Bentham, Légis!. civ. el pén

souffert dans la condition légitime où il serait si

la loi n’avait pas été violée. »1

Elle est encore plus précieuse pour faire cesser l’alarme qu’a créée le délit, et par là elle est le complément indispensable sans lequel la peine serait insuffisante et moins efficace.

La satisfaction » doit être celle qu’un homme normal exempt de passions, n’ait aucun regret d’avoir subi le dommage dont il a souffert et justement, au sujet de ce qu'il'faut accorder, Bentham pose deux règles fermes et précises.

fl faut suivre le mal causé par le délit dans toutes

ses conséquences, afin d’y proportionner la «satisfac-

tion » et il en donne immédiatement des exemples.

S'il s’agit d’injures irréparables, il faut considérer à la fois, un moyen de jouissance et un moyen de subsistance dant l'individu se trouve privé pour toujours.

Il ne saurait exister étidérinient de compensation de même nature, mais on accordera comme dédommagement une gratification DAS eb :perpé:

tuelle.

S'il s’agit d’un homicide la «satisfaction » consistera dans la réparation de la perte subie par les héritiers.

Et dans le cas où un doute subsisterait quant à la gravité du préjudice subi, il faut faire pencher la balance, dit Bentham, plutôt en faveur de celui qui

a souffert l'imjure qu’en faveur de celui qui l’a faite.