Histoire des Institutions
Il faut considérer tout d'abord Gand comme ville, puis comme chef de la châtellenie.
I. Constitution Intérieure. 155. On trouvera les meilleures données sur les origines de la Constitution de Gand, dans un ouvrage d'ordre général, basé sur la méthode comparative, de M. H. Pirenne, L'Origine des Constitutions urbaines au M. Age, Revue Historique, t. LUI et LVII, i8g5 et 1893, et du même, Villes, marches et marchands au M. Age, ibid., t. LXVII, 1898. Cf. plus haut nos 1 13, 127 et plus loin n° 172.
156. L. Vander Kindere a opposé quelques observations au système de l'auteur de l'Histoire de Belgique dans ses deux articles : La première phase de révolution constitutionelle des villes flamandes, dans Annales de l'Est et du Nord (Lille-Nancy, 1905), t. I, p. 3i2-362, et La Politique communale de Philippe d'Alsace et ses conséquences, dans Bulletins de V Académie de Belgique, iç)oS, pp. 749-788 (1).
157. Nous avons cité les travaux généraux de Dierickx, Warnkœnig et De Potter (ncs 112-114 et i33). L. De Rycker résuma leurs conclusions dans un ouvrage de forme populaire H et Grondwettelijk Bestuur van het oude Gent, Gent, 1880, publicat. du Willemsfonds.
158. Le véritable initiateur à la connaissance de la Constitution de Gand au XIVe siècle fut Junus Vuylsteke,
(!) L'ouvrage d'Alph. Wauters, Les Libertés communales, Bruxelles, 1878, 2 vol., in-8°, est trop vieilli pour être mentionné ici. Ajoutez encore les deux articles de L. Van der Kindere, Liberté et Propriété en Flandre du IXe au XIIe siècle, et La Notion Juridique de la commune, dans Bulletins de V Académie de Belgique, 1906, nos 3 et 4, p. 1 5 1 et 193.
dans son précieux Appendice aux Reheningen der stad Gent, Tijdvak van Philips van Arteveldc, Gent, 1890, in-8°, p. 524 et suiv. ; c'est lui entr' autres qui découvrit l'application de la représentation proportionnelle entre les trois membres de la ville dans l'échevinat, au milieu du XIVe siècle (1). V. Fris a cherché à fixer la date exacte de ce changement à l'année i366, dans son article La Réforme Constitutionnelle Gantoise en i36o, BSG, t. XII (1904), p. 127-132. Le même a appliqué les découvertes de Julius Vuylsteke à la situation politique de Gand au XVe siècle, dans son Introduction au Dagboek van Gent van 1447 tôt 1470, t. I (1901), p. i-56.
159. Sur les institutions secondaires de Gand, telles que les Assemblées populaires, la Collace et les Voisinages, on peut consulter: Julius Vuylsteke, De Volksvergaderingen te Gent, in Verzamelde Prozaschriften, t. IV (189 1), p. 106- 122, publications du Willemsfonds.Puis, V. Fris, De Breede Raad of Collatie, dans l'Introduction du Dagboek van Gent, t. I, p. 20-23 ; Diericx, Mémoires sur la Ville, t. I, p. y 5, n.; F. De Potter, Gent, t. I, p. 410-429; J.-J. De Smet, La Collace de Gand, in Bull, de l'Académie de Belgique, t. XI, 2e p., p. 341 et suiv. Enfin, concernant les Voisinages, E. Varenbergh, Les Voisinages de Gand, Bull, de l'Académie de Belgique, t. XXXI (1868), et du même, ASG, t. III (1898), p. 1-40 ; cf. BSG, t. III (1896), p. 200-214 ; et F. De Potter, Gent, t. I, p. 356-36o.
160. Les Magistrats de Gand ont fait l'objet de nombreuses monographies. Les Echevins de Gand, avant
([) Voyez encore J. Vuylsteke, Commentaires sur les Comptes (Gand, 1906), p. 181-T88.
l'acte de réforme de Philippe le Bel (novembre i3oi), ont été étudiés par L.-A. Warnkœnig, Documents Inédits sur l'histoire des Trente-Neuf, MSB, i833, p. io3-i6o, et particulièrement par J. Vuylsteke, Commentaires sur les Comptes, p. 1-14, 23-gi. Le Cte Th. de Limburg-Stirum a rassemblé tous les noms connus des XXXIX, dans Les Echevins de la Ville de Gand antérieurement au XIVe siècle, MSB, i885, p. 449-455. Les noms des XXVI Echevins annuels, à partir du mois d'août i3oi, se trouvent dans le Memorieboek der stad Ghendt (1 301-1793), publié par P.-C. Van der Meersch, Gent, i852-i863, 4 vol. in-8° ; voyez sur eux, F. De Potter, Gent, t. I, p. 226-319 ; ibid., p. 453-459, pour leurs Clercs ou secrétaires. Sur les Receveurs de Gand, voyez Dagboek van Gent, t. I, p. 11 -12.
161 . Pour les Juristes ou Pensionnaires de la Ville, on consultera F. De Potter, Gent, t. I, p. 453-456 ('). A propos des Sergeants et agents subalternes, ibid., p. 372 et suiv.(2). Pour le Bourreau, voyez Pr. Claeys, Le bourreau de Gand, MSB, 1890, p. 391 ; 1891, p. 57, 70, 3i2, 456 ; 1892, p. 37, et séparément Gand, 1893, 8°.
162. Les Chefs- doyens du Métier des Tisserands et des Petits Métiers, qui acquirent une si grande autorité aux XIVe et XVe siècles, ont été étudiés par V. Fris, Introduction du Dagboek van Gent, t. I, p. 35-45 ; cf.
(x) Sur les Avocats ou Taelmatmen, voyez Gheldolf, Coutumes de Gand, passim ; sur les Avocats ou Procureurs de la ville à Tournai, Paris, Rome et Avignon, J. Vuylsteke, Cartulaire, p. 86-87 '< sur ies Notaires ou Tabellions, ibid., p. 85.
(2) En 1314, nous trouvons 6 sergeanten ou cnapen et 8 garsoenen ; J. Vuylsteke, Cartulaire, p. 80, 89 ; ea i325, des scerwetters, ibid., p. 462 ; en i3i6, deux erfscheeders, ibid , p. 124.
F. De Potter, Gent, t. I, p. 440-453. Sur les Capitaines de Gand, voyez Julius Vuylsteke, dars Nedcrlandsch Muséum, 1 8g3, p 1 52 1 54.
163. Hebbelijnck s'est occupé des Vinders ou juges inférieurs, MSB, 1842, p. 496 ; cf. F. De Potter, Gent, t. I, p. 340-356.
164. Le représentant du prince à Gand, le Bailli, a été étudié par Mr M. Heins, De l'office du Grand Bailli au XIVe siècle à Gand, MSB, 1888, p. 309-337, 457-473, 1889, p. 108-111 ; voyez surtout Julius Vuylsteke, Commentaires sur les Comptes (Gand, 1906), p. i5-23, 106 116; F. De Potter, Gent, t. I, p. 320-333. Nous renvoyons ibid., p. 333 340, pour l'Amman ou gardien de la prison comtale ; pour la Police, ibid., p. 365-371.
165. Gand ne tarda pas à conférer le droit de cité à des gens du plat pays et des petites villes de la Flandre dès la tin du XIIIe siècle. Ces bourgeois forains, appelés haghepoorters ou buitenpoorters par opposition avec les inghesetene, se multiplient particulièrement de i3o2 à 1453 ; cf. Van Lokerln, Chartes et documents de V abbaye de St. Pierre (Gand, 1871), t. II, p. 7 et suiv. ; Daqboek van Gent, t. I, p. 3o-34 ; J. Vuylsteke, Commentaires, p. i83, 187.
II. Place de Gand en Flandre. 166. Gand, étant la première ville de Flandre (*), conquit peu à peu une place prépondérante dans le comté et ne tarda pas à gouverner en fait tout un district de la Flandre.
En 1304, Philippe de Thiette, régent de Flandre, ayant associé les 5 grandes villes (GYBID) au gouverne-
(•) Acte de Philippe le Bon du 12 août 1430, apud Fr. De Potter, Gent, t. I, p ii6 ; cf. Chast£:llain, Chroniques, t. II, p. i5 ; etc.
ment (J), il se forma une assemblée de ces villes, qu. ne tarda pas à l'époque révolutionnaire à se réunir d'une façon quasi-régulière. Après l'annexion à la France de la Flandre Gallicante (i3i2), les drie sfeden de la partie thioise (1314) (2) continuèrent leurs parlementai, et à mesure que leur puissance grandit, on les voit siéger, dès le milieu du XIVe siècle, au nom de tout le pays sous le titre de Drie Leden van Vlaenderen. Cette institution a été attribuée à Jacques Van Artevelde ; c'est tout simplement un organisme de la fin du XIIIe siècle qui s'est développé en évoluant.
On peut voir à ce sujet, P.-J. Zaman, Exposition des trois Etats du pais et comté de Flandre f s. 1. (Gand), 171 1, in-8°, et les remarques de L. Gilliodts-van Severen, Inventaire des Archives de la ville de Bruges, t. IV, p. 265-271, 288, 314.
167. Il nous faut dire un mot ici des Comtes de Gand (940-1018), des Châtelains de Gand (ioio-i3oo), des Vicomtes de Gand (i3oo ou 1314, jusqu'à la fin de l'ancien régime). Voyez André Du Chesne, Histoire généalogique de la maison de Guives, d'Ardres et de Gand, Paris, i63i, in-fol., corrigé par L. Vander Kindere, Histoire de la Formation territoriale y t. I,p. 65-78, 96-98, 1 54-1 5j , 3 2 5. Sur le Vicomté de Gand et le Vieux- Bourg, consultez, outre les Mémoires de Diericx, Ph. Blommaert, Notice historique sur le village de Heusdenf MSB, 1844 ; Fr. de Potteu et J. Broeckaert, Geschiedenis der Gemetnten van Oost-Vlaanderen, Arrondissement Gent, t. II, Heusden; Aug. Havenith, Recherches Historiques sur le Château et la seigneurie de Gand, autrement dite Vicomté de
C1) N. De Pauw, Yprejtgen Poperinghe, p. X1X-XX1V. (2)J. Vuylsteke, Cartulaire, p. 70-75.
Gaiidf Anvers, 1900, in-12 ; et surtout D. Berte::, Coutumes du Vieux-Boui g, t. VII et IX.
On trouvera dans MSB, 1874, P- 442'44-8, une liste des Baillis du Vieux Bourg par le chanoine Jean d'Hollander, publiée par le Comte Th. de Limburg-Stirum.
168. Un fonctionnaire nommé à vie par le Comte commandait le Château des Comtes, avec le titre de Châtelain, depuis le début du XIVe siècle; sur un de ces fonctionnaires, voyez A. Van Werveke, Bussard van Munie, kasteîein van lut Gravensteen (f 1414), BSG, t. XII (1904), p. 143-149.
169. Pour les limites de la Châtellenie de Gand, qui s'étendait sur la Flandre Orientale, la moitié orientale de la Flandre Zélandaise et sur la partie sud-est de la Flandre Occidentale, nous renvoyons aux Introductions des Coutumes de lu Flandre {Collection des Coutumes Belges), Quartier de Gand. L Coutumes de la ville de Gand, par A.-E. Giieldolf vi868). — II. Coutumes de Gand (suite), par Ad. Du Bois et L. d'Hondt (1887). — III-IV. Coutumes des villes d'Alost et de Grammont par Tir. de Limburg- Stirum (1878). — V. Coutumes de la ville d'Âudenarde, par Th. de Limburg-Stirum (1882). — VI. Coutumes de la ville de Termonde, par Th. de Limburg-Stirum (1896). — VII- IX. Coutumes du Vieux -Bourg, par D. Berten (1903- 1904). — X. Coutumes de la seigneurie de St. Pierre-lez-Gand (1904), du même. — XL Coutumes de la ville de Courir ai } par Th. de Limburg-Stirum (1905).
Nous ferons remarquer que l'influence de Gand sur les petites villes de la Flandre Orientale a été très considérable, particulièrement sur Ninove et sur la ville tisserande de Grammont ; nous le prouverons dans le volume (sous presse) : Geschieienis van Gscraardsbergen.
