidie manifeste. L'intérêt public et l'intérêt particulier ne demandent jamais, ne peuvent jamais demander que les preuves acquises par les voies honnêtes, parce que la sûreté publique exige avant tout que la trahison soit bannie de la société; parce que l'honnêteté, ce sentiment qui est l'ame de la justice et l'interprète de la loi, l'honnêteté ne
MIRABEAU. 47^ veut pas que pour découvrir des preuves contre un accusé
on autorise la perfidie parmi les hommes! Voilà ce que
Jousse a renfermé dans ce seul mot : il n'est pas permis de
SE SERVIR DE LETTRES MISSIVES POUR ETABLIR UIVE PREUVE, LORSQUE CELUI AUQUEL ELLES SONT ECRITES NE PEUT LES METTRE AU JOUR SANS MANQUER. A LA BONNE FOI.
Ce même Jousse, le plus estimé des commentateurs, regarde la révélation d'un secret camme une espèce de faux TRES-PUNISSABLE ; et c'cst avcc raison, puisque abuser d'une lettre, détourner un écrit de sa destination, c'est mentir, sinon aux yeux, du moins a l'esprit. Supposer, donner a penser, donner a croire que le contenu d'une lettre dictée par une intime confiance, est une profession de foi destinée au public- que les épancliemens d'un cœur agité qui déborde, sont une opinion avouée et invariable; c'est une véritable falsification : et c'est sous ce point de vue sans doute que les criminalistes considèrent l'acte de divulguer une lettre missive, lorsqu'ils le traitent de délit, lorsqu'ils le défèrent a la vengeance dès lois. Mais, qu'on parcourreles ouvrages de tous ceux qui ont écrit et cbsssé les crimes; qu'on examine toutes les hypothèses sur lesquelles ils dissertent; que Ton compare les exemples qu'ils rapportent avec celui que mon procès offre aux yeux du public; et que les sectateurs les plus tolérans ou même les plus prévenus du sj'Sième de défense de madame de Mirabeau se demandent s'il est un seul de ces exemples dans lequel la divulgation des lettres ne soit pas infiniment moins coupable que dans les circonstances du procès.
Voyons donc comment on a essayé de colorer un procédé presque inoui, même dans les recueils des criminalistes.
Au premier bruit que l'on 4evait se servir pour madame de Mirabeau d'un tel moyen, mille voix se sont élevées, et l'on a entendu s'écrier de toutes parts : que peuvent donc