DISTRICT DES MINIMES
des Minimes de Ja place Royale. !•' septembre 1789. S. /. n. d., in.4«, 2p. [N. Lh^UU\]
Sur la multiplicité des écrits iDcendiaires.
7259. — Adresse respectueuse du district des Minimes à l'Assemblée nationale. S. /. M. rf., in-4% 4 p. [JV. Lb*» 1461.]
Sur la nécessité de doter Paris d'une municipalité réguliers.
7260. — District des Minimes. S. L n. d., in^o, 1 p. [N. Lb*« 1455*.]
Vœu en fSaveur de la résidence permanente du Roi à Paris.
L*ez. de la B. N, porte la date manuscrite du 9 octobre 1789.
7261. — District des Minimes. 26 octobre 1 789. S. /. fi. d., in-4*, 2 p. [flr. M. F. R. 1 0% 3.]
Contre la formation d'un corps de 600 chasseursy « presque tous soldats émigrants des troupes étrangères », destiné à la garde des barrières de Paris.
7262. — District des Minimes (26 octobre 1789). S. l n. d., in-4s 2 p. [A. iV^. C 32, no 271 .J
Sur les prétentions des grenadiers des compagnies soldées touchant le service de la garde du Roi, et propositions du district tendant à concilier les rivalités que soulevaient ces prétentions.
7263. — District des Minimes. Assemblée générale du jeudi 29 octobre 1789. 5./.n. d.» in.4*, 2 p. [iV. Lb*<»1456.]
Contre l'envahissement de Paris par les gens sans aveu et l'incapacité du Comité des subsistances de la Commune.
7264. — District des Minimes. Assemblée générale (29 octobre 1789). S. /. n. d.,in-8», 2 p. [A. î^. C32, no271.]
Approbation et mise en vigueur de la loi mar^ tiale dans toute l'étendue du district.
7265. — District des Minimes. 5 novembre 1789. /mp. V* Delagtiette. S. d., in-4», 4 p. [iV. Lb« 1455*.]
Serment de fldélité et d'amour pour « la personne auguste du meilleur des Rois ».
Les noms des signataires, membres du comité •t volontaires du bataillon, remplissent près de trois pages.
7266. — District des Minimes, du 1 5 novembre 1789. Imp, V Delaguelle. S. d,, in-4o, 4 p. [iV. Mss. fr. nouv. acq. 2644, fol. 195.]
Protestation contre les instructions envoyées par le Bureau de la Ville, touchant le mode d'élection et la déclaration de principes exigée des membres du tribunal de police judiciaire.
7267. — Assemblée générale du district des Minimes. Extrait du registre des délibérations. (26-29 novembre 1789. Imp. V* Delaguelte. S. d., in-4», 3 et 1 p. [N, Lb*®
Règlement du comité de secours du district et circulaire sollicitant la bienfaisance des citoyens.
7268. — Extrait du registre des délibérations de rassemblée générale du district des Minimes du 3 décembre 1789. Imp. V Delàguette» S. d., in-4«, 5 p. (Br. M. F. R. 1 3*, 5.J
Sur la prompte mise à l'étude d'un projet définitif d'organisation municipale.
7269. — Point essentiel à réformer dans le règlement qui institue la garde nationale parisienne. Motion faite à l'assemblée générale du district des Minimes, le 22 décembre 1 789. PariSy in^. J.-B. Hérault, S. d., in-8% 31 p. [JV. Lb*<> 290.]
Signé (p. 29) : Brosselard.
7270. — District des Minimes. Examen du plan d'artillerie de la garde nationale. Rapport fait par MM. les commissaires chargés d^examiner les plans d'artillerie de MM. de Gouvion et de La Salle. (28 janvier 1790.) Imp. F« Delaguette. S. d.. in-4», 5 p. fiV.
blée générale du district des Minimes.
(25 février 1790.) Imp. Lottin aine et Lottin de Saint-Germain f 1790, in-8« et in-folio. [iY. Lb*« 1458.]
Procès-verbal de la visite des magasins de l'Ecole militaire.
On a joint à cette pièce (4 p.), dans Vex. de la B. N., une affiche in-folio piano qui la reproduit intégralement.
