A. — LOIS, DÉCRETS, TARIFS, ÉCRITS DIVERS RELATIFS AUX SUBSISTANCES

La crise de 1788-1789, due à la rareté des subsistances, a provoqué un grand nombre d'écrits dont on a vu la nomenclature, tome I*"", n°« 1298-1378, et qu'il serait superflu de rappeler ici. A l'exception des cinq premiers numéros, la série suivante est entièrement relative aux difficultés de toute nature que les mêmes causes suscitèrent périodiquement depuis 1790 jusqu'à la fin de la Révolution.

6493. — Observations sur les moyens de prévenir à Paris la disette des grains, adressées au Comité des subsistances de l'Assemblée nationale, servant de suite à diverses lettres écrites sur la marine, par M. David Le Roy. S. l. n. d., in-g», 23 p. et i pi.

On lit au bas du titre de départ (il n'y a pas de titre) : Extrait du Journal de physique du mois d'août 1789. La pi. (anonyme, mais également datée d'août 1789) représente les divers modèles de navires et de voiles comparés au yaiipotamc dont D. Le Roy préconise l'emploi.

Voyez le n» 6498 ci-dessous.

6494. — De par le maire de Paris. Ordonnance de police municipale concernant la vente des fruits sur les ports. Du ven-

dredi 4 septembre 1789. Imp, Lotlin aîné et Lottin de Saint-Germain, 1789, in-4°, 0 p.

Discours d'ETHis DE COBNY et ordonnance signée : Baili.y.

Bibliothèque Paul Lacombe.

6495. — Délibération de la communauté des boulangers (21 septembre 1789). Imp. Quillau, 1789, in-4-', 4 p. [A. N., Y. 10002.J

Dénonciation de deux articles parus dans les journaux intitulés Paris et Versailles (n» 51) et Journal de la Ville (n" 51), et nomination de commissaires chargés de vérifier la qualité des farines mises en vente à la Malle neuve.

Voyez le numéro suivant.

6496. — Représentation de la communauté des maîtres boulangers de la ville aux soixanle-et-un districts composant ladite ville (22 septembre 1789). Pans, N-H. Nyon. 1789, in-4o, 8 p. [A. JV., Y. 10002.]

A l'ex. des Archives sont jointes les pièces de la procédure engagée contre le sieur BoUDiEn, maître boulanger, accusé d'être l'auteur de celte brochure et incarcéré au Châtelet. De l'interrogatoire de Nyon, il résulte que Boudier avait tout au moins relu les épreuves de ce factum.

Voir la note du Répertoire de M. A. Tuetey, I, 3î 10, et les Mémoires de Bailly, tome II, p. 388.

LOIS, DÉCRETS, TARIFS, etc., RELATIFS AUX SUBSISTANCES

ISS

6497. — Éludes économiques sur le XVIII» siècle. Les Prix en 1790, par Léon BioLL.\Y. Paris, Guillaumin et C*, 1886, in-8», 2 ff., VlII-508 p. et 1 f. non ch. [N. Lb^» 11364.]

6498. — Lettres à M. Franklin sur la marine et particulièrement sur la possibilité de rendre Paris port, précédées de Recherches sur les moyens d'y prévenir la disette des grains. Seconde édition, corrigée et augmentée, par M. David Le Roy, de l'Académie des Belles-Lettres, de celles de Marine, d'Architecture, de la Société philosophique américaine, de celle des Antiquaires de Londres et de l'Institut de Bologne. Paris, chez l'auteur, cour du vieux Louvre; Barrois Vaine, 1790, in-8», 2 S., 98 p. et 1 pi. [iV. Lf«9 38.]

P. 1, Introduction. Des Moyens de prévenir la disette des grains dans la capitale et de les repartir promptement, également, dans les provinces du royaume. — P. 15, Première Lettre. Des Moyens de perfectionner la navigation des fleuves en général. — P. 25, Seconde Lettre. Des Proportions, de la Structure et de la Voilure qu'on devrait préférer pour les naupolames. — P. 33, Troisième Lettre. Dit Premier \aupotkme qui ait été construit et des Épreuves qui en ont été faites en 1787, pendant l'équinoxe d'au- • tomne, au milieu de la Manctie et en remontant la Seine depuis son embouchure jusqu'à Paris.

— P. 66, Quatrième Lettre. De la Grandeur qu'il faudrait donner au naupotame qui ferait avec le plus d'avantage une navigation continuelle de Paris à divers ports et des naupotames qui iraient de cette ville à Pondichéry.

— P. 77, Cinquième Lettre. Des Moyens de simplifier et de perfectionner la voilure des vaisseaux. — P. 87, Sixième Lettre. De l'Usage que les habitants de la caintale pourraient faire des naupotames, des yachts, des gondoles et des canots. — P. 95, Post-Scriptum. (Annonce d'un projet de souscription « pour rendre Paris port ».)

6499. — Projet de subsistance, concernant la salubrité de la viande, par suite la diminution du prix de ce comestible, l'augmentation des bestiaux et la salubrité du lait. .\dressé à Messieurs tenant le Comité de subsistance, à l'Hôtel de Ville de Paris. Rue du Hurepoix, n" 25. S. d., in-8», 7 p. [Br. if. F. R., 478, 17.]

Signé : Lordereau.

6o00. — Preuves évidentes de nouveaux accaparements de grains par les anciens auteurs de la disette de 1789. Provins, imp. Guérard, 1790, in-8», 8 p. [N. Lb'» 9288.]

Contre Vauvilliers, Mitouflet.. Saint-Prie8t,etc.

6501. — Réclamation d'un citoyen électeur de 1789 et de 1790, pour une organisation dans le commerce des grains. Paris, imp. du Journal gratuit. S. d., in-8», 7 p [Br. M. F. R., 292, 24.]

Signé : L.-J. Bourdon, ancien premier commis des flnances.

6502. — Mémoire sur la nécessité de l'établissement d'un régime particulier pour la vente de la marée, présenté au Corps municipal au nom du département des Subsistances, par M. Lesguiluez, l'un des administrateurs. Imp. Lottin aine et J.-R. Lottin, 1791, in-S», 1 f. et 17 p.

6303. — Rapport et Projet de décret présentés à l'Assemblée nationale, le 10 décembre 1791, au nom des Comités d'agriculture et de commerce réunis, sur plusieurs adresses et pétitions relatives aux subsistances, par M. Mosneron aîné, du département de la Loire-Inférieure. Imprimés par ordre de l'Assemblée nationale et ajournés à jeudi. Imp. Nationale. S. d., in-8o, 12 p. [N. Le" 3 S.]

Voyez le numéro suivant.

6o04. — Observations rapides sur le rapport de M. Mosneron, par la Société des ci-devant commissaires pour les subsistances. Imp. Limodin. S. d. (1791), in-8», 7 p. [.Y. Lk^ 6604.]

Signées : J.-A. Lavau, ue Jolly, Ber- THAULT, etc.

6505. — Articles relatifs à l'approvisionnement et consommation de Paris et aux lois sur les grains en Toscane, par M. l'abbé Tessieb, de l'Académie des sciences. Paris, imp. de l'Institution des sourds- muets, prés r Arsenal, 1792, in-4°, 1 f. et 38 p. [N. Lk" 6612.J

6506. — Ne me faites pas mettre mon