SUR
LAVOCAT-GÉNÉML SÉGUIER.
Antoine-Louis Séguier naquit à Paris le ier décembre 1726. 11 appartenait a. une famille ancienne, dans la robe, et ses aïeux lui avaient transmis un nom déjà célèbre, honorable patrimoine qui, en faisant rejaillir sur les enfans la gloire de leurs pères , leur est un motif nouveau de ne pas dégénérer de leurs vertus.
Les jésuites fuient les instituteurs du jeune Sëguier.
Il était doue d'une mémoire prodigieuse ; il annonça de bonne heure les plus heureuses dispositions pour l'art oratoire.
Au sortir du collège, il se consacra à l'étude des lois. Bientôt, la carrière que ses ancêtres avaient parcourue avec tant de distinction s'ouvrit devant lui, et en 1 748 , époque à laquelle il n'était âgé que de 22 ans ,
278 NOTICE SUR SËGUIER.
il fut pourvu de l'office d'avocat du Roi au Châtelet. Ou sait que le parquet de ce premier tribunal était comme le séminaire de la haute magistrature.
Les premiers succès de M. Séguier hâtèrent son avancement, et dès l'année 1751 il obtint la charge d'avocat-général au grand conseil ; mais il ne fut à sa ve'ritable place que lorsque le choix éclairé du monarque l'eut désigne pour remplir l'office d'avocat-général au parlement. Attaché à cette première cour de justice, dont la juridiction s'étendait à tout, et qui était dépositaire de la tradition entière de l'Etat , il devint éminemment , par sa nouvelle dignité , l'homme de la loi et l'orateur de la patrie.
Alors il se plaida peu de grandes causes dans lesquelles M. Séguier ne fût appelé à porter la parole. Ses discussions savantes préparaient les décisions de la justice, et rarement son opinion faillit d'être consacrée par elles.
Plus d'une fois, il discuta l'étendue et les limites du droit précieux qu'a l'homme civil de se survivre à luimême par ses actes de dernière volonté, et dans ces grandes causes il montra toujours un talent supérieur ; soit que, découvrant l'ouvrage de la haine dans une déposition que la piété paraissait avoir dictée, il prouvât que ce droit finit où l'abus commence, et qu'un citoyen qui dispose de son patrimoine perd le caractère de législateur s'il n'en conserve pas la sagesse; soit que, s'élevant avec force contre le scandale d'une institution d'héritier, surprise par une femme accusée d'avoir vécu dans un commerce illicite avec son bienfaiteur , il présentât les
NOTICE SUR SÉGUIER. 279 lois de toutes les nations policées sur un point qui intéresse si essentiellement l'honnêteté' publique, arrachât le masque qui couvrait la honte de la femme instituée , et vengeât la famille et les mœurs.
Avec quelle supériorité ne se montra-t-il pas dans la célèbre affaire du Juif Elic Levi , nouveau converti , qui s'était marié suivant la loi de Moïse, et qui, abandonné depuis sa conversion par sa femme, demandait à être autorisé à en épouser une autre. Deux tribunaux ecclésiastiques avaient prononcé des sentences contradictoires. On vit M. Séguier dans cette cause s'élever jusqu'aux premiers principes, cherchant à se faire jour à travers les systèmes et les doctrines des théologiens et des jurisconsultes; il sonda en quelque sorte les secrets de la création ; il étudia l'homme dans l'homme même. Le mariage, ce grand acte de la nature, est commun aux hommes de tous les pays et de tous les cultes; ce ne sont pas des formes mobiles et partout si différentes, c'est la foi qui institue le mariage, pourvu qu'elle soit donnée et reçue selon la loi qui régissait les époux, l'orateur rendit hommage à ces vérités, et s'en appuya pour écarter les prétentions du néophy te.
Mais M. l'avocat-général Séguier ne fut pas seulement un jurisconsulte profond; et l'on aime à le voir suspendre quelques instans ses importans travaux pour s'occuper de la cause de la rosière de Saîency : avec quelle grâce ne présenta-t-il pas au tribunal et au public les détails innocens de cette institution vertueuse; toutà-la-fois simple et touchant , il sut rendre une fête de village digne de la majesté de la première cour du
28o NOTICE SUR SÉGUIER.
royaume. Il proposa pour la fête de la rosière un petit code qui fut adopté , et qui depuis en régla toujours les paisibles cérémonies.
M. Séguier ne parla jamais sans avoir écrit : en se livrant à lui-même il n'eût pas été sans crainte que dans les austères fonctions de sa charge la plus légère omission ne l'eût pas laissé sans repoches. Mais sa mémoire lui épargnait l'attitude forcée d'un orateur qui lit , et lui assurait les avantages d'un orateur qui s'abandonne.
Les plaidoyers de M. Séguier portent l'empreinte de son siècle ; la raison n'y est point étouffée par une fausse science , et l'esprit ne s'y montre pas aux dépens de la raison. L'orateur posait ia question de la cause avec justesse ; il en exposait les faits avec clarté, et en discutait les moyens avec méthode. En balançant les raisons respectives des parties, il annonçait une connaissance profonde de la théorie des débats judiciaires: il ne se permettait que les mouvemens qui ne lui étaient pas interdits par la sévérité de son ministère. Il joignait l'agrément à la solidité ; il avait de l'élévation dans les grandes affaires , et savait intéresser dans les moindres. On remarquait surtout en lui ce caractère de facilité qui plaît toujours, parce qu'il nous fait jouir du talent de l'orateur sans nous faire partager ses travaux et ses peines.
On lui a cependant reproché de donner trop d'étendue à ses discussions ; mais ce défaut , impardonnable dans une œuvre littéraire , ne l'est pas toujours au barreau 5 il faut , avant de plaire au public, convaincre les juges ; et le public , léger , inconstant , facile à émouvoir ?
NOTICE SUR SÉGUIER. 281 est souvent entraîne lorsque le juge, défiant, sage, réfléchi , hésite encore : ce n'est qu'en multipliant les démonstrations, qu'en accumulant les preuves , qu'on parvient à déterminer sa conviction.
Un des ancêtres de M. l'avocat-gënëral Sëguier avait ëtë long-temps le protecteur de l'Académie française , ce glorieux souvenir eût été pour son petit-fils un titre suffisant pour être admis dans son sein , si son mérite ne lui en avait fourni de plus solides ; il fut élu le 21 mars 1767 pour remplacer Fontenelle. 11 était alors à peine âgé de 5 1 ans : absorbé par les travaux de son ministère , il n'eut que rarement la liberté de suivi e ceux de l'Académie; mais il acquittait sa dette par les plaidoyers et les harangues qui l'ont rendu si justement célèbre.
Ce fut apparemment pour rendre hommage à son titre d'académicien qu'en 1770, à l'ouverture des audiences, il choisit pour sujet de sa harangue, l'amour des Lettres. Il prouva par son discours, comme il l'avait depuis long-temps prouvé par son exemple , que l'esprit des affaires a tout à gagner en s'associant à l'esprit de littérature.
Mais ce ne fut pas seulement par des paroles qu'il manifesta son goût pour les lettres; il soutint aussi de tout son crédit les droits de ceux qui les cultivaient. En 1779011 avait mis en doute si la propriété d'un auteur sur son propre ouvrage est indéfinie dans sa durée, tant que cet auteur ne la cède pas. M. Séguier dévoila l'injustice de ce système dans un compte solennellement rendu aux chambres assemblées, de toutes les réclamations qui lui
avaient été communiquées , et de tous les réglemens intervenus sur la matière.
On lui a pourtant fait un crime de s'être rendu le dénonciateur des philosophes et des hommes de lettres au parlement; ce reproche est peu fondé: chargé par les devoirs de sa place de veiller au maintien de l'ordre public 7 pouvait-il rester muet lorsqu'il voyait chaque jour la religion , la morale et l'ordre social attaqués avec tant de fureur par des gens qui se disaient philosophes, et qui ne comprenaient pas que l'homme ne peut exister hors de la société , et qu'il n'y a point de société sans morale et sans religion ? Cependant , la censure de M. Séguier, toujours franche et loyale, ne dégénéra jamais eii intolérance , encore moins en oppression.
Le temps dans lequel vivait M. Séguier fut fécond en événemens publics. Les jésuites abattus , mais toujours remuans, lui fournirent l'occasion de prononcer contre eux un très-beau réquisitoire , où, tout en reconnaissant que cette société avait bien mérité des sciences et des lettres , il signala de nouveau les dangers de son institution , et la nécessité de réprimer ses intrigues secrètes.
Le lit de justice tenu en 1770 le plaça sur un plus grand théâtre. On sait que ce lit de justice avait pour but de réprimer l'insubordination des parlemens et leurs entreprises ambitieuses. M. Séguier , sujet fidèle et magistrat courageux , prononça un discours remarquable, dans lequel il sut allier le respect qu'il devait au souverain à la noble indépendance d'un ministre des lois.
L'issue de ce lit de justice n'ayant pas été favorable à la magistrature , le parlement offensé , refusa de reprendre
NOTICE SUR SÉGU1ER. a83 ses travaux accoutumes ; le ministère, porte aux mesures extrêmes , comme tout gouvernement faible , exila une partie de ses membres , et tint un nouveau lit de justice pour organiser et consommer leur remplacement.
M. Séguier , comme plus modère dans ses principes, n'avait point été compris dans la disgrâce commune; il reçut ordre de se trouver au lit de justice , et d'y remplir les importantes fonctions de sa charge.
Sa position était délicate ; il ne prit conseil que de sa conscience, et en sortit avec honneur rs'élevant au-dessus des considérations ordinaires, il se constitua l'organe de la nation entière. Sans avoir partage les torts et l'exagération de ses collègues , il ne redouta pas le risque de partager leur malheur. Dépouille de ses anciennes fonctions, il dédaigna les fonctions nouvelles qui lui étaient offertes, et s'adiessant au monarque, il exposa avec énergie les suites affreuses que pouvait entraîner dans une monarchie usée un événement qui compromettait la stabilité nationale, et la sûreté du monarque, garantie par celle des institutions.
Les nouvelles cours de justice, formées à la hâte, n'obtinrent aucune faveur dans l'opinion. Bientôt après Louis xv meurt : un nouveau règne ranime toutes les espérances; le rappel des anciens parlemens est consommé dans un lit de justice tenu le 12 novembre 1774? et M. Séguier porte au pied du trône les acclamations du peuple et les bénédictions des magistrats.
Rendu à ses occupations ordinaires, il reprit le cours de ses travaux avec son assiduité accoutumée.
A la première ouverture des audiences, il prononça un discours sur l'amour de la gloire, si différent de l'amour de la célébrité', et il montra la gloire, commune à toutes les professions , couronnant le magistrat intègre comme le guerrier courageux. Dans un moment où la magistrature semblait renaître, ce sujet était heureusement choisi pour consoler les magistrats de leurs malheurs passés, et ranimer leur courage pour leurs travaux à venir.
Bientôt après, l'abolition des jurandes, repoussée par les parlemens , lui fournit l'occasion de déployer ses vues sages et ses connaissances profondes sur l'administration publique. Les faillites scandaleuses qui se multipliaient outre mesure attirèrent aussi son attention ; il choisit cette circonstance pour s'élever avec une vertueuse indignation contre la passion du jeu, qui faisait chaque jour de nouveaux progrès et produisait de nouveaux désastres; il indiqua des mesures efficaces pour arrêter au moins les excès d'un mal qu'on ne peut entièrement empêcher.
Ce fut aussi à peu près vers la même époque qu'il prononça son réquisitoire contre le mémoire de Dupaty, c'est celui que nous présentons au public. Ce morceau d'une discussion profonde , n'est pas l'un des moins remarquables de M. Séguier; on y trouve sa gravité, sa noblesse ordinaire, quelquefois aussi ses longueurs, enfin sa manière toute entière , telle que nous l'avons décrite plus haut : nous avons rapporté quel fut le résultat de cette cause mémorable.
Cependant les affaires publiques devenaient de jour en jour plus critiques, et le moment n'était pas loin où
NOTICE SUR SEGUIER. 285 le vaisseau de l'État , conduit par une main trop faible , allait faire naufrage.
Déjà M. Séguier, dans un discours sur l'esprit du siècle , prononce à une rentrée de parlement , avait manifesté ses craintes et ses alarmes sur l'avenir , et, portant des regards inquiets sur tout ce qui se passait autour de lui , il avait demandé s'il était possible de se méprendre sur ces tristes présages , avant-coureurs d'une révolution procbaine.
Enfin , les folles résistances des parlemens et les inflexibles prétentions de la noblesse, forcèrent le roi, plein de confiance en ses bonnes intentions et dans l'amour de ses sujets , à recourir au peuple : les étatsgénéraux furent convoqués au milieu des acclamations générales.
Ce moment d'ivresse ne fut pas de longue durée; bientôt les espérances qu'avaient formées les gens sages et amis de la patrie se dissipent, le rayon de liberté qui a lui un moment sur la France s'obscurcit , toutes les institutions sont ébranlées à-la-fois , la magistrature tombe, le trône est renversé, et il entraîne dans sa chute les débris de notre ancienne monarchie.
M. Seguier , pour se soustraire aux dangers auxquels sa célébrité l'exposait , se retira dans la ville de Tournay, qui a été le berceau de la monarchie française; il y est mort le 26 janvier 1792.
L'honorable et important office d'avocat-général avait été créé sur la tête d'un de ses ancêtres; il se termina sur la sienne.
Un orateur, bien digne de louer le talent uni à la
vertu, M. Portalis, prononça en 1806 son éloge à l'Institut. Le discours remarquable qu'il prononça en cette occasion nous a fourni la plus grande partie des détails que nous offrons au public.