CHAPITRE H. — ORGANISATION MUNICIPALE

citoyens actifs électeurs. Paris, imp. Lollin aîné et Loltin de Saint-Germain, 1789, in-4». [N. Lb*° 12.]

D'après le catalogue de la B. N.

3323. — Motifs des commissaires pour adopter le Plan de municipalité qu'ils ont présenté à l'Assemblée générale des représentants de la Commune lus à l'Assemblée générale, par J.-P. Baissoî dk Warville, représentant de la Commune, suivis d'un Projet du plan de municipalité. Paris, Lottln de Saint-Germain, août 1789, in-4", 1 f. et

Le titre de départ, p. 1, porte : 20 août 1789. Au bas de la p. 28, réclame typographique : Projet. Voyez le numéro suivant.

5324. — Projet du Plan de municipalité de la ville de Paris, présenté à l'Assemblée générale des représentants de la Commune, par ses commissaires, le 12 août 1789. Imp. Loltin aîné et Lotlin de Saint-Germain, ilH9, in-4", 52 p. [iV. Lb*'^ 1183.]

3325. — Projet à examiner dans l'Assemblée j^énérale des représentants de la Commune. Imp. Loltin aîné, 1789, in-4», 16 p. [N. Lb*"1192.]

Plan de municipalité. L'ex. de la B. N. porte l'adresse mss. de M. de Bure, imprimeur, rue Serpente.

5326. — Plan d'organisation provisoire de l'Assemblée des représentants de la Commune de Paris. S. /. n. d., in-8°, 4 p. [N. Lb*« 1193.]

5327. — Réflexions rapides sur le projet du Plan de municipalité de la ville de Paris. Par un des représentants, député du district de Sainte-Elisabctb. S. l. n. d., in-B", 8 p. [N. Lk' 0584.]

L'ex. de la B. N. paraît incomplet.

5328. — Plan d'organisation de l'Assemblée de trois cents représentants de la Commune de Paris, par M. Prévost de Saint- Lucien, l'un des premiers représentants de la Commune, du district de la Trinité. Imp. Cellot. S. d., in-S", 12 p. [N. Lb'-" 1194.]

L'auteur rappelle en cote (p. 1) ses Observatio7is rapides sur le Plan d'organisation pro-

visoire proposé par les représentants de la Commune. Je ne connais pas cotte brochure qui ne saurait être confondue avec le numéro précédent.

5329. — Observations sur le projet d'un plan de municipalité de la ville de Paris, par M. Javon, avocat en Parlement, représentant de la Commune de Paris, député du district de Saint-Nicolas-des-Champs (22 août 1789). Royer. S. d., in-8», 16 p. [N. Lk' 6381.]

Voyez le numéro suivant.

3329^. — Observations..., par M. Javon... Imp. Valleyre aîné. S. d., in-S", 16 p. [N. Lk' 6581 A.]

5330. — A mes concitoyens et aux représentcints de notre Commune, sur le projet du Plan de municipalité de la ville de Paris. Garnery et Volland, 1789, in-S», 18 p. [N. Lb''9 2264.]

Signé : Ramond, soldat-citoyen au district de Saint-Philippe-du-Roule, auteur des Observations sur la Suisse jointes aux Lettres de W. Coxe.

Cette brochure du romancier et du voyageur, en qui Sainte-Beuve a montré l'un des précurseurs du romantisme, est restée inconnue à Quérard et au célèbre critique.

5331. — Vices essentiels dans le Plan de la municipalité rédigé par les commissaires des représentants de la Commune de Paris, avec un mot sur la sanction des lois. Imp. V Delaguette. S. d., in-8°, 4 p. fiV. Lk" 6582.]

3332. — Projet d'un plan de municipalité, précédé de réflexions sur le plan proposé à l'Assemblée des représentants de la Commune et aux districts. Paris, imp. Clousier, 1789, in-4<>, 1 f. et 38 p. [N. Lk' 6583. J

5333. — Réflexions sur le projet du Plan de municipalité de la ville de Paris présenté à Tx^ssemblée générale des représentants de la Commune et Plan d'une organisation municipale plus simple et plus conforme aux principes du gouvernement monarcbique. Paris, imp. N.-H.Nyon, 1789, in-4°, 19 p. [N. Lk"6o85.]

5334. — Nouveau Plan de municipalité proposé par M. Cardin, membre du comité