DISTRICT DES JACOBINS-SAINT-HO.NORÉ

semblée générale du district des Jacobins- Saiot-Houoré du 3 août 1789. Imp. Desaint. S. d., in-8»,8 p. [JV. Lb" 1429*J.

Discours de Le Hoc, président du district, après lecture du règlement proposé par le Comité militaire de l'Hôtel de Ville.

7213. — District des Jacobins-Saint-Honoré. 17 septembre 1789. Imp. par les Enfants aveugles. S. d., in-folio piano. [iV. Lb" 1435]

Approbation des arrêtés des districts de Saint-Eustache et des Cordeliers, des 13 et 14 septembre, tendant à rappeler dans la capitale les boulangers forains et autres personnes capables de se livrer à ce genre de commerce,

7214. — Extrait des registres des délibérations du district des Jacobins-Saint-Honoré (23 septembre 1789). S. /. n. d., in folio piano. [N. Lb*» 1430.]

Contre Ut création de six compagnies de chasseurs préposés à la garde des barrières.

7215. — District des Jacobins-Saint-Honoré. Extrait des registres des délibérations (16 décembre 1789). Imp. F» Desaint. S.d., in-4o, 3 p. [X Lb*« 1431.]

Sur l'étendue du département de Paria.

7216. — District des Jacobins-Saint-Honoré.^Extrait du registre des délibérations du bataillon du district (30 décembre 1789). Imp. V' Desaint. S. d., in-4», 8 p. [iV. Lb*" 1432.]

Discours de Le Hoc, commandant du bataillon, -ur l'ouverture d'une conscription volontaire par laquelle tous les citoyens valides s'obligeraient, en cas de guerre, à faire la campagne à leura frais.

7217. — Extrait du registre des délibéralions du district des Jacobins Saint-Honoré. (26 mars il90.) Imp. V' Desaint. S. d.An-S». 2 p. [.Y. Lb*» 1433.J

Election de deux commissaires pour procéder, d^ concert avec les commissaires de l'Assemblée nationale, à la vente des biens domaniaux et ecclésiastiques du département de Paris.

*218. — Discours prononcé au district des Jacobins-Saint-Honoré, avant la nomination des représentants de la Commune. Imp.

V* d'Houry et Uebure. S. d., in-8», 1 f. et 18 p. [N. Lb*» 280.]

Signé : Geobges d'Epinay.

Discours imprimé, selon une note, aux (rais de M. do La Villeneuve, frère de l'orateur.

7219. — Extrait des registres des délibérations de l'assemblée générale du district des Jacobins-Saint-Honoré (7 avril 1790). Y* Desaint. S. d., in-4», 4 p. [N. Lb«> 281.]

Observations sur le Règlement général pour la Comrmine de Paris soumis à l'Assemblée nationale.

7220. — Arrêté tendant à une conférence nationale entre la Commune de Paris, la garde nationale parisienne, toutes les municipalités et toutes les gardes nationales dans l'étendue du royaume. Extrait des registres des délibérations de l'assemblée générale du district des Jacobins-Saint-Honoré. (16 avril 1790.) Imp. V' Desaint. S. d., in-4», 3 p. [N. Lb" 1436.]

7221. — Arrêté tendant à expresses inhibitions et défenses de porter armes quelconques masquées, sous telles formes que ce soit. Extrait des registres des délibérations du district des Jacobins-Saint-Honoré. (19 avril 1790.) Imp. F« Desaint. S. d., in-4», 3 p. [N. Lb*« 1437.]

7222. — Arrêté sur la démission de MM. les deux cent quarante représentants (le la Commune de l'Hôtel de Ville. Extrait des registres des délibérations du district des Jacobins-Saint-Honoré. (19 avril 1790.) Imp. V Desaint. S. d., in-4% 3 p. [N. Lb*" 1438.]

Voyez ci-dessus, n» 5735.

7223. — Extrait des registres des délibérations du district des Jacobins-Saint-Honoré. 30 avril 1790. Imp. V* Desaint. S. d., in-4», 2 p. [N. Lb*« 1434*.]

Adhésion à l'arrêté du district des Cordeliers, récusant la compétence du Châtelet. Voyez cidrssus n» 7097.

7224. — Extrait des registres des délibérations de l'assemblée générale du district des Jacobins-Saint-Honoré (25 juin 1790).