DISTRICT DE SAINT-LAZARE

district à M. Goulliart, doyen de la Faculté de droit. (Paris, 14 septembre 1789.) S. /. n. d., in-S», 6 p. [N. Lb*« 1597.]

Signé : Rousseau, vice-président.

7629. — Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale du district de Saint-Laurent du dimanche 2 mai 1790. S. /. n. d., in-8°, 10 p. [N. Lb« 1596.]

Adhésion aux arrêtés du district des Coi-deliers touchant la jiu-idiction du Châtelet et du district de Bonne-Nouvelle touchant le plan fédératif des provinces de Bretagne et d'Anjou (voyez ci-dessus, n°» 7002 et 7097). P. 9, discours d'un membre du district touchant le projet de canal de l'Ourcq, présenté par BruUée.

L'ex. de la B. N. porte des corrections manuscrites.

7630. — Section {sic) de Sainl-Laurenl.

Extrait du registre des délibérations. As-

semblée générale du 21 mai 1790. S.l.n.d., in-4% 4 p. [A. i>'., D IV" 250-252.]

Envoi d'une députation à Bailly au sujet de sa lettre du 16 mai (voyez ci-dessus, n» 5746) et observations sur la délimitation proposée par la section.

7631. — Section de Saint-Laurent. Assemblée générale du 13 juin 1790. S. /. n. d., in-4-, 4 p. [y. Lb«»2122.]

Discours de Bourdos de Vatby sur la Fédération.

7632. — Extrait du registre des délibérations de rassemblée générale du bataillon de Saint-Laurent. Du 22 novembre 1790. Iinp. Seguy-Thiboust. S. d.,in-i°, 12p. [N. Lb*« 343.]

Enquête au sujet d'une dénonciation publiée par l'Ami du peuple contre MM. de Romainviliier, chef de la 3* division et deVinesac, major.

§ 41. — IDistrict de Saint-Lazare.

(XIII, 4. — 4^ Division, 4'' Bataillon.)

7633. — District de Saint-Lazare. Députation composée de M. l'abbé Millet, maître des requêtes de S. A- S. Mgr le duc d'Orléans, président; M. de Couves, conseiller au Chàlelet, vice-président; M. le chevalier de La Corée, premier député; M. Bonlems, contrôleur des rentes, trésorier. S. /. n. d., in-4o, 3 p. [N. Lb*» 1600.]

Félicitations à La Fayette et à Bailly.

7634. — District de Saint-Lazare. (2 août 1789). Imp. Qitillau. S. d., in-4», 8 p. [N. Lb«> 344.1

Exposé de la part prise par le district aux vénements des 13-24 juillet.

7635. — Extrait du procès-verbil des délibérations de l'assemblée générale de la commune du district de Saiut-Lazare, tenue le 23 septembre [1789] dans la salle du chapitre de Saint-Lazare. S. /. n. d., in-4°, 1 p. .-X. Lb*« 1598.]

Motion de M. Chauvin de Nivbach, vice-

président, demauGant que le district soutienne « jusqu'au dernier soupir > tous les décrets de l'Assemblée nationale.

7636. — Extrait des délibérations de l'assemblée générale de la section de Saint- Lazare, du 7 juin 1790. Imp. V* Delaguelte. S. d., in-So, 3 p. [Br. M. F. R. 617, 28.]

Règlement des dépenses causées par les commissaires de l'Archevêché pour la rédaction du plan de municipalité.

7637. — Discours prononcé à la bénédiction des drapeaux du district de Saint- Lazare, le jeudi 5 novembre 1789, dans l'église paroissiale de Saint-Laurent, par M. l'abbé Jlmel. Paris, au bureau du comité du district, 1789, in-8», 1 f. et 25 p. [N. Lb*« 1601.]

7638. — District Saint-Lazare. S. /. n. d., in-8», 4 p. [N. Lb*» 1599.]

Protestation contre la création d'un corps d'artillerie.