TROIS HOMMES CONDAMNES A LA ROUE

Messieurs,

Les jugemens de condamnation étaient appelés par les Romains : Tristes sententiœ. Le magistrat se dépouillait de sa robe de pourpre en signe de deuil, et il avait coutume de se dire a lui-même : « J'entrerai dans le tribunal non en « furieux, non en ennemi , mais avec un extérieur doux et « tranquille, et je prononcerai ces paroles solennelles d'un « ton plus grave que véhément , plutôt avec sévérité qu'avec « colère 1 ». Nous nous sommes tenu le même langage avant

1 Procédant in tribunal non furens , non injèstus , sed vultu leni , et iïla solemnia verba severa magis gravique quam rabidd voce concipianu Senec , lib. i , de ira.

de paraître dans le sanctuaire de la justice; et si jamais notre, ministère a eu besoin de toute sa modération , c'est dans le compte que nous allons avoir l'honneur de rendre de l'ouvrage confié à notre censure.

Dans l'assemblée des deux chambres , du 7 mars dernier , la cour a arrêté qu'un imprimé, intitulé : mémoire justificatif pour trois hommes condamnés à la roue , suivi d'une consultation, signée Legrand de Laleu , serait remis entre nos mains pour en rendre compte et y donner nos conclusions. La cour nous a chargé en même temps de prendre communication du procès-verbal sur lequel cet arrêté est intervenu ; et , par une délibération postérieure , prise toutes les chambres assemblées , il a été de même arrêté que nous prendrions connaissance du procès-verbal du 5 mai, comme relatif a celui du 7 mars précédent.

Le mémoire, la consultation et les deux procès~verbaux nous ont été communiqués ; et , pour satisfaire , autant qu'il est en nous, a notre ministère, nous venons en ce moment présenter a la cour les réflexions que l'examen de cet imprimé ont fait naître dans notre esprit. Mais nous ne craindrons pas de l'avouer, le travail que nous avons été forcés de faire a besoin de votre indulgence; et si jamais la censure publique nous a paru difficile à exercer, c'est dans une circonstance où il s'agit de repousser un préjugé établi , et de lutter, pour ainsi dire , contre la violence du fanatisme et le torrent de l'opinion.

Quelques réflexions préliminaires vont servir à préparer les conclusions que nous aurons l'honneur de vous proposer, et nous les soumettons a la sagesse de magistrats impassibles comme la loi, trop intègres pour croire leur honneur compromis, et trop modérés pour chercher à venger l'injure qu'on à voulu faire à leur intégrité.

Le mémoire prétendu justificatif 7 sur lequel, nous avons

a nous expliquer , s'est répandu avec profusion dans la capitale , dans toute la France , dans toute l'Europe. On a affecté de le faire vendre au profit des trois condamnés pour intéresser davantage la commisération publique. La plupart des lecteurs, en satisfaisant leur curiosité, avaient encore k se féliciter d'avoir fait une bonne œuvre en procurant des souîagemens à l'innocence qu'on leur présentait comme opprimée. Cette distribution vénale, jusqu'à présent inusitée, a produit la fermentation la plus vive. La cause des trois criminels est devenue la cause de presque tous les citoyens. On a rapproché l'origine de cette triste procédure de la manière dont elle a été instruite : on a comparé les détails de l'instruction avec l'événement de la condamnation. Les ames se sont ouvertes à la compassion ; les cœurs se sont abandonnés au sentiment naturel de la pitié; la bienfaisance a prodigué ses

largesses Nous sommes bien éloignés de désapprouver

l'excès des dons que la charité aime k répandre sur les infortunés lors même qu'ils sont coupables. Mais nous le disons a regret, le crime a trouvé des ressources qui ne s'offrent presque jamais k la vertu abandonnée, ou à Pinnocence réduite au dernier désespoir. Quel que puisse être le motif de ces pieuses libéralités, elles n'en sont pas moins respectables ; et si elles prouvent que les ames ne sont pas encore tout a fait desséchées par l'intérêt personnel , elles montrent aussi avec quelle facilité les impressions se communiquent, et jusqu'à quel degré on peut enflammer les cœurs naturellement sensibles.

Les partisans de cette production fameuse se sont multipliés en raison de la diversité des caractères, de la nature des opinions, de l'étendue des connaissances. Cependant l'enthousiasme n'a point été universel. Un petit nombre d'esprits plus lents à se décider, plus accoutumés à réfléchir , n'a point cédé a l'impulsion du moment : ils ont commencé par douter; 9« *9

29o BARREAU FRANÇAIS,

et , après s'être bien consultés, les uns ont craint l'exagération des reproches; les autres, le défaut de sincérité dans l'exposition des faits. Ceux-ci n'ont point été frappés des prétendues nullités de la procédure ; ceux-lase sont défiés de l'art avec lequel on cherchait a faire disparaître les preuves en décomposant les dépositions et les interrogatoires • enfin , il n'est aucun esprit raisonnable qui n'ait été indigné de la •violence des invectives lancées contre les premiers juges et contre les magistrats qui ont prononcé sur l'appel , non-seument contre cette portion de la magistrature qui est accusée de prévarication, mais encore contre toute la magistrature du royaume , contre les lois, contre les ordonnances et contre le souverain lui-même.

L'avis du petit nombre n'est jamais celui qui détermine l'opinion générale. Le mémoire a paru, et la majeure partie du public a cru sur la foi du rédacteur. Tout ce que l'auteur a eu le courage d'avancer a été adopté sans examen : nullités , contradictions , défaut de procès-verbaux, défaut de confrontation, variations dans les témoins , variations dans les interrogatoires, refus d'admettre les faits justificatifs , défaut de preuve du crime, preuve au contraire de l'innocence, rien n'a été omis. La multitude a pris Pexagéralion pour la vérité, le fanatisme pour le zèle, l'audace pour l'énergie, les fausses lueurs de la rhétorique pour le flambeau de la raison.

Dans ce moment d'effervescence , un cri général s'est élevé contre l'ordonnance criminelle. On ne l'a plus envisagée que comme un reste de l'ancienne barbarie : les écrits des plus fameux j urisconsultes , les monumens de la plus antique j urisprudence, et les décisions des plus sages législateurs, tout a été proscrit. Les plus indifférens ont applaudi à l'intrépidité d'un défenseur assez présomptueux pour entreprendre de déchirer le voile épais dont il prétend que la loi es,t obscurcie.

SÉGUIER. 291 On a rendu un hommage public a l'homme courageux qui , se plaçant entre le trône et la magistrature , n'avait pas craint de déclarer la guerre, en présence du souverain , aux erreurs des principes , et qui se proposait de réconcilier l'humanité avec la législation.

La hardiesse d'une telle entreprise , la rapidité du style de l'écrivain, la vivacité de ses images, la véhémence de ses mouvemens, et jusqu'à la témérité de ses assertions, tout devait produire la sensation subite que cet ouvrage a excitée. Mais après avoir rendu justice à l'imagination et à la fécondité de l'auteur , comme son but , pour nous servir des propres termes du procès-verbal qui nous a été communiqué, est de persuader que la plus grande partialité a régné dans la sentence et dans V arrêt ; que les accusés ont été condamnés non- seulement sans preuves , mais même contre la preuve de leur innocence ; que les témoins sont des calomniateurs, et tous les juges des prévaricateurs ; c'est a notre ministère qu'il est réservé d'éclairer un public prévenu, de ramener les esprits prêts a s'égarer, de poser les vrais principes ignorés de la plus grande partie des citoyens de tous les ordres et de tous les rangs, de justifier la législation, de fixer le véritable sens de la loi, de rétablir l'autorité de la jurisprudence \ et en opposant le flegme de la réflexion aux fougues de l'imagination , l'intérêt général au vain désir de la célébrité , de faire connaître a la nation, à toutes les nations de l'Europe , que la manie de la réformation a seule conduit la plume de cet écrivain ; qu'il n'a entrepris de justifier des coupables que pour calomnier les magistrats, et que l'excès de précaution qu'il introduit pour prévenir la condamnation de l'innocent , devient un moyen efficace d'assurer l'impunité aux scélérats.

Nous ne nous occuperons point à découvrir quel est cet auteur si digne de toute la sévérité de notre ministère. Nous

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ne chercherons pas même a déchirer le voile sous lequel li se croit à l'abri de la censure publique; nous nous renfermerons dans la mission qui nous a été donnée , et ce travail est déjà peut-être au-dessus de nos forces. Pour répondre dignement aux intentions de la cour , et ne pas tromper l'attente du public , il faudrait réunir le savoir et les lumières, l'expérience et la profondeur, le discernement et la justesse du chancelier de l'Hôpital, du premier président de Lamoignon, de l'immortel d'Aguesseau et de tant de grands hommes qui onttravaillé successivement à former ou à rétablir l'édifice de la législation française. A peine pouvons-nous espérer de marcher, même de très-loin , sur les traces de ces génies illustres: le zèle seul pourra suppléer a la faiblesse des talens; et, sans autre mérite que celui d'exposer la vérité, nous trouverons assez d'éloquence dans l'amour du bien public qui nous anime , et dans le véritable intérêt de la société qui est le premier mobile de nos fonctions.

Nous nous proposons d'examiner le mémoire qui nous a été remis sous trois points de vue différens.

En premier lieu , relativement a la forme dans laquelle il a été distribué.

En second lien , relativement aux nullités dont on prétend que toute la procédure est infectée.

Troisièmement enfin , relativement aux reproches honteux faits à notre législation, et nous examinerons en même temps dans cette troisième partie, s'il est de la dignité de la cour de s'occuper des injures grossières que l'auteur a prodiguées à la magistrature pour la justification de ses cliens.

Entrons dans l'examen des trois points de vue que nous avons eu l'honneur de vous annoncer.

SEGU1EK.