CHAPITRE 11. - ORGAMSATION MUNICIPALE

5300. — Convention nationale. Noms des citoyens présentés par le Comité de législation, pour compléter le comité civil de la section des Champs-Elysées ; — des Invalides ; — du Bonnet-Rouge ; — desTuileries ;

— Poissonnière; — de Montreuil; — de Brutus; — du Faubourg-du-Nord. Imprimés par ordre de la Convention nationale. Imp. Nationale, frimaire an III, in-S», 8 p." [iV. Le38 1091.]

5301. — Convention nationale. Noms des citoyens présentés par le Comité de législation, pour compléter le comité civil de la section du Contrat-Social ; — de Mutins Scœvola; — du Panthéon-Français; — des Gardes- Françaises ; — de Guillaume-Tell ; — de Lepelletier; — du Mont-Blanc; — du Faubourg- Montmartre. Imprimés par ordre de la Convention nationale. Imp. Nationale, frimaire an III, in-8o, 8 p. [N. Le^» 1092.]

5302. — Convention nationale. Noms des citoyens présentés, par le comité de législation, pour compléter le Comité civil de la section de la Fidélité ; — des Droits-del'Homme; — de la Réunion; — de la Fontaine-de-Grenelle ; — de l'Homme - Armé ;

— du Muséum; — des Arcis ; — des Gravilliers. Imprimés par ordre de la Convention nationale. Imp. Nationale, frimaire an III, in-S", 8 p. [N. Le=*s |093.]

5303. — Convention nationale. Noms des citoyens présentés par le Comité de législation, pour compléter le comité civil de la section de l'Indivisibilité; — de l'Unité; — de l'Arsenal; — de l'Observatoire; — de là Cité; — de la Halle-au-Blé; des Amis-de-la- Palrie; — de la Montagne. Imprimés par ordre de la^Convention nationale. Imp. Nationale, frimaire an III, \n-H^, 8 p. [N. Le'** 1094.]

5304, — Convention nationale. Noms des citoyens présentés par le Comité de législation, pour compléter le comité civil de la section de Marat; — de la Fraternité; — de Bonne-Nouvelle; — des Marchés ; — des Piques; — du Temple; — Révolutionnaire ; — de Chaslier. Imprimés par ordre de la Convention nationale. Imp. Nationale, frimaire an III, in-H", 8 p. [N. Le-"*** 1095.]

o305.. — Corps législatif. Conseil des Cinq- Cents. Rapport sur la formation des municipalités de Bordeaux, Lyon, Marseille et Paris, fait par Marie-Joseph Ghénier, dans la séance du 3 pluviôse. (23 janvier 1796.) Paris, imp. Nationale, pluviôse an /F, in-8", 7 p. \N. Le" 86.]

Réimp. dans les Œuvres de l'auteur (1826), tome V, p. 325.

— Constitution du département et de la municipalité de JParis. — Délimitation de leur étendue et de leurs attributions. — Division par districts et par sections.