DISTRICT DES PETITS-PÈRKS

guslius. 3 février 1790. S. L n. (/., iii-4«>, 1 p. l.V. Lb*« 1492*.]

Adliéiiion à l'arrêté du district Notre-Danio coDt-e la création d'un corps particulier d'artillerie. Voyez ci-dessus, n» 7181.

7353. — Extrait des délibérations de l'assemblée générale du district des Petits-Augustins. 7 février 1790. S, /. n. (/., in-4*, 1 p. [N. Lb*« 1492*.J

En faveur de la conservation du grand hôpital de la Charité.

7354. — District des Pelits-Augustins.

Extrait des délibérations du 13 mars 1790. S. /. n. d., in-8«, 3 p. [N. Lb«> 1491*.]

Sur l'amélioration du sort fait aux frères lais par le décret de l'Assemblée nationale du 20 février dernier.

7355. — Extrait des délibérations de rassemblée générale du district des Petits-Augustins. 26 mars 1790. Imp, CLSimon. 8. d,, in-S», 3 p. [2V^. Lb*« 1492*.]

Adhésion sous réserves, à l'acquisition, par la municipalité, de 200 millions de biens nationaux et ecclésiastiques.

7356. — Contre le Châtelet. S. /., 1790, in-S^ 12 p. [N. Lb*<^ 299.]

« Fait au district des Petits- Augustins, le 24 avril 1790. »

Epior. :

Monsrre qu'a trop loogleiUDS épargné le loanerre, Reste impur des brigands aonl j'ai pargé la terre.

Discours de MM. QtJiLLET et Bougubr, avocats. Voyez tome I'>', n*» 1461, où la même pièce avait été incomplètement décrite.

7357. — Discours prononcé par M. Jocr- DAN, président du district des Petits-Auguslins, à la réception du serment civique prêté par les citoyens porteurs d'eau et

journaliers domiciliés dans ce district, le 7 mai 1790. S. /. n. d., in-8*», 4 p. •

7358. — Extrait du registre des délibérations du district des Petits- Augustins du 8 juin 1790. S. /. n. d., in-8», 2 p.

Désaveu des arrêtés des 14 et 17 mai des mandataires provisoires de la Commune. Voyez ci-dessus, n*»» 5744-5747.

7359. — Extrait des délibérations de l'assemblée générale du district des Petits-.\ugustins. 14 juin 1790. Imp. des Révolutions de Paris et du distnct, 1790, in-4», 6 p. \N. Lb*<» 1492*.]

Examen critique du plan de division en quarante-huit sections, proposé par M. Dezauchcs, du district Saint-Etienne-du-Monl, en opposition a celui de M. Tiron, lieutenant de maire au département des impositions.

7360. — Arrêté du 6« bataillon de ia 2« division de la garde nationale (4 juillet 1790).

bur les travaux préparatoires de la Fédération.

Voyez lome I«', n» 1 74 1 .

7361. — Extrait des délibérations du comité général et permanent du district des Petits-Augustins du 5 juillet 1790. S./.ra.d., in-8o, 2 p.

Arrêté invitant la Commune à assurer aux journaliers employés aux travaux du Champ de Mars le payement de leur solde jusqu'au 14 juillet, même si les travaux étaient terminés avant cette date.

7362. -— 6« bataillon, 2« division. (6 juillet 1792.) S. /, «. (i., in-8°, 4 p. [N. Lb'» 10079.]

Souscription en faveur des volontaires du bataillon partant pour les frontières.

§ 84. — District des Fetits-

(X, 2. — 4' Division, 7« Bataillon)

7363. — Liste des membres du comité permanent du district des Petits -Pères.

S. /. n. d., iii-4o, 1 p. [N. Lb*« 1513.]

T. II

30 juillet 1789, d'après une note manuscrite sur Tex. de la B. N., qui porte aussi des corrections manuscrites et les signatures de Charpin et d'Auzon, secrétaire et vice-secrétaire.

CHAPITRK V. — AGTKS ET DÉ[JBÉRAT10\S DES DISTRICTS

7364. — District des Pelits-Pères. S. /. n. rf., iQ-4o, 1 p. \N. Lb*« 1505*.]

L*cx. de la B. N. porte la date manuscrite du 30 juillet 1789.

Mesurc!j à prendre touchant la nomination des membres des oomités des districts, la provenance des armes, etc.

7365. — District des Petits-Pères. 34 juillet 1789. In-folio oblong. [N. Lb«^ 1505*.]

Approbation du disct)urs de Necker et de l'arrêté des électeurs du 30 juillet. Voyez tome I«*", no» 1384-1386.

7366. — Avis patriotique. District des Petits-Pères. (3 août 1789.) S. /. n. d., infolio piano. [.Y. Lb*^M:ili*.J

Adresse à La Fayette en faveur des gardesfrautjaises. Un socond exemplaire est classé dans le recueil factice de la B. N. Lb*** 1514.

7367. — Extrait des délibéi*ations de l'assemblée générale du district des Petits- Pères. S. /. n. d. (1789), in-8% 7 p. [.Y. Lb*« 1503*.]

GonOrmalion des pouvoirs de Bailly et de La Fayette et nomination de deux députés à l'Assemblée provisoire des représentants de la Commune.

7368. — Suite de V w Extrait des délibérations de ras.<eniblée générale des Petits- Pères ». Imp. Knapen. S. d., in-8«, 8 p. [iV. Lb»o 1504.J

7369. — District des Petits-Pères. Extrait des délibérations du 16 août 1789. S. /. n. d., in-4o, 1 p. [JN\ Lb*^ 1506]

Arrêté réclamant l'exclusion de la garde nationale de toute personne ayant fait banqueroute ou flétrie par un jugement légal.

7370. — District des Petits-Pères. 5 septembre 1789. hi-4o, 1 p. [N. Lb*« 1505*.]

Arrclé relaiif à la nomination d'un représentant du district à la Connnune.

7371. — District des Pelits-Pères. 2 octobre 1789. In-folio piano. [X U)^ 1505*.]

Au sujet des subsistances et de la situation diflicile faite aux boulangers.

7372. — District des Petits-Pères. 6'. /.

n. (/., in-folio oblong. [A\ Mss. fr. nouv. aoq. 2643, fol. 83.]

Arrêté relatif au séjour du Roi et au rétablissement de la paix publique.

7373. — District des Petits-Pères. Extrait des registres des délibérations de rassemblée générale du 23 octobre 1789. Imp, par les Enfants- Aveugles, S. d., in-folio piano. [X Lb*« 150.]

Protestation contre la création des six compagnies de chasseurs préposés à la gardd des barrières.

7374. — La Nouvelle Circulaire des districts... par Fével\t (23 octobre 1789).

Voyez le numéro 5554 ci-dessus.

7375. — Extrait du procès-verbal de rassemblée générale du district des Petits- Pères de la place des Victoires, en date du 20 novembre 1789. S. /. n. d., in-4°, 3 p. ,X Lb*« 1508.^

Prote.^tation contre l'arrêté du district des Cordeliers du 1 8 novembre et désaveu des membres du district des Petits-Pères, qui se qualifient de représentants de la Commune de Paris.

7376. — District des PeliU-Péres. Règlement de police. Avis important aux citoyens. (4 décembre 1789.) S./, n. rf.,in-4«», 12 p. [iV.Lb*« 1535.]

P. 12, NornSf demeures et départements de MM. les commissaires du district.

7377. — Extrait du registre des délibérations du district des Petits-Pères» à l'assemblée générale du 16 décembre 1789. S. /. i?.d., in-4o, 1 p. LiV.Lb*«1509.]

Approbation unanime de la proposition de comprendre Corbeil et Pontoise dans le département de Paris, « afin de prévenir l'ombrage des provinces »» touchant les approvisionnements.

7378.— Extrait des délibérations de 1 assemblée générale du district des Petits- Pères. 16 décembre 1789. S*. /. n. d., in-4% 1 p. [N. Lb«> 1503*.]

Nomination de douze commissaires chargés d'examiner les questions soumises à la décision de la Commune et de deux délégués chargés de porter à l'IIôtel de Ville le résultat de ces délibérations.