CHAPITRE V. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES DISTRICTS

Imp. Seguy-Thibotist. S. d., iD-4», 12 p. [N. Lb*« 1519*.]

P, 1 , discours du président Brauvais de PnéAU, après l'arr^trt des comptes. P. 6, dis-

cours de Grosset, l'un des commissaires. P, 1 1 , discours de Pou PART [de Beaubourg], au nom des habitants du district, qui, par la nouvelle division, passaient de la soct ion de la Croix-Rouge à celle du Luxembourg.

§ 26. — District des RéooUeta.

(XV, 4. — 3" Division, f Bataillon.)

7^41. — Dislrict des Récollels. Kxlrail (les registres de délibérations des comités civil et militaire, du i2août ilS9. S. l.n.d., in-4o, 1 p. [iV. Lb*» 1538.J

Sur la nécessité urgente de fournir de la poudre aux ouvriers des carrières et & la dame Li Varinière pour le service du Vauxhall.

74-42. — A Messieurs des districts de Paris, ce 14 août 1789. 8. /. n. d., in-4«, 3 p. [iY. I.b*" 1346.1

Envoi, par le district des Hêcollets, d'une a Motion du 12 août 1789 », très violente, formulée par le district Sainte-Marguerite contre Boauraarc liais, h raison de son élection.

Vovez le numéro suivant et le n» 7115 ci- «lessous.

7443. -^ Extrait du registre des délibérations du comité du district dos Récollots. (20 août 1789.). S. /. n. d., in-4", 1 p. |iV. Lb«» l.iiO.

Arrêté félicitant le» représentants de la Commune d'avoir éloigné « le sieur de Beaumarchais », et déclarant que ce jugement va rendre à cette Assemblée « tout le respect, la considération et Tautorité dont elle a besoin ».

Vovez les n»" 7442 cl 7115.

7444. — .Vrrèté du district dos Récotlets. Du 27 août 1789. S. /. n. d.y in-4% 2 p. [N. Lb*«3i:).]

Sur le prompt achèvement du plan de municipalité.

7445. — District des Récollets. Extrait du registre des délibéralioiis de rassemblée générale du district (28 août 1789). PaHs. imp. r* Vnlade. 1789, in-4«, 3 p. fXLb« 15^2.1

Motion de Lp. Marchant, proposant (au sujet de l'expu.Nion de Beaumarchais) que nul ne

puisse être admis à aucune fonction civile et militaire s'il est flétri par un arrêt dont il n'a l^as obtenu la cassation ou s*il a failli. 8uit un arrêté conforme.

7446. — District des Récollels. Extrait du registre dos délibérations... Du 1<' septembre 1789. Paris, imp. V« Valade, 1789, in-4^ 2 p. et 1 f. non chiffré.[.V. Lb*oio41.]

Motion de M. Roux La Ville, touchant les conditions d'éligibilité des cinq députés par district, chargés de former la municipalité provisoire.

Le feuillet non chilTré est occupé par une lettre d'envoi de la délibération aux autres districts, signée LiBERT, secrétaire.

7447. — District des Récollets. Extrait du registre des délibérations des comités civil et militaire, du 17 septembre 1789. Paris, imp. V Valade, 1789, in-4», 2 p. {N. Lb**» 1;>39.J

Arrêté concernant la surveillance des boulangers et la constatation de la qualité et quantité des farines employées par eux,

7448. — District des Récollels. Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du 13 octobre 1789. Imp. V* Delaguctte, in-4», 7 p. [JV. Lb« 1542*.]

P. 1, discours du président du district. P. 3, discours du U. P. CONSTANT DeqousÉE, Récollet, nommé aumônier du bataillon.

7449. — Dislrict des Récollets. Extrait du procès-verbal... (16 octobre 1789). SA. n. d., in-4«, 1 p. fiV. Lb«1542*.]

Adhésion à un arrêté du 12 octobre, du district Saint-Germain-rAuxerrois, sur le droit de porter l'uniforme.

7450. — District des Récollels. Extrait du procès- verbal (20 octobre 1789). Imp.

DISTRICT DES RÉCOLÏ.ETS

V« Delaguette. S, rf., in-4s 4 p. [N, Lb^ 1542*.]

Discours dVn membre du district sur la nô« cessité d'adjoindre des notables adjoints aux ju^es du Chàtelet, et arrêté conforme.

7451. — Dislrict des RécoUets. Extrait du procès-verbal (17 novembre 1789). Imp. V BelagueUp. S. d., in-folio piano. [N. Ih*^ 1542*. J

Motion de Harou Romain (voyez tome I**", n« 1705), en faveur d'un projet d'adresse de la garde nationale parisienne à toules les gardes nationales du royaume.

7iH2. — District des Récoltets. Extrait du procès-verbal (;i décembre i789). Imp, V* Delaguctie. S. d., in 4», 4 p. [X. I.b**' 1542*.]

Motions et arrêtés relatifs à la formation d'un corps de chasseurs de barrières (le district y adhérait en principe) ; À la c corporation j» des Volontaires de la Dastille; h la séparation des grenadiers de leurs divisions respectives ; ù la création d'un corps do canonnierf*.

7453. — District des Kécollets. Extrait du procès-verbal (16 décembre 1780). S. /. n. d., in-4o, 2 p. [.Y. Lb«' 1542''.

Sur l'étendue du département de Paris,

745 i. — Motion faite au district des Ré-^ collets, le 14 janvier 1790, sur la situation alarmante de la capitale, relativement à la rareté extrême du numéraire. PariSt imp. P.'P. Didoi jnmc, 1790, in-8% 14 p. [N. Lb*«316.1

7455. — District des Récollets. Extrait du procès- verbal (21 janvier 1790). Imp. V«Dflaguelte.S.d., in-4o, 2 p. [N. Lb«' \Ur.]

Arrêté sur la création d'un comité de rédaction chargé de Tcxamen dos titres du plan do municipalité.

7456. — District des Récollets. Extrait du procès-verbal (21 janvier 1790). 8. /. n. rf., in-40, 1 p. [N. Lb*»1542*.]

Approbation d'une adresse de M. Ouyenet, caporal du bataillon, à l'Assemblée nationale. (Le texte et le but de cette adresse ne sont pas spécifié.s).

procès-verbal (21 janvier 1790). Imp. V* Delaguette. In-folio piano. TN. Lb*» 1542*.)

Arrêté proscrivant les mascarades dans la rue.

7458. — District de^ Récollets. Extrait du procès- verbal (28 janvier 1790). Imp, V^Hé- Hêsant. S. d, in-8*», 3 p. [N, Lb*»1542*.;

Discours du président (Dl'FRESNB de Saint- Cergues) et vote de félicitations au district Saint- Honoré, & propos de la décision touchant le plus jeune des frères Agasse.

7459. — District des Récollets. Extrait du procès-verbal (4 février 1790). Imp. V* Hénssant. S, d., in-folio piano oblong. I.Y. Lb*» 1542*.1

Protestation contré un arrêté du déparlement de la police, en date du 18 janvier, concernant les hôtels meublés et chambres garnies.

7460. — District des Récollets. Extrait du procès-verbal de l'assemblée extraordinaire tenue en Téglise Saint-Laurent, le 8 février 1790, pour la prestation du serment civique. Imp. F« Hérissant, S. d., in-4'*, 12 p. [N. Lb*« 1542*.]

P. 2, discours de Locr6, président du district. l\ .5, discours de DuFRESNE de Saint-Cergues, ex-président, capitaine de la 3« compagnie. P. 7, discours du P. CONSTANT [Degousi^.r], religieux récollet et aumônier du bataillon.

7461. — District des Récollets. Extrait du procès- verbal (25 février 1790). Imp. V« HémsatU. S. d.y in-4o,4 p. [N. Lb*«» 1542'.J

Arrêté relatif à l'expiration des pouvoirs délégués aux mandataires charges d'élaborer le plan de municipalité.

7462. — Motion faite au district des Récollets, le 12 mars 1790, par M. Nante, maître -serrurier et soldat citoyen du bataillon. S. /. n. d., in-4% 2p. [N. Lb*« 1548.]

Proposition d'organiser un service de vidange des fosses à raison de 6 livres par toise.

7463. — District des Récollets. Extrait du procès-verbal (15 mars 1790). Imp. F« Hé- Hssant. S.d.,in-4«, 4 p. [N. Lb*« 1542-.]

Arrêté relatif au même objet que celui du 25 février.

7457. — District des Récollels. Extrait du 7464. — District des Récollets. Extrait du