CHAPITRE V. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES DISTRICTS

armes de la ville de Paris. (8 juin 1790.) S. /. n. d, in-8», 13 p. [N. Lb-^» 8934.]

Organisation d'un service d'artillerie municipale comportant seize compagnies de volontaires.

7202. — Délibération du district des Jacobins-Saint-Dominique. (14 juin 1790.) Imp. Prault. S. d., in-8», 7 p. [N. Lb*» 1416*.]

Adhésion à l'arrêté du district des Prémontrés dénonçant au procureur syndic divers libelles contre plusieurs membres de l'Assemblée nationale et témoignage d'estime au duc d'Aiguillon enrôlé dans le bataillon du district.

7203. — Délibération du district des Jacobins-Saint-Dominique. Imp. Prault. S- d., in-8°, 7 p. [N. Lb*" 1416*.]

Discours de Camus, proposant d'élire par voie de scrutin les fonctionnaires aspirant à un emploi dans les bureaux de la municipalité.

7204. — [Délibération du district des Jacobins-Saint-Dominique, du 26 septembre 1789, commençant par ces mots :J Lecture faite d'un imprimé portant pour titre

« Ordre de marche des -bataillons ». Imp Prault, 1789, in-S», 3 p. [N. Lb" 1419.]

Sur la question de savoir si le drapeau de chaque bataillon sera porté par un porte-drapeau de la garde parisienne ou par un sergentmajor de la compagnie soldée. Par esprit de discipline, le district adhère au règlement, tout en faisant ses réserves.

720S. — Garde nationale parisienne. District des Jacobins-Saint-Dominique. S. /.

n. d., in-S", 3 p. [Br. M. F. R. 247, 2.]

Harangue du capitaine Delamour à La Fayette.

7206. — District des Jacobins Saint-Dominique. Extrait des délibérations du comité militaire. . . Paris, imp. Prault, in-foJio piano. [iV. Lb*" 1412.]

Sur la nécessité d'adopter une cocarde aux couleurs bleue, incarnat et blanche, et de procéder à l'immatriculation des citoyens véritablement inscrits au bataillon de leur district.

7207. — Règlement de formation et de police pour les compagnies de grenadiers et de chasseurs du 8« bataillon de la 2» division. Paris, imp. Prault, 1790, in-8', 8 p. [R. AD. VI, 51.]

Signé : Deshayes l'alné, secrétaire.

§ 16. — District des Jaoobins-'Saint'IIonoré,

(II, 3. — e» Division, 6« Bataillon)

7208. — Extrait des délibérations de l'assemblée du district des Jacobins-Saint- Honoré (21 juillet 1789). S. /. n. d., in-4", 1 p. [N. Lb*» 1428.]

Protestation du district contre un ordre donna aux gardes-françaises par le marquis de La Salie.

7209. — Extrait des délibérations de l'assemblée générale du district des Jacobins- Saint-Houoré (23 juillet 1789). Imp. Desaint S. d., in-8°, 12 p. [.Y. Lb*« 1429*.]

Discours de Le Hoc, président du district, sur la formation de la garde bourgeoise.

Honoré. Extrait des délibérations... (24 juillet 1789). Imp.Besaint. S. d., in-folio piano. [N. Lb«> 1427.]

Appel au bon ordre et à la tranquillité.

7211. — District des Jacobins-Saint- Honoré. Délibération du comité général d'administration du 28 juillet 1789. Imp. Ch. Desaint, in-folio piano. [N. Mss. fr. nouv. acq. 2643, fol. 78.]

Remerciements aux dames de la Halle de leur concours pour le rétablissement de la paix publique, et invitation aux charbonniers à «'•mployer pour le môme objet.

District des Jacobins-Saial-