DISTRICT DES MINIMES
des iMininies de la place Royale, l'^seplembrel789.S. /. n. d., in-4», 2p' [N. Lb*» 1454*.]
Sar la multiplicité des écrits incendiaires.
7259. — Adresse respectueuse du district des Minimes à l'Assemblée nationale. S. /. n. d., in-4«, 4 p. [N. Lb*» i461.]
Sur la nécessité de doter Paris d'une municipalité régulière.
7260. — District des Minimes. S. l. n. d., in-4o, 1 p. [X Lb*« 1455*.]
Vœu en faveur de la résidence permanente du Roi à Paris.
L'ex. de la B. N, porte la date manuscrite du 9 octobre 1789.
7261. — District des Minimes. 26 octobre I789.S./.n.d.,in-4'>,2p. [Br. M. F. R. 10% 3.]
Contre la formation d'un corps de 600 chasseurs, « presque tous soldats émigrants des troupes étrangères », destiné à la garde des barrières de Paris.
7262. — District des Minimes (26 octobre 1789). 5. /. n. d., in-4°, 2 p. [A. N. C 32, no 271.J
Sur les prétentions des grenadiers des compagnies soldées touchant le service de la garde du Roi, et propositions du district tendant à concilier les rivalités que soulevaient ces prétentions.
7263. — District des Minimes. Assemblée générale du jeudi 29 octobre 1789. S.l.n. d., in^o, 2 p. [y. Lb*« 1456.]
Contre l'envahissement de Paris par les gens sans aveu et l'incapacité du Comité des subsistances de la Commune.
7264. — District des Minimes. Assemblée générale (29 octobre 1789). S- /. n. d.,in-8<>, 2 p. [A. N. C32, no 271.]
Approbation et mise en vigueur de la loi martiale dans toute Tétendue du district.
7265. — District des Minimes. 5 novembre 1789. Imp. V' DelagueUe. S. d., in-4o, 4 p. [iY. Lb*« 1455*.J
Serment de fidélité et d'amour pour c la personne auguste du meilleur des Rois ».
Les noms des signataires, membres du comité et volontaires du bataillon, remplissent près de trois pages.
7266. — District des Minime«i, du 15 novembre 1789. Imp. V' Dclaguette. S. d., in-4o, 4 p. IN. Mss. fr. nouv. acq. 2644, fol. 195.]
Protestation contre les instructions envoyées par le Bureau de la Ville, touchant le mode d'élection et la déclaration de principes exigée des membres du tribunal de police judiciaire.
7267. — Assemblée générale du district des Minimes. Extrait du registre des délibérations. (26-29 novembre 1789. Imp. V* Belaguette. S. d., in-4o, 3 et 1 p. [N. Lb*"
Règlement du comité de secours du district et circulaire sollicitant la bienfaisance des citoyens.
7268. — Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale du district des Minimes du 3 décembre 1789. Imp. F« Belaguette. S. d., in-4», 0 p. (Br. M. F. R. 13-, 5.]
Sur la prompte mise à l'étude d'un projet définitif d'organisation municipale.
7269. -~ Point essentiel à réformer dans le règlement qui institue la garde nationale parisienne. Motion faite à l'assemblée générale du district des Minimes, le 22 décembre 1 789. Paris, imp. J.-B. Hérault. S. d., in-8o, 31 p. [N. Lb*» 290.]
Signé (p. 29) : Brosselard.
7270. — District des Minimes. Examen du plan d'artillerie de la garde nationale. Rapport fait par MM. les commissaires chargés d'examiner les plans d'artillerie de MM. de Gouvion et de La Salle. (28 janvier 1790.) Imp. F« Belaguette. S. d., in-4'>, 5 p. fJV. Lb*'' 1463.]
7271. — Extrait des registres de l'assemblée générale du district des Minimes.
(25 février 1790.) Imp. Lotlin aine et Lottin de Saint-Germain, 1790, in-S» et in-folio. [.Y. Lb*« 1458.]
Procès-verbal de la visite des magasins de l'Ecole militaire.
On a joint à cette pièce (4 p.), dans l'ex. de la B. N., une affiche in-folio piano qui la reproduit intégralement.
