CHAPITRE ITT. - ACTES ET DÉLIBÉRATIONS POLITIQUEfS
5821 . — Municipalité de Paris. Conseil général. 18 décembre 1790. In-8°, 4 p. [N. Ll)*° 1173*.]
Remise du drapeau do la Société des gardes nationaux de France après sa dissolution.
H822. — Municipalité de Paris. Conseil général. 18 décembre 1790. In-8", 4 p. [N. Lb^» 1173*.]
Prestation du serment civique par Huguet (de Sémonville), ambassadeur du Roi près de la République de Gènes.
P. 1, discours de IIuGUET: p. 3, réponse de Bailly.
5823. — Municipalité de Paris. Corps municipal. 21 décembre 1790. Convocation des trois sections de la Place-Royale, des Quatre-Nations, de la Croix-Rouge, pour l'élection du second substitut adjoint du procureur de la Commune, et indication des jours où se fera le dépouillement du scrutin. In-8°, 3 p. [N. Lb*" 1174*.]
.')82'i . — Municipalité de Paris. Corps municipal. 23 décembre 1790. Convocation générale des quarante-huit sections. In-8", 3 p. [X Lb*Mi74*.]
Pour délibérer sur la proposition de la section de la Fontaine-de-Grenelio, touchant l'impression et l'envoi à toutes les sections de la liste des candidats aux fonctions de juges de paix.
5823. — Municipalité de Paris. Corps municipal. 28 décembre 1790. Jn-8», 3 p. [N. Lb*«1174*.]
Dénonciation d'un imprimé intitule : Arrêté pris par les vainqueurs de la Bastille... contre les mouchards de Paris, et interdiction à toute personne de se réunir sous la dénomination de Vainqueurs de la Bastille.
.'i826. — Municipalité de Paris. Conseil de ville. 23 décembre 1790. In-folio piano.
[X Lb*" r.i
Règlement dos difficultés .soulevées entre les sections et les paroisses au sujet de l'administration des biens de fabrique.
5827. — Mémoire sur le besoin et les moyens de réformer les anciens et nouveaux abus de l'administration municipale, de connaître l'actif et le passif de la Com-
mune, lu au Corps municipal, le 28 décembre 1790, par un de ses membres. Imp. Lotlin aîné etJ.-R.Lotdn, 1791, in-8", 24 p. \N. Lb*» 140.]
5828. — Municipalité de Paris. Conseil général de la Commune. Rapport do M.M. TiRON, Andelle, Lardix et Qlin, commissaires nommés pour proposer une évaluation de dépenses légitimes des comités des sections. 29 décembre 1790. Imp.Lottin aine et J.-R. Lotlin, 1791, in-4'', 14 p. [N. Lb*" 147.]
5829. — Adresse de la Commune de Paris. Imp. Lollin aine cl J.^R. Lottin, 1791, in-8% 4 p. [iV. Lb«'149.]
En faveur des vainqueurs de la Bastille. Voyez le numéro suivant. .^
5830. — Motion faite à l'Assemblée gé| nérale des représentants de la Communi de Paris, par M. l'abbé Fauchet, sur la re^ connaissance duc aux libérateurs de patrie. Imp. Lottin aine et Lotlin de Sainli Germain. 8. d., in-8°, 16 p. [ÎV. Lb*" 150.]
Même sujet et décision prise au sujet de sieur.s Tavernier père et fils.
5831 . — Municipalité de Paris. Cor| municipal. 7 janvier 1791. In-S", 3 p. [.VJ Lb*" 1174*.]
Prestation du serment civique par les eccljf siastiques fonctionnaires publics.
5832. — Municipalité de Paris. Corf municipal. 7 janvier 1791. In-folio planod [iV. Lb*« r.]
Arrêté fixant au dimanche 9 janvier 1791 II prestation du serment constitutionnel par les ce ciésiastiques résidant à Paris.
5833. — Exposé fait au Conseil généra de la Commune, par les administrateur.^ïl au département des Subsistances et approvisionnements, sur l'état actuel du commerce de la boucherie dans la capitale.] 13 janvier 1791. Lottin aine et J.-R. Lotfin,\ 1791, in-8°, 1 f. et 32 p. [N. Lb*" 1243.]
Signé : LE-SOUILLIEZ.
5834. — Observations sur les moyens àt ramener raîjondance ot le bon marché d«
DE LA MUNICIPALITfi DE PARIS (1791)
plusieurs denrées et subsistances, spécialement des viandes et du bois, lues au Conseil général de la municipalité de Paris, le 14 janvier 1791, par M. Boncebf, administrateur des établissements publics. Imprimées par ordre de la municipalité. Imp.
Loltin aine et J.-R Lotiin, 1791 , in-8°, 12 p. {N. Lb*» 1S3.]
5835. — Munieipalité de Paris. De par M. le maire. Proclamation. 21 janvier 1791. In-folio piano. [P. 10a69 .\\]
Arrêté, précédé de curieux considéranls, interdisant l'étalage et la vente de des.sins et de gravures obscènes.
5836. — Grand Détail du massacre arrivé aujourd'hui à La Chapelle Saint-Denis par les contrebandiers et les chasseurs. Imp. Tremblay. S. d., in-8°, 4 p. [N. Lb'«' 9675.]
5837. — Récit exact et circonstancié du combat et des malheurs arrivés hier au village de La Chapelle. Imp. Pctil jeune. S. (/., in-8«, 8 p. [N. Lb"» 4536.J
5838. — Détail exact de l'horrible massacre des citoyens de La Chapelle et des chasseurs, occasionné par la contrebande. De l imprimerie patriotique, 1791, in-8'', 8 p. [iV. Lb''» 4537.]
5839. — Lettre de la Société des Amis de la Constitution. Paris, le 24 janvier 1791. Paris, imp. Nationale. S. d., in-4", 3 p. [N. Lb«» 574.1
Même afTairc. Voyez les numéros suivanl.«.
5840. —Municipalité de Paris. Corps municipal. Proclamation 27 janvier 1791. Déclaration relative aux chasseurs nationaux. In-8", 4 p. f.Y. Lb*« 1174*.]
Réponse à la Lettre de la Sociclê dos Amis de la Constitution.
5><41. — La Municipalité vengée. Froullé. S. d., in-8o, 16 p. [N. Lb'» 4538]
Défense de la municipalité de Paris et de son rôle dans l'alTaire de La Chapelle.
5842. — La Pièce est pire que le trou, dialogue entre un membre de la Société des Amis de la Constitution et un enfant. S. /. n. d^ in-8», 8 p. [N. Lb*» 4539.]
A propos de la mémo affaire,
5843. — Grande Plainte des chasseurs, ù l'occasion de la lettre des Jacobins, adressée à toute la garde nationale parisienne.
(28 janvier.) De Vimprimerie du vrai patriote. S. d., in-8», 7 p. [A'. Lb*» 4340.]
5844. — Réponse d'un lambourdes chasseurs au Père Duchesnc. S. /. n. d., in-8», 4 p. [N. Lb'» 9677.]
Même affaire.
Réponse au n» 17 de la série numérotée du journal d'Hébert. Voyez ci-après chapitre VIIL
5845. — Un Mot à l'oreille des honnêtes gens. Imp. de VAmi de l'ordre. S. d., in-8», 13 p. [N. Lb=^»4541.]
Mémo affaire.
5846. — Adresse de huit compagnies de chas£curs à leurs frères d'armes de la garde nationale. Paris, imp. Lof (in, 1791, in-8°,
Même affaire.
5847. — Municipalité de Paris. Rapport du Comité de recherches sur l'affaire de La Chapelle, lu au Conseil général de la Commune, le II février 1791, par M. Bobie, membre du Comité. Paris, Lottin aitié et J.-R. Lottin, 1791, in-8», 14 p. [N. Lb*" 1244]
5848. — Lettre de M. le maire à la section des Gravilliers, sur ralVaire de La Chapelle. Paris, le 25 février 1791. Lottin aine et J.-R. Lottin, 1791, in-4», 4 p. [-Y. Lb'»9749.]
5849. — Municipalité de Paris. Corps municipal. 4 février 1791. In-8», 2 p. [N. Lb*«H74*.]
Ouverture de registres pour l'inscription des volontaires.
