A. — CONSTITUTION DU DÉPARTEMENT ET DE LA MUNICIPALITÉ DE PARIS

5306. — Principes généraux et Observations sur la formation de la municipalité de Paris. Paris, Imp. de Monsieur, 1790, in-4», 36 p. [P. 14615.J

« Cet écrit dit VAverlissement, a été fait au mois d'août 1789 et, par conséquent, bien avant les décrets de l'Assemblée nationale sur la sanction royale, sur la forme de la législature et sur celle des assemblées primaires du peuple pour l'élection de ses représentants. »

5307. — Instruction de l'Assemblée nationale sur la formation des nouvelles municipalités dans toute l'étendue du royaume. Du 14 décembre 1789. Paris, imp. Royale, 1789, in-4°, 15 p. [N. Le*^» 373.]

5308. — Vocabulaire des municipalités et des corps administratifs. Ouvrage utile et commode à tous ceux qui voudront apprendre ce qu'ils sont aujourd'hui et connaître les fonctions des place? auxquelles ils peuvent parvenir, suivant le nouvel ordre des choses, soit dans les municipalités, soit

CONSTITLTION DU DÉPARTHMKNT KT IJE LA MUNICIPALITÉ

dans les administrations de département et de district, par M* Q. V. T., avocat au Par lement. Paris, V* Vallat La Chapelle, 1790, in-8», 52 p. [Br. M. F. R. 64, 10.]

Par Q.-V. Tennesson, suivant une note de Van Tliol, communiquée à Barbier.

5309. — Courtes Réflexions d'un électeur sur l'administration du département de Paris. S. /. n. d., in-S», 4 p. [P. 10072*.]

5310. — Avis important aux bourgeois de Paris, par M. Leblond de Saint-Martin.

(23 juillet 1789.) Rue Saint-Jacques, Zl. S. d., in-8°, 7 p. [X Lk^ 6575.]

Sur l'organisation de la municipalité.

5311. — Quelques Idées de constitution applicables à la ville de Paris, en juillet 1789, par M. l'abbé Sieyks. Versailles, imp. Baudouin. S. d., in-8°, I f. et 37 p. [N. Lb''" 2107.]

5312. — Lettre d'un cordelier, ancien dragon, aux soixante districts de la capitale, sur la formation d'une commune. Paris, Maradan, 1789, in-8o, 18 p. [N, Lb^^ 7888.]

Par M. de Miranpal, avocat, selon une dédicace relevée sur l'ex. de la collection Rondonneau, déjà cité, tome Ie^n»774.Le dédicataire est Guffroy et non Geoffroy, comme il a été imprimé par erreur.

5313. — Aux .soixante districts de Paris. Paris, Belin, 1789, in-8% 16 p. [N. Lb«»

Signé : Letellier.

p. 10, projet d'administration locale, en trente-deux articles.

5314. — Réflexions offertes à l'attention de MM. des soixante districts de la ville de Paris, Paris, Guillot, 1789, in-8«, 8 p. [JV. Lb^ 7890.]

Signé : L. C, citoyen du district de Saint- Nicolas-du-Chardonnet.

Projet d'organisation municipale.

5315. —Projet ou Plan de municipalité.

S. /. n. d., in-8'>, 15 p. [R. AD. I, 70.]

Cahier détaché d'un ensemble que je ne connais pas. On trouve, au bas de la p. 16, cette réclame typographique : Motion.

5316. — Nouveau Plan d'administration pour la ville de Paris, par M... [de l\ Saudade], avocat. S. /., 1789, in-8% 45 p. R. AD. XVII, 68.]

Le nom de l'auteur m'est fourni par l'ex. do la collection Rondonneau.

5317. — Réflexions d'un citoyen sur Ja nomination à faire des soixante officiers formant le Conseil de ville. Imp. V' Delàguette. S. d., in-8», 3 p. [N. Lk' 6577.]

Voyez le numéro suivant.

5318. — Vœu d'un citoyen du district de Saint-Jacques l'Hôpital pour la formation d'un comité central de la Commune de Paris sur l'objet actuel de nos délibérations, lequel sera composé de citoyens non électeurs.

Envoyé aux soixante présidents des districts pour être communiqué aux districts. S. /. n. d. (23 juillet 1789), in-8o, 4 p. [N. Lk' 6577.]

Le Vœu est cartonné dans l'ex. de la B. N. avec les Réflexions d'un citoyen. Voyez le numéro ci-dessus.

5319. — Opinion d'un citoyen sur l'administration municipale de Paris. S. /. n. d.,

in-8°, 8 p. [.Y. Lk" 6578.]

5320. — Projet d'administration pour la ville de Paris, présenté à l'Assemblée nationale, par M. DE La Métherie, docteur en médecine. Lagrange. S. d., in-8'*, 16 p. [N. Lk^ 6580.]

5321. — Plan de municipalité proposé aux membres composant le comité chargé par l'assemblée des représentants de la Commune, de travailler au plan d'organisation du Corps municipal de la ville de Paris. Par M. de Joly, avocat au Conseil, député du district des Enfants-Rouges. P(im, Momoro. S. d., in-8'', 1 f. et 26 p. [X Lk' 6600.]

5322. — Première série d'articles pour le Plan de municipalité, arrêtés par l'Assemblée générale des représentants de la Commune, concernant le ressort et la division de Paris, par rapport à la municipalité. — Seconde série d'articles... concernant les