‹ Basile Ier [i.e. premier], empereur de Byzance (867-886)Chapitre 130 sur 354 · Sigill · texte numérisé non relu

Sigill

+. Zachariw, Geschichle, p. 336,

3. Cf. pour les époques suivantes, Zacharke, Geschichle, p. 362, ï. Livre du Préfel, 1, $ 2, pr. 14,

duisait auprès de l'éparche. Les notaires juraient qu'ils avaient fait l'élection uniquement à cause de la science, de la vertu et des qualités du jeune homme et point par amilié, recommandation, parenté. Alors seulement conduit au « secreton » de l'éparche, il était définitivement reçu par le fonclionnaire qui dirigeait le département. La cérémonie civile accomplie, on se dirigeait vers l'église proche du domicile de l'élu où une cérémonie religieuse avait lieu. Après quoi, il allait prendre possession de son étude (xx£5%9x) et le tout se terminait par de joyeuses agapes ! et les dons habituels (συνήθεια!) à tous les chefs hiérarchiques du nouvel élu : trois nomismes au primicier, un nomisme à chaque tabullaire, six nomismes à la caisse de la corporation 3.

Cette cérémonie n'était pas une vaine parade. En réalité, elle montre bien en quelle estime on lenait à Byzance tous ceux qui, à un degré quelconque, s'occupaient de la justice el du droit ; elle indique, en outre, d'une façon figurée. en quelle étroite dépendance de l'éparche et de la corporation vivait désormais l'élu. Le tabullaire pouvait toujours être requis pour les processions impériales, à l'hippodrome, dans sa corporation, devant l’éparche et, sans raison, il ne devait pas s'exempter de ces convocations sous peine d'une amende*, voire même d'être battu de verges ! ; mais aussi, une fois dans la corporation où seuls vingt-quatre membres étaient élus, ayant chacun un scribe ὅς il devait jouir des honneurs de sa charge. Autour de la table, il a sa place marquée ; nul ne doit l’injurier ou le battre et s'il se rend dans l'étude de quelque confrère, celui-ci doit aller à ses devants en signe de respect.

ΠῚ est bien probable que si nous possédions le chapitre concernant la corporation des avocals nous retrouverions à peu près, pour eux, des prescriptions semblables à celles que nous venons d'indiquer au sujet des labullaires. Malheureusement nous n'avons nulle trace de leur organisation. Ce que nous pouvons seulement dire, en nous appuyant sur des documents posté-

. Livre du Préfet, 1, καὶ 3, p. 14.

. Ibid., 14.

. Ibid., ἢ.

. Ibid., 5.

. Ibid., 23 et 24.

. Ibid, 9.

Qt ue Qi be ἡ

Cr

rieurs comme la novelle de Constantin Monomaque & ἐπὶ τῇ ἀναδείξι καὶ προξολῇ, τοῦ διδασκάλου τῶν νόμων » c'est que la corporalion existait, qu'elle recevait ses nouveaux élus par élection, à la suite d'un examen οἱ que. probablement, les étudiants faisaient pour le notarial et la carrière d'avocat les mêmes études juridiques ὁ,

Enfin une dernière question se pose que nous pouvons résoudre avec les différents documents qui nous sont parvenus. C'est celle des honoraires. Ces honoraires (7769700212, συνήθειαι, παραμυθίαι, ἐφόδια, ἐχταγιατικά) étaient, en partie, fixés par la loi ou la coutume, en partie par le juge*. A ce sujet. le « Livre du Préfet » détermine avec une grande précision les cas où les notaires peuvent recevoir un salaire. Les tabullaires recevaient un salaire pour dresser un acle, faire un contrat, etc. Sur leurs honoraires, ils devaient donner au scribe deux « x:2472 » par nomisme qu'ils touchaient. Comme de nos jours le salaire du notaire se calculait d’après les sommes indiquées au contral. Pour une affaire de cent nomismes, le nolaire recevail douze kerala : pour une affaire dépassant cent nomismes, il recevail un, deux nomismes. elc., suivant l'importance du contrat.

Telle était, autant que nous pouvons le savoir, l'organisation de la justice à Byzance à l'époque de Basile, On voit par là quelle grande œuvre il entreprit en essayant de réorganiser ce rouage administratif qui, par suite du défaut de lois écrites indiscutables et universellement admises, pouvait, par sa complexité même, devenir une effroyable machine d'oppression entre les mains des fonctionnaires. Sans doute, Basile laissa encore beaucoup à faire à ses successeurs dans ce vaste champ où, jusqu'à lui, ivraie et bon grain avaient poussé en liberté, C'est cependant un de ses plus nobles titres de gloire d'avoir essayé d'arracher l'une pour laisser l'autre plus abondamment croître el grandir.

Page 1