CHAPITRE V. — ACTES ET DÉLlBÉRATIOiNS DES DISTRICTS

§ 6. — District des Oapucins^Salnt^IIonoré.

(II, i. — 6« Division, 9» Bataillon)

7022. — Pouvoirs donnés par le districl des Gapucins-Saint-Honoré aux deux députés qu*n a nommés pour former provisoirement et travailler à l'organisation du Comité municipal. (24 juillet 1789.) S. /. n. d. , in-8«, 4 p. [iV. Lb«> 1356.1

7023. — Discours prononcé, le 24 septembre, pour la bénédiction des drapeaux du district des Capucins de la rue Saint- Honoré, par le P. Zenon, prov. de cet ordre. PariSf imp. Demonvilley 1789, in-4», 20 p. N. Lb«> 236.]

7024. — District des Capucins -Saint- Honoré. Extrait du registre des délibérations. (11 octobre 1789.) S. /. n, rf., in-4», 2 p. [N. Lb*» 13o4.]

Examen d'un arrêté du districl Saint- Se veriii, en date du 7 octobre, relatif aux subsistances.

7025. — District des Capucins -Saint - Honoré. Extrait du registre des délibérations. Du 25 octobre 1789. S. /. n. d,, in-4«, 3 p. [iV. Lb*<> 237.]

Approbation et publication d'un Aperçu sur le bénéfice des moutures , rédigé par un de ses membres.

7026. — District des Capucins-Saint-Honoré. Ce jourd'hui 3 novembre 1789, le Comité militaire tenant en la salle d'assemblée générale, où le bataillon et tous les citoyens en état de porter les armes avaient été convoqués, M. Chéron de La Bruyère, commandant du bataillon du district, a dit... S. /., novembre 1789, in-8», 13 p. :.Y. Lb*« 238.]

7027. — District de's Capucins- Saint- Honoré. Discours prononcé par M. M.\r- CHAND, chef d4X bureau de la liquidation de Tancienne Compagnie des Indes, président à rassemblée générale extraordinaire de tous les citoyens domiciliés dans le district,

tenue en Téglise des HR. PP. Capucins, rue Saint-Honoré, le jeudi 26 novembre 1789, à dix heures du matin, pour déposer sur le bureau le don qu'ils veulent faire à TEtat, de leurs boucles d'argent et de tel autre eifet d'or ou d'argent. S. /. n. </., in-8°,8p. [N. Lb*« 239.]

7028. — District des Capucins-Saint- Honoré. Don patriotique fait à TÉtat par les citoyens et citoyennes domiciliés dans le district, le 26 novembre 1789 et jours suivants. Extrait du procès-verbal de l'Assemblée nationale du lundi 7 décembre 1789 au soir. Paris, imp. De^nonvUle, 1789,in-4«, 4 p. [N. Lb*« 1357.]

7029. — District des Capucins-Saint- Honoré. Extrait du registre général des délibérations (17 décembre 1789). Paris, imp, Demonville, in-4<», 3 p. [N. Lb*® 1355.]

Sur retendue du département de Paris et la ((ueslion des subsistances.

7030. — District des Capucins-Saint- Honoré. Aperçu du plan suivi par le comité pour le soulagement des pauvres du district pendant le cours du présent hiver. Paris, imp, Demonville, 1789, in-4«, 4 p. [N.

Lb*«240.1

7031. — District des Capucins-Saintllonoré. Discours prononcés par M. Marchand, président, et par M. Chéron, commandant de bataillon, à l'assemblée générale extraordinaire, tenue en l'église des RR. PP. Capucins, rue Saint-Honoré, le jeudi 11 février 1790, pour la prestation du serment civique par tous les citoyens et citoyennes domiciliés dans retendue du district. L'impression de ces deux discours a été demandée par acclamation par l'assemblée générale. Paris, imp, Demonville, 11 février 1790, in-8o, 8 p. [iV.Lb*» 241.]

Voyez le numéro suivant.

DISTRICT DES CARMKS-DÉCHAISSÉS

7032. — Discours prononcé par M. Chk- RON DE La BruyèrE) commandant du bataillon du district des Capucins-Saint-

Honoré, à rassemblée générale, etc., pour la prestation du serment civique. Paris, imp. Nationale, S. rf., in-S^, 7 p. [N. Lb*" 242.]

§ 7. — District des Carmes-JDéohaussés.

(l, 3. — 2* Division, 10« Bataillon.)

7033. — District des Curmes-Déchaussés.

Motion faite par M. liEFKBtRK, secrétaire du comité, le lundi 27 juillet 1789. Imp. Knapcn. S. d., in-6«, 7 p. fflr. 3f. F. R, 620, 1.1

Contre l'abus des voilures. •

7034. — Arrêtés proposés au comité de la municipalité dif district des Carmes, par M. Desissarts, membre du comité, le 3 septembre 1789 : {'* sur le plan de constitution municipale, présenté à l'Assemblée de la Commune, par ses commissaires, le 12 août 1789; 2«sur la lettre écrite par M. le maire de la Ville au district, le 30 du même mois; 3» et sur la délibération do l'Assemblée des représentants de la Commune, du même jour. Imp. Lottin aine et Lottin de Saint- Germain, 1789, in-8o, Il p. [N. Lb*« 1367.J

7035. — District des Carmes. Travail des commissaires pour Texamen des objets à proposer à la prochaine assemblée du district, qui se tiendra le 6 septembre 1789. Extrait des registres du district des Carmes- Déchaussés. Imp, Valleyre, in-8o, g p. ^y^ Lb*« 4363.]

Constitution et règlcnîenl des assemblées générales du district, de son comité et de ses officiers.

7036. — Motion faite par M. Macquet, procureur au Parlement, membre du district des Carmes-Déchaussés, à l'assemblée générale du district, du 6 septembre 1789. S. /. n. d., in.8», 11 p. \N. Lb*« 1368.]

Mesures proposées pour l'élection des cin({ délégués chargés de représenter le district dnns la municipalité provisoire.

7037. — Pian de travail qui doit accélérer la confection des règlements municipaux, en y faisant concourir les assemblées générales des districts. Ce plan, dont la sagesse

et les lumières sont essentielles à la perfection de ce grand ouvrage, rédigé par M. L..., d'après le vœu de l'assemblée générale du district des Carmes, du 12 octobre, a été présenté à l'assemblée générale du 18, approuvé par elie, revu dans ses détails par les trois commissaires qui l'ont signé et donné à l'impression pour être envoyé aux cinquante-neuf autres districts, aQn que, par l'adhésion générale ou du moins par celle du plus grand nombre, il reçoive son adoption et produise ses effets dans TAssemblée générale des représentants de la Commune. Imp. Valleyre aîné. S. d., in-8«, 7 p. [N, Lb«^ 1369.]

7038. — Extrait des registres du comité du district des Carmes. Du 26 octobre 1789. Imp. Valleyre aine, 8. d., in-8«», 7 p. [iV. Lb*" 249. J

Réclamation en faveur de la publicité des séances de la Commune.

7039. — Extrait des registres du comité du district des Carmes du 16 novembrel789. Imp, Valleyre, in-8«, 3 p. \jS. Lb**» 1364 ]

Vœu en faveur de la création d'un corps de mille à douze cents volontaires destinés à remplacer les gardes du corps.

7040. — A Messieurs les membres du comité militaire du district des Carmes- Déchaussés. Goujon, 1790, in-8<», 10 p. [N, Lb'»« 11109.]

Signé (p. 8) : De Paris, sergent-major des grenadiers et membre des comités civil et militaire du district des Carmes-Déchaussés.

Une note contemporaine sur le titre de Tex. de la B. N. dit : « Cette motion est du nommé Paris, le même qui a assassiné le député Le Pelletier de Saint-Farpeau, au Palais ci-devant Royal. •

Paris demandait que la médaille frappée en l'honneur dos gardes-françaises leur fut exclu-