DISTRICT DES CAPUCINS (CHAUSSÉE-D'ANTIN

bre 1790. S. /. n. d., in-S», 8 p. [N. Lb" 1332.] Discours de M. Lalleman, capitaine de la

mandant du bataillon des Capucins-du-Afarais, à l'Aaaembléc nationale.

Sur la permanence des districts. ■

7013. — Extrait des registres du bataillon des Capucins. Assemblée du mardi 7 septem-

o« compagnie et secrétaire du bataillon , au sujet de la conduite des gardes nationales dans l'affaire de Nancy, et vote d'une adresse de félicitations a ces mêmes gardes nationales.

§ 5. — IDistrict des Capucins ^Cliaussée-Kl'^ntin).

(X, 4. — 6« Division, 8« Bataillon)

7014. — Procès-verbal de l'assemblée du district des Capucins - de - Saint - Louis (Cbaussée-d'Antin) du 4 août 1789. S. /. n. d., in-8», 20 p. [N. Lb*» 1358.]

Lecture et approbation du règlement de la garde nationale. Voyez ci-dessus, n» 6656.

7015. — District des Capucins-de-Saiut- Louis (Chaussée-d'Antin). S. /. n. d., in-4" oblonR. [N. Lb*" 1359, Réserve.]

Brevet de garde national sur parchemin.

7016. — Proclamation. District des Cal»ucins-de-Saint-Louis ( Chaussée-d'Antin).

Avis le plus important à tous les habitants du district. (7 septembre 1789.) /wp. Frault, 1789, in-8», 1 f. et 41 p. [X Lb*" 1360.]

Examen et discussion du projet de municipalité proposé à la Commune par ses commissaires le 12 août 1789.

7017. — Discours prononcé le mardi lo septembre 1789, dans l'église et en présence du district des RR. PP. Capucins-de- ■^aint-Louis (Chaussée-d'Antin), au moment oii l'on allait bénir le drapeau du district, par M. l'abbé Trassart, vicaire général du diocèse de Saint-Papoul. Paris, Cl. Simon; Desenne aine, 1789, in-8'', 16 p. [X Lb*" 243.]

7018. — District des Capucins (Chausséed'Antin). 11 novembre 1789. S. /. n. d., in-4"', 4 p. [N. Mss. fr. nouv. acq., 2644, fol. 121.]

Projet de statuts d'une association de bienfaisance.

7019. — District des Capucins-de-Saint- Louis (Chaussée-d'Antin). Rapport des commissaires du district sur la municipalité de Paris, fait à l'assemblée générale du 18 décembre 1789, qui en a ordonné l'impression. Imp. Pratilt, 1789, in-8», 19 p. [N. Lb*" 244. !

Sur l'étendue du département de Paris.

7020. — District des Capucins-de-Saint- Louis (Chaussée-d'Antin). Rapport fait en l'assemblée générale de la commune du district, tenue le jeudi 18 mars 1790, par les commissaires nommés pour examiner le règlement général pour la municipalité, arrêté par l'Assemblée des représentants de la Commune. Imp. Prault. S. d., in-8», 47 p. [N. Lb^° 245.]

7021. — District des Capucins-de-Saint- Louis (Chaussée-d'Antin). Rapport fait en l'assemblée générale du 18 mars 1790 par les commissaires nommés en celle du 15 pour l'examen de l'adresse de la Commune de Paris dans ses soixante sections à l'Assemblée nationale sur la permanence des sections et les arrêtés des districts réunis du • Val-de-Grâce et du faubourg Saint-Jacques. Imp. Prault. S. d., in-S», 7 p. [N. Lb*" 3105.]

Le rapport est signé : Bruzelin, et contresigné : F. Emmanuel, garde des Cap. [ucins], et Verxoy de Saint-GeorgE:?, vice-président.«; Thillaye, représentant de la Commune; Bbonet et Bouchez du Viviers.