CHAPITRE V. — AGTKS KT DÉLIBÉRATIONS DES DISTRICTS

§ 9. — District des Cordeliers.

(I, 2. — 2* Division, 3" Bataillon)

7063. — Extrait du procès- verbal de l'assemblée du district des Cordeliers, du mardi 14 juillet 1789. S. /. n. d„ in-8», 4 p. f.\. Lb*« 1374*.]

Projet dérèglement intérieur. Signé : Abcham- BAULT, présidont.

7064. — Premiers Pouvoirs donnés par le district des Cordeliers aux deux députés qu'il a nommés pour former provisoirement le Comité municipal. (21 juillet 1789). S. /. n. d.y in-8% 4 p. [IS, Lb*« 1374M

7065. — Arrêté du district des Cordeliers, 21 juillet 1789. Imp, N. H. Aj/on, 1789, in-folio piano. LV. Lb*<» 1380*.^

Mesures d'ordre contre les auteurs de délits et désarmement des gens sans aveu.

7066. — ArnHé du district des Cordeliers. 27 juillet 1789. Imp. JV.-H. Nyon, in-folio piano. f.Y. Mss. fr. nouv. acq., 2644, fol. 191.J

Sur la prestation de serment de Ilailly et de lia Fa verte.

7067. — Extrait du registre des délibérations du district des Cordeliers du 3 août 1789. S. /. n. rf., in-8o, 2 p. [Ry. M. F. R., 620, 23.1

Sur le règlement du .«sort des gardes-françaises.

7068. — Idées succintes sur une nouvelle forme d'administration civile et militaire, proposée pour la ville de Paris, dont l'exécution la sauverait pour toujours de l'influence arbitraire des ministres, lue à l'assemblée générale du district des Cordeliers, le 7 août 1789, par M. Cruharé, apothicaire, citoyen du district et membre de la Société des Amis des noirs. Paris, imp. iV.-H. Nyotiy 1789, in-8o, 6 p. fiV. Lb*»2ol.J

7069. — District des Cordeliers. Extrait des registres... 11 septembre 1789, Imp.

N,-U, Nyon. S. d., in-folio piano. fX. Mss. fr. nouv. acq., 2643, fol. 87. |

Sur les moyens i\c procurer du pain à Paris.

7070. — District des Cordeliers. Extrait du registre des délibérations du 11 septembre 1789. Paris, iV.-H. Nyon, 1789, in-4o, 2 p. [.Y. Mss. fr. nouv. acq., 2644, foL 145.1

Sur le prix exorbitant du bois à brûler.

7071. — Pièces qui établissent l'illégalité de l'arrêté des mandataires provisoires de l'Hôtel de Ville, relativement aux cinq mandataires particuliers du district des Cordeliers (12 septembre-22 novembre 1789.) Paris, imp, Momoro, S. d., in-8», 32 p. [y. Lb*« 234.]

7072. — District des Cordeliers. Extrait du registre des délibérations de l'assemblée du district des Cordeliers. Du 7 octobre 1789. S. /. 71. d., in-8«, 2 p. [N. Lb*» 252.]

Réclamation en faveur de l'élargissement du marquis de Saint-Huruges.

7073. —District des Cordeliers. Extrait du registre des délibérations. (7 octobre 1789.) In-4o, 1 p. [N. Lb*« 1371.1

Recueil factice.

Au sujet de la lettre du sieur Marat au sieur d'Anton (sic), relative aux poursuites dont il était menacé, rassemblée déclare qu'elle prend sous sa protection tous les auteurs de son arrondissement et les défendra de tout son pouvoir des 170168 de fait, sauf à ceux qui pourront se trouver offensés dans leurs personnes ou dans leur honneur A se pourvoir par toutes les voies de droit.

Voyez les deux numéros suivants.

7074. — Déclaration du bataillon des Cordeliers, sur l'exécution du décret décerné contre le sieur Marat. Imp, Momoro. S, d., in-8% 6 p. [A. Lb*« 2:i6.]

Voyez le mmn^ro suivant.

J)1STRICT DKS CORDELIKRS

ifto

7075. — Pièces justificalives relalivemenl à l'exécalion d'un décret lancé contre le sieur Marat. Itnp. Momoro. S. rf., in-8«», 28p. [N. Lb*« 2o7.J

Complément du numéro précédent.

7076. — District des Cordeliers. Extrait des registres des délibérations de rassemblée du district des Cordeliers. Du 20 octobre n89. S. /. n. d., in-8«, 3 p. [N. Lb^ 2:>3.]

Proposilion de soumeltro à la censure publique, par la voie de l'amchage et par le scrutin (l'assemblées extraordinaires, les membres actuels du Corps municipal et ceux qui le composeront par la suite.

7077. — District des Cordeliers. Extrait du registre des délibérations de rassemblée du district des Cordeliers. Du 9 novembreil décembre i789. S. /. n. r/., in-8«, 4 p. [Br. M, F. R. 820, 23^.]

Félicitations votées à Danton pour sa quatrième réélection à la présidence et réponse aux attaques de ceux qui l'accusaient d'avoir acheté les suffrages.

Knapen et fUft. S. (L, in-i», i p. [iV. Lb*« i379.]

Taxe de 20 sols par mois réclamée à tous les citoyens du district, jusqu'au mois d'avril suivant, pour subvenir aux besoins des ouvriers sans travail.

7082. — District des Cordeliers. Extrait des registres de l'assemblée générale du 15 décembre 1789, à neuf beures et demie du soir. N.'H, Nyon, 1789, in-S», 4 p. [iY. Mss. fr. nouv. acq., 2643, fol. 24.J

Envoi de commissaires aux cinquante-neui autres districts pour nommer une députation chargée de faire connaître à l'Assemblée leurs griefs contre les représentants de la Commune.

7083. — District des Cordeliers. Extrait du registre des délibérations de l'assemblée du district des Cordeliers du 17 décembre 1789. Imp. Nyon, 1789, in-S», 4 p. [Br. M. F. R. 620, 23f.]

Affaire du sieur Dières, commandant du bataillon des Petits-Augustins, suspendu de ces fonctions par ce district et rétabli par un arrêté de la Commune en date du 10. Voyez ci-dessus, no» 5660-5678.

7078. — District des Cordeliers. Extrait du registre des délibérations. (11-12 novembre 1789.) In-8o, 2 p. [N. Lb*<» 1371%]

Formule de serment proposé aux reju-épentants du district à la Commune.

7079. — District des Cordeliers. Extrait des registres des délibérations de l'assemblée des Cordeliers du 17 novembre 1789. Imp, Momoro. S. d., in-8», 7 p. [Br. M. F. R. 620, 23«.]

Sur la formule du serment de ses mandataires provisoires et la nature des pouvoirs qui leur sont confiés.

7080. — Plan d'une nouvelle caisse nationale, et moyens de rétablir le crédit public, par M. Guidon, officier du district des Cordeliers. Paris, Laurens junior yilS9f in-8«», i f. et 18 p. [X Lb*« 1384.]

Imprimé par ordre du district des Cordeliers, du l*' décembre 1789.

7084. — District des Cordeliers. Extrait des registres des délibérations de l'assemblée du district des Cordeliers du 18 décembre 1789. Paris, N^-H. Nyon, 1789, in-4%4 p. \Br. M. F. R. 13% 6.]

L'assemblée émet le vœu que Paris soit le siège d'un département égal en superficie aux autres départements ; que l'administration de son département soit, sous tous les rapports, distincte de l'administration municipale et que Paris conserve la police des rivières de Seine, Marne et autres rivières ou canaux adjacents.

7085. — Dialogue entre M. Nourrissart, député de Limoges à l'Assemblée nationale et directeur de la Monnaie de Limoges, et un citoyen du district des Cordeliers, sur Tarrestalion de deux voitures publiques chargées d'argent, faite par le même district. S. L, 1790, in-8o, 28 p. [iY. Lb** 2921 .]

La scène est sur la terrasse des Tuileries. Vovez le n« 5698 ci-dessus.

7081. — Comité de bienfaisance. District 7086. — District des Cordeliers. Extrait

des Cordeliers, du 4 décembre 1789. /mp. des registres du 11 janvier 1790. Pam,A\ -H.