CHAPITRE V. — ACTES ET DÉfJBÉRATIONS DES DISTRICTS
Itnp. Segiiy-Thiboiist. S. d., in-i», 12 p. [N. Lb*» 1519*.]
P, 1 , discours' du président Beauvais de Préau, après l'arroté des comptes. P. 6, dis-
cours de Grosset, l'un des commissaires. P, 1 1 , discours de Poupart [de Beaubouro], au nom des habitants du district, qui, par la nouvelle division, passaient de la section de la Croix-Rou^e à celle du Luxembourc.
§ se. — District des JRécollets.
(XV, 4. — 3« Division, 1" Bataillon.)
7441. — District des Récollels. Extrait des registres de délibérations des comités civil et militaire, du 12 août ilS9.S.Ln.4., in-4o, i p. [N. Lb«»1538.J
Sur la nécessité urgente de fournir de la poudre aux ouvriers des carrières et à la dame La Varinière pour le service du Vauxhall.
7442. — A Messieurs des districts de Paris, ce 14 août 1780. S. /. n. d., in-4", 3 p. [N. Lb*" 1546.]
Envoi, par le district des Récollets, d'une « Motion du 12 août 178!) », très violente, formulée par le district Sainte-Marguerite contre Beaumarchais, à raison de son élection.
Voyez le numéro suivant et le n» 7445 cidessous.
7443. — E.\traitdu registre des délibéralions du comité du district des Récollets. (20 août 1789.). S. /. h. d., in-4», 1 p. {N.
I,b« i:;io.j
Arrêté félicitant les représentants de la Commune d'avoir éloigné « le sieur de Beaumarchais », et déclarant que ce jugement va rendre à cette Assemblée « tout le respect, la considération et l'autorité dont elle a besoin ».
Voyez les n«» 7442 et 7445.'
7444. — Arrêté du district des Récollets. Du 27 août 1789. .S. /. n. d., in-4°, 2 p. [N.. I.bW'Sl.'J.]
Sur le prompt achèvement du plan de municipalité.
7445. — District des Récollets. Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale du district (28 août 1789). Paiis. imp. V^ Ydlnde, 1789, in-4", 3 p. [iV.Lb" 1542.]
Motion de Le Marchant, proposant (au sujet de l'expulsion de Beaumarchais) que nul ne
puisse être admis à aucune fonction civile et militaire s'il est flétri par un arrêt dont il n'a pas obtenu la cassation ou s'il a failli. Suit un arrêté conforme.
7446. — District des Récollets. Extrait du registre des délibérations... Du 1" .septembre 1789. Paris, imp. V' Valade, 1789, in-4<', 2 p. et 1 f. non chiffré. [.V. Lb«'i541.]
Motion de M. Roux La Ville, touchant les conditions d'éligibilité des cinq députés par district, chargés de former la municipalité provisoire.
Le feuillet non chiffré est occupé par une lettre d'envoi do la délibération aux autres districts, signée LiBERT, secrétaire.
7447. — District des Récollels. Extrait du registre des délibérations des comités civil et militaire, du 17 septembre 1789. Pnm, imp. F« Vnlade, 1789, in-4», 2 p. \N. Lb*" 1539.]
Arrêté concernant la surveillance des boulangers et la constatation de la qualité et quantité des farines employées par eux.
7448. — District des Récollets. Extrait du procès-verbal de l'a.ssemblée générale du 13 octobre 1789. Imp. V DcIagueUc, in-4°,
7 p. [iY. Lb"» 1542*.]
P. 1, discours du président du district. P. 3, discours du R. P. CONSTANT DegousÉE, lîécollet, nommé aumônier du bataillon.
7449. — District des Récollets. Extrait du procès-verbal... (16 octobre 1789). 5'./. n. d.. in-4», 1 p. [N. Lb*" 1542*.]
Adhésion à un arrêté du 12 octobre, du district Saint-Germain-l'Auxerrois, sur le droit de porter l'uniforme.
7450. — District des Récollets. Extrait du procès- verbal (20 octobre 1789). Imp.
DISTRirr DES RfiCOM.ETS
V Dehgtiettf^. S. f/„ in-4», 4 p. [JV. Lb*" I542*.]
Discours d'un membre du district sur la nécessité d'adjoindre des notables adjoints aux juges du Châlelel, et arrêté conforme.
7451. — District des Récollels. Extrait ilu procès-verbal (17 novembre 1789). Imp. y* Delagnetlr. S. d., in-folio piano. f.Y. Lb** 1542*.^
Motion de H.\B0U Romain (voyez tome l", n» 1705), en faveur d'un projet d'adresse de la garde nationale parisienne à toutes les gardes nationales du royaume.
7452. — District des Récollets. Extrait du procès-verbal (:t décembre 1789). Imp. r« Delaguede. S. d., in 4», 4 p. [.Y. I.b*" 1.Ï42\]
Motions et arrêtés relalif:s .à la formation d'un corps de cijasseurs de barrières (le district y adhérait en principe) ; à la < corporation » des Volontaires de la Bastille; à la séparation des grenadiers de leurs divisions respectives ; .i la création d'un corps de canonnior>.
7453. — District des Récollets. Extrait du procès-verbal (16 décembre 1789). .S. /. n. d., in-4», 2 p. [.Y. Lb*» 1542*-.
Sur l'étendue du département de Paris.
7454. — Motion faite au district des Récollets, le 14 janvier 1790, sur la situation alarmante de la capitale, relalivement à la rarelé extrême du numéraire. Paris, imp. P.-F. Didol jmnr, 1790, in-8°, 14 p. f-V. I.b»"316.^
7455. — District des Récollets. Extrait du procès-verbal (21 janvier 1790). Imp. Y'helagueUeS.d., in-4», 2 p. [.Y. Lb« 1542*.
Arrêté sur la création d'un comité de rédaction chargé de l'examen des titres dn plan de municipalité.
7456. — District des Récollels. Extrait du procès-verbal (21 janvier 1790). .S. /. n. d , in-4», 1 p. f.Y. Lb*" 1542*.]
Approbation d'une adresse de M. Guyenet, caporal du bataillon, à l'Assemblée nationale. (Le texte et le but de cette adrcs.se ne sont pas spécifiés).
procès-verbal (21 janvier 1790). Imp. V» Deloffueae. In-folio piano. [.N. Lb*» 1542*.]
Arrêté prascrivant les mascarades dans la rue.
7458. — District des Récollets. Extrait du procès-verbal (28 janvier 1790). Imp. V* Hérissant. S. d , in-8», 3 p. .Y. Lb*»1542*.;
Discours du président (DuFBESNB DE S.\l>iT- Cergues) et vote de félicitations au district Saint- Honoré, à propos de la décision touchant le plus jeune des frères Agas.se.
7459. — District des Récollets. Extrait du procès-verbal (4 février 1790). Imp. Y* Hérissant. S. d., in-folio plaDO oblong. .Y. Eb"» 1542*.]
Protestation contre un arrêté du département de la police, en date du 18 janvier, concernant les hôtels meublés et chambres garnies.
7460. — District des Récollets. Extrait du procès-verbal de l'assemblée extraordinaire tenue en l'église Saint-Laurent, le 8 février 1790, pour la prestation du serment civique. Imp. V' Héri-isanl. S. d., in-4*, 12 p. [N. Lb"" 1542*.]
P. 2, discours de LOCRÉ, président du district. P. Ti, discours de Dctresne de S.MNT-CERcrES, ex-président, capitaine de la 3« compagnie. P. 7, discours du P. COXST.^XT [DegocsÉe], religieux récollet et aumônier du bataillon.
7461. — District des Récollets. Extrait du procès-verbal (25 février 1790). Imp. V« Hi'rissant. S. d., in-4», 4 p. [y. Lb** 1542'.j
Arrêté relatif à l'expiration des pouvoirs délégués aux mandataires chargés d'élahorer le plan de municipalité.
7462. — Motion faite au district des Récollets, le 12 mars 1790, par .M. Nante, maître-serrurier et soldat citoyen du bataillon. S. /. n. d., in-4», 2p. [-V.Lb*» 1548.J
Proposition d'organiser un service de vidange des fosses à raison de 6 livres par toise.
7463. — District des Récollets. Extrait du procès-verbal (15 mars 1790). Imp. V« H*'rissanf. S. d., in-4», 4 p. [.Y. Lb*" 1542*.]
Arrêté relatif au même objet que celui du 25 février.
7457. — District des Récollets. Extrait du 7464. — District des Récollels. Extrait du
