CHAPITRE m. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS POLITIQUES

général aux citoyens de Paris. 18 mai d793. In-folio piano. [N. Lb*" H54 g*.]

Sur le remplacement provisoire de San terre comme général en chef de la garde nationale.

6342. — Commune de Paris. Extrait du registre des délibérations du Conseil général. Du 24 mai 1793. Iinp. C.-F. Vairis. S. d., in 8», 15 p. [Br. M. F. H. 615, 23.]

Réception d'une députatlon de la section de l'Arsenal, dénonçant celles de la Fraternité et des Tuileries « pour avoir dénoncé injustement la Commune. » P. 3, Lettre du maire de Paris au président de la Convention nationale (23 mai 1793). P. 13, Réponse du vice-président du Conseil général à la députation do la section de l'Arsenal.

6343. — Commune de Paris. 26 mai i793.

In-folio piano. [N. Lb*» H54 g*.]

Réponse à la section de l'Unité demandant (jue les volontaires de la Vendée restassent a Paris pour y combattre les factions.

6344. — Le Maire de Paris à ses concitoyens (28 mai 1793). Paris, iinp. Guillaume et Pougin. S. d., in-folio piano. [N. Lb** 4736.]

Réponse à un article de la Gazette de France nationale, qui l'accusait d'avoir annoncé un prochain soulèvement dans Paris.

6345. — Déparlement de Paris. Lettre des commissaires nationaux envoyés dans les départements troublés par les rebelles aux citoyens administrateurs composant le département de Paris. 30 mai 1793. In-folio piano. [N. Lb«* 3293*.]

Lettre de Damesme et de MoMORO, datée de Saumur, 27 mai 1793.

^ !M. Etienne Cliaravay a publié dans la Révolution française (tome II, p. 813-817), un rapport de Lachevardière et Minier, daté de Saumur, 30 mai 1793 et relatif à l'échec subi à Fontenay.

6346. — Département de Paris. Adresse présentée à la Convention nationale par tous les commissaires des autorités constituées du département et des sections de Paris (31 mai 1793).

Dénonciation de Dumouriez et des Girondins. Voyez tome ï", n» 3994.

6347. — Département de Paris. Adresse présentée à la Convention nationale, par tous les commissaires des autorités constituées du département et des sections de Paris, réunis en la salle de la Société des Amis de la liberté et de l'égalité, séante aux ci-devant Jacobins. Du vendredi 31 mai 1793, an II de la République française une et indivisible. Imp. Ballard. S. d., in-S», 8 p. [N. Lb*« 215.]

Dénonciation du Comité des Douze et particulièrement d'Isnard et de Roland.

6348. — Commune de Paris. 31 mai 1793. In-folio piano. [iV. Lb*" 1154 g*.]

Invitation au calme durant la convocation des quarante-huit sections.

6349. — Commune de Paris. 31 mai 1793. In-folio piano. [lY. Lb*« 1154 m*.]

Nomination d'une commission de onze membres chargés de prendre toutes les mesures de salut public qu'elle jugera nécessaires et de les mettre à exécution.

6350. — Commune de Paris. 2 juin 1793. In-4°, 11 p. [iV. Lb^o 1154 m*. J

Lecture et publication d'une adresse de la commune à'Auxerre demandant le « rappel » d'un grand nombre de membres infidèles de la Convention.

<] Sur celle adresse, datée du 20 mars, voyez une noie intéressante de M. H. Monceaux [la Révolution française dans le déparle^nent de l'Yonne, n" 1437). Cette adresse avait pour signataires et très probablement pour rédacteurs Desmaisons, président de la Société populaire d'Auxerre, et Claude G.\utherot, .secrétaire de la même commune. La bibliothèque de sir Thomas Phillips, à Cheltenham, renferme, sous le n" 3542, deux volumes de papiers de Gautherot, élève de David, qui fut peintre et sculpteur de talent, et notamment sa correspondance politique avec la Société populaire d'Auxerre.

6351. — Commune de Paris. 2 juin 1793. In-folio piano. [N. Lb*« 1154 g*.]

Arrêté ordonnant d'expulser des emplois publics les ci-devant nobles ou prêtres réfractaires, et des comités révolutionnaires et civils les signataires des pétitions dites des Huit mille et des Douze mille, ainsi que les clubisles de la Sainte -Chapelle et des Feuillants.

6352. — Comité central révolutionnaire du département de Paris. 3 juin 1793. Imp. C.'F. Palris. S. d., in-folio piano. [N. Lb*" 3304.]

^fesurcs à prendre en vue de s'assurer de la personne des députés suspects.

Signé : Marquet, président ; CLÉMENCE et l'oMUE fils aîné, secrétaires.

6353. — Commune de Paris. Comité central révolutionnaire. Compte rendu par le Comité central révolutionnaire du département de Paris, créé le 30 mai 1793, an II, à ses commettants (6 juin 1793). Imp. Patris. S. d., in-é», 7 p. [Br. M. F. R. 59% 17.1

Signé : Marquet, président; Bodbsaut, secrétaire.

6354. — Commune de Paris. Le Conseil général révolutionnaire de !.i Commune de Paris à tous les déparlemenls, sur les événements des 31 mai, 1" et 2 juin 1793, an II de la République une et indivisible. Imp. CF. Patris. S. d., in-4o, 27 p. [N- Lb« 216.]

6355. — Commune de Paris. Extrait du registre des délibérations du Conseil général. Du 7 juin 1793, an H de la République française. Imp. C.-F. Palris. S. d., in-4°, 10 p. [N. Lb" 217.]

Lecture et reproduction d'une adresse de la Société des Amis de la République d'Arras.

6356. — Commune de Paris. Il juin 1793. In-folio piano. [N. Lb« 1154 g*.]

Publication d'une lettre des citoyens L.4.CHE- VARDIÈRE et Minier, commissaires de la Commune, réclamant l'envoi de canons après l'échec de la Doue, le 8 juin, près de Saumur.

Voyez le numéro suivant.

6357. — Municipalité de Paris. Rapport des commissaires nommés par le Conseil général pour vérifier le nombre des canons prêts à être livrés en remplacement. 13 juin 1793. In-folio piano. [X Lb*» 3297*.]

6358. — Le Comité de salut public du département de Paris, séant au collège des Quatre-Nations, aux citoyens composant les comités de salut public des départements et à toutes les communes de la Ré-

T. II

publique. Du 20 juin 1793, an II de la République française une et indivisible. Imp. Hébert et Marquet. S. d., in-8», 1 f. et 10 p. [N. Lb*«1316.]

6359. — Département de Paris, séance publique du vendredi 21 juin 1793. Imp. Ballard. S. d., in-folio piano. [N. Lb*» H56.]

Convocation au dimanche suivant des sections et des municipalités environnantes pour féliciter la Convention nationale de l'achèvement de la Constitution et jurer son maintien sur l'autel de la patrie, au Champ de la Fédération.

Voyez les n»» 6362 et 6370 ci-dessous.

6360. — Adresses des autorités constituées de Paris à la Convention nationale, lues le 23 juin, dans la séance du matin. Imprimées et envoyées aux départements et aux armées par ordre de la Convention nationale. Imp. Nationale. S. d., in-S», 7 p. [.Y. Le's 295.]

6361. — Commune de Paris. 24 juin 1793. In-4», 27 p. [N. Lb*» H54 m*.j

Lecture et publication du rapport des commissaires de la section du Faubourg-Montmartre sur les crimes des vingt-quatre députés perfides (les Girondins).

6362. — Département de Paris. Le procureur général syndic du département de Paris à ses frères des sections de Paris. Imp. Ballard. S. d., in-4», 4 p. [N. Lb*» 1319.]

Signé : Ll'UER.

Sur le prochain achèvement Je la Constitution.

6363. — Département de Paris. Lettre du procureur général syndic du département au Conseil général de la Commune de Paris. (Paris, 26 juin 1793.) Imp. Ballard. S. d., in-8°, 4 p. [.V. Lb*» 1320.]

Sur le pillage de bateaux chargés de savon à la Grenouillère et au port Saint-Nicolas.

Signée : LULIER, procureur général syndic.

P. 3, réponse faite par le citoyen Real, substitiU du procureur de la Commune de Paris à la lettre ci-dessus (26 juin).

6364. — Commune de Paris. 26 juin i793. In-folio piano. [N. Lb" 1154 g*.]

Mesures contre les fauteurs de troubles.