CHAPITRE H. — ORGANISATION MUNICIPALE
citoyens actifs électeurs. Paris, imp. Lottin aine et Lottin de Saint-Germain , 4780,in-4o. [N. Lb*« 12.]
D'après le catalogue de la B. N.
5323. — Motifs des commissaires pour adopter le Plan de municipalité qu'ils ont présenté à l'Assemblée générale des représentants de la Commune lus à l'Assemblée générale, par J.-P. Brissot de War ville, représentant de la Commune, suivis d'un Projet du plan de municipalité. PariSy Lottin de Saint'Germain, août 1789, in-4-«, 1 f. et
IjB titre de départ, p. 1, porte : 20 août 1789. Au bas de la p. 28, réclame typographicpie : Projet. Voyez le numéro suivant.
5324. — Projet du Plan de municipalité de la ville de Paris, présenté à l'Assemblée générale des représentants de la Commune, par ses commissaires, le 12 août 1789. Imp. Lottin aine et Lottin de Saint-Germain, ilS9j in-4% 52 p. [N. Lb*« 1185.]
5325. — Projet à examiner dans lAsserabléc générale des représentants de la Commune. Imp. Lottin aine, 1789, in-4'', 16 p. [N, Lb«» 4192.]
Plan de municipalité. L'ex. de la B. N. porte l'adresse niss. de M. de Bure, imprimeur, rue Serpente.
5326. — Plan d'organisation provisoire de l'Assemblée des représentants de la Commune de Paris. S. /. n. d., in-8«», 4 p. [iV. Lb*« 1193.]
5327. -- Réflexions rapides sur le projet du Plan de municipalité de la ville Je Paris. Par un des représentants, député du district de Sainte-Elisabeth. S. /. n. d., in-8°, 8 p. [iV. Lk' 6584.]
L'ex. de la B. N. parait incomplet.
5328. — Plan d'organisation de l'Assemblée de trois cents représentants de la Commune de Paris, par M. Prévost de Saint- Lucien, l'un des premiers représentants de la Commune, du district de la Trinité. Imp. Celtot. S, rf., in-8°, 12 p. [N. Lb*<» 1194.]
L'auteur rappelle en note (p. 1) ses Obser^ valions rapides sur le Plan d'organisation pro-
vi.soire proposé par les représentants de la Commune. Je ne connais pas cette brochure qui ne saurait être confondue avec le numéro précédent.
5329. — Obsen'ations sur le projet d'un plan de municipalité de la ville de Paris, par M. Javon, avocat en Parlement, représentant de la Commune de Paris, député du district de Saint-Nicolas-des-Champs (22 août 1789). Rayer. S. d., in-8% 16 p. [N. Lk' 6581.]
Voyez le numéro suivant.
5329*. — Observations..., par M. Javon... Imp, Valleyre aine. S. d., in-8o, {^ p. [^, Lk' 6581 A.J
5330. — A mes concitoyens et aux représentants de notre Commune, sur le projet du Plan de municipalité de la ville de Paris. Garnery et Volland, 1789, in-8<», 18 p. [iV. Lb'» 2264.]
Signé : Ramond, soldat-citoyen au district de Saint-Philippo-du-Roule, auteur des Observations sur la Suisse jointes aux Lettres de W. Coxe.
Celte brochure du romancier et du voyageur, en qui Sainte-Beuve a montré l'un des précurseursdu romantisme, est restée inconnue à Quérard et au célèbre critique.
5331. — Vices essentiels dans le Plan de la municipalité rédigé par les commissaires des représentants de la Commune de Paris, avec un mot sur la sanction des lois. Imp. F« Delaguette. S. d., in-S», 4 p. [JS. Lk' 6582.]
5332. — Projet d'un plan de municipalité, précédé de réflexions sur le plan proposé à l'Assemblée des représentants de la Commune et aux districts. Paris, imp. Clousicr, 1789, in-4«, 1 f. et 38 p. [N. Lk^ 6583.J
5333. — RéÛexions sur le projet du Plan de municipalité de la ville de Paris présenté à l'Assemblée générale des représentants de la Commune et Plan d'une organisation municipale plus simple et plus conforme aux principes du gouvernement monarchique. Paris, imp. N.-H.Nyon, 1789, in-4s 19 p. [N. Lk' 6585.]
5334. — Nouveau Plan de municipalité proposé par M. Cardin, membre du comité
COiNSTlTUTION DU DÉPARTEMENT ET DE LA MUNICIPALITÉ
du district de Saint-Nicolas-des-Champs.
Imp. y Hérissant. S. d., in-S», i f. et 43 p. [y. Lk' 6586.J
5335. — Nouveau Plan d'administration pour la ville de Paris, par M..., avocat. S. l., 1789, iu-8», 45 p. [iV. Lk' 6587.J
Les marges de l'ex. du British Muséum [F. fî., 627, 3] sont couvertes de notes contemporaines eu partie rognées par le couteau du relieur.
j336. — Règlement pour la formation permanente des districts et l'administration municipale de Paris. Dédié et présenté à M. Bailly..., par M. le chevalier de Clos- QUiNET DE La Roche. Imp, Vallcyre aine. S. d., in-8% 8 p. [N. Lk' 6588.]
5337. — Lettre à M. Bailli, maire de la Ville, sur les électeurs et l'organisation des districts de Paris. Imp. Demonville, 1789, in-8s 12 p. [N. Lk^ 6589].
Signée : Chazot.
5338. — Indications rapides sur la formation d'une Commune, adressées aux soixante districts de la capitale. S. /. n. cf., in-8«, 18 p. [N. Lk' 6590.]
5339. — Observations rapides sur la partie des magistrats et officiers municipaux qui doivent être chargés du maintien et de la surveillance du bon ordre dans la ville de Paris et des autres grandes capitales du royaume. Paris ^ Lacloyc, S, d., in-8% 8 p. [.y. Lk' 6592.]
L'ex. de la B. N. porte la signature de M.
TAVA vnnîTU'p
Chavancourt
DE
5340. — Proclamation du Roi qui subroge la municipalité de la ville de Paris aux pouvoirs relatifs aux rentes. Du 11 novembre 1789. PariSf imp. Royaky 1789, in-4o, 4 p.
5341. — Lettre à MM. les trois cents nouveaux représentants de la Commune de Paris sur le besoin urgent d'une constitution municipale et sur le vice des mesures prises pour rétablir. (15 septembre.) S. /., 1789, in-8o, 33 p. [iV^. Lk^ 6593.]
Signée : COQUEAU, citoyen du district de Saint-Germain-l' Auxerrois.
5342. — Observations sur le Plan de la municipalité de Paris, suivies du Plan général et d'une Déclaration des droits des municipalités, par J.-P.Brissot deWarville, l'un des représentants de la Commune de Paris. PaiiSj au bureau du Patriote français ; Besenne; Bailly; V* Hérissant ^i^ novembre 1789, in-8% 79 p. [iV. Lk' 6594.]
Un contemporain a rédigé une table manuscrite jointe à. l'ex. de la B. N.
5343. — Réflexions sur la manière dont la ville de Paris devrait être administrée et sur la composition de sa municipalité, en laissant à ses habitants la juste intluence qu'ils doivent avoir sur le choix de ceux à qui ils confient leurs intérêts et les moyens de se garantir des abus d'autorité dont ceux qui doivent les gouverner pourraient se rendre coupables, avec quelques observations sur la police et sur les subsistances. S. /. n. d., in-8o, 54 p. [N. Lk^ 6595. J
5344. — Idées d'un citoyen sur la municipalité ou la Commune gouvernée par elle-même, par M. Leblond de Saint-Martin. S. /. n. rf., in-8*», 34 p. [N. Lk' 6597.]
5345. — Idées sur l'administration municipale, par A. -G. Daubanton, citoyen de la section de Henri IV, employé dans les bureaux de la municipalité provisoire. Dédiées à MM. les maire, procureur syndic et adjoints notables, officiers municipaux et à tous les bons citoyens, avec invitation instante d'y ajouter, réformer ou contredire. Imp, de Henri IV. S. d., in-8'», 15 p. [N, Lk? 6598.]
5346. — Suite de Mémoires et Observations, demandés par M. le maire de Paris à M. DK CoRNY, avocat et procureur du roi et de la ville sur divers objets concernant la juridiction et l'administration de la municipalité, et sur les développements des articles H, III, IX, XII, XIII et XIV du cahier municipal, dont il a été arrêté, le 22 juin, qu'il serait spécialement chargé, pour l'exécution de l'article XXVI de ce même cahier fait avec MM. les XL représentants de la Nation, députés pour la ville de Paris. Novembre 1789. Imp. Lottin aine
