CHAPITRE V. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES DISTRICTS

§6— District des Capucins- S aint-Honoré,

(II, 1. — 6« Division, 9* Bataillon)

7022. — Pouvoirs donnés par le district des Capucins-Saint-Honoré aux deux députés qu'il a nommés pour former provisoirement et travailler à l'organisation du Comité municipal. (24 juillet 1789.) S. /. n.d., in-8°, 4 p. [iV. Lb«>13oG.]

7023. — Discours prononcé, le 24 septembre, pour la bénédiction des drapeaux du district des Capucins de la rue Saint- Honoré,par le P. Zenon, prov. de cet ordre. Paris, imp. Demonville, 1789, in-4'', 20 p. JV. Lb" 236.]

7024. — District des Capucins -Saint- Honoré. Extrait du registre des délibérations. (11 octobre 1789.) S. l. n. cl., in-4", 2 p. [N. Lb*° 1334.]

Examen d'un arrêté du district Saint-Scverin, en date du 7 octobre, relatif aux subsistances.

7025. — District des Capucins -Saint - Honoré. Extrait du registre des délibérations. Du 2o octobre 1789. S. /. n. d., in-4°, 3 p. [N. Lb*» 237.]

Approbation et publication d'un Aperçu sur le bénéfice des moutures, rédigé par un de ses membres.

7026. — District des Capucins-Saint-Honoré. Ce jourd'hui 3 novembre 1789, le Comité militaire tenant en la salle d'assemblée générale, où le bataillon et tous les citoyens en état de porter les armes avaient été convoqués, M. Chéhon de La Bruyère, commandant du bataillon du district, a dit... S. /., novembre 1789, in-8", 13 p.

7027. — District des Capucins- Saiiil- Honoré. Discours prononcé par M. M.\Rcn.vND, chef du bureau de la liquidation de l'ancienne Compagnie des Indes, président à l'assemblée générale extraordinaire de tous les citoyens domiciliés dans le district,

tenue en l'église des RR. PP. Capucins, rue Saint-Honoré, le jeudi 26 novembre 1789, à dix heures du matin, pour déposer sur le bureau le don qu'ils veulent faire à l'Etat, de leurs boucles d'argent et de tel autre eifet d'or ou d'argent. S. /. îi. d., in-8», 8 p. [N. Lb*« 239.]

7028. — District des Gapucins-Saint- Honoré. Don patriotique fait à l'État par les citoyens et citoyennes domiciliés dans le district, le 26 novembre 1789 et jours suivants. Extrait du procès-verbal de l'Assemblée nationale du lundi 7 décembre 1789 au soir. Paris, imp. Demonville, 1789,in-4<', 4 p. [N. Lb*" 1357.]

7029. — District des Capucins-Saint- Honoré. Extrait du registre général des délibérations (17 décembre 1789). Paris, imp. Demonville, jn-4», 3 p. [N. Lb*" 13o5.]

Sur l'étendue du département de Paris et la question des subsistances.

7030. — District des Capucins-Saint- Honoré. Aperçu du plan suivi par le comité pour le soulagement des pauvres du district pendant le cours du présent hiver. Paris, imp. Demonville, 1789, in-4», 4 p. [N.

•Lb*»240.]

7031. — District des Capucins-Sainl- Honoré. Discours prononcés par M. Marchand, président, et par M. Chéron, commandant de bataillon, à l'assemblée générale extraordinaire, tenue en l'église des RR. PP. Capucins, rue Saint-Honoré, le jeudi 11 février 1790, pour la prestation du serment civique par tous les citoyens et citoyennes domicil'és dans l'étendue du district. L'impression de ces deux discours a été demandée par acclamation par l'assemblée générale. Paris, imp. Demonville, 11 février 1790, in-8°, 8 p. [XLb*° 241.]

Voyez le numéro suivant.

niSTRICT DES CARMKS-DÉCHALSSÉS

7032. — Discours prononcé par M. Chk- RoN DE La Bruyère, commandant du bataillon du district des Capucins-Sainl-

Honoré, à rassemblée générale, etc., pour la prestation du serment civique. Paris, imp. Nationale. S. d., in-8», 7 p. \N. Lb*» 242.]

§ 7». — District des Carmes-Décliaussés.

(1, 3. — 2* Division, 10« Bataillon.)

7033. — District des Curmes-Déchaussés.

Motion faite par M. Lefkblre, secrétaire du comité, le lundi 27 juillet 1789. Imp. Knapen. S. d., in-6«, 7 p. [Br. M. F. R, 620, 1.J

Contre l'abus des voitures.

7034. — Arrêtés proposés au comité de kl municipalité du district des Carmes, par M. Desîssarts, membre du comité, le 3 septembre 1789 : 1» sur le plan de constitution municipale, présenté à l'Assemblée de la Comrûune, par ses commissaires, le 12 août 1789; 2° sur la lettre écrite par M. le maire de la Ville au district, le 30 du même mois; 3» et sur la délibération de l'Assemblée des représentants de la Commune, du môme jour. Imp. Lotlin aine et Lottin de Saint- Germain, 1789, in-S», 11 p. [X Lb^« 1367.1

7035. — District des Carmes. Travail des inmissaires pour l'examen des objets à

proposer à la prochaine assemblée du dis- Iriet, qui se tiendra le G septembre 1789. Kxtrait des registres du district des Carmes- Déchaussés. Imp. Yalleyre, in-S", 8 p. fJV. Lb*« 1363.1

Constitution et règlement des assemblées générales du district, de son comité et de ses officiers.

7036. — .Motion faite par M. .Macqlet, procureur au Parlement, membre du dis- Irict des Carmes-Déchaussés, à l'assemblée générale du district, du 6 septembre 1789. S. /. n. d., in-8», 11 p. ,X Lb*» 1368.]

Mesures proposées pour l'élection des cinq délégués chargés de représenter le district dans la municipalité provisoire.

i037. — Plan de travail qui doit accélérer la confection des règlements municipaux, en y faisant concourir les assemblées générales.des districts. Ce plan, dont la sage e

et les lumières sont essentielles à la perfection de ce grand ouvrage, rédigé par M. L..., d'après le vœu de l'assemblée générale du district des Carmes, du 12 octobre, a été présenté à l'assemblée générale du 18, approuvé par elle, revu dans ses détails par les trois commissaires qui l'ont signé et donné à l'impression pour être envoyé aux cinquante-neuf autres districts, afin que, par l'adhésion générale ou du moins par celle du plus grand nombre, il reçoive son adoption et produise ses effets dans l'Assemblée générale des représentants de la Commune. Imp. Valleyre aîné. S. d., in-8°, 7 p. [X Lb*« 1369.]

7038. — Extrait des registres du comité du district des Carmes. Du 26 octobre 1789. Imp. Valleyre aine. S. d., in-8», 7 p. [N. Lb*" 249.]

Réciamation en faveur de la publicité des séances de la Commune.

7039. — Extrait des registres du comité du district des Carmes du 16 novembrel789. Imp. Valleyre, in-8», 3 p. f-\. Lb*» 1364 ]

Vœu en faveur de la création d'un corps de mille à douze cents volontaires destinés à remplacer les gardes du corps.

7040. — .V Messieurs les membres du comité militaire du district des Carmes- Déchaussés. Goujon, 1790, in-8», 10 p. [X. Lb^» 11109]

Signé (p. 8) : De Paris, sergent-major des grenadiers et membre des comités civil et militaire du district des Carmes-Déchaussés.

Une note contemporaine sur le titre de Vex. de la B. N. dit : o Cette motion est du nommé Paris, le même qui a assassiné le député Le Pelletier de Saint-Fargeau, au Palais ci-devant Royal, f

Paris demandait que la médaille frappée en l'honneur des gardes-françaises leur fut exclu-