CONSTITUTION DU* DÉPARTEMENT ET DE LA MUNICIPALITÉ

du district de Saint-Nicolas-des-Champs.

fmp. V Hérissant. S. d., in-8», 1 f. et 43 p. A". Lk' 6386.]

533-j. Nouveau Plan d'administration pour la ville de Paris, par M..., avocat. S. /., 1789, iu-8», 4op. [N. Lk^ 6587.J

Les marges de l'es, du British Muséum [F. R., ()27, 3] sont couvertes de notes contemporaines eu partie rognées par le couteau du relieur.

;)336. — Règlement pour la formation permanente des districts et l'administration municipale de Paris. Dédié et présenté à M. Bailly..., par M. le chevalier de Clos- 'jLi.NET DE La Roche. Imp. Vallcyre aine. S. d., in-8», 8 p. [N. Lk' 6o88.]

b337. — Lettre à M. Bailli, maire de la Ville, sur les électeurs et l'organisation des districts de Paris. Imp. Deinonville, 1789, in-8°, 12 p. [N. Lk^ 6589].

Signée : Chazot.

.j338. — Indications rapides sur la formation d'une Commune, adressées aux soixante districts de la capitale. S. /. n. d., in-8», 18 p. [N. Lk^ 6590.]

o339. — Observations rapides sur la partie des magistrats et officiers municipaux qui doivent être chargés du maintien et de la surveillance du bon ordre dans la ville de Paris et des autres grandes capitales du royaume. Paris, Lacloye. S. d., in-8°, 8 p. -V. Lk^ 6592.J

L'ex. de la B. N. porte la signature' de M. de Ch.wancourt.

5340. — Proclamation du Roi qui subroge la municipalité delà ville de Paris aux pouvoirs relatifs aux rentes. Du H novembre 1780. Paris, imp. Boyale, 1789, in-4'>, 4 p.

5341 . — Lettre à MM, les trois cents nouveaux représentants de la Commune de Paris sur le besoin urgent d'une constitution municipale et sur le vice des mesures prises pour l'établir. (15 septembre.) S. /., 1789, ii)-8<', 33 p. [xY. Lk' 6393.]

Signée : COQDEAU, citoyen du district de Saint-Germain-l'Auxerrois.

5342. — Observations sur le Plan de la municipalité de Paris, suivies du Plan général et d'une Déclaration des droits des municipalités, par J.-P.Bri.ssot de Wahville, l'un des représentants de la Comnmnc de Paris. Paris, au bureau du Patriote français ; Desenne; Bailly; V' Hérissant, i'6 novembre 1789, in-8", 79 p. [N. Lk^ 6594.]

Un contemporain a rédigé une table manuscrite jointe à l'ex. de la B. N.

5343. — Réflexions sur la manière dont la ville de Paris devrait être administrée et sur la composition de sa municipalité, en laissant à ses habitants la juste influence qu'ils doivent avoir sur le choix de ceux à qui ils confient leurs intérêts et les moyens de se garantir des abus d'autorité dont ceux qui doivent les gouverner pourraient se rendre coupables, avec quelques observations sur la police et sur les subsistances. S. /. n. d., in-8o, 54 p. [N. Lk' 6595.]

5344. — Idées d'un citoyen sur la municipalité ou la Commune gouvernée par elle-même, par M. Lebloxd de Saint-Marti.n. S. /. n. d., in-8», 34 p. [iY. Lk' 6597.]

o34o. — Idées sur l'administration municipale, par A. 'G. Daubantox, citoyen de la section de Henri IV, employé dans les bureaux de la municipalité provisoire. Dédiées à MM. les maire, procureur syndic et adjoints notables, officiers municipaux et à tous les bons citoyens, avec invitation instante d'y ajouter, réformer ou contredire. Imp. de Henri IV. S. d., in-8», 15 p. [N. Lk' 6398.]

5346. — Suite de Mémoires et Obser\ations, demandés par M. le maire de Paris à M. de Cor.nv, avocat et- procureur du roi et de la ville sur divers objets concernant la juridiction et l'administration de la municipalité, et sur les développements des articles II, UI, IX, XII, XIII et .XIV du cahier municipal, dont il a été arrêté, le 22 juin, qu'il serait spécialement chargé, pour l'exécution de l'article XXVI de ce même cahier- fait avec MM. les XL représentants de la Nation, députés pour la ville de Paris. Novembre 1789. Imp. Lottin aine