H. — Commune de Paris. Quartidi de

la troisième décade de brumaire an II (14 novembre 1793). In-folio plann. .Y. Lb*" H54g-.]

Invitation à ne former qu'une seule société ]>opulaire par section.

6436. — Commune de Paris. 25 brumaire an II (13 novembre 1793). In-folio piano.

y. Lb«'llo4 g\-

Mesures contre les filles publiques.

6437. — Commune de Paris. 26 brumaire an II (16 novembre 179.3). In-folio piano.

Y. Lb"' 11.^4 g*.

Epuration du corps des canoiiniers de Paris par eux-mêmes et interdiction de former .des conipairnios supplémentaires.

6438. — Commune de Paris. 29 brumaire an II (19 novembre 1793). In-folio piano. [y. Lb»" 1154 g*. ^

Arrêté relatif aux passeports accordés à d'anciens prêtres et aux eertilicats de civisme que doit accompagner cette déclaration.

0439. — Commune de Paris. 29 brumaire an II (19 novembre 1793). In-folio piano. [iV. Lb"llo4g*.]

Défen.se aux citoyens emplojés du ministère de la Marine de célébrer aucune fête civique en l'honneur de Marat et de Le Peletier avant leur épuration.

0440. — Commune de Paris, i" frimaire an II (21 novembre 1793). In-folio piano. [y. Lb» 1154 m*.]

Arrêté prescrivant qu'aucun signe matériel, quel qu'il soit, ne .sera élevé dans aucun temple; que la saine morale et les principes républicains sont les seules choses qui doivent frapper non les yeux, mais [etl les oreilles, mais l'esprit.

La section des Quinze-Vingts avait demandé que le Conseil général con.sacrât l'église Saint- Antoine à la Liberté et y fasse élever un autel sur lequel brûlerait un feu perpétuel entretenu par de jeunes vestales.

6441. — Commune de Paris. i«' frimaire an II (21 novembre 1793). In-folio piano. [iV. Lb*«llo4g*.]

Mesures à prendre pour le soulagement des vieillards, des indigents et des infirmes de chaque section.