CHAPITRE V. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES DISTRICTS
§ 43. — District de Saint-Leu ou de la Jussienne.
{XVI ^4. — 4« Division, 3'^ Bataillon.)
7639. — Motion proposée en l'assemblée du district de Saint-Leu sur le règlement de l'Hôtel de Ville pour la formation de l'infanterie nationale parisienne. Imp. Cailleau. S. d., in-8", 20 p. [N. Lb*« 1603. j
Le titre de départ porte en plus : Arrêté pris à ce sujet, le 5 août 1789.
Motion de M, Bayard, citoyen du district, touchant la création d'une garde soldée, distincte des 24,000 soldats citoyens. Sur Bayard (François-Louis), voyez la note du n° 5572 ci-dessus.
7640. — Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale du district de Saint-Leu du 2 septembre 1789. PaHs, N.H. Nyon, 1789, in-40, 7 p. [N. Lb*«d602.]
Arrêté longuement motivé sur l'organisation de la municipalité.
7641. — Extrait du procès-verbal du comité permanent du district de Saint-Leu, du 2 octobre 1789. S. /. n. d., in-4'', 2 p.
Souscription à trente exemplaires au Journal de la municipalité et des districts de Paris, de Bayard (voyez ci-dessus, n<" 55G7-Ô572), et invitation aux autres districts à lui fournir leur souscription.
7642. — Adresse respectueuse du district de Saint-Leu à l'Assemblée nationale. Paris, Nyon, 1789, in-4<', 3 p. [N. Lb'» 345.]
Au sujet du conflit d'attributions entre les soixante administrateurs et les deux cent quarante membres chargés de préparer un plan de municipalité.
7643. — District de Saint-Leu. Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale du district de Saint-Leu. Du 16 décembre 1789. Paris, N.-H. Hsyon, 1789, in-4'', 3 p. [iY. Lb*» 346.]
Sur l'étendue du département de Paris.
7644. — District de Saint-Leu. Extrait du
registre des délibérations de l'assemblée générale du district, du 23 décembre 1789. Paris, Nyon, in-4'', 3 p. [N. Lb*" 1604.]
Désaveu de la dénonciation faite par les deux cent quarante contre Baiily, au sujet de la lettre du 14.
7645. — Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale du district de Saint-Leu, séant à la Jussienne. Du 28 décembre 1789. S. /. îj. d., in-4'', 1 p [N. Lb*" 347.]
Offre à Baiily et à La Fayette d'une garde journalière de trente hommes fournis alternativement par chaque bataillon.
7646. — District de la Jussienne. Exliait du registre des délibérations de l'assemblée générale (27 janvier 1790). S. /. n. d., in-4°, 1 p. [N. Lb*" 1439.]
Vote de félicitations à Agas.so et à Beaulieu. Voyez ci- dessus, n"' 5705.
7647. — Discours prononcé dans l'église de Sainl-Euslache, le mercredi 24 février 1790, à l'occasion du service que le district de la Jussienne a fait célébrer pour le repos de l'ùme des citoyens morts en combattant pour la liberté, par l'abbé Le Clerc, prêtre habitué de Sainl-Euslaclie, aumônier du bataillon. Paris, imp. Pellicr, 1790, \n-8o, 24 p. [N. Lb*" 1440.]
On lit au verso du litre : « Los exemplaires se vendent au profit des pauvres du district, ciiez M. Varnier, docteur de la Société royale de médecine et trésorier des pauvres, rue Montmartre, hôtel Charcst, n" 228. Prix, 12 sols. »
7648. — Section de la Jussienne. Extrait du registre des. délibérations du 19 mai 1790. S. /. n. d., in-4'', 2 p. [N. Lb** 1896.]
Envoi d'une députalion à Baiily après l'arrêté du 14 mai.
7649. — Section de la Jussienne. Extrait du registre des délibérations de la section
