Cerem., p. 1380, 1281, i285, i3oo et seq., i/t36 et seq
3. Le personnel était naturellement d'autant plus nombreux que la dignité était plus élevée (cf. spécialem., p. i3oo et seq.).
4- Ce qui, par parenthèse, semble bien être une eonlirmalion du fait signalé plus haut que les Empereurs durent plus d'une fois pour alunenter leur trésor, faire des iiromotions cpie seul le besoin d'argent légitimait.
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manière al)soliiiiient ferme d'après une échelle donnée. Ln dignitaire veut-il faire partie de la grande ou delà moyenne hétairie, du service de la chapelle impériale, entrer dans les bureaux d'un niinislère, il paiera une certaine somme jusqu'à concurrence de tant de (( poyoc. » : par exemple pour un traitement n'excédant pas quarante nomismes. la taxe sera de seize livres ; s'il désise voir ses annuités augmenter, il lui faudra payer une somme proportionnelle, établie sur le tarif de une livre par sept nomismes. Enfin un cas spécial peut se présenter que le gouvernement a eu soin d'indifiuer. C'est celui d'un dignitaire qui, par suite de ses fonctions antérieures, ayant droit à (( l'annone » ou revenu en nature — comme c'était le cas pour les ministres préposés à la table impériale ou au vestiaire — se trouve, par sa promotion, attaché à un autre service ne recevant pas ce revenu — tels les cubiculaires — quadvient-il alors? Si ce fonctionnaire renonce à Tannone, il se contente de verser trente nomismes : mais s'il veut conserver Tannone, voir augmenter ses a pôya». » il doit payer ])ro])ortionijellement il ce qu'il recevra.
Nous avons donc deux classes bien distinctes de salariés. Les uns, simples, dignitaires, n'ont pas droit comme tels aux libéralités impéiiales. S'ils veulent y participer, ils sont tenus d'acquitter irne taxe de quatre livres. Les autres, fonctionnaires, reçoiAcnt un traitement fixe et périodique du souverain, traitement proportionné Ji rimporlance de leur charge : mais, comme les premiers, au jour de leur promotion, ils paient une taxe spéciale, indépendante de celle qu'ils paient comme dignitaires et qui varie suivant les émoluments qu'ils touchent, si bien, qu'en somme, l'Empire paraît n'avoir payé que très indirectement ses fonctionnaires L Tous, suivant l'ordre de dignité ou de fonction auquel ils étaient promus, devaient payer aux notaires de l'idikon, cinquante-cinq livres ; aux
1 Nous en avons un cvcmpie frappant pour les collecteurs d'impùls qui étaient payés par la population même, (^oinme les autres fonctioiniaires, ils avaient, sans cloute, en entrant en cliarge, paye leur emploi. I^e ^gouvernement, en échange, les autorisait à percevoir la « (ywrfif.x » qui était d'vui miliarision par nomisnui et 1' « rAaT'.xôv » qui était de douze « folles » pour le fonctionnaire qui les acconqiaj^niait et qui était chargé de faire rentrer l'impôt. (Mortreuil, lu, 109; Skabalanovic, p. 275). Cependant cette coutume parait postérieure à Hasile ou, du moins, si elle existait de son temps, c'est contre elle qu'il chercha à réagir. (Epan., vu, 3, 75^.
cluirtulaircs tcôv àoxAtov, soixante-quinze livres ; aux cliartu laires du Irésor de l'armée, quarante livres ; aux notaires du livsor de rarmée. vingt livres; aux notaires du sakellion, trente livres ; aux notaires du vestiaire (le chiffre manque). On voit par là que de trois côtés le nouveau dignitaire devait payer de fortes sommes au moment de sa promotion et, vraiment, il nesï pas croyable que la vanité humaine, si grande qu'elle puisse être, eût été assez forte à elle seule, pour faire accepter pareille charge, s'il n'y avait pas eu pour eux des compensations occultes et, pour trancher, des concussions, dans l'exercice de leurs fonctions afin de les dédommager des frais qu'ils faisaient en y entrant.
Quant aux fonctionnaires des provinces, nous savons que les stratèges recevaient un traitement fixe de Constantinople. Seuls quelques-uns avaient droit de se payer sur les revenus des douanes ^ Mais ce qui était Texceptionpour les stratèges était la loi pour les fonctionnaires d'ordre inférieur. Leur traitement, en argent, et en nature, était assuré par la rentrée des impôts et les charges spéciales qui affectaient les provinces. Nous les retrouverons plus loin.
Comme dans nos états modernes, Byzance avait un double impôt : Timpôt direct qu'on levait d'après les livres cadastraux et qui frappait les terres et les personnes ; l'impôt indilect qui était surtout perçu par les douanes de l'Empire -. Malheureusement, ce double impôt ne pouvait, le plus souvent, suffire à couvrir les dépenses que faisait le Trésor. Il fallait alors lever des impôts supplémentaires qui amenèrent la ruine de la petite propriété, la décadence de l'agriculture et rexteiîsion de cette classe aristocratique des « puissants » contre lesquels luttèrent les empereurs.
A) L'impôt direct. — L'Empire Byzantin garda de la réforme
I. Cerem., 1280. — Ce sont probablement les « j.Tf.cjciç » de VEpanayoye.
•A. Zachari,!^', Geschichte des griechisch. rômisch. Redits., vrv. Il est naiiirellemenl impossible de sa^oir quel était, même approximativement, le bndjjet de rEmpirc. \ons savons seulement fpi'un thème, et un des moindres, la Dalmatie. payait ou devait payer au Trésor jusqu'aux modifications apportées par Basile, 782 livres, en comprenant Kagusc. Les Dalmates payaient en outre des impôts en nature comme du vin. (De Adtn., \xx, 280-281). D'autre part, le biographe de saint Eustratios nous apprend que le saint satisfit aux exigences du fisc en payant pour son couvent et pour la ville de Brousse trois cents iiomisnics (\nalecia, iv, i5, p, 378).
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commencée par César, continuée par Auguste et achevée par Dioctétien et Constantin, le système du cadastre pour lever l'impôt direct. Les livres cadastraux « xwo'.xs;, icroxwo'.xsç » étaient conservés au ministère du logothète du trésor public * qui savait, par eux, quel était le rendement de chaque province. Primitivement, ces livres devaient être revisés chaque quinze ans, à chaque indiction, mais il est bien peu probable que ce travail ait eu lieu régulièrement. Cependant c'est, sans doute, à une chose de ce genre que fait allusion Constantin Porphyrogénète lorsqu'il raconte que Basile entreprit de faire reviser les livres sur lesquels se trouvaient consignés les impôts 2, ce qui améliora pour un temps la condition des pauvres. En tous cas nous savons que Basile II travailla, de son côté, à une revision semblable. Les livres cadastraux devaient servir aux collecteurs d'impôts qui possédaient pour le thème auquel ils étaient attachés une sorte d'abrégé destiné à leur faciliter la lâche. Ces livres « àxpôo-T'.yo!., xaTao-Tt-yo". » ^ donnaient en chiffres conventionnels et abrégés le rôle des contributions par provinces, suivant la description financière qui était faite pour chaque terre imposable *. Ces livres avaient force de loi pendant quinze ans et les percepteurs devaient s'y conformer. Ils étaient établis d'après une unité tout à la fois fictive et réelle, le u ^cjyàpiov » qui correspondait à l'impôt payé pour un champ qu'une paire de bœufs peut travailler en un an ^. Naturellement, d'après ce principe, on défalquait de l'estimation, les forêts, montagnes, marais, etc., pour ne compter que la terre labourable, ce qui produisait entre telle ou telle propriété des différences parfois considérables. Lune pouvait avoir une superficie immense et payer un impôt sensiblement égal à une autre de superficie beaucoup plus réduite. C'est pourquoi tout ce que l'on peut dire c'est que le a ^£jyàpt.ov » se composait d'un nombre plus ou moins grand de u modii » suivant la qualité de la terre. Or cette unité foncière se trouvait grevée d'un double impôt. L'un affectait uniquement la terre : champs, vignes, plans d'oliviers; l'autre
