CHAPITRE V. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES DISTRICTS

§ 36. — Olstrlot de Saiut-iTacaues-ia-JBouclierie.

(XVI, 1.— 4« Division, 6« Bataillon.)

7603. — District de Sainl-Jacques-la-Boucherie. — Extrait du registre des délibérations. Du 26 mars 1790. Knapen, S. d.,

in-8», 1 f.et6 p. [i^.Mss.fr. nouv. acq. 2644,fol. 9i.l

Sur 1& vente dos biens eccFésiastiques.

§ 37. — Distriot de 8 aint-Jacques-r Hôpital.

(XIII, 2. — 4« Division, 1" Bataillon.)

7604. — District de Saint-Jacques-rHÔpital. Règlement de la police intérieure qui doit exister dans les assemblées générales qui se tiendront tous les mercredis de chaque semaine, quatre heures du soir.

Imp. Caiileau. S. d., in-S*», 4 p. [Br, M. F. R. 617,4.]

7605. — District de Saint- Jacques-FRÔpital. Discours prononcé, le 20 juillet 1789, par M. Ll'lier, licencié en droit, membre du district, à l'assemblée dudit district et imprimé suivant son vœu général. Aux dépens du district et chez Masson, 1789, in-8°, 7 p. [N. Lb*« 1588.]

Appel à la prudence et à la modération.

7696. — Vœu d'un citoyen du district de Sain l-Jacque s- l'Hôpital pour la formation d'un comité central de la Commune de Paris (23 juillet 1789).

Voyez ci-dessus, n« 5318.

7607. — District de Saint-Jacques-l'HÔpital. Extrait de la délibération du district de Saint-Jacques-rHôpital. Du 31 juillet 1789. Paris, imp. L. Jorry. S, d., in-folio

Protostation contre les deux arrêtés du 30 juillet en faveur des crimes de lèse-nation. Voyez tome I", n»» 1385-1386.

7608. — District de Saint-Jacques-rHÔpital. Extrait du registre des délibérations...

1«' août 1789. Imp. Cailleau. S. d., in-folio piano.

Règlement d'un différend survenu entre le sieur Serreau, comn^issaire chargé du détail des Halles, et les nommés Mignard et Raymond dit Capucin f foris de la Halle.

7609. — Installation des grenadiers des ci-devant gardes -françaises en la caserne du district de Saint - Jacques - THApital . (29 août 1789.)

Voyez ci-dessus, n® 6894.

7610. — Discours prononcé dans Téglisc de Saint-Eustache le samedi 26 septembre 1789, à la bénédiction des drapeaux du bataillon de Saint-Jacques-l'Hôpital, par M. l'abbé Rioust, prédicateur ordinaire du Roi, vicaire général de Lombez, prêtre de la communauté de Saint-Ëustache. Se trouve chez Masson, libraire, et se vend au prolit des pauvres du distnct de Saint- Jacques-de- VHôpitaly 1789, in-S», 23 p.

On lit au verso du titre cet Avertissement :

« Ce discours a été prononcé pour la bénédiction des drapeaux des bataillons de Saint- Eustache , Saint-Nicolas-des-Champs , Sainte- Elisabeth, Saint-Philippe-du-Roule, 8aint-Méry, Saint-Jacques-la-Boucherie et Saint- Jacquesl'Hôpital, les 2, 9, 30 août, 21, 24, 25 et 26 septembre 1789, et imprimé à la sollicitation du district de Saint-Jacques-l'Hôpital, comme contenant des faits particuliers dont il désire transmettre le souvenir, s

Bibliothèque de M. Frédéric Masson.