CHAPITRE V. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES DISTRICTS

7002. — Procès-verbal de l'assemblée générale du district de Bonne-Nouvelle, tenue en l'église de Bonne-Nouvelle, le dimanche 18 avril 1790. Imp. V' Hérissant. S. d., in-8°, 15 p. [N. Lb^ 1348.]

Discours de CHARRON, président du district, au sujet du pacte fédératif de la Bretagne et de l'Anjou, et arrêté invitant les autres districts à célébrer solennellement ce pacte.

7003. — Discours prononcé à la bénédiction du drapeau du bataillon de Bonne- Nouvelle, par M. l'abbé Le Conte, aumônier. Imp. Jacob-Sion et Simon. S. d., in-8», 1 f. et 18 p. [N. Lb*" 1349.]

7004. — « L'Ami du peuple », par Marat, condamné et livré au feu par la compagnie du centre du bataillon de Bonne-Nouvelle (31 janvier 1791). Paris, imp. Champigny. S. d., in-8<', 4 p. [iV. Lb*" 1350.]

§ 4. — District des Capucins (du Marais),

(V, 2. — 50 Division, 9« Bataillon)

7005. — Instructions... aux électeurs assemblées en l'église des Capucins-du-Marais (21 avril 1789).

Voyez tome !«', n» 874.

7006. — District des Capucins-du-Marais.

2 septembre 1789. S. /. n. d., in-8», 6 p. [JY. Lb«> 1351.]

Approbation et reproduction de l'arrêté de la Commune, en date du l*' septembre, sur les attroupements et motions du Palais-Royal. Voyez ci-dessus, n» 5609.

7007. — Discours prononcé dans l'église des Capucins-du-Marais, à l'occasion de la bénédiction des drapeaux de ce district, le jeudi 17 septembre 1789, par M. Desèze, avocat au Parlement et es-président du district. Imprimé par ordre du district. Paris, Clousier. S. d., in-80, 13 p. [N. Lb»*» 1853.]

7008. — District des Capucins-du-Marais, Ville de Paris. Comité du district des Capucins-du-Marais. Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale du 11 octobre 1789. Imp. Clousier. S. d.,in-4", 7 p. [R. AD. XVI, 68.]

Discours de Brousse-Desfaugherets et serment d'union. P. 5-7, liste des commissaires

chargés de porter ce discours à l'Hôtel de Ville et aux autres districts.

Voyez le numéro suivant.

7009. — Lettre du Père Chrysostome, capucin du Marais, au Révérend Père Brousse, surnommé Des Faucherets, aussi capucin du Marais, et président du district. S. /. n. d. (1789), in-8<', 3 p. [N. Lb^» 7966.]

Pamphlet.

7010. — Apologie du décret du marc d'argent et des conditions de l'éligibilité, contre l'adresse de la municipalité de Paris. Discours prononcé au comité des Capucinsdu-Marais, par H.-J.-H. de Matigisy, ancien avocat, commissaire nommé ad hoc. Imp.

Millet. S. d. (1790), in-8>', 19 p. [Lb" 246.]

7011. — District des Capucins-du-Marais.

Extrait du registre du 4 juin 1790. Paris, Clousier. S. d., in-8°, 4 p. [N. Mss. fr. nouv. acq.. 2644, fol. 119.]

Sur la vente des biens ecclésiastiques.

7012. — Adresse du 8« bataillon de la 1" division de l'armée de la Révolution à l'Assemblée nationale. 10 avril 1790. Pai'is, imp. Nationale. S. d., in-8'', 7 p. [N. Le*» 564.]

P. 4, Discours de M. DE Lagbanoe, com^