CHAPITRE V. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES DISTRICTS
7002. — Procès-verbal de l'assemblée générale du district de Bonne-Nouvelle, tenue en Téglise de Bonne-Nouvelle, le dimanche 18 avril 1790. Imp. V* Hérissant. S. d.,in.8o, 13p. [N. Lb*» 1348]
Discours de CHARRON, président du district, au sujet du pacte fédératif de la Bretagne et de l'Anjou, et arrêté invitant les autres districts à célébrer solennellement ce pacte.
7003. — Discours prononcé à la bénédiction du drapeau du bataillon de Bonne- Nouvelle, par M. Tabbé Le Conte, aumônier. Imp, Jacob'Sion et Simon. S. d., in-8% 1 f. et 18 p. [iY. Lb*« 1349.:-
7004. — <« L'Ami du peuple », par Marat, condamné et livré au feu par la compagnie du centre du bataillon de Bonne -Nouvelle (31 janvier 1791). PariSj imp. Ckampigny. S. d., in-8«, 4 p. [JV. Lb*« 1350.]
§ 4.. — District des Oapuoins (du Marais).
(V, 2. — 5» Division, 9« Bataillon)
7005. — Instructions... aux électeurs assemblées en l'église des Capucins-du-Marais (21 avril 1789).
Voyez tome î", n« 874.
7006. — District des Capucins-du-Marais.
Extrait du registre des délibérations ,du 2 septembre 1789. S. /. n. d., in-80, 6 p. [N. Lb*» 1351.]
Approbation et reproduction de l'arrêté de la Commune, en date du 1«' septembre, sur les attroupements et motions du Palais-Royal. Voyez ci-dessus, no 5609.
7007. — Discours prononcé dans Téglise des Capucins-du-Marais, à l'occasion de la bénédiction des drapeaux de ce district, le jeudi 17 septembre 1789, par M. Desèze, avocat au Parlement et ex-président du district. Imprimé par ordre du district. Paris, Clousier. S. d., in-80, 13 p. [JV. Lb*« 1853]
7008. — District des Capucins-du-Marais, Ville de Paris. Comité du district des Capucins-du-Marais. Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale du 11 octobre 1789. Imp. Clousier, S. d.,in-4o,
Discours de Broussb-Dbsfaccherets et serment d'union, P. 5-7, liste des commissaires
chargés de porter ce discours à l'Hôtel de Ville et aux autres districts.
Voyez le numéro suivant.
7009. — Lettre du Père Chrysostomb, capucin du Marais, au Révérend Père Brousse, surnommé Des Faucherets, aussi capucin du Marais, et président du district. S. l. n. d. (1789), in-8«, 3 p. [N. Lb» 7966.]
Pamphlet.
7010. — Apologie du décret du marc d'argent et des conditions de l'éligibilité, contre l'adresse de la municipalité de Paris. Discours prononcé au comité des Capucinsdu-Marais, par H.-J.-H. de Matigny, ancien avocat, commissaire nommé ad hoc. Imp, Millet. S. d, (1790), in-8«», 19 p. [Lb*« 246.]
70U. — District des Capucins-du-Marais.
Extrait du registre du 4 juin 1790. Paris, Clousier. S. d., in-8<», 4 p. [iV. Mss. fr. nouv. acq.. 2644, fol. 119.]
Sur la vente des biens ecclésiastiques.
7012.—- Adresse du 8« bataillon de la l^e division de l'armée de la Révolution à l'Assemblée nationale. 10 avril 1790. Parw, imp. Nationale.S. d., in-8s 7 p. [N. Le«» 564.]
P. 4, Discours de M. DE LaoRANOE, corn-
DISTRICT DES CAPCJChNS (CHAIJSSÉE-D'AINTIN)
mandant du bataillon des Capucins-du-M avais, à V Assemblée nationale.
Sur la permanence des districts.
7013. — Extrait des registres du bataillon desCapucins. Assemblée du mardi 7 septem-
bre 1790. S. l. n. e?.,in.8o,8p. [N. Lb*<> 1352.]
Discours de M. Lalleman, capitaine de la 5« compagnie et secrétaire du bataillon, au sujet de la conduite des gardes nationales dans raffaire de Nancy, et vote d'une adresse de félicitations â ces mêmes gardes nationales.
§ &• — District des Capucins (Chaussée-d'Ântin).
(X, 4. — 6« Division, 8« Bataillon)
7014. — Procès-verbal de 1 assemblée du district des Capucins - de - Saint - Louis (Chaussée-d'Antin)du4 août 1789. S. /. n. d., in-8o, 20 p. [N, Lb*« 1358.]
Lecture et approbation du règlement de la garde nationale. Voyez ci-dessus, n» 6656.
7013. — District des Capucins-de-Saint- Louis (Chaussée-d'Antin). S. /. n. d., in-i» oblons. [iV. Lb*« 13S9, Résene.]
Brevet de garde national sur parchemin.
7016. — Proclamation. District des Capucins-de-Sainl-Louis ( Chaussée-d'Antin ). Avis le plus important à tous les habitants du district. (7 septembre 1789.) Imp. PrauUy 1789, in-8o, 1 f. et 41 p. [N. Lb*» 1360.]
Examen et discussion du projet de municipalité proposé à la Commune par ses commissaires le 12 août 1789.
7017. — Discours prononcé le mardi lo septembre 1789, dans l'église et en présence du district des RR. PP. Capucins>de- Saint-Louis (Chaussée-d'Antin), au moment où l'on allait bénir le drapeau du district, par M. Tabbé Trassart, vicaire général du diocèse de Saint- Papoul. Patis, Cl. Simon; Desenne aine, 1789, in-8o, 16p. [.Y. Lb*^243.]
7018. — District des Capucins (Chausséed'Antin). 11 novembre 1789. S. /. n, rf., in-4°, 4 p. [N. Mss. fr. nouv. acq., 2644, fol. 121.]
Projet de statuts d'une association de bienfaisance.
7019. — District des Capucins-de-Saint- Louis (Chaussée-d'Antin). Rapport des commissaires du district sur la municipalité de Paris, fait à l'assemblée générale du 18 décembre 1789, qui en a ordonné l'impression. Imp, Prault, 1789, in-8», 19 p. [N. Lb*o 244.J
Sur retendue du département de Paris.
7020. — District des Capucins-de-Saint- Louis (Chaussée-d'Antin). Rapport fait en l'assemblée générale de la commune du district, tenue le jeudi 18 mars 1790, par les commissaires nommés pour examiner le règlement général pour la municipalité, arrêté par l'Assemblée des représentants de la Commune. Imp. Praiilt, S. d., in-8^, 47 p. [N. Lb*« 245.]
7021. — District des Capucins-de-Saint- Louis (Chaussée-d'Antin). Rapport fait en l'assemblée générale du 18 mars 1790 par les commissaires nommés en celle du lî) pour l'examen de l'adresse de la Commune de Paris dans ses soixante sections à l'Assemblée nationale sur la permanence des sections et les arrêtés des districts réunis du Val-de-Grace et du faubourg Saint-Jacques. Imp.PrauU, S, d., in-8», 7 p. [N. Lb« 3105.]
Le rapport est signé : Bruzelin, et contresigné : F. Emmanuel, garde des Cap. [ucins], et Vernoy de Saint-Georges, vice-présidents; Thillayb, représentant de la Commune ; Brunet et Bouchez du Viviers. .
