A. — CONSTITUTION DU DÉPARTEMENT ET DE LÀ MUNICIPALITE DE PARIS

3306. — Principes généraux et Observations sur la formation de la municipalité de Paris. Pains, Imp. de Monsieur, 1790, in-i», 36 p. [P. U6I0.J

« Cet écrit dit V Avertissement , a été fait au mois d'août 1789 et, par conséquent, bien avant les décrets do l'Assemblée nationale sur la sanction royale, sur la forme de la législature et sur celle des assemblées primaires du peuple pour l'élection de ses représentants. »

5307. — Instruction de l'Assemblée nationale sur la formation des nouvelles municipalités dans toute l'étendue du royaume. Du 14 décembre 1789. Paris, inip. Royale, 1789, in-4% 15 p. [N. Le*« 373.]

5308. — Vocabulaire des municipalités et des corps administratifs. Ouvrage utile et commode à tous ceux qui voudront apprendre ce qu'ils sont aujourd'hui et connaître les fonctions des places auxquelles ils peuvent parvenir, suivant le nouvel ordre des choses, soit dans les municipalités, soit

CONSTITl TION Dl' DÉPARTEMENT ET DE LA MIMCIPALITÉ

dans les administrations de département et de district, par M* Q. V. T., avocat au Parlement. PariSy y« Vallat La Chapelle, 1790, in.8% 52 p. [Br. M. F. R. 64, 10.] •

Par Q.-V. TennessON, suivant une note de Van Thol, communiquée à Barbier.

5309. — Courtes Réflexions d'un électeur sur Tadministration du département de Paris. S. /. n. rf., in-S», 4 p. [P. 10072*.]

5310. — Avis important aux bourgeois de Paris, par M. Leblond de Saint-Martin.

(23 juillet 1 789.) Rue Saint-Jacques, 37. S. d., in-So, 7 p. [N. Lk' 6575.J

Sur l'organisation de la municipalité.

5311. — Quelques Idées de constitution applicables à la ville de Paris, en juillet 1789, par M. Tabbé Sieyès. Versailles, imp, Baudouin. S. d., in-8o, 1 f. et 37 p. [iV. Lb"»» 2107.]

5312. — Lettre d*un cordelier, ancien dragon, aux soixante districts de la capitale, sur la formation d'une commune. PainSy Maradan, 1789, in-8o, 48 p. [N. Lb»» 7888.]

Par M. de Miranpal, avocat, selon une dédicace relevée sur Tex. de la collection Rondonneau, déjà cité, tome !•', no774. Le dédicataire est Guffroy et non Geoffroy, comme il a été imprimé par erreur.

5313. — Aux soixante districts de Paris. Paris, Belin, 1789, in-8o, 16 p. [N. Lb«« 7889.]

Signé : Lbtellier.

P. 10, projet d'administration locale, en trente-doux articles.

5314. — Réflexions offertes à l'attention de MM. des soixante districts de la ville de Paris, Paris, Guillot,ilS9,m-S%Sp. [N. Lb'^ 7890.]

Signé : L. C, citoyen du district de Saînt- Nicolas-du-Ghardonnet.

Projet d'organisation municipale.

5315. — Projet ou Plan de municipalité.

S. L n. d., in-8<», 45 p. [R. AD. I, 70.]

Gahier détaché d'un ensemble que je ne connais pas. On trouve, au bas de la p. 16, cette réclame typographique : Motion.

5316. — Nouveau Plan d'administration pour la ville de Paris, par M... [dr la Sau- DADEj, avocat. S. /., 4789, in-8'», 45 p. [R. AD. XVII, 68.]

Le nom de l'auteur m'est fourni par l'ex. de la collection Rondonneau.

5347. — Réflexions d'un citoyen sur la nomination à faire des soixante ofÛciers formant le Conseil de ville. Imp. F« Delagiictte. S. d., in-8°, 3 p. [N. Lk' 6577.]

Voyez le numéro suivant.

5348. — Vœu d'un citoyen du district de Saint-Jacques-l'Hôpital pour la formation d'un comité central de la Commune de Paris sur l'objet actuel de nos délibérations, lequel sera composé de citoyens non électeurs.

Envoyé aux soixante présidents des districts pour être communiqué aux districts. S. /. n. d. (23 juillet 1789), in-8», 4 p. fJV. Lk' 6577.]

Le Vœu est cartonné dans l'ex. de la B. N. avec les Réflexions d^un citoyen. Voyez le numéro ci «dessus.

5349. — Opinion d'un citoyen sur l'administration municipale de Paris. S. L n. d,, in.8o, 8 p. [JV. Lk^ 6578.]

5320. — Projet d'administration pour la ville de Paris, présenté à l'Assemblée nationale, par M. DE La Métherie, docteur en médecine. Lagrange. S. rf., in*8**, 46 p. [N. Lk' 6580.]

5321. — Plan de municipalité proposé aux membres composant le comité chargé par l'assemblée des représentants de la Commune, de travailler au plan d'organisation du Corps municipal de la ville de Paris. Par M. de Joly, avocat au Conseil, député du district desEnfants-Rouges. Paris, Momoro, S. d., in-8», 4 f. et 26 p. [N. Lk' 6600.]

5322. — Première série d'articles pour le Plan de municipalité, arrêtés par l'Assemblée générale des représentants de la Commune, concernant le ressort et la division de Paris, par rapport à la municipalité. — Seconde série d'articles... concernant les