DISTRICT DES CARMÉLITES
de la Commune. Imp. V'Delaguette (1789), in.8o, 7 p. LiV. Lb^ i3.]
7051. — Motion de M. Rodin, représentant de la Commune et président du district des Carmélites, sur l'étendue du département de Paris, lue le 16 décembre 1789, dans l'assemblée générale du district, qui en a ordonné l'impression et a adhéré purement et simplement à l'arrêté des représentants de la Commune. Imp, V^ Deia- Quette. S. (t., in-8", 12 p. [N, Lb« 248. •
7052. — Elirait du procès-verbal des assemblées du district des Carmélites du 26 mars 1790. Imp, V« Delaguette, S. d., in-8«,2p.[iV.Ms8.fr.nouv.acq.2644,fol.89.1
Sur la vente des biens ecclésiastiques.
7053. — District des Carmélites. Extrait des procès-verbaux de délibération de l'assemblée générale du 24 avril 1790. Imp.
V DelagitettCy in-folio piano. [N. Lb*« 1361*.]
Inscription des citoyens actif» sur un registre spécial.
7054. — District des Carmélites. Extrait des procès- verbaux de l'assemblée générale du 1«' mai 1790. Imp. V Delagnette, in-8<», 8 p. [N. Lb*« 1361*.^
Adhésion à l'arrêté du district des Cordeliers, en date du 20 avril, contre le Ch&telet.
7055.— District des Carmélites. Délibération de la séance du 24 avril 1790, annexée au procès-verbal dudit jour. Imp. F« Delàguette. S. d., in-4«, 4 p. [Br. M. F. R. 10*. 7.]
Examen et adoption de deux projets de Cathala, architecte, touchant remploi des terrains de la Bastille [et de l'Arsenal. L'auteur proposait d'y construire une gare d'eau, un grenier à blé, un vaste égout et une colonne à la gloire de Louis XVI.
7056. — Avis aux citoyens du district des Carmélites. Imp. V» Delagiiette. S. d., infolio piano. {N. Lb^M 1351.1
Invitation à procéder le plus tôt possible à la formation de la liste des citovens actifs.
7057. -— Section des Carmélites. Extrait des délibérations du comité général du 14 juin 1790. Imp. F* De^Mc/^c, in-8<>, 3 p. [N. Lb*« 1761.]
Répartition et placement des sommes recueillies, dans diverses sections, au bénéfice du sieur Clavier fils.
7058. — Projet d'un pacte fédératif par par M. Dklalande, lieutenant de la l'« compagnie du bataillon des Carmélites (1790).
Voyez tome I«', n«> 1717.
7059. — Extrait du procès-verbal des assemblées générales de la section des Carmélites du 19 juin 1790. Imp. V* Delaguette. in-8% 2 p. [.Y. Lb*<» 1762.^
Logement des délégués à la Fédération.
7060. — Section des Carmélites. Extraits du procès-verbal des délibérations du 3 juillet 1790. Imp. F« Brlagitelte, in-8», 3 p. [N. Lb«» 1763.J
Arrêté réclamant la suppression et l'extinction des corps désignés sous les noms de Vo/ontairna ot de Vainqueurs de la Bastilte.
7061. — 3* division, 5« bataillon. — Extrait du registre des délibérations du bataillon des Carmélites. (27 novembre 1790.) S. /. n. d., in-4% 2 p. [N. Lb*<> 1362.]
Circulaire sur la nécessité de l'exactitude dans le service.
7062. — Adresse présentée à l'Assemblée nationale par les citoyens enrôlés dans les compagnies de grenadiers et chasseurs du bataillon des Carmélites, le 6 août 1792, an IV de la liberté. Imprimée par ordre de l'Assemblée. Imp. Nationale. S. d., in-8», 3 p. [N. Le 33», X, n» 74.]
